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46 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Greffiers (1793-an VII).

    Date

    1793-1799

    Cote

    35L25

    • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

    • Organisation judiciaire générale.
    • Auxiliaires de la justice.
    • Greffiers (1793-an VII).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire

  2. Résultat n°2
    Huissier de justice.

    1 media

    Huissier de justice.

    Date

    1996- 2000

    Cote

    5390W/1

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Discipline : dossiers.
    • Huissier de justice.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  3. Résultat n°3

    Huissier de justice.

    Date

    1996- 2000

    Cote

    5390W/1

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Discipline : dossiers.
    • Huissier de justice.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  4. Résultat n°4
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Date

    2005-2006

    Cote

    5390W/2

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Discipline : dossiers.
    • Avocats.
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  5. Résultat n°5

    Boite 1.

    Date

    2005-2006

    Cote

    5390W/2

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Discipline : dossiers.
    • Avocats.
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  6. Résultat n°6

    Boite 2.

    Date

    1992-2006

    Cote

    5390W/3

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Discipline : dossiers.
    • Avocats.
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  7. Résultat n°7
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Date

    1992-2006

    Cote

    5390W/3

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Discipline : dossiers.
    • Avocats.
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  8. Résultat n°8
    Avocats. Commissaires aux comptes. Mandataires judiciaires. Greffiers des tribunaux de commerce.

    1 media

    Avocats. Commissaires aux comptes. Mandataires judiciaires. Greffiers des tribunaux de commerce.

    Date

    2003-2007

    Cote

    5390W/4

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Discipline : dossiers.
    • Avocats. Commissaires aux comptes. Mandataires judiciaires....

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  9. Résultat n°9

    Avocats. Commissaires aux comptes. Mandataires judiciaires. Greffiers des tribunaux de commerce.

    Date

    2003-2007

    Cote

    5390W/4

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Discipline : dossiers.
    • Avocats. Commissaires aux comptes. Mandataires judiciaires....

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  10. Résultat n°10

    Notaires.

    Date

    2001-2005

    Cote

    5390W/5

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Discipline : dossiers.
    • Notaires.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  11. Résultat n°11
    Notaires.

    1 media

    Notaires.

    Date

    2001-2005

    Cote

    5390W/5

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Discipline : dossiers.
    • Notaires.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  12. Résultat n°12
    Bourg-en-Bresse.

    1 media

    Bourg-en-Bresse.

    Date

    2005-2006

    Cote

    5390W/6

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Inspections de comptabilité.
    • Notaires.
    • Bourg-en-Bresse.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  13. Résultat n°13

    Bourg-en-Bresse.

    Date

    2005-2006

    Cote

    5390W/6

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Inspections de comptabilité.
    • Notaires.
    • Bourg-en-Bresse.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  14. Résultat n°14

    Montbrison et Belley.

    Date

    2005-2006

    Cote

    5390W/7

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Inspections de comptabilité.
    • Notaires.
    • Montbrison et Belley.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  15. Résultat n°15
    Montbrison et Belley.

    1 media

    Montbrison et Belley.

    Date

    2005-2006

    Cote

    5390W/7

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Inspections de comptabilité.
    • Notaires.
    • Montbrison et Belley.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  16. Résultat n°16

    Villefranche-sur-Saône.

    Date

    2005-2006

    Cote

    5390W/8

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Inspections de comptabilité.
    • Notaires.
    • Villefranche-sur-Saône.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  17. Résultat n°17
    Villefranche-sur-Saône.

    1 media

    Villefranche-sur-Saône.

    Date

    2005-2006

    Cote

    5390W/8

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Inspections de comptabilité.
    • Notaires.
    • Villefranche-sur-Saône.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  18. Résultat n°18
    2005-2006.

    1 media

    2005-2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    5390W/9

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Inspections de comptabilité.
    • Notaires.
    • Lyon.
    • 2005-2006.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  19. Résultat n°19

    2005-2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    5390W/9

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Inspections de comptabilité.
    • Notaires.
    • Lyon.
    • 2005-2006.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  20. Résultat n°20

    2005-2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    5390W/10

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Inspections de comptabilité.
    • Notaires.
    • Lyon.
    • 2005-2006.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général