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  • 1
    N° 1170-1334.

    1 media

    N° 1170-1334.

    Date

    2011

    Cote

    5150W28

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2011.
    • N° 1170-1334.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 2
    N° 3613-4039.

    1 media

    N° 3613-4039.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/15

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2014.
    • N° 3613-4039.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 3
    N° 738-847.

    1 media

    N° 738-847.

    Date

    2008

    Cote

    5150W3

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2008.
    • N° 738-847.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 4
    Transferts.

    1 media

    Transferts.

    Date

    1939-1992

    Cote

    5682W/7

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Financement.
    • Actionnariat
    • Transferts.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 5
    N° 329-485.

    1 media

    N° 329-485.

    Date

    2010

    Cote

    5150W16

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2010.
    • N° 329-485.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 6
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    5601W/19

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Max Barel.
    • 2009.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 7
    Réaménagement des prêts.

    1 media

    Réaménagement des prêts.

    Date

    1987-1988

    Cote

    5682W/97

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Cité des Cavaliers.
    • Réhabilitation.
    • Financement.
    • Réaménagement des prêts.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 8
    Offices publics des habitations à loyer modéré (OPHLM) et Office public d'aménagement et de construction (OPAC).

    1 media

    Offices publics des habitations à loyer modéré (OPHLM) et Office public d'aménagement et de construction (OPAC).

    Date

    1944-1982

    Cote

    1505W 30-1505W39

    • Contexte : Offices publics des habitations à loyer modéré (OPHLM)...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  • 9
    46D Charbonnier.

    1 media

    46D Charbonnier.

    Date

    1977-2006

    Cote

    5601W/59

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 46D Charbonnier.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 10
    Bilan financier.

    1 media

    Bilan financier.

    Date

    1978-1982

    Cote

    5682W/70

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Activités.
    • Cité rue Troussier, construction.
    • Travaux.
    • Bilan financier.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 11
    N° 1777-1789.

    1 media

    N° 1777-1789.

    Date

    2009

    Cote

    5150W14

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2009.
    • N° 1777-1789.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 12
    1969-1976.

    1 media

    1969-1976.

    Date

    1969-1976

    Cote

    5682W/27

    • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

    • Fonctionnement.
    • Assemblée générale.
    • Procès-verbaux.
    • 1969-1976.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 13
    Allée 47.

    1 media

    Allée 47.

    Date

    1980-2007

    Cote

    5601W/39

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Couloud.
    • Allée 47.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 14
    N° 22-569.

    1 media

    N° 22-569.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/8

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2014.
    • N° 22-569.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 15
    63 Allende.

    1 media

    63 Allende.

    Date

    1976-2007

    Cote

    5601W/46

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 63 Allende.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 16
    N° 271-407.

    1 media

    N° 271-407.

    Date

    2008

    Cote

    5150W1

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2008.
    • N° 271-407.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 17
    N° 1024-1182.

    1 media

    N° 1024-1182.

    Date

    2012

    Cote

    5150W35

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2012.
    • N° 1024-1182.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 18
    Communauté urbaine de Lyon (COURLY).

    1 media

    Communauté urbaine de Lyon (COURLY).

    Date

    s.d.

    Cote

    1162W 8-1162W24

    • Contexte : Communauté urbaine de Lyon (COURLY).

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/3e direction/2e bureau

  • 19
    N° 816-883.

    1 media

    N° 816-883.

    Date

    2011

    Cote

    5150W26

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2011.
    • N° 816-883.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 20
    N° 3037-3586.

    1 media

    N° 3037-3586.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/14

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2014.
    • N° 3037-3586.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)