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Résultats de la recherche

  • 1

    N° 1170-1334.

    Date

    2011

    Cote

    5150W28

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO).

    • 2011.
    • N° 1170-1334.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 2

    N° 3613-4039.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/15

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO).

    • 2014.
    • N° 3613-4039.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 3

    N° 738-847.

    Date

    2008

    Cote

    5150W3

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO).

    • 2008.
    • N° 738-847.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 4

    N° 329-485.

    Date

    2010

    Cote

    5150W16

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO).

    • 2010.
    • N° 329-485.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 5
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    5601W/19

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Max Barel.
    • 2009.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 6
    Communauté urbaine de Lyon (COURLY).

    1 media

    Communauté urbaine de Lyon (COURLY).

    Date

    s.d.

    Cote

    1162W 8-1162W24

    • Contexte : Communauté urbaine de Lyon (COURLY).

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/3e direction/2e bureau

  • 7
    46D Charbonnier.

    1 media

    46D Charbonnier.

    Date

    1977-2006

    Cote

    5601W/59

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 46D Charbonnier.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 8

    N° 1777-1789.

    Date

    2009

    Cote

    5150W14

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO).

    • 2009.
    • N° 1777-1789.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 9
    Allée 47.

    1 media

    Allée 47.

    Date

    1980-2007

    Cote

    5601W/39

    • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Couloud.
    • Allée 47.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 10

    N° 22-569.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/8

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO).

    • 2014.
    • N° 22-569.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)