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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Octobre et décembre 2015.

    1 media

    Octobre et décembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5913W/9

    • Contexte : 5913W - Cour d'appel de Lyon - Indemnisation de la...

    • 2015.
    • Octobre et décembre 2015.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Greffe civil

  2. Résultat n°2
    Octobre, novembre et décembre 2015.

    1 media

    Octobre, novembre et décembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5913W/8

    • Contexte : 5913W - Cour d'appel de Lyon - Indemnisation de la...

    • 2015.
    • Octobre, novembre et décembre 2015.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Greffe civil

  3. Résultat n°3
    1er semestre 2015.

    1 media

    1er semestre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5913W/7

    • Contexte : 5913W - Cour d'appel de Lyon - Indemnisation de la...

    • 2015.
    • 1er semestre 2015.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Greffe civil

  4. Résultat n°4
    Septembre-décembre 2014.

    1 media

    Septembre-décembre 2014.

    Date

    2014

    Cote

    5913W/6

    • Contexte : 5913W - Cour d'appel de Lyon - Indemnisation de la...

    • 2014.
    • Septembre-décembre 2014.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Greffe civil

  5. Résultat n°5
    Janvier-juillet 2014.

    1 media

    Janvier-juillet 2014.

    Date

    2014

    Cote

    5913W/5

    • Contexte : 5913W - Cour d'appel de Lyon - Indemnisation de la...

    • 2014.
    • Janvier-juillet 2014.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Greffe civil

  6. Résultat n°6
    2ème semestre 2013.

    1 media

    2ème semestre 2013.

    Date

    2013

    Cote

    5913W/4

    • Contexte : 5913W - Cour d'appel de Lyon - Indemnisation de la...

    • 2013.
    • 2ème semestre 2013.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Greffe civil

  7. Résultat n°7
    1er semestre 2013.

    1 media

    1er semestre 2013.

    Date

    2013

    Cote

    5913W/3

    • Contexte : 5913W - Cour d'appel de Lyon - Indemnisation de la...

    • 2013.
    • 1er semestre 2013.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Greffe civil

  8. Résultat n°8
    Septembre-décembre 2012.

    1 media

    Septembre-décembre 2012.

    Date

    2012

    Cote

    5913W/2

    • Contexte : 5913W - Cour d'appel de Lyon - Indemnisation de la...

    • 2012.
    • Septembre-décembre 2012.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Greffe civil

  9. Résultat n°9
    Janvier-juin 2012.

    1 media

    Janvier-juin 2012.

    Date

    2012

    Cote

    5913W/1

    • Contexte : 5913W - Cour d'appel de Lyon - Indemnisation de la...

    • 2012.
    • Janvier-juin 2012.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Greffe civil

  10. Résultat n°10
    Projets particuliers.

    1 media

    Projets particuliers.

    Date

    1981-1984

    Cote

    496W604

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Action culturelle.
    • Projets particuliers.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  11. Résultat n°11
    Isère.

    1 media

    Isère.

    Date

    1982-1985

    Cote

    496W600

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Activité.
    • Isère.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  12. Résultat n°12
    Travaux d'Utilité Collective (TUC).

    1 media

    Travaux d'Utilité Collective (TUC).

    Date

    1984-1986

    Cote

    496W590

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Aide à la recherche d'emploi.
    • Travaux d'Utilité Collective (TUC).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  13. Résultat n°13
    Session déconcentrée.

    1 media

    Session déconcentrée.

    Date

    1985-1985

    Cote

    496W586

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Aide à la recherche d'emploi.
    • Centre National de Préparation à l'Emploi (CNPE).
    • Session déconcentrée.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  14. Résultat n°14
    « Mission Bioforce Développement ».

    1 media

    « Mission Bioforce Développement ».

    Date

    1983-1986

    Cote

    496W579

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Formation professionnelle.
    • Formations particulières.
    • « Mission Bioforce Développement ».

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  15. Résultat n°15
    Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA) de centre de vacances et de loisirs.

    1 media

    Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA) de centre de vacances et de loisirs.

    Date

    1983-1983

    Cote

    496W578

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Formation professionnelle.
    • Formations particulières.
    • Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA)...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  16. Résultat n°16
    Secteurs prioritaires.

    1 media

    Secteurs prioritaires.

    Date

    1984-1984

    Cote

    496W576

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Formation professionnelle.
    • Formations particulières.
    • Secteurs prioritaires.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  17. Résultat n°17
    Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.

    1 media

    Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.

    Date

    1985-1988

    Cote

    496W569

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Formation professionnelle.
    • Ecoles organisatrices de stages.
    • Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  18. Résultat n°18
    Claudine ROUX.

    1 media

    Claudine ROUX.

    Date

    1982-1983

    Cote

    496W558

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Activité.
    • Rhône.
    • Claudine ROUX.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  19. Résultat n°19
    Séminaire sur la situation des Français musulmans rapatriés.

    1 media

    Séminaire sur la situation des Français musulmans rapatriés.

    Date

    1985-1985

    Cote

    496W540

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • Séminaire sur la situation des Français musulmans rapatriés.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  20. Résultat n°20
    Notes au Délégué régional.

    1 media

    Notes au Délégué régional.

    Date

    1982-1986

    Cote

    496W523

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Fonctionnement du service.
    • Instructions.
    • Notes au Délégué régional.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés