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  • 1
    Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.

    1 media

    Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.

    Date

    2003

    Cote

    5852W7

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Isère.
    • La Mure.
    • Mémoire des mesures prises.
    • Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  • 2
    Etablissements classés.

    1 media

    Etablissements classés.

    Date

    s.d.

    Cote

    1615W 824-1615W856

    • Contexte : Etablissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  • 3
    1994-1997.

    1 media

    1994-1997.

    Date

    1994-1997

    Cote

    5865W17

    • Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales...

    • Centres nucléaires de production d'électricité (CNPE).
    • Bugey (Ain).
    • 1994-1997.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  • 4
    Demande de renonciation à la concession.

    1 media

    Demande de renonciation à la concession.

    Date

    2005

    Cote

    5852W77

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Loire.
    • Villeboeuf.
    • Demande de renonciation à la concession.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  • 5
    Etablissements classés.

    1 media

    Etablissements classés.

    Date

    1952-1985

    Cote

    1951W 1-1951W14

    • Contexte : Etablissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  • 6
    Établissements classés.

    1 media

    Établissements classés.

    Date

    1985-1990

    Cote

    3021W 1-3021W10

    • Contexte : Établissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  • 7
    Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

    1 media

    Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

    Date

    1997-1998

    Cote

    5864W/3

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Deuxième campagne de 1998.
    • Élaboration de la liste des établissements concernés,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  • 8
    Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.

    1 media

    Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.

    Date

    1999-2007

    Cote

    5852W6

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Isère.
    • La Mure.
    • Mémoire des mesures prises.
    • Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  • 9
    1997.

    1 media

    1997.

    Date

    1997

    Cote

    5852W17

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Isère.
    • Peychagnard.
    • 1997.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  • 10
    Installations nucléaires.

    1 media

    Installations nucléaires.

    Date

    1971-1988

    Cote

    2444W 1-2444W77

    • Contexte : Installations nucléaires.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L'INDUSTRIE, DE LA RECHERCHE ET DE L'ENVIRONNEMENT (DRIRE)/Division des installations nucléaires

  • 11
    Établissements classés.

    1 media

    Établissements classés.

    Date

    1969-1986

    Cote

    2319W 1-2319W16

    • Contexte : Établissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  • 12
    Juillet 2001 à octobre 2002.

    1 media

    Juillet 2001 à octobre 2002.

    Date

    2003-2004

    Cote

    5822W/4

    • Contexte : 5822W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Juillet 2001 à octobre 2002.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  • 13
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    1999-2007

    Cote

    5852W5

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Isère.
    • La Mure.
    • Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  • 14
    N° 14476 à 14490

    1 media

    N° 14476 à 14490

    Date

    s.d.

    Cote

    1060W471

    • Contexte : 1060W - Préfecture du Rhône - Etablissements classés...

    • Dossiers.
    • N° 14476 à 14490

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/2e bureau

  • 15
    Dossier technique.

    1 media

    Dossier technique.

    Date

    2005

    Cote

    5852W24

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Loire.
    • Berard.
    • Dossier technique.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  • 16
    Installations classées.

    1 media

    Installations classées.

    Date

    1950-1966

    Cote

    999W 1-999W11

    • Contexte : Installations classées.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/1ere direction/1er bureau

  • 17
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    1904-1999

    Cote

    5879W19

    • Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Recherches minières.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  • 18
    1997-1998.

    1 media

    1997-1998.

    Date

    1997-1998

    Cote

    5865W/11

    • Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales...

    • Centres nucléaires de production d'électricité (CNPE).
    • Cruas-Meysse (Ardèche).
    • 1997-1998.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  • 19
    Courriers des établissements concernés.

    1 media

    Courriers des établissements concernés.

    Date

    2002-2007

    Cote

    5864W/4

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Courriers des établissements concernés.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  • 20
    Troisième partie.

    1 media

    Troisième partie.

    Date

    1996-1998

    Cote

    5852W15

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Isère.
    • Concessions de la Mure.
    • Troisième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  • 21
    Dourdel Montsalson.

    1 media

    Dourdel Montsalson.

    Date

    2007

    Cote

    5852W37

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Loire.
    • Dourdel Montsalson.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  • 22
    Troisième partie.

    1 media

    Troisième partie.

    Date

    2007

    Cote

    5852W59

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Loire.
    • Saint-Etienne Ouest.
    • Troisième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  • 23
    Béraudière.

    1 media

    Béraudière.

    Date

    2007

    Cote

    5852W26

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Loire.
    • Béraudière.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  • 24
    N° 14456 à 14475 (manque les n° 14468, 14472 et 14473)

    1 media

    N° 14456 à 14475 (manque les n° 14468, 14472 et 14473)

    Date

    s.d.

    Cote

    1060W470

    • Contexte : 1060W - Préfecture du Rhône - Etablissements classés...

    • Dossiers.
    • N° 14456 à 14475 (manque les n° 14468, 14472 et 14473)

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/2e bureau

  • 25
    Campagne d'analyse des substances.

    1 media

    Campagne d'analyse des substances.

    Date

    1997-2001

    Cote

    5864W/2

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Deuxième campagne de 1998.
    • Campagne d'analyse des substances.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  • 26
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    5865W/28

    • Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales...

    • Contrôle des stations d'épuration.
    • 2008.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  • 27
    N° 14401 à 14415

    1 media

    N° 14401 à 14415

    Date

    s.d.

    Cote

    1060W467

    • Contexte : 1060W - Préfecture du Rhône - Etablissements classés...

    • Dossiers.
    • N° 14401 à 14415

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/2e bureau

  • 28
    Établissements classés.

    1 media

    Établissements classés.

    Date

    1972-1987

    Cote

    2337W 1-2337W25

    • Contexte : Établissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  • 29
    Armentiers, Articol, Bas-Verel et Bellefontaine.

    1 media

    Armentiers, Articol, Bas-Verel et Bellefontaine.

    Date

    1855-1963

    Cote

    5879W2

    • Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières.
    • Isère.
    • Armentiers, Articol, Bas-Verel et Bellefontaine.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  • 30
    Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.

    1 media

    Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.

    Date

    1999

    Cote

    5870W/7

    • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  • 31
    Dossier technique.

    1 media

    Dossier technique.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5852W51

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Loire.
    • Roche.
    • Dossier technique.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  • 32
    Police administrative, internement administratif.

    1 media

    Police administrative, internement administratif.

    Date

    1811-1954

    Cote

    49W 183-49W184;49W204-49W208;49W210-49W211

    • Contexte : Police administrative, internement administratif.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/2e bureau

  • 33
    Ferraret et La Feuillette.

    1 media

    Ferraret et La Feuillette.

    Date

    1833-2000

    Cote

    5879W7

    • Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières.
    • Isère.
    • Ferraret et La Feuillette.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  • 34
    2005.

    1 media

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    5865W/21

    • Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales...

    • Centres nucléaires de production d'électricité (CNPE).
    • Bugey (Ain).
    • 2005.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  • 35
    Comités de pilotage nationaux, documentation sur la quatrième campagne 2008-2015.

    1 media

    Comités de pilotage nationaux, documentation sur la quatrième campagne 2008-2015.

    Date

    2002-2007

    Cote

    5864W/7

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Organisation de l'action régionale.
    • Comités de pilotage nationaux, documentation sur la...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  • 36
    Dossier technique.

    1 media

    Dossier technique.

    Date

    2006

    Cote

    5852W63

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Loire.
    • Sibertière.
    • Dossier technique.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  • 37
    2008-2009.

    1 media

    2008-2009.

    Date

    2008-2009

    Cote

    5865W/24

    • Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales...

    • Centres nucléaires de production d'électricité (CNPE).
    • Bugey (Ain).
    • 2008-2009.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  • 38
    Établissements classés.

    1 media

    Établissements classés.

    Date

    1979-1990

    Cote

    2891W 1-2891W24

    • Contexte : Établissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  • 39
    Appareils à pression de gaz et de vapeur.

    1 media

    Appareils à pression de gaz et de vapeur.

    Date

    1979-1988

    Cote

    2799W 1-2799W212

    • Contexte : Appareils à pression de gaz et de vapeur.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L'INDUSTRIE, DE LA RECHERCHE ET DE L'ENVIRONNEMENT (DRIRE)

  • 40
    Installations classées.

    1 media

    Installations classées.

    Date

    1977-1980

    Cote

    1410W 473-1410W485

    • Contexte : Installations classées.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/1ere division/2e bureau