Établissements classés.
Date
1800-1973
Cote
5METCL 1-5METCL395
-
Contexte : Établissements classés.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
1 media
-
Résultat n°2
1 media
Mont-de-Lans, Occiput, Oulles, Panossas, du Parc.
Date
1810-2003
Cote
5879W11
-
Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières.
- Isère.
- Mont-de-Lans, Occiput, Oulles, Panossas, du Parc.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°3
1 media
Police administrative, internement administratif.
Date
1811-1954
Cote
49W 183-49W184;49W204-49W208;49W210-49W211
-
Contexte : Police administrative, internement administratif.
Producteur :
Préfecture du Rhône/1ere division/2e bureau
-
-
Résultat n°4
1 media
Du Frenay, La Fuly, La Gardette, La Genivelle, Girodet, Grand-Essart, Grand-Gorgeat.
Date
1811-1973
Cote
5879W8
-
Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières.
- Isère.
- Du Frenay, La Fuly, La Gardette, La Genivelle, Girodet,...
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°5
1 media
Ravoire, Rochasse, Saint-Barthélémy-de-Sechilienne, Saint-Bonnet de Mure, Saint-Quentin.
Date
1813-1958
Cote
5879W14
-
Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières.
- Isère.
- Ravoire, Rochasse, Saint-Barthélémy-de-Sechilienne,...
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°6
1 media
Eteiller et La Fare.
Date
1815-1962
Cote
5879W6
-
Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières.
- Isère.
- Eteiller et La Fare.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°7
1 media
Pierre-Châtel et Saint-Théoffrey, Pierre-plate, Pierre-Roubey, La Pioula, Planchaney, Plan-du-Fol, Les Pommiers, La Poype.
Date
1815-1973
Cote
5879W12
-
Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières.
- Isère.
- Pierre-Châtel et Saint-Théoffrey, Pierre-plate, Pierre-Roubey,...
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°8
1 media
Villard-d'Entraigues, Violettes, Vizille.
Date
1815-1968
Cote
5879W15
-
Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières.
- Isère.
- Villard-d'Entraigues, Violettes, Vizille.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°9
1 media
Première partie.
Date
1816-1999
Cote
5879W18
-
Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Recherches minières.
- Première partie.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°10
1 media
1819-1997.
Date
1819-1997
Cote
5852W16
-
Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Isère.
- Peychagnard.
- 1819-1997.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°11
1 media
Des Boisnes, du Bout, Chanille, La Charnette, Chatougaz, Des Chuzins, Comberamis.
Date
1821-1965
Cote
5879W3
-
Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières.
- Isère.
- Des Boisnes, du Bout, Chanille, La Charnette, Chatougaz,...
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°12
1 media
Pretermont, Prunelle, Puteville, Ratissière.
Date
1824-1978
Cote
5879W13
-
Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières.
- Isère.
- Pretermont, Prunelle, Puteville, Ratissière.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°13
1 media
Villebois.
Date
1826-2000
Cote
5925W18
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières dans l'Ain.
- Villebois.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°14
1 media
Concessions d'Auris-en-Oisans, Besse-en-Oisans, Bourg-d'Oisans, Brie et Angonnes, Champ-sur-Drac, Clavans, Freyney-d'Oisans, Garde, Huez, Iivet et Gavet, Mizoen-en-Oisans, Mont-de-Lans, Notre-Dame-de-Commiers, Ornon.
Date
1827-1959
Cote
5879W20
-
Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Fouilles archéologiques en Isère.
- Concessions d'Auris-en-Oisans, Besse-en-Oisans, Bourg-d'Oisans,...
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°15
1 media
La Croix-Reculet, Cul-Plumé, Derrière-le-Parc, Dionay, Envers-nord et Envers-sud, Erpie.
Date
1827-1964
Cote
5879W5
-
Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières.
- Isère.
- La Croix-Reculet, Cul-Plumé, Derrière-le-Parc, Dionay,...
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°16
1 media
La Taillat, Van, Vernay, La Verpillière, Veyton.
Date
1829-1996
Cote
5879W16
-
Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières.
- Isère.
- La Taillat, Van, Vernay, La Verpillière, Veyton.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°17
1 media
Concessions de Saint-Christophe-en-Oisans, Saint-Georges-de-Commiers, Saint-Jean-de-Vaux, Vaulnaveys-le-Bas, Venosc, Villard-Notre-Dame, Villard-Reymond, Vizille.
Date
1830-1959
Cote
5879W21
-
Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Fouilles archéologiques en Isère.
- Concessions de Saint-Christophe-en-Oisans, Saint-Georges-de-Commiers,...
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°18
1 media
Maillot, Mas-des-Combes, Merle, Mesage, Mollard, Mollière.
Date
1832-1964
Cote
5879W10
-
Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières.
- Isère.
- Maillot, Mas-des-Combes, Merle, Mesage, Mollard, Mollière.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°19
1 media
Ferraret et La Feuillette.
Date
1833-2000
Cote
5879W7
-
Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières.
- Isère.
- Ferraret et La Feuillette.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°20
1 media
La Combe-Charbonnière, Combe-Gaillarde, Combe-Noire, Corbessieu.
Date
1837-1964
Cote
5879W4
-
Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières.
- Isère.
- La Combe-Charbonnière, Combe-Gaillarde, Combe-Noire,...
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°21
1 media
Mine asphaltique et bitumineuse.
Date
1838-1900
Cote
5925W5
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières dans l'Ain.
- Forens-Sud.
- Mine asphaltique et bitumineuse.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°22
1 media
Savoie. La Lentillière, du Monio, Montachabert.
Date
1840-1999
Cote
5879W17
-
Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières.
- Savoie. La Lentillière, du Monio, Montachabert.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°23
1 media
Priay.
Date
1842-1844
Cote
5925W11
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières dans l'Ain.
- Priay.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°24
1 media
Mollon.
Date
1842-1902
Cote
5925W8
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières dans l'Ain.
- Mollon.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°25
1 media
Grand-Joly, Les Halles, Les Herines, Laffrey, Lyatel.
Date
1842-1937
Cote
5879W9
-
Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières.
- Isère.
- Grand-Joly, Les Halles, Les Herines, Laffrey, Lyatel.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°26
1 media
Orbagnoux.
Date
1843-1925
Cote
5925W10
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières dans l'Ain.
- Orbagnoux.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°27
1 media
Souclin.
Date
1844-1894
Cote
5925W15
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières dans l'Ain.
- Souclin.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°28
1 media
Soudon.
Date
1845-1878
Cote
5925W16
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières dans l'Ain.
- Soudon.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°29
1 media
Soblay.
Date
1849-1964
Cote
5925W14
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières dans l'Ain.
- Soblay.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°30
1 media
Armentiers, Articol, Bas-Verel et Bellefontaine.
Date
1855-1963
Cote
5879W2
-
Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières.
- Isère.
- Armentiers, Articol, Bas-Verel et Bellefontaine.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°31
1 media
Mont-de-l'Ange.
Date
1860-1861
Cote
5925W9
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières dans l'Ain.
- Mont-de-l'Ange.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°32
1 media
De 1867 à 1979.
Date
1867-1979
Cote
5925W2
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières dans l'Ain.
- Chézery.
- De 1867 à 1979.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°33
1 media
Lélex.
Date
1877-1918
Cote
5925W7
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières dans l'Ain.
- Lélex.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°34
1 media
Saint-Champ.
Date
1888-1954
Cote
5925W12
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières dans l'Ain.
- Saint-Champ.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°35
1 media
Confort.
Date
1889-1968
Cote
5925W4
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières dans l'Ain.
- Confort.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°36
1 media
Vaux.
Date
1900-1958
Cote
5925W17
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières dans l'Ain.
- Vaux.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°37
1 media
Deuxième partie.
Date
1904-1999
Cote
5879W19
-
Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Recherches minières.
- Deuxième partie.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°38
1 media
Vaux-en-Bugey et Thil.
Date
1906-1948
Cote
5925W53
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Sondages.
- Vaux-en-Bugey et Thil.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°39
1 media
Allemont, Allevard.
Date
1913-1974
Cote
5879W1
-
Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières.
- Isère.
- Allemont, Allevard.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°40
1 media
Buisin.
Date
1917-1968
Cote
5925W1
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières dans l'Ain.
- Buisin.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°41
1 media
Etablissements classés.
Date
1918-1980
Cote
1445W 807-1445W823
-
Contexte : Etablissements classés.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau
-
-
Résultat n°42
1 media
Orbagnoux.
Date
1926-1963
Cote
5925W42
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Permis Exclusifs de Recherches (PER).
- Orbagnoux.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°43
1 media
Premier renouvellement, renonciation au permis des Dombes.
Date
1946-1964
Cote
5925W34
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Permis Exclusifs de Recherches (PER).
- Jura-Bresse.
- Premier renouvellement, renonciation au permis des...
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°44
1 media
Installations classées.
Date
1950-1966
Cote
999W 1-999W11
-
Contexte : Installations classées.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/1ere direction/1er bureau
-
-
Résultat n°45
1 media
1950-2000.
Date
1950-2000
Cote
5852W18
-
Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Isère.
- Saint-Mury.
- 1950-2000.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°46
1 media
Saint-Nizier-le-Désert.
Date
1951-1963
Cote
5925W51
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Sondages.
- Saint-Nizier-le-Désert.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°47
1 media
Lent.
Date
1951-1952
Cote
5925W57
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Sondages.
- Sondages liés aux permis exclusifs de recherches.
- Jura-Bresse.
- Lent.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°48
1 media
Répertoire du registre d'ordre.
Date
1951-1962
Cote
2221W1
-
Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Ponts et Chaussées.
- Répertoire du registre d'ordre.
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)
-
-
Résultat n°49
1 media
Etablissements classés.
Date
1951-1985
Cote
1977W 1-1977W14
-
Contexte : Etablissements classés.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau
-
-
Résultat n°50
1 media
Etablissements classés.
Date
1952-1985
Cote
1951W 1-1951W14
-
Contexte : Etablissements classés.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau
-
-
Résultat n°51
1 media
Mézériat.
Date
1952
Cote
5925W47
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Sondages.
- Mézériat.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°52
1 media
Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Date
1952-1953
Cote
5925W50
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Sondages.
- Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°53
1 media
Saint-Cyr-sur-Menthon.
Date
1952-1953
Cote
5925W58
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Sondages.
- Sondages liés aux permis exclusifs de recherches.
- Jura-Bresse.
- Saint-Cyr-sur-Menthon.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°54
1 media
Jura.
Date
1953
Cote
5925W55
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Sondages.
- Sondages liés aux permis exclusifs de recherches.
- Jura.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°55
Travaux.
Date
1953-1969
Cote
5884W268
-
Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Gaz.
- Gaz de France.
- Travaux.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°56
1 media
Biziat.
Date
1954
Cote
5925W46
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Sondages.
- Biziat.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°57
1 media
Rapports et sondages.
Date
1955-1961
Cote
5925W35
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Permis Exclusifs de Recherches (PER).
- Jura-Bresse.
- Rapports et sondages.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°58
1 media
Demandes de permis.
Date
1956-1959
Cote
5925W28
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Permis Exclusifs de Recherches (PER).
- Le Chablais, Haut-Jura et Haute-Savoie.
- Demandes de permis.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°59
1 media
Bugey.
Date
1956
Cote
5925W54
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Sondages.
- Sondages liés aux permis exclusifs de recherches.
- Bugey.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°60
Ain, Rhône et Loire.
Date
1958-1961
Cote
5884W263
-
Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Gaz.
- Gaz de France.
- Epreuves.
- Ain, Rhône et Loire.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°61
Civrieux-d'Azergues, Neuville, Saint-Aubin-en-Charollais, Ars-sur-Formans, Brignais, La Silardière et Saint-Germain-Laprade (Loire, Saône-et-Loire, Ain et Rhône) ; Avenat n°9 Le Chambon-Feugerolles et Firminy (Loire).
Date
1958-1977
Cote
5884W190
-
Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Gaz.
- Gaz de France.
- Concessions.
- Concession n°10.
- N°10 C.
- Civrieux-d'Azergues, Neuville, Saint-Aubin-en-Charollais,...
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°62
Canalisation entre Ars-sur-Formans (Ain) et Brignais (Rhône).
Date
1958-1973
Cote
5884W188
-
Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Gaz.
- Gaz de France.
- Concessions.
- Concession n°10.
- Canalisation entre Ars-sur-Formans (Ain) et Brignais...
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°63
N°10 C2.
Date
1958-1963
Cote
5884W193
-
Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Gaz.
- Gaz de France.
- Concessions.
- Concession n°10.
- N°10 C.
- N°10 C2.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°64
1 media
Bresse-Sud 1 et 2.
Date
1959-1961
Cote
5925W56
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Sondages.
- Sondages liés aux permis exclusifs de recherches.
- Jura-Bresse.
- Bresse-Sud 1 et 2.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°65
Ars-sur-Formans, Brignais, Mions et Saint-Julien-en-Jarez ; Le 300mm à Savigneux, Rancé, Saint-Jean-de-Thurigneux, Civrieux-d'Azergues, Montanay, Miribel, Saint-Maurice-de-Beynost, Beynost, Meyzieu, Chassieu, Genas, Saint-Priest et Mions (Rhône, Ain et Isère).
Date
1959-1960
Cote
5884W194
-
Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Gaz.
- Gaz de France.
- Concessions.
- Concession n°10.
- N°10 C.
- N°10 C3.
- Ars-sur-Formans, Brignais, Mions et Saint-Julien-en-Jarez...
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°66
1 media
Mutation des titres miniers.
Date
1959-1962
Cote
5925W29
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Permis Exclusifs de Recherches (PER).
- Le Chablais, Haut-Jura et Haute-Savoie.
- Mutation des titres miniers.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°67
1 media
Prolongement de validité du PER.
Date
1959-1960
Cote
5925W36
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Permis Exclusifs de Recherches (PER).
- Jura-Bresse.
- Prolongement de validité du PER.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°68
N°10 C3, Roanne, Vallée-du-Gier et Rive-de-Gier (Loire) ; N°10 C2, Digoin, Paray-le-Monial, Gueugnon (Saône-et-Loire) et Saint-Clair-du-Rhône (Isère).
Date
1959-1973
Cote
5884W189
-
Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Gaz.
- Gaz de France.
- Concessions.
- Concession n°10.
- N°10 C3, Roanne, Vallée-du-Gier et Rive-de-Gier (Loire)...
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°69
1 media
Savoie.
Date
1959-1960
Cote
5925W59
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Sondages.
- Sondages liés aux permis exclusifs de recherches.
- Savoie.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°70
Expropriation dans l'Ain.
Date
1959-1973
Cote
5884W71
-
Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
- Expansion des pipelines.
- Expropriation dans l'Ain.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°71
1 media
Etablissements classés.
Date
1959-1984
Cote
1914W 1-1914W61
-
Contexte : Etablissements classés.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau
-
-
Résultat n°72
Réglementation, sécurité de l'ouvrage dans la Drôme à Beaumont-Monteux et Upie. Troubles de voisinage à Meximieux (Ain). Réparation de la conduite à Primarette (Isère) à la station 3A. Attentat à la station n°3 de Revel-Tourdan (Isère). Expansion à Montmeyran (Drôme). Franchissement de l'A43 entre Lyon et Bourgoin-Jallieu.
Date
1960-1974
Cote
5884W114
-
Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
- Travaux et entretien.
- Réglementation, sécurité de l'ouvrage dans la Drôme...
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°73
Étude parcellaire et expropriation dans la Drôme.
Date
1960-1962
Cote
5884W72
-
Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
- Expansion des pipelines.
- Étude parcellaire et expropriation dans la Drôme.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°74
1961-1963.
Date
1961-1963
Cote
5884W40
-
Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
- Dossier d'origine.
- 1961-1963.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°75
Dossier technique, protection cathodique (Ain, Drôme et Isère), télécontrôle et postes de soutirage.
Date
1961-1977
Cote
5884W43
-
Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
- Dossier technique, protection cathodique (Ain, Drôme...
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°76
1961-1962.
Date
1961-1962
Cote
5884W39
-
Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
- Dossier d'origine.
- 1961-1962.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°77
1961.
Date
1961
Cote
5884W38
-
Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
- Dossier d'origine.
- 1961.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
-
Résultat n°78
Contrôles techniques de fonctionnement.
Date
1961-1971
Cote
5884W62
-
Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Hydrocarbures.
- Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
- Contrôles.
- Contrôles techniques de fonctionnement.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
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-
Résultat n°79
1 media
Mâconnais.
Date
1961-1966
Cote
5925W39
-
Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Permis Exclusifs de Recherches (PER).
- Mâconnais.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
-
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Résultat n°80
1 media
Blyes.
Date
1961
Cote
5925W45
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Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Sondages.
- Blyes.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
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