INSTALLATION CLASSEE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Établissements classés.	Cote 5METCL 1-5METCL395	Date 1800-1973	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Établissements classés.
Résultat n°2	1 media	Mont-de-Lans, Occiput, Oulles, Panossas, du Parc.	Cote 5879W11	Date 1810-2003	Lieu ISERE, SAVOIE	Type de document -
		Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières. Isère. Mont-de-Lans, Occiput, Oulles, Panossas, du Parc.
Résultat n°3	1 media	Police administrative, internement administratif.	Cote 49W 183-49W184;49W204-49W208;49W210-49W211	Date 1811-1954	Lieu -	Type de document ARRETE PREFECTORAL, DOSSIER INDIVIDUEL, REGISTRE, CIRCULAIRE, TEXTE OFFICIEL, AFFICHE, PROCES-VERBAL D'INFRACTION, COUPURE DE PRESSE, PLAN, PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE
		Contexte : Police administrative, internement administratif.
Résultat n°4	1 media	Du Frenay, La Fuly, La Gardette, La Genivelle, Girodet, Grand-Essart, Grand-Gorgeat.	Cote 5879W8	Date 1811-1973	Lieu ISERE, SAVOIE	Type de document -
		Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières. Isère. Du Frenay, La Fuly, La Gardette, La Genivelle, Girodet,...
Résultat n°5	1 media	Ravoire, Rochasse, Saint-Barthélémy-de-Sechilienne, Saint-Bonnet de Mure, Saint-Quentin.	Cote 5879W14	Date 1813-1958	Lieu ISERE, SAVOIE	Type de document -
		Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières. Isère. Ravoire, Rochasse, Saint-Barthélémy-de-Sechilienne,...
Résultat n°6	1 media	Eteiller et La Fare.	Cote 5879W6	Date 1815-1962	Lieu ISERE, SAVOIE	Type de document -
		Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières. Isère. Eteiller et La Fare.
Résultat n°7	1 media	Pierre-Châtel et Saint-Théoffrey, Pierre-plate, Pierre-Roubey, La Pioula, Planchaney, Plan-du-Fol, Les Pommiers, La Poype.	Cote 5879W12	Date 1815-1973	Lieu ISERE, SAVOIE	Type de document -
		Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières. Isère. Pierre-Châtel et Saint-Théoffrey, Pierre-plate, Pierre-Roubey,...
Résultat n°8	1 media	Villard-d'Entraigues, Violettes, Vizille.	Cote 5879W15	Date 1815-1968	Lieu ISERE, SAVOIE	Type de document -
		Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières. Isère. Villard-d'Entraigues, Violettes, Vizille.
Résultat n°9	1 media	Première partie.	Cote 5879W18	Date 1816-1999	Lieu ISERE, SAVOIE	Type de document -
		Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Recherches minières. Première partie.
Résultat n°10	1 media	1819-1997.	Cote 5852W16	Date 1819-1997	Lieu ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Isère. Peychagnard. 1819-1997.
Résultat n°11	1 media	Des Boisnes, du Bout, Chanille, La Charnette, Chatougaz, Des Chuzins, Comberamis.	Cote 5879W3	Date 1821-1965	Lieu ISERE, SAVOIE	Type de document -
		Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières. Isère. Des Boisnes, du Bout, Chanille, La Charnette, Chatougaz,...
Résultat n°12	1 media	Pretermont, Prunelle, Puteville, Ratissière.	Cote 5879W13	Date 1824-1978	Lieu ISERE, SAVOIE	Type de document -
		Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières. Isère. Pretermont, Prunelle, Puteville, Ratissière.
Résultat n°13	1 media	Villebois.	Cote 5925W18	Date 1826-2000	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Villebois.
Résultat n°14	1 media	Concessions d'Auris-en-Oisans, Besse-en-Oisans, Bourg-d'Oisans, Brie et Angonnes, Champ-sur-Drac, Clavans, Freyney-d'Oisans, Garde, Huez, Iivet et Gavet, Mizoen-en-Oisans, Mont-de-Lans, Notre-Dame-de-Commiers, Ornon.	Cote 5879W20	Date 1827-1959	Lieu ISERE, SAVOIE	Type de document -
		Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Fouilles archéologiques en Isère. Concessions d'Auris-en-Oisans, Besse-en-Oisans, Bourg-d'Oisans,...
Résultat n°15	1 media	La Croix-Reculet, Cul-Plumé, Derrière-le-Parc, Dionay, Envers-nord et Envers-sud, Erpie.	Cote 5879W5	Date 1827-1964	Lieu ISERE, SAVOIE	Type de document -
		Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières. Isère. La Croix-Reculet, Cul-Plumé, Derrière-le-Parc, Dionay,...
Résultat n°16	1 media	La Taillat, Van, Vernay, La Verpillière, Veyton.	Cote 5879W16	Date 1829-1996	Lieu ISERE, SAVOIE	Type de document -
		Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières. Isère. La Taillat, Van, Vernay, La Verpillière, Veyton.
Résultat n°17	1 media	Concessions de Saint-Christophe-en-Oisans, Saint-Georges-de-Commiers, Saint-Jean-de-Vaux, Vaulnaveys-le-Bas, Venosc, Villard-Notre-Dame, Villard-Reymond, Vizille.	Cote 5879W21	Date 1830-1959	Lieu ISERE, SAVOIE	Type de document -
		Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Fouilles archéologiques en Isère. Concessions de Saint-Christophe-en-Oisans, Saint-Georges-de-Commiers,...
Résultat n°18	1 media	Maillot, Mas-des-Combes, Merle, Mesage, Mollard, Mollière.	Cote 5879W10	Date 1832-1964	Lieu ISERE, SAVOIE	Type de document -
		Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières. Isère. Maillot, Mas-des-Combes, Merle, Mesage, Mollard, Mollière.
Résultat n°19	1 media	Ferraret et La Feuillette.	Cote 5879W7	Date 1833-2000	Lieu ISERE, SAVOIE	Type de document -
		Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières. Isère. Ferraret et La Feuillette.
Résultat n°20	1 media	La Combe-Charbonnière, Combe-Gaillarde, Combe-Noire, Corbessieu.	Cote 5879W4	Date 1837-1964	Lieu ISERE, SAVOIE	Type de document -
		Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières. Isère. La Combe-Charbonnière, Combe-Gaillarde, Combe-Noire,...
Résultat n°21	1 media	Mine asphaltique et bitumineuse.	Cote 5925W5	Date 1838-1900	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Forens-Sud. Mine asphaltique et bitumineuse.
Résultat n°22	1 media	Savoie. La Lentillière, du Monio, Montachabert.	Cote 5879W17	Date 1840-1999	Lieu SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières. Savoie. La Lentillière, du Monio, Montachabert.
Résultat n°23	1 media	Priay.	Cote 5925W11	Date 1842-1844	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Priay.
Résultat n°24	1 media	Mollon.	Cote 5925W8	Date 1842-1902	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Mollon.
Résultat n°25	1 media	Grand-Joly, Les Halles, Les Herines, Laffrey, Lyatel.	Cote 5879W9	Date 1842-1937	Lieu ISERE, SAVOIE	Type de document -
		Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières. Isère. Grand-Joly, Les Halles, Les Herines, Laffrey, Lyatel.
Résultat n°26	1 media	Orbagnoux.	Cote 5925W10	Date 1843-1925	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Orbagnoux.
Résultat n°27	1 media	Souclin.	Cote 5925W15	Date 1844-1894	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Souclin.
Résultat n°28	1 media	Soudon.	Cote 5925W16	Date 1845-1878	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Soudon.
Résultat n°29	1 media	Soblay.	Cote 5925W14	Date 1849-1964	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Soblay.
Résultat n°30	1 media	Armentiers, Articol, Bas-Verel et Bellefontaine.	Cote 5879W2	Date 1855-1963	Lieu ISERE, SAVOIE	Type de document -
		Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières. Isère. Armentiers, Articol, Bas-Verel et Bellefontaine.
Résultat n°31	1 media	Mont-de-l'Ange.	Cote 5925W9	Date 1860-1861	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Mont-de-l'Ange.
Résultat n°32	1 media	De 1867 à 1979.	Cote 5925W2	Date 1867-1979	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Chézery. De 1867 à 1979.
Résultat n°33	1 media	Lélex.	Cote 5925W7	Date 1877-1918	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Lélex.
Résultat n°34	1 media	Saint-Champ.	Cote 5925W12	Date 1888-1954	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Saint-Champ.
Résultat n°35	1 media	Confort.	Cote 5925W4	Date 1889-1968	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Confort.
Résultat n°36	1 media	Vaux.	Cote 5925W17	Date 1900-1958	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Vaux.
Résultat n°37	1 media	Deuxième partie.	Cote 5879W19	Date 1904-1999	Lieu ISERE, SAVOIE	Type de document -
		Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Recherches minières. Deuxième partie.
Résultat n°38	1 media	Vaux-en-Bugey et Thil.	Cote 5925W53	Date 1906-1948	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Sondages. Vaux-en-Bugey et Thil.
Résultat n°39	1 media	Allemont, Allevard.	Cote 5879W1	Date 1913-1974	Lieu ISERE, SAVOIE	Type de document -
		Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières. Isère. Allemont, Allevard.
Résultat n°40	1 media	Buisin.	Cote 5925W1	Date 1917-1968	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Buisin.
Résultat n°41	1 media	Etablissements classés.	Cote 1445W 807-1445W823	Date 1918-1980	Lieu FEYZIN, SOLAIZE, VENISSIEUX	Type de document -
		Contexte : Etablissements classés.
Résultat n°42	1 media	Orbagnoux.	Cote 5925W42	Date 1926-1963	Lieu AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Orbagnoux.
Résultat n°43	1 media	Premier renouvellement, renonciation au permis des Dombes.	Cote 5925W34	Date 1946-1964	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Jura-Bresse. Premier renouvellement, renonciation au permis des...
Résultat n°44	1 media	Installations classées.	Cote 999W 1-999W11	Date 1950-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Installations classées.
Résultat n°45	1 media	1950-2000.	Cote 5852W18	Date 1950-2000	Lieu ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Isère. Saint-Mury. 1950-2000.
Résultat n°46	1 media	Saint-Nizier-le-Désert.	Cote 5925W51	Date 1951-1963	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Sondages. Saint-Nizier-le-Désert.
Résultat n°47	1 media	Lent.	Cote 5925W57	Date 1951-1952	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Sondages. Sondages liés aux permis exclusifs de recherches. Jura-Bresse. Lent.
Résultat n°48	1 media	Répertoire du registre d'ordre.	Cote 2221W1	Date 1951-1962	Lieu -	Type de document W
		Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Ponts et Chaussées. Répertoire du registre d'ordre.
Résultat n°49	1 media	Etablissements classés.	Cote 1977W 1-1977W14	Date 1951-1985	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Etablissements classés.
Résultat n°50	1 media	Etablissements classés.	Cote 1951W 1-1951W14	Date 1952-1985	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Etablissements classés.
Résultat n°51	1 media	Mézériat.	Cote 5925W47	Date 1952	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Sondages. Mézériat.
Résultat n°52	1 media	Saint-Nizier-le-Bouchoux.	Cote 5925W50	Date 1952-1953	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Sondages. Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Résultat n°53	1 media	Saint-Cyr-sur-Menthon.	Cote 5925W58	Date 1952-1953	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Sondages. Sondages liés aux permis exclusifs de recherches. Jura-Bresse. Saint-Cyr-sur-Menthon.
Résultat n°54	1 media	Jura.	Cote 5925W55	Date 1953	Lieu JURA (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Sondages. Sondages liés aux permis exclusifs de recherches. Jura.
Résultat n°55		Travaux.	Cote 5884W268	Date 1953-1969	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Travaux.
Résultat n°56	1 media	Biziat.	Cote 5925W46	Date 1954	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Sondages. Biziat.
Résultat n°57	1 media	Rapports et sondages.	Cote 5925W35	Date 1955-1961	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Jura-Bresse. Rapports et sondages.
Résultat n°58	1 media	Demandes de permis.	Cote 5925W28	Date 1956-1959	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Le Chablais, Haut-Jura et Haute-Savoie. Demandes de permis.
Résultat n°59	1 media	Bugey.	Cote 5925W54	Date 1956	Lieu AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Sondages. Sondages liés aux permis exclusifs de recherches. Bugey.
Résultat n°60		Ain, Rhône et Loire.	Cote 5884W263	Date 1958-1961	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Epreuves. Ain, Rhône et Loire.
Résultat n°61		Civrieux-d'Azergues, Neuville, Saint-Aubin-en-Charollais, Ars-sur-Formans, Brignais, La Silardière et Saint-Germain-Laprade (Loire, Saône-et-Loire, Ain et Rhône) ; Avenat n°9 Le Chambon-Feugerolles et Firminy (Loire).	Cote 5884W190	Date 1958-1977	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Concessions. Concession n°10. N°10 C. Civrieux-d'Azergues, Neuville, Saint-Aubin-en-Charollais,...
Résultat n°62		Canalisation entre Ars-sur-Formans (Ain) et Brignais (Rhône).	Cote 5884W188	Date 1958-1973	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Concessions. Concession n°10. Canalisation entre Ars-sur-Formans (Ain) et Brignais...
Résultat n°63		N°10 C2.	Cote 5884W193	Date 1958-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Concessions. Concession n°10. N°10 C. N°10 C2.
Résultat n°64	1 media	Bresse-Sud 1 et 2.	Cote 5925W56	Date 1959-1961	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Sondages. Sondages liés aux permis exclusifs de recherches. Jura-Bresse. Bresse-Sud 1 et 2.
Résultat n°65		Ars-sur-Formans, Brignais, Mions et Saint-Julien-en-Jarez ; Le 300mm à Savigneux, Rancé, Saint-Jean-de-Thurigneux, Civrieux-d'Azergues, Montanay, Miribel, Saint-Maurice-de-Beynost, Beynost, Meyzieu, Chassieu, Genas, Saint-Priest et Mions (Rhône, Ain et Isère).	Cote 5884W194	Date 1959-1960	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Concessions. Concession n°10. N°10 C. N°10 C3. Ars-sur-Formans, Brignais, Mions et Saint-Julien-en-Jarez...
Résultat n°66	1 media	Mutation des titres miniers.	Cote 5925W29	Date 1959-1962	Lieu AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), DOUBS (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Le Chablais, Haut-Jura et Haute-Savoie. Mutation des titres miniers.
Résultat n°67	1 media	Prolongement de validité du PER.	Cote 5925W36	Date 1959-1960	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Jura-Bresse. Prolongement de validité du PER.
Résultat n°68		N°10 C3, Roanne, Vallée-du-Gier et Rive-de-Gier (Loire) ; N°10 C2, Digoin, Paray-le-Monial, Gueugnon (Saône-et-Loire) et Saint-Clair-du-Rhône (Isère).	Cote 5884W189	Date 1959-1973	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Gaz. Gaz de France. Concessions. Concession n°10. N°10 C3, Roanne, Vallée-du-Gier et Rive-de-Gier (Loire)...
Résultat n°69	1 media	Savoie.	Cote 5925W59	Date 1959-1960	Lieu SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Sondages. Sondages liés aux permis exclusifs de recherches. Savoie.
Résultat n°70		Expropriation dans l'Ain.	Cote 5884W71	Date 1959-1973	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du Pipeline Sud Européen (SPSE). Expansion des pipelines. Expropriation dans l'Ain.
Résultat n°71	1 media	Etablissements classés.	Cote 1914W 1-1914W61	Date 1959-1984	Lieu -	Type de document CHRONO
		Contexte : Etablissements classés.
Résultat n°72		Réglementation, sécurité de l'ouvrage dans la Drôme à Beaumont-Monteux et Upie. Troubles de voisinage à Meximieux (Ain). Réparation de la conduite à Primarette (Isère) à la station 3A. Attentat à la station n°3 de Revel-Tourdan (Isère). Expansion à Montmeyran (Drôme). Franchissement de l'A43 entre Lyon et Bourgoin-Jallieu.	Cote 5884W114	Date 1960-1974	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du Pipeline Sud Européen (SPSE). Travaux et entretien. Réglementation, sécurité de l'ouvrage dans la Drôme...
Résultat n°73		Étude parcellaire et expropriation dans la Drôme.	Cote 5884W72	Date 1960-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du Pipeline Sud Européen (SPSE). Expansion des pipelines. Étude parcellaire et expropriation dans la Drôme.
Résultat n°74		1961-1963.	Cote 5884W40	Date 1961-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du Pipeline Sud Européen (SPSE). Dossier d'origine. 1961-1963.
Résultat n°75		Dossier technique, protection cathodique (Ain, Drôme et Isère), télécontrôle et postes de soutirage.	Cote 5884W43	Date 1961-1977	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du Pipeline Sud Européen (SPSE). Dossier technique, protection cathodique (Ain, Drôme...
Résultat n°76		1961-1962.	Cote 5884W39	Date 1961-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du Pipeline Sud Européen (SPSE). Dossier d'origine. 1961-1962.
Résultat n°77		1961.	Cote 5884W38	Date 1961	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du Pipeline Sud Européen (SPSE). Dossier d'origine. 1961.
Résultat n°78		Contrôles techniques de fonctionnement.	Cote 5884W62	Date 1961-1971	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Hydrocarbures. Société du Pipeline Sud Européen (SPSE). Contrôles. Contrôles techniques de fonctionnement.
Résultat n°79	1 media	Mâconnais.	Cote 5925W39	Date 1961-1966	Lieu AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAONE-ET-LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Mâconnais.
Résultat n°80	1 media	Blyes.	Cote 5925W45	Date 1961	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Sondages. Blyes.

Résultats de la recherche

Établissements classés.

Contexte : Établissements classés.

Mont-de-Lans, Occiput, Oulles, Panossas, du Parc.

Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Police administrative, internement administratif.

Contexte : Police administrative, internement administratif.

Du Frenay, La Fuly, La Gardette, La Genivelle, Girodet, Grand-Essart, Grand-Gorgeat.

Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Ravoire, Rochasse, Saint-Barthélémy-de-Sechilienne, Saint-Bonnet de Mure, Saint-Quentin.

Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Eteiller et La Fare.

Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Pierre-Châtel et Saint-Théoffrey, Pierre-plate, Pierre-Roubey, La Pioula, Planchaney, Plan-du-Fol, Les Pommiers, La Poype.

Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Villard-d'Entraigues, Violettes, Vizille.

Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Première partie.

Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

1819-1997.

Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Des Boisnes, du Bout, Chanille, La Charnette, Chatougaz, Des Chuzins, Comberamis.

Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Pretermont, Prunelle, Puteville, Ratissière.

Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Villebois.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Concessions d'Auris-en-Oisans, Besse-en-Oisans, Bourg-d'Oisans, Brie et Angonnes, Champ-sur-Drac, Clavans, Freyney-d'Oisans, Garde, Huez, Iivet et Gavet, Mizoen-en-Oisans, Mont-de-Lans, Notre-Dame-de-Commiers, Ornon.

Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

La Croix-Reculet, Cul-Plumé, Derrière-le-Parc, Dionay, Envers-nord et Envers-sud, Erpie.

Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

La Taillat, Van, Vernay, La Verpillière, Veyton.

Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Concessions de Saint-Christophe-en-Oisans, Saint-Georges-de-Commiers, Saint-Jean-de-Vaux, Vaulnaveys-le-Bas, Venosc, Villard-Notre-Dame, Villard-Reymond, Vizille.

Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Maillot, Mas-des-Combes, Merle, Mesage, Mollard, Mollière.

Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Ferraret et La Feuillette.

Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

La Combe-Charbonnière, Combe-Gaillarde, Combe-Noire, Corbessieu.

Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Mine asphaltique et bitumineuse.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Savoie. La Lentillière, du Monio, Montachabert.

Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Priay.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Mollon.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Grand-Joly, Les Halles, Les Herines, Laffrey, Lyatel.

Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Orbagnoux.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Souclin.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Soudon.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Soblay.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Armentiers, Articol, Bas-Verel et Bellefontaine.

Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Mont-de-l'Ange.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

De 1867 à 1979.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Lélex.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Saint-Champ.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Confort.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Vaux.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Deuxième partie.

Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Vaux-en-Bugey et Thil.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Allemont, Allevard.

Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Buisin.