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> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Données générales : nature des faits.
Cote
6234W/33
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Données générales : nature des faits.
Résultat n°2

Tribunal paritaire des baux ruraux.
Cote
6234W/32
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
Résultat n°3

1er octobre-24 décembre 1992.
Cote
6234W/31
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Tassin-la-Demi-Lune.
  • 1er octobre-24 décembre 1992.
Résultat n°4

7 mai-24 septembre 1992.
Cote
6234W/30
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Tassin-la-Demi-Lune.
  • 7 mai-24 septembre 1992.
Résultat n°5

9 janvier-16 avril 1992.
Cote
6234W/29
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Tassin-la-Demi-Lune.
  • 9 janvier-16 avril 1992.
Résultat n°6

Saint-Genis-Laval.
Cote
6234W/28
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Saint-Genis-Laval.
Résultat n°7

Neuville-sur-Saône.
Cote
6234W/27
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Neuville-sur-Saône.
Résultat n°8

1989-1991.
Cote
6234W/26
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Section de Givors.
  • 1989-1991.
Résultat n°9

1986-1988.
Cote
6234W/25
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Section de Givors.
  • 1986-1988.
Résultat n°10

7ème et 8ème sections.
Cote
6234W/24
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 7ème et 8ème sections.
Résultat n°11

7 mai-5 novembre 1992.
Cote
6234W/23
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 6ème section.
  • 7 mai-5 novembre 1992.
Résultat n°12

7 novembre 1991-23 avril 1992.
Cote
6234W/22
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 6ème section.
  • 7 novembre 1991-23 avril 1992.
Résultat n°13

19 août-17 décembre 1992.
Cote
6234W/21
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 5ème et 9ème sections.
  • 19 août-17 décembre 1992.
Résultat n°14

9 janvier-6 août 1992.
Cote
6234W/20
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 5ème et 9ème sections.
  • 9 janvier-6 août 1992.
Résultat n°15

3ème et 4ème sections.
Cote
6234W/19
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 3ème et 4ème sections.
Résultat n°16

2 mars-29 juin 1992.
Cote
6234W/18
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 1ère et 2ème sections.
  • 2 mars-29 juin 1992.
Résultat n°17

6 janvier-24 février 1992.
Cote
6234W/17
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 1ère et 2ème sections.
  • 6 janvier-24 février 1992.
Résultat n°18

Du 26 juin au 30 décembre 1992.
Cote
6234W/16
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1992.
  • Du 26 juin au 30 décembre 1992.
Résultat n°19

Du 3 janvier au 19 juin 1992.
Cote
6234W/15
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1992.
  • Du 3 janvier au 19 juin 1992.
Résultat n°20

Du 5 juillet au 24 décembre 1991.
Cote
6234W/14
 Date
1991
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1991.
  • Du 5 juillet au 24 décembre 1991.
Résultat n°21

Du 4 janvier au 28 juin 1991.
Cote
6234W/13
 Date
1991
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1991.
  • Du 4 janvier au 28 juin 1991.
Résultat n°22

Du 3 juillet au 21 décembre 1990.
Cote
6234W/12
 Date
1990
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1990.
  • Du 3 juillet au 21 décembre 1990.
Résultat n°23

Du 5 janvier au 29 juin 1990.
Cote
6234W/11
 Date
1990
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1990.
  • Du 5 janvier au 29 juin 1990.
Résultat n°24

Du 7 juillet au 26 décembre 1989.
Cote
6234W/10
 Date
1989
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1989.
  • Du 7 juillet au 26 décembre 1989.
Résultat n°25

Du 6 janvier au 30 juin 1989.
Cote
6234W/9
 Date
1989
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1989.
  • Du 6 janvier au 30 juin 1989.
Résultat n°26

Du 1er juillet au 22 décembre 1988.
Cote
6234W/8
 Date
1988
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1988.
  • Du 1er juillet au 22 décembre 1988.
Résultat n°27

Du 8 janvier au 24 juin 1988.
Cote
6234W/7
 Date
1988
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1988.
  • Du 8 janvier au 24 juin 1988.
Résultat n°28

Du 3 juillet au 29 décembre 1987.
Cote
6234W/6
 Date
1987
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1987.
  • Du 3 juillet au 29 décembre 1987.
Résultat n°29

Du 9 janvier au 26 juin 1987.
Cote
6234W/5
 Date
1987
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1987.
  • Du 9 janvier au 26 juin 1987.
Résultat n°30

Du 4 juillet au 30 décembre 1986.
Cote
6234W/4
 Date
1986
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1986.
  • Du 4 juillet au 30 décembre 1986.
Résultat n°31

Du 10 janvier au 27 juin 1986.
Cote
6234W/3
 Date
1986
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1986.
  • Du 10 janvier au 27 juin 1986.
Résultat n°32

Du 5 juillet au 27 décembre 1985.
Cote
6234W/2
 Date
1985
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1985.
  • Du 5 juillet au 27 décembre 1985.
Résultat n°33

Du 11 janvier au 28 juin 1985.
Cote
6234W/1
 Date
1985
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1985.
  • Du 11 janvier au 28 juin 1985.
Résultat n°34

Dossiers jugés le 5 novembre 2019.
Cote
6231W/10
 Date
2019
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal de grande instance de Lyon : contentieux général.
  • Dossiers jugés le 5 novembre 2019.
Résultat n°35

Dossiers jugés le 3 juillet 2019.
Cote
6231W/9
 Date
2019
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal de grande instance de Lyon : contentieux général.
  • Dossiers jugés le 3 juillet 2019.
Résultat n°36

Dossiers jugés les 11 et 12 avril 2019.
Cote
6231W/8
 Date
2019
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal de grande instance de Lyon : contentieux général.
  • Dossiers jugés les 11 et 12 avril 2019.
Résultat n°37

Dossiers jugés du 19 au 28 février 2019.
Cote
6231W/7
 Date
2019
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal de grande instance de Lyon : contentieux général.
  • Dossiers jugés du 19 au 28 février 2019.
Résultat n°38

Dossiers jugés les 23 et 24 mai 2018.
Cote
6231W/6
 Date
2018
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de Lyon.
  • Dossiers jugés les 23 et 24 mai 2018.
Résultat n°39

Dossiers jugés le 23 janvier 2017.
Cote
6231W/5
 Date
2017
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de Lyon.
  • Dossiers jugés le 23 janvier 2017.
Résultat n°40

Dossiers jugés le 8 juillet 2016.
Cote
6231W/4
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de Lyon.
  • Dossiers jugés le 8 juillet 2016.