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  • 1
    Spirituel.

    1 media

    Spirituel.

    Date

    1750-1785

    Cote

    23H3

    • Contexte : Trinitaires de Lyon.

    • Spirituel.

    Producteur :

    Trinitaires de Lyon

  • 2
    Jugements du 19 fructidor an X au 22 ventôse an XII.

    2 lots 2 medias

    Jugements du 19 fructidor an X au 22 ventôse an XII.

    Date

    1763-an XII

    Cote

    2U44

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Greffe.
    • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
    • Procédures criminelles.
    • Dossiers constitués.
    • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
    • Jugements du 19 fructidor an X au 22 ventôse an XII.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  • 3
    Jugements du 13 ventôse an XIII au 24 février 1807.

    2 lots 2 medias

    Jugements du 13 ventôse an XIII au 24 février 1807.

    Date

    1782-1807

    Cote

    2U46

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Greffe.
    • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
    • Procédures criminelles.
    • Dossiers constitués.
    • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
    • Jugements du 13 ventôse an XIII au 24 février 1807.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  • 4
    1807-1810.

    2 lots 2 medias

    1807-1810.

    Date

    1787-1811

    Cote

    2U50

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Greffe.
    • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
    • Procédures criminelles.
    • Dossiers constitués.
    • Procédures abandonnées ou dont le jugement n'a pas...
    • 1807-1810.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  • 5
    An VIII-an X.

    2 lots 2 medias

    An VIII-an X.

    Date

    1788-an X

    Cote

    2U48

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Greffe.
    • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
    • Procédures criminelles.
    • Dossiers constitués.
    • Procédures abandonnées ou dont le jugement n'a pas...
    • An VIII-an X.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  • 6
    Jugements du 15 frimaire au 21 pluviôse an X.

    2 lots 2 medias

    Jugements du 15 frimaire au 21 pluviôse an X.

    Date

    1790-an X

    Cote

    2U36

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Greffe.
    • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
    • Procédures criminelles.
    • Dossiers constitués.
    • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
    • Jugements du 15 frimaire au 21 pluviôse an X.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  • 7
    Jugements du 15 messidor an VIII au 27 brumaire an X.

    2 lots 2 medias

    Jugements du 15 messidor an VIII au 27 brumaire an X.

    Date

    1790-an X

    Cote

    2U35

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Greffe.
    • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
    • Procédures criminelles.
    • Dossiers constitués.
    • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
    • Jugements du 15 messidor an VIII au 27 brumaire an...

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  • 8
    Tribunaux correctionnels.

    1 media

    Tribunaux correctionnels.

    Date

    1791-1800

    Cote

    41L 1-41L30

    • Contexte : Tribunaux correctionnels.

    Producteur :

    Tribunaux correctionnels

  • 9
    Justice, fonds de la Préfecture.

    1 media

    Justice, fonds de la Préfecture.

    Date

    1791-1955

    Cote

    U 1-U1432

    • Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/1ere division/2e bureau

  • 10
    Tribunaux de police correctionnelle.

    1 media

    Tribunaux de police correctionnelle.

    Date

    1791-1800

    Cote

    45L 1-45L16

    • Contexte : Tribunaux de police correctionnelle.

    Producteur :

    Tribunaux de police correctionnelle

  • 11
    Tribunal criminel du Rhône.

    1 media

    Tribunal criminel du Rhône.

    Date

    1792-1800

    Cote

    39L 1-39L73

    • Contexte : Tribunal criminel du Rhône.

    Producteur :

    Tribunal criminel du Rhône

  • 12
    1792-an XI.

    2 lots 2 medias

    1792-an XI.

    Date

    1792-an XI

    Cote

    2U67

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Greffe.
    • Tribunal criminel spécial, puis cour de justice criminelle...
    • Dossiers constitués.
    • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
    • Jugement n° 1292 du 4e jour complémentaire an XIII.
    • 1792-an XI.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  • 13
    Jugements du 17 au 21 germinal an X.

    2 lots 2 medias

    Jugements du 17 au 21 germinal an X.

    Date

    1793-an X

    Cote

    2U38

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Greffe.
    • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
    • Procédures criminelles.
    • Dossiers constitués.
    • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
    • Jugements du 17 au 21 germinal an X.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  • 14
    Jugements du 23 fructidor an X au 18 ventôse an XII.

    2 lots 2 medias

    Jugements du 23 fructidor an X au 18 ventôse an XII.

    Date

    1793-an XII

    Cote

    2U63

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Greffe.
    • Tribunal criminel spécial, puis cour de justice criminelle...
    • Dossiers constitués.
    • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
    • Jugements du 23 fructidor an X au 18 ventôse an XII.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  • 15
    An X-1807.

    2 lots 2 medias

    An X-1807.

    Date

    1793-1807

    Cote

    2U49

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Greffe.
    • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
    • Procédures criminelles.
    • Dossiers constitués.
    • Procédures abandonnées ou dont le jugement n'a pas...
    • An X-1807.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  • 16
    An X-an XII.

    2 lots 2 medias

    An X-an XII.

    Date

    An II-an XII

    Cote

    2U71

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Greffe.
    • Tribunal criminel spécial, puis cour de justice criminelle...
    • Dossiers constitués.
    • Procédures abandonnées ou dont le jugement n'a pas...
    • An X-an XII.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  • 17
    Jugements du 14 janvier 1808 au 22 février 1809.

    2 lots 2 medias

    Jugements du 14 janvier 1808 au 22 février 1809.

    Date

    An III-1810

    Cote

    2U69

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Greffe.
    • Tribunal criminel spécial, puis cour de justice criminelle...
    • Dossiers constitués.
    • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
    • Jugements du 14 janvier 1808 au 22 février 1809.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  • 18
    Jugements du 13 fructidor an X au 17 prairial an XII.

    2 lots 2 medias

    Jugements du 13 fructidor an X au 17 prairial an XII.

    Date

    An IV-an XII

    Cote

    2U56

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Greffe.
    • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
    • Procédures d'appels correctionnels.
    • Dossiers constitués.
    • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
    • Jugements du 13 fructidor an X au 17 prairial an XII.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  • 19
    Jugements du 22 floréal au 15 prairial an X.

    2 lots 2 medias

    Jugements du 22 floréal au 15 prairial an X.

    Date

    An IV-an XI

    Cote

    2U40

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Greffe.
    • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
    • Procédures criminelles.
    • Dossiers constitués.
    • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
    • Jugements du 22 floréal au 15 prairial an X.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  • 20
    Jugement n° 1201 du 21 floréal an XII.

    2 lots 2 medias

    Jugement n° 1201 du 21 floréal an XII.

    Date

    An VI-1807

    Cote

    2U64

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Greffe.
    • Tribunal criminel spécial, puis cour de justice criminelle...
    • Dossiers constitués.
    • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
    • Jugement n° 1201 du 21 floréal an XII.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL