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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Fonds de solidarité pour le logement.

    1 media

    Fonds de solidarité pour le logement.

    Date

    1990-2020

    Cote

    332J17

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Activités.
    • Aide à l'accès au logement.
    • Fonds de solidarité pour le logement.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  2. Résultat n°2
    Création et évolution juridique.

    1 media

    Création et évolution juridique.

    Date

    1993-2020

    Cote

    332J1

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Vie de l'association.
    • Création et évolution juridique.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  3. Résultat n°3
    2015-2020.

    1 media

    2015-2020.

    Date

    2015-2020

    Cote

    332J6

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Gouvernance.
    • Assemblée générale.
    • 2015-2020.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  4. Résultat n°4
    Finances.

    1 media

    Finances.

    Date

    1992-2020

    Cote

    332J9

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Finances.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  5. Résultat n°5
    Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.

    1 media

    Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/7

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  6. Résultat n°6
    Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.

    1 media

    Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/3

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  7. Résultat n°7
    Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.

    1 media

    Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.

    Date

    2018-2019

    Cote

    6118W/2

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers hébergements prioritaires urgents.
    • Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  8. Résultat n°8
    Relations avec les partenaires.

    1 media

    Relations avec les partenaires.

    Date

    1988-2019

    Cote

    332J21

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Activités.
    • Relations avec les partenaires.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  9. Résultat n°9
    2017-2019.

    1 media

    2017-2019.

    Date

    2017-2019

    Cote

    5894W/4

    • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2017-2019.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  10. Résultat n°10
    Dossier 69/2019/003571 au dossier 69/2019/004329.

    1 media

    Dossier 69/2019/003571 au dossier 69/2019/004329.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/8

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/003571 au dossier 69/2019/004329.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  11. Résultat n°11
    Bureau et bureau élargi.

    1 media

    Bureau et bureau élargi.

    Date

    2005-2019

    Cote

    332J8

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Gouvernance.
    • Bureau et bureau élargi.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  12. Résultat n°12
    Dossier 69/2019/001464 au dossier 69/2019/002102.

    1 media

    Dossier 69/2019/001464 au dossier 69/2019/002102.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/5

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/001464 au dossier 69/2019/002102.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  13. Résultat n°13
    Dossier 69/2019/000764 au dossier 69/2019/001437.

    1 media

    Dossier 69/2019/000764 au dossier 69/2019/001437.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/4

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/000764 au dossier 69/2019/001437.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  14. Résultat n°14
    Conseil d'administration.

    1 media

    Conseil d'administration.

    Date

    1997-2019

    Cote

    332J7

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Gouvernance.
    • Conseil d'administration.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  15. Résultat n°15
    Dossier 69/2019/002137 au dossier 69/2019/002840.

    1 media

    Dossier 69/2019/002137 au dossier 69/2019/002840.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/6

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/002137 au dossier 69/2019/002840.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  16. Résultat n°16
    Dossiers des demandeurs.

    1 media

    Dossiers des demandeurs.

    Date

    2006-2018

    Cote

    332J19

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Activités.
    • Aide à l'accès au logement.
    • Dossiers des demandeurs.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  17. Résultat n°17
    2018.

    1 media

    2018.

    Date

    2018

    Cote

    5899W/7

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers refusés.
    • 2018.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  18. Résultat n°18
    Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.

    1 media

    Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.

    Date

    2018

    Cote

    5898W/12

    • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2018.
    • Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  19. Résultat n°19
    Dossier 2018/68 au dossier 2018/1978.

    1 media

    Dossier 2018/68 au dossier 2018/1978.

    Date

    2018

    Cote

    5898W/11

    • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2018.
    • Dossier 2018/68 au dossier 2018/1978.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  20. Résultat n°20
    Dossier 2018/2038 au dossier 2018/3522.

    1 media

    Dossier 2018/2038 au dossier 2018/3522.

    Date

    2018

    Cote

    5898W/13

    • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2018.
    • Dossier 2018/2038 au dossier 2018/3522.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  21. Résultat n°21
    Gestion des salariés.

    1 media

    Gestion des salariés.

    Date

    1983-2018

    Cote

    332J11

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Personnel.
    • Gestion des salariés.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  22. Résultat n°22
    Dossier 69/2018/000086 au dossier 69/2018/002182.

    1 media

    Dossier 69/2018/000086 au dossier 69/2018/002182.

    Date

    2018

    Cote

    6118W/1

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers hébergements prioritaires urgents.
    • Dossier 69/2018/000086 au dossier 69/2018/002182.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  23. Résultat n°23
    Dissolution.

    1 media

    Dissolution.

    Date

    2017-2018

    Cote

    332J2

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Vie de l'association.
    • Dissolution.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  24. Résultat n°24
    Locaux.

    1 media

    Locaux.

    Date

    1994-2018

    Cote

    332J14

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Locaux.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  25. Résultat n°25
    2017.

    1 media

    2017.

    Date

    2017

    Cote

    5899W/3

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers priorisés.
    • 2017.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  26. Résultat n°26
    Dossier 2017/703 au dossier 2017/1032.

    1 media

    Dossier 2017/703 au dossier 2017/1032.

    Date

    2017

    Cote

    5898W/8

    • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2017.
    • Dossier 2017/703 au dossier 2017/1032.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  27. Résultat n°27
    2017.

    1 media

    2017.

    Date

    2017

    Cote

    5899W/6

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers refusés.
    • 2017.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  28. Résultat n°28

    15 rue Bouteille.

    Date

    2005-2017

    Cote

    7255WM/116

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Lyon 1er arrondissement.
    • Batigère Rhône-Alpes.
    • 15 rue Bouteille.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  29. Résultat n°29
    Dossier 2017/1034 au dossier 2017/1392.

    1 media

    Dossier 2017/1034 au dossier 2017/1392.

    Date

    2017

    Cote

    5898W/9

    • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2017.
    • Dossier 2017/1034 au dossier 2017/1392.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  30. Résultat n°30
    Organisation et suivi des dispositifs d'aide.

    1 media

    Organisation et suivi des dispositifs d'aide.

    Date

    2000-2017

    Cote

    332J16

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Activités.
    • Organisation et suivi des dispositifs d'aide.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  31. Résultat n°31
    Dossier 2017/1393 au dossier 2017/1898.

    1 media

    Dossier 2017/1393 au dossier 2017/1898.

    Date

    2017

    Cote

    5898W/10

    • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2017.
    • Dossier 2017/1393 au dossier 2017/1898.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  32. Résultat n°32

    SCIC Habitat Rhône-Alpes.

    Date

    2007-2016

    Cote

    7255WM/73

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Décines-Charpieu.
    • SCIC Habitat Rhône-Alpes.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  33. Résultat n°33
    2015-2016.

    1 media

    2015-2016.

    Date

    2015-2016

    Cote

    5894W/3

    • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2015-2016.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  34. Résultat n°34

    Lyon Métropole Habitat.

    Date

    2016

    Cote

    7255WM/30

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Charly.
    • Lyon Métropole Habitat.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  35. Résultat n°35

    138-142 avenue du Général de Gaulle.

    Date

    2008-2016

    Cote

    7255WM/20

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Caluire-et-Cuire.
    • HLM Habitations modernes et familiales en Rhône-Alpes...
    • 138-142 avenue du Général de Gaulle.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  36. Résultat n°36
    Dossier 2016/1421 au dossier 2016/2914.

    1 media

    Dossier 2016/1421 au dossier 2016/2914.

    Date

    2016

    Cote

    5898W/7

    • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2016.
    • Dossier 2016/1421 au dossier 2016/2914.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  37. Résultat n°37
    2016.

    1 media

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    5899W/2

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers priorisés.
    • 2016.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  38. Résultat n°38
    Dossier 2016/274 au dossier 2016/889.

    1 media

    Dossier 2016/274 au dossier 2016/889.

    Date

    2016

    Cote

    5898W/5

    • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2016.
    • Dossier 2016/274 au dossier 2016/889.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  39. Résultat n°39
    2016.

    1 media

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    5899W/5

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers refusés.
    • 2016.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  40. Résultat n°40

    Lyon Métropole Habitat.

    Date

    2016

    Cote

    7255WM/60

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Craponne.
    • Lyon Métropole Habitat.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement