Filtrer les résultats
Multimédias
  • 127
Nom de l'inventaire
  • 62
  • 37
  • 15
  • 7
  • 2
Afficher plus
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 127
  • 116
  • 115
  • 114
  • 114
Afficher plus
Lieux
  • 62
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 1
  • 44
  • 112
Typologies
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
N° 1170-1334.

1 media

Cote
5150W28
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

  • 2011.
  • N° 1170-1334.
2
N° 3613-4039.

1 media

Cote
5763W/15
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

  • 2014.
  • N° 3613-4039.
3
N° 738-847.

1 media

Cote
5150W3
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

  • 2008.
  • N° 738-847.
4
N° 329-485.

1 media

Cote
5150W16
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

  • 2010.
  • N° 329-485.
5
Action économique.

1 media

Cote
1595W 1-1595W4
Date
1979-1983
Lieu - Type de document
CHRONO
  • Contexte : Action économique.

6
2009.

1 media

Cote
5601W/19
Date
2009
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Max Barel.
  • 2009.
7
Novembre-Décembre.

1 media

Cote
5806W/7
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Suivi du fonds solidarité logement "maintien".

  • Année 2008.
  • Novembre-Décembre.
8
46D Charbonnier.

1 media

Cote
5601W/59
Date
1977-2006
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 46D Charbonnier.
9
N° 1777-1789.

1 media

Cote
5150W14
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

  • 2009.
  • N° 1777-1789.
10
Allée 47.

1 media

Cote
5601W/39
Date
1980-2007
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Couloud.
  • Allée 47.
11
N° 22-569.

1 media

Cote
5763W/8
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

  • 2014.
  • N° 22-569.
12
63 Allende.

1 media

Cote
5601W/46
Date
1976-2007
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 63 Allende.
13
N° 271-407.

1 media

Cote
5150W1
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

  • 2008.
  • N° 271-407.
14
N° 1024-1182.

1 media

Cote
5150W35
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

  • 2012.
  • N° 1024-1182.
15
N° 816-883.

1 media

Cote
5150W26
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

  • 2011.
  • N° 816-883.
16
N° 3037-3586.

1 media

Cote
5763W/14
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

  • 2014.
  • N° 3037-3586.
17
N° 1601-1763.

1 media

Cote
5150W13
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

  • 2009.
  • N° 1601-1763.
18
2001.

1 media

Cote
5601W/26
Date
2001
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de locataires et dossiers de logements.

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Ambroise Croizat.
  • 2001.
19
Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.

1 media

Cote
3Q
Date
1790-1969
Lieu - Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE DE SOCIETE, ACTE SOUS SEING PRIVE, CONTRAT, DECLARATION DE SUCCESSION, REGISTRE, REPERTOIRE, TABLE
  • Contexte : Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing...

20
N° 2-210.

1 media

Cote
5150W7
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

  • 2009.
  • N° 2-210.