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159 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
N° 1170-1334.

1 media

N° 1170-1334.
Cote
5150W28
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2011.
  • N° 1170-1334.
Résultat n°2
N° 3613-4039.

1 media

N° 3613-4039.
Cote
5763W/15
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 3613-4039.
Résultat n°3
N° 738-847.

1 media

N° 738-847.
Cote
5150W3
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008.
  • N° 738-847.
Résultat n°4
N° 329-485.

1 media

N° 329-485.
Cote
5150W16
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2010.
  • N° 329-485.
Résultat n°5
Action économique.

1 media

Action économique.
Cote
1595W 1-1595W4
 Date
1979-1983
 Lieu - Type de document
CHRONO

  • Contexte : Action économique.
Résultat n°6
2009.

1 media

2009.
Cote
5601W/19
 Date
2009
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Max Barel.
  • 2009.
Résultat n°7
Novembre-Décembre.

1 media

Novembre-Décembre.
Cote
5806W/7
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5806W - Département du Rhône - Suivi du fond solidarité...

  • Année 2008.
  • Novembre-Décembre.
Résultat n°8
46D Charbonnier.

1 media

46D Charbonnier.
Cote
5601W/59
 Date
1977-2006
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 46D Charbonnier.
Résultat n°9
2018.

1 media

2018.
Cote
5899W/7
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2018.
Résultat n°10
N° 1777-1789.

1 media

N° 1777-1789.
Cote
5150W14
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 1777-1789.
Résultat n°11
Allée 47.

1 media

Allée 47.
Cote
5601W/39
 Date
1980-2007
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Couloud.
  • Allée 47.
Résultat n°12
N° 22-569.

1 media

N° 22-569.
Cote
5763W/8
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 22-569.
Résultat n°13
63 Allende.

1 media

63 Allende.
Cote
5601W/46
 Date
1976-2007
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 63 Allende.
Résultat n°14
N° 271-407.

1 media

N° 271-407.
Cote
5150W1
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008.
  • N° 271-407.
Résultat n°15
N° 1024-1182.

1 media

N° 1024-1182.
Cote
5150W35
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2012.
  • N° 1024-1182.
Résultat n°16
N° 816-883.

1 media

N° 816-883.
Cote
5150W26
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2011.
  • N° 816-883.
Résultat n°17
N° 3037-3586.

1 media

N° 3037-3586.
Cote
5763W/14
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 3037-3586.
Résultat n°18
N° 1601-1763.

1 media

N° 1601-1763.
Cote
5150W13
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 1601-1763.
Résultat n°19
2001.

1 media

2001.
Cote
5601W/26
 Date
2001
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Ambroise Croizat.
  • 2001.
Résultat n°20
Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.

1 media

Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.
Cote
3Q
 Date
1790-1969
 Lieu - Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE DE SOCIETE, ACTE SOUS SEING PRIVE, CONTRAT, DECLARATION DE SUCCESSION, REGISTRE, REPERTOIRE, TABLE

  • Contexte : Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing...
Résultat n°21
N° 2-210.

1 media

N° 2-210.
Cote
5150W7
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 2-210.
Résultat n°22
2015-2016.

1 media

2015-2016.
Cote
5894W/3
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015-2016.
Résultat n°23
2001.

1 media

2001.
Cote
5601W/14
 Date
2001
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Max Barel.
  • 2001.
Résultat n°24
N° 2826-3261.

1 media

N° 2826-3261.
Cote
5763W/7
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2013.
  • N° 2826-3261.
Résultat n°25
2006.

1 media

2006.
Cote
5601W/29
 Date
2006
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Ambroise Croizat.
  • 2006.
Résultat n°26
2006.

1 media

2006.
Cote
5601W/22
 Date
2006
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Couloud.
  • 2006.
Résultat n°27
N° 2351-2801.

1 media

N° 2351-2801.
Cote
5763W/6
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2013.
  • N° 2351-2801.
Résultat n°28
2000.

1 media

2000.
Cote
5601W/13
 Date
2000
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Max Barel.
  • 2000.
Résultat n°29
2008.

1 media

2008.
Cote
5601W/24
 Date
2008
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Couloud.
  • 2008.
Résultat n°30
N° 1153-1650.

1 media

N° 1153-1650.
Cote
5763W/10
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 1153-1650.
Résultat n°31
N° 773-935.

1 media

N° 773-935.
Cote
5150W10
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 773-935.
Résultat n°32
65C Allende.

1 media

65C Allende.
Cote
5601W/48
 Date
1976-2007
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 65C Allende.
Résultat n°33
N° 1084-1225.

1 media

N° 1084-1225.
Cote
5150W11
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 1084-1225.
Résultat n°34
Janvier-Mai.

1 media

Janvier-Mai.
Cote
5806W/4
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5806W - Département du Rhône - Suivi du fond solidarité...

  • Année 2008.
  • Janvier-Mai.
Résultat n°35
N° 1056-1163.

1 media

N° 1056-1163.
Cote
5150W27
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2011.
  • N° 1056-1163.
Résultat n°36
Toutes résidences.

1 media

Toutes résidences.
Cote
5601W/1
 Date
1993-1997
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Toutes résidences.
Résultat n°37
65D Allende.

1 media

65D Allende.
Cote
5601W/49
 Date
1980-2012
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 65D Allende.
Résultat n°38
N° 1234-1381.

1 media

N° 1234-1381.
Cote
5150W12
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 1234-1381.
Résultat n°39
Dossier 2014/371 au dossier 2014/743.

1 media

Dossier 2014/371 au dossier 2014/743.
Cote
5895W/5
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2014.
  • Dossier 2014/371 au dossier 2014/743.
Résultat n°40
Résidences Perelles, Jules Ferry et Jean Macé.

1 media

Résidences Perelles, Jules Ferry et Jean Macé.
Cote
5601W/7
 Date
2001
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidences Perelles, Jules Ferry et Jean Macé.