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  • 1
    M-Q.

    1 media

    M-Q.

    Date

    1972

    Cote

    2957W258

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1972.
    • M-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 2
    Élections professionnelles.

    1 media

    Élections professionnelles.

    Date

    1983-1989

    Cote

    2852W 1-2852W6

    • Contexte : Élections professionnelles.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau

  • 3
    1931-1940.

    1 media

    1931-1940.

    Date

    1931-1940.

    Cote

    2U1/150

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Activité de contrôle et statistique.
    • Officiers publics et ministériels et auxiliaires de...
    • Notaires.
    • Chambre des notaires.
    • 2U1/149-2U1/150 Élections.
    • 1931-1940.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  • 4
    n° 216-401.

    1 media

    n° 216-401.

    Date

    1983

    Cote

    4075W50

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1983.
    • n° 216-401.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  • 5
    Commissions cantonales des assurances sociales.

    1 media

    Commissions cantonales des assurances sociales.

    Date

    1932-1939

    Cote

    2U1/67

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Fonctionnement de la justice.
    • Commissions cantonales des assurances sociales.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  • 6
    Le-Per.

    1 media

    Le-Per.

    Date

    1977

    Cote

    4075W177

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • Le-Per.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  • 7
    Troisième catégorie : Fer.

    1 media

    Troisième catégorie : Fer.

    Date

    1936-1939

    Cote

    5Up78

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Actes déposés au greffe.
    • Troisième catégorie : Fer.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 8
    8 mai-17 septembre 1973.

    1 media

    8 mai-17 septembre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    2957W105

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 8 mai-17 septembre 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 9
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1973

    Cote

    2957W260

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1973.
    • A-B.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 10
    J-Q.

    1 media

    J-Q.

    Date

    1974

    Cote

    2957W196

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1974.
    • J-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 11
    Instructions ministérielles générales.

    1 media

    Instructions ministérielles générales.

    Date

    1933-1939

    Cote

    2U1/117

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Activité de contrôle et statistique.
    • Droit social.
    • Protection de l'enfance.
    • Mineurs délinquants.
    • Placement.
    • Instructions ministérielles générales.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  • 12
    A-Char.

    1 media

    A-Char.

    Date

    1977

    Cote

    2957W281

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • A-Char.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 13
    Dossiers suivis par le Parquet général.

    1 media

    Dossiers suivis par le Parquet général.

    Date

    1991-1991

    Cote

    4583W 1-4583W16

    • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général

  • 14
    Élections prud'homales.

    1 media

    Élections prud'homales.

    Date

    1982-1985

    Cote

    2226W 1-2226W15

    • Contexte : Élections prud'homales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau

  • 15
    1er-24 juin 1981.

    1 media

    1er-24 juin 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2957W78

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-24 juin 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 16
    Q-Z.

    1 media

    Q-Z.

    Date

    1980

    Cote

    2957W297

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1980.
    • Q-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 17
    3 août-30 septembre 1976.

    1 media

    3 août-30 septembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2957W38

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3 août-30 septembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 18
    M-O.

    1 media

    M-O.

    Date

    1978

    Cote

    2957W288

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1978.
    • M-O.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 19
    Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.

    1 media

    Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.

    Date

    1860-1940

    Cote

    2U1/126

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Activité de contrôle et statistique.
    • Famille.
    • Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  • 20
    Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

    1 media

    Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

    Date

    1773-1905

    Cote

    100J 1-21

    • Contexte : Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

    Producteur :

    BOUSCASSE GERARD (NOTAIRE)