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  1. Résultat n°1
    Comité local d'action sociale (CLAS).

    1 media

    Comité local d'action sociale (CLAS).

    Date

    1987-1991

    Cote

    5869W/6

    • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Comité local d'action sociale (CLAS).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Commissions administratives paritaires (CAP) nationales des agents administratifs et dessinateurs.

    1 media

    Commissions administratives paritaires (CAP) nationales des agents administratifs et dessinateurs.

    Date

    1991-1999

    Cote

    5869W/7

    • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Commissions administratives paritaires (CAP) nationales...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Commission consultative des Ouvriers des Parcs et Ateliers (OPA) des bases aériennes.

    1 media

    Commission consultative des Ouvriers des Parcs et Ateliers (OPA) des bases aériennes.

    Date

    1984-1994

    Cote

    5869W/1

    • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Commission consultative des Ouvriers des Parcs et Ateliers...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Logement. Transport. Enseignement.

    1 media

    Logement. Transport. Enseignement.

    Date

    1970-1988

    Cote

    2613W 17-2613W19

    • Contexte : Logement. Transport. Enseignement.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  5. Résultat n°5
    Commission administrative paritaire (CAP) des agents d'exploitation et chefs d'équipe.

    1 media

    Commission administrative paritaire (CAP) des agents d'exploitation et chefs d'équipe.

    Date

    1991-1994

    Cote

    5869W/2

    • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Commission administrative paritaire (CAP) des agents...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Personnel handicapé et reclassement.

    1 media

    Personnel handicapé et reclassement.

    Date

    1957-1989

    Cote

    5869W/5

    • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Personnel handicapé et reclassement.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Commission technique paritaire (CTP) de la DIREN.

    1 media

    Commission technique paritaire (CTP) de la DIREN.

    Date

    2007-2009

    Cote

    5869W/3

    • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Commission technique paritaire (CTP) de la DIREN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Commission administrative paritaire (CAP) des adjoints et agents administratifs et dessinateurs.

    1 media

    Commission administrative paritaire (CAP) des adjoints et agents administratifs et dessinateurs.

    Date

    1991-2000

    Cote

    5869W/4

    • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Commission administrative paritaire (CAP) des adjoints...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement