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42 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Justice, fonds de la Préfecture.

1 media

Justice, fonds de la Préfecture.
Cote
U 1-U1432
 Date
1791-1955
 Lieu
LYON, AMPLEPUIS, GIVORS, TARARE, THIZY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, L'ARBRESLE, COURS-LA-VILLE, ROANNE, CHARLIEU, CHAUFFAILLES
 Type de document
AFFICHE, BUDGET, CIRCULAIRE, LISTE ELECTORALE, LISTE NOMINATIVE, MEMOIRE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL D'ELECTION, REGISTRE, STATISTIQUE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.
Résultat n°2
Surveillance électronique. Sursis mise à l'épreuve. Travail d'intérêt général ou non rémunéré. Placement extérieur.

1 media

Surveillance électronique. Sursis mise à l'épreuve. Travail d'intérêt général ou non rémunéré. Placement extérieur.
Cote
5974W/2
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5974W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • 2013.
  • Surveillance électronique. Sursis mise à l'épreuve....
Résultat n°3
Semi liberté. Suivi socio-judiciaire.

1 media

Semi liberté. Suivi socio-judiciaire.
Cote
5974W/3
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5974W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • 2013.
  • Semi liberté. Suivi socio-judiciaire.
Résultat n°4
Placement sous surveillance électronique.

1 media

Placement sous surveillance électronique.
Cote
5557W/9
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5557W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

  • Placement sous surveillance électronique.
Résultat n°5
Assignation à résidence. Placement extérieur.

1 media

Assignation à résidence. Placement extérieur.
Cote
5557W/10
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5557W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

  • Assignation à résidence. Placement extérieur.
Résultat n°6
Interdiction de séjour.

1 media

Interdiction de séjour.
Cote
5557W/8
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5557W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

  • Interdiction de séjour.
Résultat n°7
3 dossiers.

1 media

3 dossiers.
Cote
5557W/5
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5557W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

  • Libération conditionnelle.
  • 3 dossiers.
Résultat n°8
8 dossiers.

1 media

8 dossiers.
Cote
5557W/6
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5557W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

  • Sursis avec mise à l'épreuve.
  • 8 dossiers.
Résultat n°9
Travail d'Intérêt général. Contrôle judiciaire.

1 media

Travail d'Intérêt général. Contrôle judiciaire.
Cote
5557W/1
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5557W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

  • Travail d'Intérêt général. Contrôle judiciaire.
Résultat n°10
Suivi socio-judiciaire.

1 media

Suivi socio-judiciaire.
Cote
5557W/2
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5557W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

  • Suivi socio-judiciaire.
Résultat n°11
Libération conditionnelle.

1 media

Libération conditionnelle.
Cote
5974W/1
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5974W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • 2013.
  • Libération conditionnelle.
Résultat n°12
7 dossiers.

1 media

7 dossiers.
Cote
5557W/7
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5557W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

  • Sursis avec mise à l'épreuve.
  • 7 dossiers.
Résultat n°13
3 dossiers.

1 media

3 dossiers.
Cote
5557W/4
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5557W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

  • Libération conditionnelle.
  • 3 dossiers.
Résultat n°14
4 dossiers.

1 media

4 dossiers.
Cote
5557W/3
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5557W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

  • Libération conditionnelle.
  • 4 dossiers.
Résultat n°15
7 dossiers.

1 media

7 dossiers.
Cote
5712W/2
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5712W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

  • Sursis mise à l'épreuve.
  • 7 dossiers.
Résultat n°16
Suivi socio-judiciaire. Contrôle judiciaire. Ajournement avec mise à l'épreuve. Interdiction de séjour.

1 media

Suivi socio-judiciaire. Contrôle judiciaire. Ajournement avec mise à l'épreuve. Interdiction de séjour.
Cote
5712W/7
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5712W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

  • Suivi socio-judiciaire. Contrôle judiciaire. Ajournement...
Résultat n°17
Suivi socio-judiciaire.

1 media

Suivi socio-judiciaire.
Cote
5712W/6
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5712W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

  • Suivi socio-judiciaire.
Résultat n°18
Travail d'intérêt général. Libération conditionnelle.

1 media

Travail d'intérêt général. Libération conditionnelle.
Cote
5974W/5
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5974W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • 2014.
  • Travail d'intérêt général. Libération conditionnelle.
Résultat n°19
Placements sous surveillance électronique. Semi liberté. Contrôle judiciaire.

1 media

Placements sous surveillance électronique. Semi liberté. Contrôle judiciaire.
Cote
5974W/4
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5974W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • 2014.
  • Placements sous surveillance électronique. Semi liberté....
Résultat n°20
Travail d'intérêt général. Travail non rémunéré.

1 media

Travail d'intérêt général. Travail non rémunéré.
Cote
5712W/3
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5712W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

  • Travail d'intérêt général. Travail non rémunéré.