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  1. Résultat n°1
    Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

    1 media

    Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W19

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Haute-Savoie.
    • Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  2. Résultat n°2
    Environnement.

    1 media

    Environnement.

    Date

    1972-1984

    Cote

    1924W 1-1924W24

    • Contexte : Environnement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/4e direction/3e bureau

  3. Résultat n°3
    Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

    1 media

    Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

    Date

    1997-1998

    Cote

    5864W/3

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Deuxième campagne de 1998.
    • Élaboration de la liste des établissements concernés,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  4. Résultat n°4
    Dossiers n°760001 à 760042.

    1 media

    Dossiers n°760001 à 760042.

    Date

    1976

    Cote

    6069W35

    • Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Dossiers n°760001 à 760042.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  5. Résultat n°5
    Dossiers n°700101 à 700129.

    1 media

    Dossiers n°700101 à 700129.

    Date

    1970

    Cote

    6069W4

    • Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Dossiers n°700101 à 700129.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  6. Résultat n°6
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    5883W/3

    • Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

    • Diagnostics fin des PCB.
    • 2009.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement

  7. Résultat n°7
    Rapports d'analyses de contamination des poissons.

    1 media

    Rapports d'analyses de contamination des poissons.

    Date

    2005-2008

    Cote

    5883W/1

    • Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

    • Rapports d'analyses de contamination des poissons.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement

  8. Résultat n°8
    Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.

    1 media

    Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W41

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Jura.
    • Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  9. Résultat n°9
    Noyage de la mine.

    1 media

    Noyage de la mine.

    Date

    1981

    Cote

    5820W24

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Mine à ciel ouvert (MCO).
    • Noyage de la mine.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  10. Résultat n°10
    Octobre 1983.

    1 media

    Octobre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    5820W30

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Bassin de décantation.
    • Projet "Devenir du Bassin de Décantation".
    • Octobre 1983.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  11. Résultat n°11
    Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir du bassin.

    1 media

    Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir du bassin.

    Date

    1978-1988

    Cote

    5820W28

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Bassin de décantation.
    • Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  12. Résultat n°12
    Rapport et avis.

    1 media

    Rapport et avis.

    Date

    1983-1986

    Cote

    5820W36

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Bassin de décantation.
    • Digue.
    • Comité technique permanant des Barrages.
    • Rapport et avis.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  13. Résultat n°13
    Projet de reconfiguration du site.

    1 media

    Projet de reconfiguration du site.

    Date

    2009

    Cote

    5820W57

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Projet de reconfiguration du site.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  14. Résultat n°14
    Installations électriques.

    1 media

    Installations électriques.

    Date

    1972-1976

    Cote

    5820W7

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Incidents et risques liés à l'activité minière.
    • Risques et incident pour le personnel.
    • Installations électriques.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  15. Résultat n°15
    Courriers des établissements concernés.

    1 media

    Courriers des établissements concernés.

    Date

    2002-2007

    Cote

    5864W/4

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Courriers des établissements concernés.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  16. Résultat n°16
    Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.

    1 media

    Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W49

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  17. Résultat n°17
    Dossiers n°45767, 53441, 59106, 44830, 60410, 55261 et 59433.

    1 media

    Dossiers n°45767, 53441, 59106, 44830, 60410, 55261 et 59433.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W15

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Savoie.
    • Dossiers n°45767, 53441, 59106, 44830, 60410, 55261...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  18. Résultat n°18
    Dossiers n°710055 à 710110.

    1 media

    Dossiers n°710055 à 710110.

    Date

    1971

    Cote

    6069W7

    • Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Dossiers n°710055 à 710110.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  19. Résultat n°19
    Dossiers n°45237, 55334, 45765, 53232, 45364 et 45240.

    1 media

    Dossiers n°45237, 55334, 45765, 53232, 45364 et 45240.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W17

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Haute-Savoie.
    • Dossiers n°45237, 55334, 45765, 53232, 45364 et 45240.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  20. Résultat n°20
    Incendie souterrain du 14 octobre 1964.

    1 media

    Incendie souterrain du 14 octobre 1964.

    Date

    1964-1965

    Cote

    5820W6

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Incidents et risques liés à l'activité minière.
    • Risques et incident pour le personnel.
    • Incendie souterrain du 14 octobre 1964.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  21. Résultat n°21
    Concession.

    1 media

    Concession.

    Date

    1967-1969

    Cote

    5820W2

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis et concessions des Bois Noirs.
    • Concession.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  22. Résultat n°22
    Mise en place des sables.

    1 media

    Mise en place des sables.

    Date

    1984-1985

    Cote

    5820W33

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Bassin de décantation.
    • Mise en place des sables.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  23. Résultat n°23
    Dossiers n°58577, 55355, 56235 et 60947.

    1 media

    Dossiers n°58577, 55355, 56235 et 60947.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W26

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°58577, 55355, 56235 et 60947.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  24. Résultat n°24

    Barrage des Plats (Loire) et Retenue d'altitude des Platières (Savoie).

    Date

    2010-2011

    Cote

    6372W25

    • Contexte : 6372W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

    • Pollution de l'eau.
    • Sites.
    • Déclaration IOTA (installations, ouvrages, travaux...
    • Barrage des Plats (Loire) et Retenue d'altitude des...

    Producteur :

    Rhône-Alpes (France). Direction régionale de l'environnement

  25. Résultat n°25
    Dossiers n°54163, 55409, 45524, 53507 et 46014.

    1 media

    Dossiers n°54163, 55409, 45524, 53507 et 46014.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W30

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°54163, 55409, 45524, 53507 et 46014.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  26. Résultat n°26
    Campagne d'analyse des substances.

    1 media

    Campagne d'analyse des substances.

    Date

    1997-2001

    Cote

    5864W/2

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Deuxième campagne de 1998.
    • Campagne d'analyse des substances.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  27. Résultat n°27
    Consignes de sécurité.

    1 media

    Consignes de sécurité.

    Date

    1955-1972

    Cote

    5820W9

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Incidents et risques liés à l'activité minière.
    • Risques et incident pour le personnel.
    • Consignes de sécurité.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  28. Résultat n°28
    Résurgences.

    1 media

    Résurgences.

    Date

    1980-1986

    Cote

    5820W61

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Contrôles et suivis des impacts sur l'environnement.
    • Surveillance des eaux.
    • Résurgences.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  29. Résultat n°29
    Dossiers n°28796, 46979, 53794, 46045, 58549, 46515 et 43200.

    1 media

    Dossiers n°28796, 46979, 53794, 46045, 58549, 46515 et 43200.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W7

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Drôme.
    • Dossiers n°28796, 46979, 53794, 46045, 58549, 46515...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  30. Résultat n°30
    Dossiers n°44814, 44577, 49390, 45930 et 44769.

    1 media

    Dossiers n°44814, 44577, 49390, 45930 et 44769.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W56

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de Saône-et-Loire.
    • Dossiers n°44814, 44577, 49390, 45930 et 44769.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  31. Résultat n°31
    Dossiers n°720226 à 720257 et 730001 à 730003.

    1 media

    Dossiers n°720226 à 720257 et 730001 à 730003.

    Date

    1972-1973

    Cote

    6069W15

    • Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Dossiers n°720226 à 720257 et 730001 à 730003.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  32. Résultat n°32
    Dossiers n°720142 à 720186.

    1 media

    Dossiers n°720142 à 720186.

    Date

    1972

    Cote

    6069W13

    • Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Dossiers n°720142 à 720186.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  33. Résultat n°33
    Dossiers n°60308, 54437 et 60473.

    1 media

    Dossiers n°60308, 54437 et 60473.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W51

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°60308, 54437 et 60473.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  34. Résultat n°34
    Plans.

    1 media

    Plans.

    Date

    [1949-1960]

    Cote

    5820W16

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Exploitation.
    • Plans.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  35. Résultat n°35
    Département de la Cote-d'Or.

    1 media

    Département de la Cote-d'Or.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W21

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Cote-d'Or.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  36. Résultat n°36
    Comités de pilotage nationaux, documentation sur la quatrième campagne 2008-2015.

    1 media

    Comités de pilotage nationaux, documentation sur la quatrième campagne 2008-2015.

    Date

    2002-2007

    Cote

    5864W/7

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Organisation de l'action régionale.
    • Comités de pilotage nationaux, documentation sur la...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  37. Résultat n°37
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    1983-1984

    Cote

    5558W/2

    • Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Comité de bassin.
    • Plan d'action Rhône 1992.
    • Documentation.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.

  38. Résultat n°38
    Dossiers n°45680, 55568, 43888, 59160 et 46087.

    1 media

    Dossiers n°45680, 55568, 43888, 59160 et 46087.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W38

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Jura.
    • Dossiers n°45680, 55568, 43888, 59160 et 46087.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  39. Résultat n°39
    Dossiers n°740061 à 740109.

    1 media

    Dossiers n°740061 à 740109.

    Date

    1974

    Cote

    6069W24

    • Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Dossiers n°740061 à 740109.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  40. Résultat n°40
    Dossiers n°59128, 57888 et 44022.

    1 media

    Dossiers n°59128, 57888 et 44022.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W44

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°59128, 57888 et 44022.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  41. Résultat n°41
    Dossiers n°46636, 43354, 44315, 43355 et 55288.

    1 media

    Dossiers n°46636, 43354, 44315, 43355 et 55288.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W43

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Marne.
    • Dossiers n°46636, 43354, 44315, 43355 et 55288.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  42. Résultat n°42
    Dossiers n°53312, 46444, 53473, 58395, 45254 et 46179.

    1 media

    Dossiers n°53312, 46444, 53473, 58395, 45254 et 46179.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W18

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Haute-Savoie.
    • Dossiers n°53312, 46444, 53473, 58395, 45254 et 46179.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  43. Résultat n°43
    Arrêtés préfectoraux.

    1 media

    Arrêtés préfectoraux.

    Date

    1980-1990

    Cote

    5820W18

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Abandon de l'exploitation.
    • Arrêtés préfectoraux.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  44. Résultat n°44
    Dossiers n°54500, 44255, 47993, 46386, 44290 et 45577.

    1 media

    Dossiers n°54500, 44255, 47993, 46386, 44290 et 45577.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W57

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de Saône-et-Loire.
    • Dossiers n°54500, 44255, 47993, 46386, 44290 et 45577.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  45. Résultat n°45
    Dossiers n°45316, 55407, 54411, 45546 et 44629.

    1 media

    Dossiers n°45316, 55407, 54411, 45546 et 44629.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W29

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°45316, 55407, 54411, 45546 et 44629.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  46. Résultat n°46
    Dossiers n°53499, 56147, 56190, 55406 et 56192.

    1 media

    Dossiers n°53499, 56147, 56190, 55406 et 56192.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W35

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°53499, 56147, 56190, 55406 et 56192.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  47. Résultat n°47
    Avril 1983.

    1 media

    Avril 1983.

    Date

    1983

    Cote

    5820W29

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Bassin de décantation.
    • Projet "Devenir du Bassin de Décantation".
    • Avril 1983.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  48. Résultat n°48
    Impacts économiques sur la région.

    1 media

    Impacts économiques sur la région.

    Date

    1980-1981

    Cote

    5820W51

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Projet de centre de stockage de déchets radioactifs...
    • Centres de stockages en région.
    • Impacts économiques sur la région.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  49. Résultat n°49
    Premiers résultats nationaux sur les années 2003-2004, marché, correspondance, suites administratives, réunion d'information, documents de suivi, notes.

    1 media

    Premiers résultats nationaux sur les années 2003-2004, marché, correspondance, suites administratives, réunion d'information, documents de suivi, notes.

    Date

    2004-2007

    Cote

    5864W/8

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Organisation de l'action régionale.
    • Premiers résultats nationaux sur les années 2003-2004,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  50. Résultat n°50

    2005-2009.

    Date

    2005-2009

    Cote

    6294W23

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Station de surveillance et d'alerte de Ternay.
    • Rapports mensuels.
    • 2005-2009.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  51. Résultat n°51
    Plans et coupes.

    1 media

    Plans et coupes.

    Date

    1976-1979

    Cote

    5820W22

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Mine à ciel ouvert (MCO).
    • Plans et coupes.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  52. Résultat n°52
    27 juin et 6 novembre 1990.

    1 media

    27 juin et 6 novembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    5558W/6

    • Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Comité de bassin.
    • Groupe de Travail « Qualité des Eaux du Rhône ».
    • Fonctionnement : dossiers de réunions.
    • 27 juin et 6 novembre 1990.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.

  53. Résultat n°53
    Environnement.

    1 media

    Environnement.

    Date

    1969-1983

    Cote

    1956W 1-1956W17

    • Contexte : Environnement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet/Service interministériel régional des affaires civiles et économiques de défense et de protection civile (SIRACEDPC)

  54. Résultat n°54
    Dossiers n°53356, 45681, 46836, 45675 et 56791.

    1 media

    Dossiers n°53356, 45681, 46836, 45675 et 56791.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W40

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Jura.
    • Dossiers n°53356, 45681, 46836, 45675 et 56791.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  55. Résultat n°55
    Dossiers n°750237 à 750278.

    1 media

    Dossiers n°750237 à 750278.

    Date

    1975

    Cote

    6069W33

    • Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Dossiers n°750237 à 750278.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  56. Résultat n°56
    Dossiers n°740157 à 740200.

    1 media

    Dossiers n°740157 à 740200.

    Date

    1974

    Cote

    6069W26

    • Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Dossiers n°740157 à 740200.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  57. Résultat n°57
    Dépôt et utilisation d'explosifs et de combustibles.

    1 media

    Dépôt et utilisation d'explosifs et de combustibles.

    Date

    1960-1979

    Cote

    5820W15

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Exploitation.
    • Dépôt et utilisation d'explosifs et de combustibles.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  58. Résultat n°58
    Dossiers n°46512, 45810, 53775, 47471, 57743, 44220 et 43626.

    1 media

    Dossiers n°46512, 45810, 53775, 47471, 57743, 44220 et 43626.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W4

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de l'Ain.
    • Dossiers n°46512, 45810, 53775, 47471, 57743, 44220...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  59. Résultat n°59

    Réunions et projets.

    Date

    1992-1999

    Cote

    6294W18

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Groupes de travail.
    • Déchets toxiques en quantités dispersées (DTQD).
    • Réunions et projets.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  60. Résultat n°60
    Dossiers n°45677, 41526, 58321, 53352 et 43648.

    1 media

    Dossiers n°45677, 41526, 58321, 53352 et 43648.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W37

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Jura.
    • Dossiers n°45677, 41526, 58321, 53352 et 43648.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  61. Résultat n°61
    Dossiers n°710021 à 710046.

    1 media

    Dossiers n°710021 à 710046.

    Date

    1971

    Cote

    6069W6

    • Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Dossiers n°710021 à 710046.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  62. Résultat n°62

    Études et documentation.

    Date

    1993-1999

    Cote

    6372W5

    • Contexte : 6372W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

    • Pollution de l'eau.
    • Agences de l'eau.
    • Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
    • Études et documentation.

    Producteur :

    Rhône-Alpes (France). Direction régionale de l'environnement

  63. Résultat n°63
    Dossiers n°730116 à 730157.

    1 media

    Dossiers n°730116 à 730157.

    Date

    1973

    Cote

    6069W19

    • Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Dossiers n°730116 à 730157.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  64. Résultat n°64
    Radioactivité.

    1 media

    Radioactivité.

    Date

    1958-1986

    Cote

    5820W5

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Incidents et risques liés à l'activité minière.
    • Risques et incident pour le personnel.
    • Radioactivité.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  65. Résultat n°65
    Dossiers n°760126 à 760160.

    1 media

    Dossiers n°760126 à 760160.

    Date

    1976

    Cote

    6069W38

    • Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Dossiers n°760126 à 760160.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  66. Résultat n°66
    Pollution de la Besbre.

    1 media

    Pollution de la Besbre.

    Date

    1957-1962

    Cote

    5820W4

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Incidents et risques liés à l'activité minière.
    • Pollution de la Besbre.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  67. Résultat n°67
    Environnement.

    1 media

    Environnement.

    Date

    1969-1990

    Cote

    2922W 1-2922W14

    • Contexte : Environnement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  68. Résultat n°68
    Dossier d'abandon du site du site minier Bois-Noirs-Limouzat (BNL).

    1 media

    Dossier d'abandon du site du site minier Bois-Noirs-Limouzat (BNL).

    Date

    1980-1987

    Cote

    5820W20

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Abandon de l'exploitation.
    • Dossier d'abandon du site du site minier Bois-Noirs-Limouzat...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  69. Résultat n°69
    Mesures et contrôles des eaux.

    1 media

    Mesures et contrôles des eaux.

    Date

    1968-1988

    Cote

    5820W60

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Contrôles et suivis des impacts sur l'environnement.
    • Surveillance des eaux.
    • Mesures et contrôles des eaux.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  70. Résultat n°70
    Dossiers n°46133, 43143, 53287, 55076, 53459, 46837, 56736 et 53290.

    1 media

    Dossiers n°46133, 43143, 53287, 55076, 53459, 46837, 56736 et 53290.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W11

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de l'Isère.
    • Dossiers n°46133, 43143, 53287, 55076, 53459, 46837,...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  71. Résultat n°71

    2001-2004.

    Date

    2001-2004

    Cote

    6294W22

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Station de surveillance et d'alerte de Ternay.
    • Rapports mensuels.
    • 2001-2004.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  72. Résultat n°72
    Correspondance, réunions, notes.

    1 media

    Correspondance, réunions, notes.

    Date

    1981-1988

    Cote

    5820W35

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Bassin de décantation.
    • Digue.
    • Correspondance, réunions, notes.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  73. Résultat n°73
    Dossiers n°45305, 55346, 55609, 56145 et 58722.

    1 media

    Dossiers n°45305, 55346, 55609, 56145 et 58722.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W33

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°45305, 55346, 55609, 56145 et 58722.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  74. Résultat n°74
    Départements de l'Ardèche, de la Loire et du Rhône.

    1 media

    Départements de l'Ardèche, de la Loire et du Rhône.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W13

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Départements de l'Ardèche, de la Loire et du Rhône.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  75. Résultat n°75
    Dossiers n°730004 à 730039.

    1 media

    Dossiers n°730004 à 730039.

    Date

    1973

    Cote

    6069W16

    • Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Dossiers n°730004 à 730039.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  76. Résultat n°76
    Glissements de terrain et éboulements.

    1 media

    Glissements de terrain et éboulements.

    Date

    1981-1988

    Cote

    5820W25

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Mine à ciel ouvert (MCO).
    • Glissements de terrain et éboulements.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  77. Résultat n°77
    Dossiers n°750048 à 750097.

    1 media

    Dossiers n°750048 à 750097.

    Date

    1975

    Cote

    6069W29

    • Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Dossiers n°750048 à 750097.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  78. Résultat n°78

    1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    6294W15

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Groupes de travail.
    • Eau.
    • 1993-1994.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  79. Résultat n°79
    Lignes téléphoniques.

    1 media

    Lignes téléphoniques.

    Date

    1972-1975

    Cote

    5820W8

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Incidents et risques liés à l'activité minière.
    • Risques et incident pour le personnel.
    • Lignes téléphoniques.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  80. Résultat n°80
    53129, 59028, 55367, 61835, 45251, 54310 et 53395.

    1 media

    53129, 59028, 55367, 61835, 45251, 54310 et 53395.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W16

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Haute-Savoie.
    • 53129, 59028, 55367, 61835, 45251, 54310 et 53395.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse