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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Information aux rapatriés.

1 media

Cote
496W2
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Réglementation.
  • Réglementation générale.
  • Information aux rapatriés.
Résultat n°2
Français-Musulmans (1962-1982), Groupe d'études sur les rapatriés (1978).

1 media

Cote
496W7
Date
1962-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Réglementation.
  • Réglementation thématique.
  • Français-Musulmans (1962-1982), Groupe d'études sur...
Résultat n°3
Rapatriés en provenance de territoires particuliers (1960-1978), Réfugiés du Sud Est asiatique (1964-1976), Régimes particuliers (1962-1970).

1 media

Cote
496W11
Date
1960-1978
Lieu
SUD-EST ASIATIQUE
Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Réglementation.
  • Réglementation thématique.
  • Rapatriés en provenance de territoires particuliers...
Résultat n°4
Création du Service départemental et gestion du transfert de compétences.

1 media

Cote
496W29
Date
1963-1963
Lieu
CREQUI (RUE)
Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Organisation du service.
  • Création du Service départemental et gestion du transfert...
Résultat n°5
Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".

1 media

Cote
496W37
Date
1967-1967
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Fonctionnement du service.
  • Activités.
  • Transfert des dossiers.
  • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
  • Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".
Résultat n°6
Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

1 media

Cote
496W39
Date
1967-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Fonctionnement du service.
  • Activités.
  • Transfert des dossiers.
  • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
  • Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Résultat n°7
Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

1 media

Cote
496W40
Date
1967-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Fonctionnement du service.
  • Activités.
  • Transfert des dossiers.
  • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
  • Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Résultat n°8
Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

1 media

Cote
496W41
Date
1967-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Fonctionnement du service.
  • Activités.
  • Transfert des dossiers.
  • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
  • Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Résultat n°9
Mars-août 1964.

1 media

Cote
496W47
Date
1964-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Fonctionnement du service.
  • Correspondance.
  • Registres de réception du courrier.
  • Mars-août 1964.
Résultat n°10
Janvier 1966-septembre 1967.

1 media

Cote
496W63
Date
1966-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Comptabilité.
  • Registres de recettes et de dépenses par chapitre de...
  • Janvier 1966-septembre 1967.
Résultat n°11
Janvier-décembre 1966.

1 media

Cote
496W80
Date
1966-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Comptabilité.
  • Reversements de fonds.
  • Registres des ordres de reversement.
  • Janvier-décembre 1966.
Résultat n°12
Mouvements sociaux.

1 media

Cote
496W97
Date
1964-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Personnel.
  • Mouvements sociaux.
Résultat n°13
3, place Meissonnier.

1 media

Cote
496W101
Date
1962-1968
Lieu
MEISSONNIER (PLACE)
Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Locaux.
  • Occupation.
  • 3, place Meissonnier.
Résultat n°14
128, rue Créqui.

1 media

Cote
496W102
Date
1963-1967
Lieu
CREQUI (RUE)
Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Locaux.
  • Occupation.
  • 128, rue Créqui.
Résultat n°15
1963.

1 media

Cote
496W109
Date
1963-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Aide au retour.
  • Déménagement.
  • 1963.
Résultat n°16
13e à 18e allocation.

1 media

Cote
496W137
Date
1963-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Subsistances.
  • 1963.
  • 13e à 18e allocation.
Résultat n°17
Répertoire alphabétique des secteurs professionnels des rapatriés.

1 media

Cote
496W162
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Intégration.
  • Reclassement professionnel.
  • Répertoire alphabétique des secteurs professionnels...
Résultat n°18
« Opération rapatriés ».

1 media

Cote
496W163
Date
1963-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Intégration.
  • Reclassement professionnel.
  • « Opération rapatriés ».
Résultat n°19
n° 1-12405.

1 media

Cote
496W165
Date
1962-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Intégration.
  • Subventions d'installation aux actifs.
  • Enregistrement des dossiers.
  • n° 1-12405.
Résultat n°20
Enregistrement par numéros de dossiers.

1 media

Cote
496W186
Date
1964-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Social.
  • Indemnités particulières.
  • Enregistrement par numéros de dossiers.
Résultat n°21
Organisation.

1 media

Cote
496W208
Date
1962-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Organisation.
Résultat n°22
Autres commissions.

1 media

Cote
496W348
Date
1962-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Autres commissions.
Résultat n°23
Fonctionnement.

1 media

Cote
496W349
Date
1962-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Centres d'hébergement.
  • Administration.
  • Fonctionnement.
Résultat n°24
Recherche de fonds.

1 media

Cote
496W361
Date
1963-1968
Lieu
BRIGNAIS, VOURLES (ROUTE)
Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Centres d'hébergement.
  • Centre de Brignais.
  • Recherche de fonds.
Résultat n°25
Gestion.

1 media

Cote
496W389
Date
1971-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Administration générale.
  • Personnel.
  • Gestion.
Résultat n°26
Locaux.

1 media

Cote
496W391
Date
1967-1978
Lieu
MEISSONNIER (PLACE), MARECHAL FOCH (AVENUE)
Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Administration générale.
  • Locaux.
Résultat n°27
Ouverture.

1 media

Cote
496W393
Date
1972-1981
Lieu
VIETNAM, SENEGAL, MADAGASCAR
Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Prestations.
  • Gestion des dossiers.
  • Ouverture.
Résultat n°28
Commission économique centrale de Bordeaux.

1 media

Cote
496W404
Date
1967-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission économique centrale de Bordeaux.
Résultat n°29
Transfert.

1 media

Cote
496W410
Date
1981-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Gestion des dossiers.
  • Transfert.
Résultat n°30
Pré-commissions départementales.

1 media

Cote
496W416
Date
1978-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Pré-commissions départementales.
Résultat n°31
Autres commissions.

1 media

Cote
496W463
Date
1970-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Autres commissions.
Résultat n°32
Informations aux rapatriés.

1 media

Cote
496W480
Date
1975-1987
Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • Dossiers communs aux deux services.
  • Informations aux rapatriés.
Résultat n°33
Associations partenaires.

1 media

Cote
496W481
Date
1974-1985
Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • Dossiers communs aux deux services.
  • Associations partenaires.
Résultat n°34
Rapatriés isolés.

1 media

Cote
496W482
Date
1980-1983
Lieu
DIGOIN, SAONE-ET-LOIRE (DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • Dossiers communs aux deux services.
  • Rapatriés isolés.
Résultat n°35
Organisation du service.

1 media

Cote
496W483
Date
1975-1979
Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • BIAC.
  • Organisation du service.
Résultat n°36
Locaux.

1 media

Cote
496W498
Date
1975-1982
Lieu
BOILEAU (RUE), PIERRE CORNEILLE (RUE)
Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • BIAC.
  • Fonctionnement du service.
  • Locaux.
Résultat n°37
Formations professionnelles.

1 media

Cote
496W509
Date
1975-1981
Lieu
CHANTENAY-SAINT-IMBERT, NIEVRE (DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • BIAC.
  • Prestations.
  • Aide à l'emploi.
  • Formations professionnelles.
Résultat n°38
Notes au Délégué régional.

1 media

Cote
496W523
Date
1982-1986
Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Fonctionnement du service.
  • Instructions.
  • Notes au Délégué régional.
Résultat n°39
Séminaire sur la situation des Français musulmans rapatriés.

1 media

Cote
496W540
Date
1985-1985
Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Fonctionnement du service.
  • Activités.
  • Séminaire sur la situation des Français musulmans rapatriés.
Résultat n°40
Claudine ROUX.

1 media

Cote
496W558
Date
1982-1983
Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Prestations.
  • Aide à la vie sociale.
  • Assistants socio-administratifs.
  • Activité.
  • Rhône.
  • Claudine ROUX.
Résultat n°41
Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.

1 media

Cote
496W569
Date
1985-1988
Lieu
FONTENAY-LE-COMTE, VENDEE (DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Prestations.
  • Aide à l'emploi.
  • Formation professionnelle.
  • Ecoles organisatrices de stages.
  • Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.
Résultat n°42
Secteurs prioritaires.

1 media

Cote
496W576
Date
1984-1984
Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Prestations.
  • Aide à l'emploi.
  • Formation professionnelle.
  • Formations particulières.
  • Secteurs prioritaires.
Résultat n°43
Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA) de centre de vacances et de loisirs.

1 media

Cote
496W578
Date
1983-1983
Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Prestations.
  • Aide à l'emploi.
  • Formation professionnelle.
  • Formations particulières.
  • Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA)...
Résultat n°44
« Mission Bioforce Développement ».

1 media

Cote
496W579
Date
1983-1986
Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Prestations.
  • Aide à l'emploi.
  • Formation professionnelle.
  • Formations particulières.
  • « Mission Bioforce Développement ».
Résultat n°45
Session déconcentrée.

1 media

Cote
496W586
Date
1985-1985
Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Prestations.
  • Aide à l'emploi.
  • Aide à la recherche d'emploi.
  • Centre National de Préparation à l'Emploi (CNPE).
  • Session déconcentrée.
Résultat n°46
Travaux d'Utilité Collective (TUC).

1 media

Cote
496W590
Date
1984-1986
Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Prestations.
  • Aide à l'emploi.
  • Aide à la recherche d'emploi.
  • Travaux d'Utilité Collective (TUC).
Résultat n°47
Isère.

1 media

Cote
496W600
Date
1982-1985
Lieu
LE PEAGE-DE-ROUSSILLON, ROYBON, SAINT-SIMEON-DE-BRESSIEUX, ISERE (DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Prestations.
  • Soutien scolaire.
  • Educateurs du contingent.
  • Activité.
  • Isère.
Résultat n°48
Projets particuliers.

1 media

Cote
496W604
Date
1981-1984
Lieu
FEYZIN, LYON, ETATS-UNIS (QUARTIER)
Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Prestations.
  • Action culturelle.
  • Projets particuliers.
Résultat n°49
Extraits du Journal officiel, circulaires ministérielles, coupures de presse, avis de modification d'arrêtés, ordonnance de l'exécutif provisoire algérien (1962), directives, notices d'information, dossier-guide des droits des rapatriés (1983), liste des centres départementaux du ministère des Rapatriés, annuaires des délégations régionales en France, organigramme du service des rapatriés, tableau de répartition des rapatriés sur le territoire, listes d'experts, correspondance.

1 media

Cote
496W1
Date
1960-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Réglementation.
  • Réglementation générale.
  • Extraits du Journal officiel, circulaires ministérielles,...
Résultat n°50
Nationalité (1972), Prêts de reclassement et de réinstallation (1962-1978).

1 media

Cote
496W10
Date
1962-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Réglementation.
  • Réglementation thématique.
  • Nationalité (1972), Prêts de reclassement et de réinstallation...
Résultat n°51
Reclassement.

1 media

Cote
496W100
Date
1966-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Personnel.
  • Liquidation du Service départemental.
  • Reclassement.
Résultat n°52
Enregistrement.

1 media

Cote
496W103
Date
1963-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Gestion des dossiers.
  • Enregistrement.
Résultat n°53
n° 1-300.

1 media

Cote
496W104
Date
1963-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Gestion des dossiers.
  • Fiches nominatives récapitulatives.
  • n° 1-300.
Résultat n°54
n° 301-600.

1 media

Cote
496W105
Date
1963-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Gestion des dossiers.
  • Fiches nominatives récapitulatives.
  • n° 301-600.
Résultat n°55
n° 3601-925.

1 media

Cote
496W106
Date
1963-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Gestion des dossiers.
  • Fiches nominatives récapitulatives.
  • n° 3601-925.
Résultat n°56
Transfert des dossiers vers d'autres préfectures.

1 media

Cote
496W107
Date
1964-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Gestion des dossiers.
  • Transfert des dossiers vers d'autres préfectures.
Résultat n°57
1962.

1 media

Cote
496W108
Date
1962-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Aide au retour.
  • Déménagement.
  • 1962.
Résultat n°58
n° 1-38.

1 media

Cote
496W110
Date
1964-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Aide au retour.
  • Déménagement.
  • 1964.
  • n° 1-38.
Résultat n°59
n° 39-73.

1 media

Cote
496W111
Date
1964-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Aide au retour.
  • Déménagement.
  • 1964.
  • n° 39-73.
Résultat n°60
1965.

1 media

Cote
496W112
Date
1965-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Aide au retour.
  • Déménagement.
  • 1965.
Résultat n°61
1966.

1 media

Cote
496W113
Date
1966-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Aide au retour.
  • Déménagement.
  • 1966.
Résultat n°62
1962.

1 media

Cote
496W114
Date
1962-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Aide au retour.
  • Transport.
  • 1962.
Résultat n°63
n° 1-40.

1 media

Cote
496W115
Date
1964-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Aide au retour.
  • Transport.
  • 1964.
  • n° 1-40.
Résultat n°64
n° 41-75.

1 media

Cote
496W116
Date
1964-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Aide au retour.
  • Transport.
  • 1964.
  • n° 41-75.
Résultat n°65
1965.

1 media

Cote
496W117
Date
1965-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Aide au retour.
  • Transport.
  • 1965.
Résultat n°66
1966.

1 media

Cote
496W118
Date
1966-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Aide au retour.
  • Transport.
  • 1966.
Résultat n°67
1ère allocation.

1 media

Cote
496W119
Date
1962-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Subsistances.
  • 1962.
  • 1ère allocation.
Résultat n°68
Secours (1962-1984), Sépultures (1968-1969), Subventions d'installation (1962-1980), Transfert de locaux (1970-1982).

1 media

Cote
496W12
Date
1962-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Réglementation.
  • Réglementation thématique.
  • Secours (1962-1984), Sépultures (1968-1969), Subventions...
Résultat n°69
2e allocation.

1 media

Cote
496W120
Date
1962-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Subsistances.
  • 1962.
  • 2e allocation.
Résultat n°70
3e allocation.

1 media

Cote
496W121
Date
1962-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Subsistances.
  • 1962.
  • 3e allocation.
Résultat n°71
4e allocation.

1 media

Cote
496W122
Date
1962-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Subsistances.
  • 1962.
  • 4e allocation.
Résultat n°72
5e allocation.

1 media

Cote
496W123
Date
1962-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Subsistances.
  • 1962.
  • 5e allocation.
Résultat n°73
6e à 9e allocation.

1 media

Cote
496W124
Date
1962-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Subsistances.
  • 1962.
  • 6e à 9e allocation.
Résultat n°74
1ère allocation.

1 media

Cote
496W125
Date
1963-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Subsistances.
  • 1963.
  • 1ère allocation.
Résultat n°75
2e allocation.

1 media

Cote
496W126
Date
1963-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Subsistances.
  • 1963.
  • 2e allocation.
Résultat n°76
3e allocation.

1 media

Cote
496W127
Date
1963-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Subsistances.
  • 1963.
  • 3e allocation.
Résultat n°77
4e allocation.

1 media

Cote
496W128
Date
1963-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Subsistances.
  • 1963.
  • 4e allocation.
Résultat n°78
5e allocation.

1 media

Cote
496W129
Date
1963-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Subsistances.
  • 1963.
  • 5e allocation.
Résultat n°79
1962.

1 media

Cote
496W13
Date
1962-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Réglementation.
  • Réglementation chronologique.
  • 1962.
Résultat n°80
6e allocation.

1 media

Cote
496W130
Date
1963-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Subsistances.
  • 1963.
  • 6e allocation.