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240 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Élections professionnelles.

1 media

Élections professionnelles.
Cote
2852W 1-2852W6
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document
LISTE ELECTORALE, PROCES-VERBAL D'ELECTION

  • Contexte : Élections professionnelles.
Résultat n°2
Élections prud'homales.

1 media

Élections prud'homales.
Cote
2226W 1-2226W15
 Date
1982-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Élections prud'homales.
Résultat n°3
Du 12 mai au 21 septembre 1986.

1 media

Du 12 mai au 21 septembre 1986.
Cote
5488W/24
 Date
1986
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

  • 1986.
  • Référés.
  • Du 12 mai au 21 septembre 1986.
Résultat n°4
Du n° 211 au n° 230.

1 media

Du n° 211 au n° 230.
Cote
5490W/19
 Date
2006
 Lieu - Type de document
REGLEMENT INTERIEUR

  • Contexte : 5490W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Règlements...

  • 2006.
  • Du n° 211 au n° 230.
Résultat n°5
Du n° 82 au n° 112.

1 media

Du n° 82 au n° 112.
Cote
5489W/55
 Date
2007
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2007.
  • Du n° 82 au n° 112.
Résultat n°6
Du 1er au 13 octobre 1987.

1 media

Du 1er au 13 octobre 1987.
Cote
5488W/40
 Date
1987
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

  • 1987.
  • Bureaux de jugement.
  • Du 1er au 13 octobre 1987.
Résultat n°7
Du n° 61 au n° 95.

1 media

Du n° 61 au n° 95.
Cote
5489W/27
 Date
2006
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2006.
  • Du n° 61 au n° 95.
Résultat n°8
Numéros 529-557.

1 media

Numéros 529-557.
Cote
5120W/11
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5120W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Accords collectifs

  • Numéros 529-557.
Résultat n°9

Numéros 97 à 132.
Cote
5000W/3
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5000W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Règlements...

  • Numéros 97 à 132.
Résultat n°10
Numéros 865-928.

1 media

Numéros 865-928.
Cote
5120W/18
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5120W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Accords collectifs

  • Numéros 865-928.
Résultat n°11
Numéros 169-194.

1 media

Numéros 169-194.
Cote
5119W/5
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5119W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Règlements...

  • Numéros 169-194.
Résultat n°12
Numéros 181-228.

1 media

Numéros 181-228.
Cote
5120W/4
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5120W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Accords collectifs

  • Numéros 181-228.
Résultat n°13
Du 14 au 30 octobre 1987.

1 media

Du 14 au 30 octobre 1987.
Cote
5488W/41
 Date
1987
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

  • 1987.
  • Bureaux de jugement.
  • Du 14 au 30 octobre 1987.
Résultat n°14
Du n° 1 au n° 36.

1 media

Du n° 1 au n° 36.
Cote
5490W/22
 Date
2007
 Lieu - Type de document
REGLEMENT INTERIEUR

  • Contexte : 5490W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Règlements...

  • 2007.
  • Du n° 1 au n° 36.
Résultat n°15
Du n° 961 au n° 980.

1 media

Du n° 961 au n° 980.
Cote
5489W/47
 Date
2006
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2006.
  • Du n° 961 au n° 980.
Résultat n°16
Du n° 39 au n° 60.

1 media

Du n° 39 au n° 60.
Cote
5489W/26
 Date
2006
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2006.
  • Du n° 39 au n° 60.
Résultat n°17
Du n° 701 au n° 740.

1 media

Du n° 701 au n° 740.
Cote
5489W/16
 Date
2005
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2005.
  • Du n° 701 au n° 740.
Résultat n°18
Du n° 649 au n° 700.

1 media

Du n° 649 au n° 700.
Cote
5489W/15
 Date
2005
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2005.
  • Du n° 649 au n° 700.
Résultat n°19
Du 18 février 1987 au 3 mars 1987.

1 media

Du 18 février 1987 au 3 mars 1987.
Cote
5488W/29
 Date
1987
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

  • 1987.
  • Bureaux de jugement.
  • Du 18 février 1987 au 3 mars 1987.
Résultat n°20
Du n° 753 au n° 784.

1 media

Du n° 753 au n° 784.
Cote
5489W/74
 Date
2007
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2007.
  • Du n° 753 au n° 784.
Résultat n°21
Du n° 1061 au n° 1087.

1 media

Du n° 1061 au n° 1087.
Cote
5489W/82
 Date
2007
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2007.
  • Du n° 1061 au n° 1087.
Résultat n°22

Numéros 287 à 339.
Cote
4999/W/7
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4999W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Règlements...

  • Numéros 287 à 339.
Résultat n°23
Du n° 821 au n° 860.

1 media

Du n° 821 au n° 860.
Cote
5489W/76
 Date
2007
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2007.
  • Du n° 821 au n° 860.
Résultat n°24
Du n° 50 au n° 73.

1 media

Du n° 50 au n° 73.
Cote
5490W/3
 Date
2005
 Lieu - Type de document
REGLEMENT INTERIEUR

  • Contexte : 5490W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Règlements...

  • 2005.
  • Du n° 50 au n° 73.
Résultat n°25
Du n° 149 au n° 191.

1 media

Du n° 149 au n° 191.
Cote
5489W/4
 Date
2005
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2005.
  • Du n° 149 au n° 191.
Résultat n°26
Du n° 114 au n° 152.

1 media

Du n° 114 au n° 152.
Cote
5489W/56
 Date
2007
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2007.
  • Du n° 114 au n° 152.
Résultat n°27
Du n° 371 au n° 400.

1 media

Du n° 371 au n° 400.
Cote
5489W/63
 Date
2007
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2007.
  • Du n° 371 au n° 400.
Résultat n°28
Du n° 476 au n° 540.

1 media

Du n° 476 au n° 540.
Cote
5489W/37
 Date
2006
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2006.
  • Du n° 476 au n° 540.
Résultat n°29
Du n° 123 au n° 150.

1 media

Du n° 123 au n° 150.
Cote
5490W/16
 Date
2006
 Lieu - Type de document
REGLEMENT INTERIEUR

  • Contexte : 5490W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Règlements...

  • 2006.
  • Du n° 123 au n° 150.
Résultat n°30
2006-2007.

1 media

2006-2007.
Cote
5648W/8
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires.
  • 2006-2007.
Résultat n°31
Numéros 487-528.

1 media

Numéros 487-528.
Cote
5120W/10
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5120W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Accords collectifs

  • Numéros 487-528.
Résultat n°32
Du n° 701 au n° 780.

1 media

Du n° 701 au n° 780.
Cote
5489W/17
 Date
2005
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2005.
  • Du n° 701 au n° 780.
Résultat n°33

Numéros 340 à 359.
Cote
4999/W/8
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4999W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Règlements...

  • Numéros 340 à 359.
Résultat n°34
Du 2 au 23 juin 1987.

1 media

Du 2 au 23 juin 1987.
Cote
5488W/35
 Date
1987
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

  • 1987.
  • Bureaux de jugement.
  • Du 2 au 23 juin 1987.
Résultat n°35
Du n° 421 au n° 447.

1 media

Du n° 421 au n° 447.
Cote
5489W/10
 Date
2005
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2005.
  • Du n° 421 au n° 447.
Résultat n°36

Numéros 243 à 287.
Cote
5000W/7
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5000W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Règlements...

  • Numéros 243 à 287.
Résultat n°37
Du n° 946 au n° 990.

1 media

Du n° 946 au n° 990.
Cote
5489W/79
 Date
2007
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2007.
  • Du n° 946 au n° 990.
Résultat n°38

Numéros 38 à 80.
Cote
4999/W/2
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4999W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Règlements...

  • Numéros 38 à 80.
Résultat n°39

Numéros 133 à 161.
Cote
5000W/4
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5000W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Règlements...

  • Numéros 133 à 161.
Résultat n°40
Élections prud'homales du 12 décembre 1979.

1 media

Élections prud'homales du 12 décembre 1979.
Cote
1698W 1-1698W11
 Date
1979
 Lieu - Type de document
BULLETIN, PROCES-VERBAL D'ELECTION

  • Contexte : Élections prud'homales du 12 décembre 1979.