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240 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Justice, fonds de la Préfecture.

    1 media

    Justice, fonds de la Préfecture.

    Date

    1791-1955

    Cote

    U 1-U1432

    • Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/1ere division/2e bureau

  2. Résultat n°2
    Administration générale du département.

    1 media

    Administration générale du département.

    Date

    1799-1940

    Cote

    1MSUP 1-1MSUP11

    • Contexte : Administration générale du département.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3
    Aménagement du territoire. Tourisme. Travail.

    1 media

    Aménagement du territoire. Tourisme. Travail.

    Date

    1964-1980

    Cote

    1429W 1-1429W8

    • Contexte : Aménagement du territoire. Tourisme. Travail.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/Secrétariat

  4. Résultat n°4
    Elections professionnelles et politiques.

    1 media

    Elections professionnelles et politiques.

    Date

    1968-1984

    Cote

    1929W 1-1929W3

    • Contexte : Elections professionnelles et politiques.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau

  5. Résultat n°5
    Élections prud'homales du 12 décembre 1979.

    1 media

    Élections prud'homales du 12 décembre 1979.

    Date

    1979

    Cote

    1698W 1-1698W11

    • Contexte : Élections prud'homales du 12 décembre 1979.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau

  6. Résultat n°6
    Élections prud'homales.

    1 media

    Élections prud'homales.

    Date

    1979

    Cote

    1441W 1-1441W27

    • Contexte : Élections prud'homales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau

  7. Résultat n°7
    Élections prud'homales.

    1 media

    Élections prud'homales.

    Date

    1982-1985

    Cote

    2226W 1-2226W15

    • Contexte : Élections prud'homales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau

  8. Résultat n°8
    Élections professionnelles.

    1 media

    Élections professionnelles.

    Date

    1983-1989

    Cote

    2852W 1-2852W6

    • Contexte : Élections professionnelles.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau

  9. Résultat n°9
    Du 12 mai au 21 septembre 1986.

    1 media

    Du 12 mai au 21 septembre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    5488W/24

    • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

    • 1986.
    • Référés.
    • Du 12 mai au 21 septembre 1986.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  10. Résultat n°10
    Du 13 au 20 mai 1986.

    1 media

    Du 13 au 20 mai 1986.

    Date

    1986

    Cote

    5488W/9

    • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

    • 1986.
    • Bureaux de jugement.
    • Du 13 au 20 mai 1986.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  11. Résultat n°11
    Du 11 au 30 juin 1986.

    1 media

    Du 11 au 30 juin 1986.

    Date

    1986

    Cote

    5488W/12

    • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

    • 1986.
    • Bureaux de jugement.
    • Du 11 au 30 juin 1986.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  12. Résultat n°12
    Du 22 au 30 septembre 1986.

    1 media

    Du 22 au 30 septembre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    5488W/17

    • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

    • 1986.
    • Bureaux de jugement.
    • Du 22 au 30 septembre 1986.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  13. Résultat n°13
    Du 20 au 30 mai 1986 .

    1 media

    Du 20 au 30 mai 1986 .

    Date

    1986

    Cote

    5488W/10

    • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

    • 1986.
    • Bureaux de jugement.
    • Du 20 au 30 mai 1986 .

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  14. Résultat n°14
    Du 20 au 25 novembre 1986.

    1 media

    Du 20 au 25 novembre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    5488W/20

    • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

    • 1986.
    • Bureaux de jugement.
    • Du 20 au 25 novembre 1986.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  15. Résultat n°15
    Du 14 au 30 octobre 1986.

    1 media

    Du 14 au 30 octobre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    5488W/18

    • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

    • 1986.
    • Bureaux de jugement.
    • Du 14 au 30 octobre 1986.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  16. Résultat n°16
    Du 2 au 10 juin 1986.

    1 media

    Du 2 au 10 juin 1986.

    Date

    1986

    Cote

    5488W/11

    • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

    • 1986.
    • Bureaux de jugement.
    • Du 2 au 10 juin 1986.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  17. Résultat n°17
    Du 1er au 24 janvier 1986.

    1 media

    Du 1er au 24 janvier 1986.

    Date

    1986

    Cote

    5488W/1

    • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

    • 1986.
    • Bureaux de jugement.
    • Du 1er au 24 janvier 1986.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  18. Résultat n°18
    Conciliation.

    1 media

    Conciliation.

    Date

    1986

    Cote

    5488W/22

    • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

    • 1986.
    • Conciliation.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  19. Résultat n°19
    Du 16 juillet au 20 août 1986.

    1 media

    Du 16 juillet au 20 août 1986.

    Date

    1986

    Cote

    5488W/14

    • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

    • 1986.
    • Bureaux de jugement.
    • Du 16 juillet au 20 août 1986.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  20. Résultat n°20
    Du 1er au 16 avril 1986.

    1 media

    Du 1er au 16 avril 1986.

    Date

    1986

    Cote

    5488W/6

    • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

    • 1986.
    • Bureaux de jugement.
    • Du 1er au 16 avril 1986.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)