REMUNERATION - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Du 28 juin au 30 octobre 1990.	Cote 5905W/22	Date 1990	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1990. Du 28 juin au 30 octobre 1990.
Résultat n°2	1 media	Juillet-décembre, mois complémentaires et allocations prénatales et de maternité.	Cote 3716W182	Date 1958-1958	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires... 1958. Juillet-décembre, mois complémentaires et allocations...
Résultat n°3	1 media	Cahiers des traitements.	Cote 1T4074	Date 1923-1939	Lieu -	Type de document MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. Cahiers des traitements.
Résultat n°4	1 media	1914-1919.	Cote 1T4069	Date 1914-1919	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. Budgets et comptes d'administration du personnel. 1914-1919.
Résultat n°5	1 media	1998.	Cote 5905W/50	Date 1998	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1998.
Résultat n°6		Du 29 février 1960 au 7 août 1962.	Cote 6065W/17	Date 1960-1962	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations... Registres. Saisie arrêt et cession sur salaire. Cession sur salaire (1er arrondissement). Du 29 février 1960 au 7 août 1962.
Résultat n°7		2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet 1965).	Cote 6065W/12	Date 1963-1965	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations... Registres. Saisie arrêt et cession sur salaire. 2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet...
Résultat n°8	1 media	1972-1973.	Cote 5905W/62	Date 1972-1973	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. 1972-1973.
Résultat n°9	1 media	1996.	Cote 5905W/48	Date 1996	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1996.
Résultat n°10	1 media	1891-1895.	Cote 1T4062	Date 1891-1895	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires... 1891-1895.
Résultat n°11	1 media	1965.	Cote 3716W188	Date 1965-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires... 1965.
Résultat n°12	1 media	Du 20 octobre au 21 décembre 1989.	Cote 5905W/19	Date 1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1989. Du 20 octobre au 21 décembre 1989.
Résultat n°13	1 media	Du 5 janvier au 20 juillet 1993.	Cote 5905W/44	Date 1993	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1993. Du 5 janvier au 20 juillet 1993.
Résultat n°14	1 media	1887-1890.	Cote 1T4061	Date 1887-1890	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires... 1887-1890.
Résultat n°15	1 media	Economie.	Cote 938W 1-938W11	Date 1959-1968	Lieu -	Type de document RAPPORT
		Contexte : Economie.
Résultat n°16		Du 26 décembre 1990 au 2 avril 1991.	Cote 6065W/1	Date 1990-1991	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations... Ordonnances d'intervention. Du 26 décembre 1990 au 2 avril 1991.
Résultat n°17	1 media	1896-1900.	Cote 1T4063	Date 1896-1900	Lieu -	Type de document MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires... 1896-1900.
Résultat n°18	1 media	Janvier-juin.	Cote 3716W181	Date 1958-1958	Lieu -	Type de document MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires... 1958. Janvier-juin.
Résultat n°19	1 media	Mai-décembre, mois complémentaires et allocations prénatales et de maternité.	Cote 3716W184	Date 1959-1959	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires... 1959. Mai-décembre, mois complémentaires et allocations prénatales...
Résultat n°20	1 media	Indemnités exceptionnelles de temps de guerre.	Cote 1T4058	Date 1917-1919	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. Indemnités exceptionnelles de temps de guerre.
Résultat n°21	1 media	Du 20 août au 16 décembre 1993.	Cote 5905W/45	Date 1993	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1993. Du 20 août au 16 décembre 1993.
Résultat n°22	1 media	1961.	Cote 3716W186	Date 1961-1961	Lieu -	Type de document MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires... 1961.
Résultat n°23	1 media	Comité technique paritaire provisoire (CTTP) de l'enseignement supérieur.	Cote 3716W191	Date 1948-1953	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. Comité technique paritaire provisoire (CTTP) de l'enseignement...
Résultat n°24	1 media	1961.	Cote 3716W186	Date 1961-1961	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires... 1961.
Résultat n°25	1 media	1994.	Cote 5905W/46	Date 1994	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1994.
Résultat n°26	1 media	Du 5 septembre au 19 décembre 1991.	Cote 5905W/41	Date 1991	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1991. Du 5 septembre au 19 décembre 1991.
Résultat n°27	1 media	1905-1906.	Cote 1T4066	Date 1905-1906	Lieu -	Type de document MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires... 1905-1906.
Résultat n°28	1 media	Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.	Cote 5905W/67	Date 1957-1959	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. 1re section 1er arrondissement. Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.
Résultat n°29	1 media	1981-1985 (6e, 7e, 8e, 9e sections et Neuville sur Saône).	Cote 5905W/33	Date 1981-1985	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1981-1985 (6e, 7e, 8e, 9e sections et Neuville sur...
Résultat n°30		Section d'Ainay (6 mars 1957-18 décembre 1964).	Cote 6065W/13	Date 1957-1964	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations... Registres. Saisie arrêt et cession sur salaire. Section d'Ainay (6 mars 1957-18 décembre 1964).
Résultat n°31	1 media	Du 7 janvier 1962 au 2 février 1965 (livrets 1 et 2).	Cote 5905W/68	Date 1962-1965	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. 1re section 1er arrondissement. Du 7 janvier 1962 au 2 février 1965 (livrets 1 et 2).
Résultat n°32	1 media	Traitement des femmes de service.	Cote 1T4075	Date 1930-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. Traitement des femmes de service.
Résultat n°33	1 media	1901-1902.	Cote 1T4064	Date 1901-1902	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires... 1901-1902.
Résultat n°34	1 media	Givors.	Cote 5905W/64	Date 1963-1971	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. Givors.
Résultat n°35	1 media	1974-1977.	Cote 5905W/24	Date 1974-1977	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Procès-verbaux de conciliation : minutes des jugements. 1974-1977.
Résultat n°36	1 media	Du 10 octobre 1985 au 12 juin 1986.	Cote 5905W/10	Date 1986	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. Du 10 octobre 1985 au 12 juin 1986.
Résultat n°37	1 media	1884-1886.	Cote 1T4060	Date 1884-1886	Lieu -	Type de document MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires... 1884-1886.
Résultat n°38	1 media	Du 8 septembre au 17 décembre 1992.	Cote 5905W/43	Date 1992	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1992. Du 8 septembre au 17 décembre 1992.
Résultat n°39	1 media	Nouvelle fixation de la journée de travail.	Cote 6M2594	Date s.d.	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques industrielles et commerciales. Statistiques particulières. Salaires. Nouvelle fixation de la journée de travail.
Résultat n°40	1 media	1969-1970.	Cote 5905W/59	Date 1969-1970	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. 1969-1970.
Résultat n°41	1 media	1958-1977.	Cote 5905W/35	Date 1958-1977	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1958-1977.
Résultat n°42	1 media	1914-1919.	Cote 1T4069	Date 1914-1919	Lieu -	Type de document MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. Budgets et comptes d'administration du personnel. 1914-1919.
Résultat n°43	1 media	1964-1973 (1er et 2e arrondissements).	Cote 5905W/54	Date 1964-1973	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. 1964-1973 (1er et 2e arrondissements).
Résultat n°44	1 media	Prix.	Cote 924W 1-924W34	Date 1947-1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Prix.
Résultat n°45	1 media	États mensuels des sommes à payer pour les traitements du personnel (janvier 1904-mai 1914).	Cote 1T4068	Date 1904-1914	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. États mensuels des sommes à payer pour les traitements...
Résultat n°46	1 media	Du 12 juin 1986 au 26 mars 1987.	Cote 5905W/11	Date 1987	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. Du 12 juin 1986 au 26 mars 1987.
Résultat n°47	1 media	Janvier-juin.	Cote 3716W181	Date 1958-1958	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires... 1958. Janvier-juin.
Résultat n°48		Du 2 avril au 26 mai 1991.	Cote 6065W/2	Date 1991	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations... Ordonnances d'intervention. Du 2 avril au 26 mai 1991.
Résultat n°49		Jugements de conciliation.	Cote 6065W/4	Date 1991	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations... Jugements de conciliation.
Résultat n°50	1 media	1907-1908.	Cote 1T4067	Date 1907-1908	Lieu -	Type de document MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires... 1907-1908.
Résultat n°51	1 media	1865.	Cote 6M2481	Date 1865	Lieu L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON), LIMONEST (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; CANTON), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques agricoles. Enquêtes et statistiques. Statistiques agricoles périodiques. Statistique agricole annuelle. Communes. Tableaux synoptiques des réponses par communes au questionnaire... Arrondissement de Lyon. 1865.
Résultat n°52	1 media	3e et 4e trimestres 1982.	Cote 5905W/4	Date 1982	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1982. 3e et 4e trimestres 1982.
Résultat n°53	1 media	Entreprise Ugine-Kulhmann, demande d' amélioration des conditions de travail.	Cote 173J63	Date 1970-1974	Lieu OULLINS	Type de document W
		Contexte : 173J - Edith Metzger, syndicaliste CFDT Actions et luttes menées par la section syndicale d'Oullins. Actions menées au niveau local dans les entreprises... Entreprise Ugine-Kulhmann, demande d' amélioration...
Résultat n°54	1 media	Du 22 septembre au 27 décembre 1988.	Cote 5905W/15	Date 1988	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1988. Du 22 septembre au 27 décembre 1988.
Résultat n°55	1 media	1896-1900.	Cote 1T4063	Date 1896-1900	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires... 1896-1900.
Résultat n°56	1 media	Du 3 janvier au 6 avril 1989.	Cote 5905W/16	Date 1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1989. Du 3 janvier au 6 avril 1989.
Résultat n°57	1 media	1er et 2e trimestres 1983.	Cote 5905W/5	Date 1983	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1983. 1er et 2e trimestres 1983.
Résultat n°58	1 media	1er et 2e trimestres 1981.	Cote 5905W/1	Date 1981	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1981. 1er et 2e trimestres 1981.
Résultat n°59		1er arrondissement (s.d.).	Cote 6065W/15	Date 1921-1965	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations... Registres. Saisie arrêt et cession sur salaire. 1er arrondissement (s.d.).
Résultat n°60	1 media	1933-1936.	Cote 1T4073	Date 1933-1936	Lieu -	Type de document MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. Budgets et comptes d'administration du personnel. 1933-1936.
Résultat n°61	1 media	1988-1989.	Cote 5905W/29	Date 1988-1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Procès-verbaux de conciliation : minutes des jugements. 1988-1989.
Résultat n°62	1 media	1990.	Cote 5905W/30	Date 1990	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Procès-verbaux de conciliation : minutes des jugements. 1990.
Résultat n°63	1 media	Du 3 avril 1957 au 13 janvier 1961.	Cote 5905W/66	Date 1957-1961	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. 1re section 1er arrondissement. Du 3 avril 1957 au 13 janvier 1961.
Résultat n°64	1 media	1995.	Cote 5905W/47	Date 1995	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1995.
Résultat n°65	1 media	Interdiction d'attribution de gratifications ou d'étrennes en fin d'année.	Cote 1T4303	Date 1927-1927	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. Interdiction d'attribution de gratifications ou d'étrennes...
Résultat n°66		1985-1987.	Cote 6065W/5	Date 1985-1987	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations... Ordonnances d'incompétence et de rejet. 1985-1987.
Résultat n°67	1 media	Du 5 juillet 1950 au 3 avril 1957.	Cote 5905W/65	Date 1950-1957	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. 1re section 1er arrondissement. Du 5 juillet 1950 au 3 avril 1957.
Résultat n°68	1 media	1959-1964.	Cote 5905W/55	Date 1959-1964	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. 1959-1964.
Résultat n°69		1er arrondissement municipal, 2ème et 3ème arrondissements judiciaires.	Cote 6065W/11	Date 1955-1960	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations... Registres. Saisie arrêt et cession sur salaire. 1er arrondissement municipal, 2ème et 3ème arrondissements...
Résultat n°70	1 media	1962-1966 (1er arrondissement).	Cote 5905W/53	Date 1962-1966	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. 1962-1966 (1er arrondissement).
Résultat n°71	1 media	1928-1932.	Cote 1T4072	Date 1928-1932	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. Budgets et comptes d'administration du personnel. 1928-1932.
Résultat n°72		1988-1989.	Cote 6065W/6	Date 1988-1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations... Ordonnances d'incompétence et de rejet. 1988-1989.
Résultat n°73	1 media	Du 30 octobre au 20 décembre 1990.	Cote 5905W/23	Date 1990	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1990. Du 30 octobre au 20 décembre 1990.
Résultat n°74		Du 27 mai 1960 au 19 février 1963.	Cote 6065W/18	Date 1960-1963	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations... Registres. Saisie arrêt et cession sur salaire. Cession sur salaire (1er arrondissement). Du 27 mai 1960 au 19 février 1963.
Résultat n°75	1 media	1973-1974.	Cote 5905W/63	Date 1973-1974	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. 1973-1974.
Résultat n°76	1 media	Mai-décembre, mois complémentaires et allocations prénatales et de maternité.	Cote 3716W184	Date 1959-1959	Lieu -	Type de document MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires... 1959. Mai-décembre, mois complémentaires et allocations prénatales...
Résultat n°77	1 media	1967-1968.	Cote 5905W/58	Date 1967-1968	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. 1967-1968.
Résultat n°78	1 media	1963.	Cote 3716W187	Date 1963-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires... 1963.
Résultat n°79	1 media	1965.	Cote 3716W188	Date 1965-1965	Lieu -	Type de document MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires... 1965.
Résultat n°80	1 media	Octobre-décembre, mois complémentaires et allocations prénatales et de maternité.	Cote 3716W180	Date 1953-1953	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Personnel. Traitements et indemnités. États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires... 1953. Octobre-décembre, mois complémentaires et allocations...

Résultats de la recherche

Du 28 juin au 30 octobre 1990.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Juillet-décembre, mois complémentaires et allocations prénatales et de maternité.

Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

Cahiers des traitements.

Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

1914-1919.

Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

1998.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Du 29 février 1960 au 7 août 1962.

Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet 1965).

Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

1972-1973.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

1996.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

1891-1895.

Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

1965.

Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

Du 20 octobre au 21 décembre 1989.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Du 5 janvier au 20 juillet 1993.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

1887-1890.

Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

Economie.

Contexte : Economie.

Du 26 décembre 1990 au 2 avril 1991.

Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

1896-1900.

Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

Janvier-juin.

Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

Mai-décembre, mois complémentaires et allocations prénatales et de maternité.

Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

Indemnités exceptionnelles de temps de guerre.

Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

Du 20 août au 16 décembre 1993.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

1961.

Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

Comité technique paritaire provisoire (CTTP) de l'enseignement supérieur.

Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

1961.

Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

1994.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Du 5 septembre au 19 décembre 1991.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

1905-1906.

Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

1981-1985 (6e, 7e, 8e, 9e sections et Neuville sur Saône).

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Section d'Ainay (6 mars 1957-18 décembre 1964).

Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

Du 7 janvier 1962 au 2 février 1965 (livrets 1 et 2).

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Traitement des femmes de service.

Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

1901-1902.

Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

Givors.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

1974-1977.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Du 10 octobre 1985 au 12 juin 1986.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

1884-1886.

Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

Du 8 septembre au 17 décembre 1992.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Nouvelle fixation de la journée de travail.

Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

1969-1970.