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94 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Dossier 69/2019/003571 au dossier 69/2019/004329.

1 media

Dossier 69/2019/003571 au dossier 69/2019/004329.
Cote
6118W/8
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
  • Dossier 69/2019/003571 au dossier 69/2019/004329.
Résultat n°2
Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.

1 media

Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.
Cote
6118W/7
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
  • Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.
Résultat n°3
Dossier 69/2019/002137 au dossier 69/2019/002840.

1 media

Dossier 69/2019/002137 au dossier 69/2019/002840.
Cote
6118W/6
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
  • Dossier 69/2019/002137 au dossier 69/2019/002840.
Résultat n°4
Dossier 69/2019/001464 au dossier 69/2019/002102.

1 media

Dossier 69/2019/001464 au dossier 69/2019/002102.
Cote
6118W/5
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
  • Dossier 69/2019/001464 au dossier 69/2019/002102.
Résultat n°5
Dossier 69/2019/000764 au dossier 69/2019/001437.

1 media

Dossier 69/2019/000764 au dossier 69/2019/001437.
Cote
6118W/4
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
  • Dossier 69/2019/000764 au dossier 69/2019/001437.
Résultat n°6
Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.

1 media

Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.
Cote
6118W/3
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
  • Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.
Résultat n°7
Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.

1 media

Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.
Cote
6118W/2
 Date
2018-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers hébergements prioritaires urgents.
  • Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.
Résultat n°8
Dossier 69/2018/000086 au dossier 69/2018/002182.

1 media

Dossier 69/2018/000086 au dossier 69/2018/002182.
Cote
6118W/1
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers hébergements prioritaires urgents.
  • Dossier 69/2018/000086 au dossier 69/2018/002182.
Résultat n°9
2018.

1 media

2018.
Cote
5899W/7
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2018.
Résultat n°10
2017.

1 media

2017.
Cote
5899W/6
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2017.
Résultat n°11
2016.

1 media

2016.
Cote
5899W/5
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2016.
Résultat n°12
2015.

1 media

2015.
Cote
5899W/4
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2015.
Résultat n°13
2017.

1 media

2017.
Cote
5899W/3
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers priorisés.
  • 2017.
Résultat n°14
2016.

1 media

2016.
Cote
5899W/2
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers priorisés.
  • 2016.
Résultat n°15
2015.

1 media

2015.
Cote
5899W/1
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers priorisés.
  • 2015.
Résultat n°16
Dossier 2018/2038 au dossier 2018/3522.

1 media

Dossier 2018/2038 au dossier 2018/3522.
Cote
5898W/13
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2018.
  • Dossier 2018/2038 au dossier 2018/3522.
Résultat n°17
Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.

1 media

Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.
Cote
5898W/12
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2018.
  • Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.
Résultat n°18
Dossier 2018/68 au dossier 2018/1978.

1 media

Dossier 2018/68 au dossier 2018/1978.
Cote
5898W/11
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2018.
  • Dossier 2018/68 au dossier 2018/1978.
Résultat n°19
Dossier 2017/1393 au dossier 2017/1898.

1 media

Dossier 2017/1393 au dossier 2017/1898.
Cote
5898W/10
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2017.
  • Dossier 2017/1393 au dossier 2017/1898.
Résultat n°20
Dossier 2017/1034 au dossier 2017/1392.

1 media

Dossier 2017/1034 au dossier 2017/1392.
Cote
5898W/9
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2017.
  • Dossier 2017/1034 au dossier 2017/1392.
Résultat n°21
Dossier 2017/703 au dossier 2017/1032.

1 media

Dossier 2017/703 au dossier 2017/1032.
Cote
5898W/8
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2017.
  • Dossier 2017/703 au dossier 2017/1032.
Résultat n°22
Dossier 2016/1421 au dossier 2016/2914.

1 media

Dossier 2016/1421 au dossier 2016/2914.
Cote
5898W/7
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2016.
  • Dossier 2016/1421 au dossier 2016/2914.
Résultat n°23
Dossier 2016/1337 au dossier 2016/1420.

1 media

Dossier 2016/1337 au dossier 2016/1420.
Cote
5898W/6
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2016.
  • Dossier 2016/1337 au dossier 2016/1420.
Résultat n°24
Dossier 2016/274 au dossier 2016/889.

1 media

Dossier 2016/274 au dossier 2016/889.
Cote
5898W/5
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2016.
  • Dossier 2016/274 au dossier 2016/889.
Résultat n°25
Dossier 2015/802 au dossier 2015/856.

1 media

Dossier 2015/802 au dossier 2015/856.
Cote
5898W/4
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015.
  • Dossier 2015/802 au dossier 2015/856.
Résultat n°26
Dossier 2015/735 au dossier 2015/800.

1 media

Dossier 2015/735 au dossier 2015/800.
Cote
5898W/3
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015.
  • Dossier 2015/735 au dossier 2015/800.
Résultat n°27
Dossier 2015/534 au dossier 2015/734.

1 media

Dossier 2015/534 au dossier 2015/734.
Cote
5898W/2
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015.
  • Dossier 2015/534 au dossier 2015/734.
Résultat n°28
Dossier 2015/16 au dossier 2015/533.

1 media

Dossier 2015/16 au dossier 2015/533.
Cote
5898W/1
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015.
  • Dossier 2015/16 au dossier 2015/533.
Résultat n°29
Dossier 2014/1831 au dossier 2014/3255.

1 media

Dossier 2014/1831 au dossier 2014/3255.
Cote
5895W/8
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2014.
  • Dossier 2014/1831 au dossier 2014/3255.
Résultat n°30
Dossier 2014/1268 au dossier 2014/1790.

1 media

Dossier 2014/1268 au dossier 2014/1790.
Cote
5895W/7
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2014.
  • Dossier 2014/1268 au dossier 2014/1790.
Résultat n°31
Dossier 2014/791 au dossier 2014/1240.

1 media

Dossier 2014/791 au dossier 2014/1240.
Cote
5895W/6
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2014.
  • Dossier 2014/791 au dossier 2014/1240.
Résultat n°32
Dossier 2014/371 au dossier 2014/743.

1 media

Dossier 2014/371 au dossier 2014/743.
Cote
5895W/5
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2014.
  • Dossier 2014/371 au dossier 2014/743.
Résultat n°33
Dossier 2014/17 au dossier 2014/327.

1 media

Dossier 2014/17 au dossier 2014/327.
Cote
5895W/4
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2014.
  • Dossier 2014/17 au dossier 2014/327.
Résultat n°34
Dossier 2013/3102 au dossier 2013/3256.

1 media

Dossier 2013/3102 au dossier 2013/3256.
Cote
5895W/3
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2013.
  • Dossier 2013/3102 au dossier 2013/3256.
Résultat n°35
Dossier 2013/2727 au dossier 2013/3065.

1 media

Dossier 2013/2727 au dossier 2013/3065.
Cote
5895W/2
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2013.
  • Dossier 2013/2727 au dossier 2013/3065.
Résultat n°36
Dossier 2013/2026 au dossier 2013/2711.

1 media

Dossier 2013/2026 au dossier 2013/2711.
Cote
5895W/1
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2013.
  • Dossier 2013/2026 au dossier 2013/2711.
Résultat n°37
2017-2019.

1 media

2017-2019.
Cote
5894W/4
 Date
2017-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2017-2019.
Résultat n°38
2015-2016.

1 media

2015-2016.
Cote
5894W/3
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015-2016.
Résultat n°39
2012-2014.

1 media

2012-2014.
Cote
5894W/2
 Date
2012-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2012-2014.
Résultat n°40
2008-2011.

1 media

2008-2011.
Cote
5894W/1
 Date
2008-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008-2011.