SAISIE - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Du 10 janvier 2012 au 17 décembre 2013.	Cote 5691W/15	Date 2012-2013	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts... Du 10 janvier 2012 au 17 décembre 2013.
Résultat n°2	1 media	Du 8 janvier 2007 au 15 décembre 2008.	Cote 5691W/14	Date 2007-2008	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts... Du 8 janvier 2007 au 15 décembre 2008.
Résultat n°3	1 media	Du 3 janvier 2005 au 11 décembre 2006.	Cote 5691W/13	Date 2005-2006	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts... Du 3 janvier 2005 au 11 décembre 2006.
Résultat n°4	1 media	Du 6 janvier 2003 au 13 décembre 2004.	Cote 5691W/12	Date 2003-2004	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts... Du 6 janvier 2003 au 13 décembre 2004.
Résultat n°5	1 media	Du 8 novembre 1999 au 21 décembre 2001.	Cote 5691W/11	Date 1999-2001	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts... Du 8 novembre 1999 au 21 décembre 2001.
Résultat n°6	1 media	Du 7 septembre 1998 au 22 février 1999.	Cote 5691W/8	Date 1998-1999	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts... Du 7 septembre 1998 au 22 février 1999.
Résultat n°7	1 media	Du 6 septembre au 25 octobre 1999.	Cote 5691W/10	Date 1999	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts... Du 6 septembre au 25 octobre 1999.
Résultat n°8	1 media	Du 1er mars au 28 juin 1999.	Cote 5691W/9	Date 1999	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts... Du 1er mars au 28 juin 1999.
Résultat n°9	1 media	1998.	Cote 5905W/50	Date 1998	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1998.
Résultat n°10	1 media	Du 5 janvier au 20 juillet 1998.	Cote 5691W/7	Date 1998	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts... Du 5 janvier au 20 juillet 1998.
Résultat n°11	1 media	1997.	Cote 5905W/49	Date 1997	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1997.
Résultat n°12	1 media	1996.	Cote 5905W/48	Date 1996	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1996.
Résultat n°13	1 media	1995.	Cote 5905W/47	Date 1995	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1995.
Résultat n°14	1 media	1994.	Cote 5905W/46	Date 1994	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1994.
Résultat n°15	1 media	Du 5 janvier au 20 juillet 1993.	Cote 5905W/44	Date 1993	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1993. Du 5 janvier au 20 juillet 1993.
Résultat n°16	1 media	Du 20 août au 16 décembre 1993.	Cote 5905W/45	Date 1993	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1993. Du 20 août au 16 décembre 1993.
Résultat n°17	1 media	Du 8 septembre au 17 décembre 1992.	Cote 5905W/43	Date 1992	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1992. Du 8 septembre au 17 décembre 1992.
Résultat n°18	1 media	Du 7 janvier au 16 juillet 1992.	Cote 5905W/42	Date 1992	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1992. Du 7 janvier au 16 juillet 1992.
Résultat n°19		Du 26 décembre 1990 au 2 avril 1991.	Cote 6065W/1	Date 1990-1991	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations... Ordonnances d'intervention. Du 26 décembre 1990 au 2 avril 1991.
Résultat n°20	1 media	Du 10 décembre 1990 au 15 avril 1991.	Cote 5691W/5	Date 1990-1991	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts... Du 10 décembre 1990 au 15 avril 1991.
Résultat n°21	1 media	Du 5 septembre au 19 décembre 1991.	Cote 5905W/41	Date 1991	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1991. Du 5 septembre au 19 décembre 1991.
Résultat n°22		Du 2 avril au 26 mai 1991.	Cote 6065W/2	Date 1991	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations... Ordonnances d'intervention. Du 2 avril au 26 mai 1991.
Résultat n°23		Jugements de conciliation.	Cote 6065W/4	Date 1991	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations... Jugements de conciliation.
Résultat n°24	1 media	Du 22 avril au 30 septembre 1991.	Cote 5691W/6	Date 1991	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts... Du 22 avril au 30 septembre 1991.
Résultat n°25	1 media	Du 8 janvier au 18 juillet 1991.	Cote 5905W/40	Date 1991	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1991. Du 8 janvier au 18 juillet 1991.
Résultat n°26		1990-1991.	Cote 6065W/7	Date 1990-1991	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations... Ordonnances d'incompétence et de rejet. 1990-1991.
Résultat n°27		Du 26 mai au 30 décembre 1991.	Cote 6065W/3	Date 1991	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations... Ordonnances d'intervention. Du 26 mai au 30 décembre 1991.
Résultat n°28	1 media	Du 28 juin au 30 octobre 1990.	Cote 5905W/22	Date 1990	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1990. Du 28 juin au 30 octobre 1990.
Résultat n°29	1 media	Du 5 février au 11 juin 1990.	Cote 5691W/3	Date 1990	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts... Du 5 février au 11 juin 1990.
Résultat n°30	1 media	1990.	Cote 5905W/30	Date 1990	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Procès-verbaux de conciliation : minutes des jugements. 1990.
Résultat n°31	1 media	Du 30 octobre au 20 décembre 1990.	Cote 5905W/23	Date 1990	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1990. Du 30 octobre au 20 décembre 1990.
Résultat n°32	1 media	Du 9 janvier au 28 juin 1990.	Cote 5905W/38	Date 1990	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1990. Du 9 janvier au 28 juin 1990.
Résultat n°33	1 media	Du 3 juillet au 20 décembre 1990.	Cote 5905W/39	Date 1990	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1990. Du 3 juillet au 20 décembre 1990.
Résultat n°34	1 media	Du 6 juillet 1989 au 5 février 1990.	Cote 5691W/2	Date 1989-1990	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts... Du 6 juillet 1989 au 5 février 1990.
Résultat n°35	1 media	Du 2 janvier au 22 mars 1990.	Cote 5905W/20	Date 1990	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1990. Du 2 janvier au 22 mars 1990.
Résultat n°36	1 media	Du 18 juin au 3 décembre 1990.	Cote 5691W/4	Date 1990	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts... Du 18 juin au 3 décembre 1990.
Résultat n°37	1 media	Du 22 mars au 28 juin 1990.	Cote 5905W/21	Date 1990	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1990. Du 22 mars au 28 juin 1990.
Résultat n°38	1 media	Du 20 octobre au 21 décembre 1989.	Cote 5905W/19	Date 1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1989. Du 20 octobre au 21 décembre 1989.
Résultat n°39	1 media	Du 3 janvier au 6 avril 1989.	Cote 5905W/16	Date 1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1989. Du 3 janvier au 6 avril 1989.
Résultat n°40	1 media	1988-1989.	Cote 5905W/29	Date 1988-1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Procès-verbaux de conciliation : minutes des jugements. 1988-1989.
Résultat n°41		1988-1989.	Cote 6065W/6	Date 1988-1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations... Ordonnances d'incompétence et de rejet. 1988-1989.
Résultat n°42	1 media	1989.	Cote 5905W/37	Date 1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1989.
Résultat n°43	1 media	Du 6 avril au 22 juin 1989.	Cote 5905W/17	Date 1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1989. Du 6 avril au 22 juin 1989.
Résultat n°44	1 media	Du 22 juin au 10 octobre 1989.	Cote 5905W/18	Date 1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1989. Du 22 juin au 10 octobre 1989.
Résultat n°45	1 media	Du 5 septembre 1988 au 27 juin 1989.	Cote 5691W/1	Date 1988-1989	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts... Du 5 septembre 1988 au 27 juin 1989.
Résultat n°46	1 media	Du 22 septembre au 27 décembre 1988.	Cote 5905W/15	Date 1988	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1988. Du 22 septembre au 27 décembre 1988.
Résultat n°47	1 media	Du 10 mai au 22 septembre 1988.	Cote 5905W/14	Date 1988	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1988. Du 10 mai au 22 septembre 1988.
Résultat n°48	1 media	1988.	Cote 5905W/36	Date 1988	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1988.
Résultat n°49	1 media	Du 6 janvier au 10 mai 1988.	Cote 5905W/13	Date 1988	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1988. Du 6 janvier au 10 mai 1988.
Résultat n°50		Contredits.	Cote 6065W/10	Date 1985-1988	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations... Registres. Contredits.
Résultat n°51	1 media	Du 12 juin 1986 au 26 mars 1987.	Cote 5905W/11	Date 1987	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. Du 12 juin 1986 au 26 mars 1987.
Résultat n°52		1985-1987.	Cote 6065W/5	Date 1985-1987	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations... Ordonnances d'incompétence et de rejet. 1985-1987.
Résultat n°53	1 media	1986-1987.	Cote 5905W/28	Date 1986-1987	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Procès-verbaux de conciliation : minutes des jugements. 1986-1987.
Résultat n°54	1 media	26 mars au 30 décembre 1987.	Cote 5905W/12	Date 1987	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 26 mars au 30 décembre 1987.
Résultat n°55	1 media	Du 10 octobre 1985 au 12 juin 1986.	Cote 5905W/10	Date 1986	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. Du 10 octobre 1985 au 12 juin 1986.
Résultat n°56		1985-1986.	Cote 6065W/9	Date 1985-1986	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations... Déclarations de cession de salaire. 1985-1986.
Résultat n°57	1 media	Registre d'intervention.	Cote 5905W/32	Date 1983-1986	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. Registre d'intervention.
Résultat n°58	1 media	1981-1985 (6e, 7e, 8e, 9e sections et Neuville sur Saône).	Cote 5905W/33	Date 1981-1985	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1981-1985 (6e, 7e, 8e, 9e sections et Neuville sur...
Résultat n°59	1 media	1982-1985 (1re, 2e, 3e, 4e et 5e sections, Saint-Genis-Laval et Tassin-la-Demi-Lune).	Cote 5905W/34	Date 1982-1985	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1982-1985 (1re, 2e, 3e, 4e et 5e sections, Saint-Genis-Laval...
Résultat n°60	1 media	Du 22 février au 10 octobre 1985.	Cote 5905W/9	Date 1985	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. Du 22 février au 10 octobre 1985.
Résultat n°61	1 media	1985.	Cote 5905W/27	Date 1985	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Procès-verbaux de conciliation : minutes des jugements. 1985.
Résultat n°62	1 media	3e et 4e trimestres 1984.	Cote 5905W/8	Date 1984	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1984. 3e et 4e trimestres 1984.
Résultat n°63	1 media	1er et 2e trimestres 1984.	Cote 5905W/7	Date 1984	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1984. 1er et 2e trimestres 1984.
Résultat n°64	1 media	1er et 2e trimestres 1983.	Cote 5905W/5	Date 1983	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1983. 1er et 2e trimestres 1983.
Résultat n°65	1 media	3e et 4e trimestres 1983.	Cote 5905W/6	Date 1983	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1983. 3e et 4e trimestres 1983.
Résultat n°66	1 media	1982-1983.	Cote 5905W/26	Date 1982-1983	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Procès-verbaux de conciliation : minutes des jugements. 1982-1983.
Résultat n°67	1 media	3e et 4e trimestres 1982.	Cote 5905W/4	Date 1982	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1982. 3e et 4e trimestres 1982.
Résultat n°68	1 media	1er et 2e trimestres 1982.	Cote 5905W/3	Date 1982	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1982. 1er et 2e trimestres 1982.
Résultat n°69	1 media	1er et 2e trimestres 1981.	Cote 5905W/1	Date 1981	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1981. 1er et 2e trimestres 1981.
Résultat n°70	1 media	Givors.	Cote 5905W/51	Date 1975-1981	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. Givors.
Résultat n°71	1 media	3e et 4e trimestres 1981.	Cote 5905W/2	Date 1981	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1981. 3e et 4e trimestres 1981.
Résultat n°72		Juillet-décembre 1979.	Cote 4987W/19	Date 1980	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts... 1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 6ème, 7ème et 8ème sections... Juillet-décembre 1979.
Résultat n°73		Janvier-juin 1980.	Cote 4987W/18	Date 1980	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts... 1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 6ème, 7ème et 8ème sections... Janvier-juin 1980.
Résultat n°74		juillet-décembre1979.	Cote 4987W/17	Date 1979	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts... 1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 6ème, 7ème et 8ème sections... juillet-décembre1979.
Résultat n°75		Janvier-juin 1979.	Cote 4987W/16	Date 1979	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts... 1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 6ème, 7ème et 8ème sections... Janvier-juin 1979.
Résultat n°76		Novembre 1977-juin 1978.	Cote 4987W/14	Date 1977-1978	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts... 1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 6ème, 7ème et 8ème sections... Novembre 1977-juin 1978.
Résultat n°77	1 media	Mars 1975-1978.	Cote 5905W/31	Date 1975-1978	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. Mars 1975-1978.
Résultat n°78		Juillet-décembre 1978.	Cote 4987W/15	Date 1978	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts... 1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 6ème, 7ème et 8ème sections... Juillet-décembre 1978.
Résultat n°79	1 media	1975-1978.	Cote 5905W/25	Date 1975-1978	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Procès-verbaux de conciliation : minutes des jugements. 1975-1978.
Résultat n°80	1 media	1974-1977.	Cote 5905W/24	Date 1974-1977	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Procès-verbaux de conciliation : minutes des jugements. 1974-1977.

Résultats de la recherche

Du 10 janvier 2012 au 17 décembre 2013.

Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

Du 8 janvier 2007 au 15 décembre 2008.

Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

Du 3 janvier 2005 au 11 décembre 2006.

Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

Du 6 janvier 2003 au 13 décembre 2004.

Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

Du 8 novembre 1999 au 21 décembre 2001.

Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

Du 7 septembre 1998 au 22 février 1999.

Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

Du 6 septembre au 25 octobre 1999.

Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

Du 1er mars au 28 juin 1999.

Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

1998.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Du 5 janvier au 20 juillet 1998.

Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

1997.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

1996.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

1995.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

1994.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Du 5 janvier au 20 juillet 1993.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Du 20 août au 16 décembre 1993.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Du 8 septembre au 17 décembre 1992.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Du 7 janvier au 16 juillet 1992.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Du 26 décembre 1990 au 2 avril 1991.

Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

Du 10 décembre 1990 au 15 avril 1991.

Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

Du 5 septembre au 19 décembre 1991.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Du 2 avril au 26 mai 1991.

Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

Jugements de conciliation.

Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

Du 22 avril au 30 septembre 1991.

Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

Du 8 janvier au 18 juillet 1991.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

1990-1991.

Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

Du 26 mai au 30 décembre 1991.

Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

Du 28 juin au 30 octobre 1990.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Du 5 février au 11 juin 1990.

Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

1990.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Du 30 octobre au 20 décembre 1990.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Du 9 janvier au 28 juin 1990.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Du 3 juillet au 20 décembre 1990.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Du 6 juillet 1989 au 5 février 1990.

Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

Du 2 janvier au 22 mars 1990.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Du 18 juin au 3 décembre 1990.

Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

Du 22 mars au 28 juin 1990.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Du 20 octobre au 21 décembre 1989.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Du 3 janvier au 6 avril 1989.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

1988-1989.