Filtrer les résultats
Multimédias
  • 85
  • 39
Nom de l'inventaire
  • 69
  • 21
  • 18
  • 15
  • 1
Producteurs
  • 18
Sujets
  • 124
  • 123
  • 102
  • 87
  • 21
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 119
  • 5
Typologies
  • 87
  • 84
  • 1
  • 1
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

124 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Du 27 mai 1960 au 19 février 1963.
Cote
6065W/18
 Date
1960-1963
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Cession sur salaire (1er arrondissement).
  • Du 27 mai 1960 au 19 février 1963.
Résultat n°2

Du 29 février 1960 au 7 août 1962.
Cote
6065W/17
 Date
1960-1962
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Cession sur salaire (1er arrondissement).
  • Du 29 février 1960 au 7 août 1962.
Résultat n°3

Du 27 août 1921 au 13 février 1957.
Cote
6065W/16
 Date
1921-1957
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Cession sur salaire (1er arrondissement).
  • Du 27 août 1921 au 13 février 1957.
Résultat n°4

1er arrondissement (s.d.).
Cote
6065W/15
 Date
1921-1965
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • 1er arrondissement (s.d.).
Résultat n°5

Section de l'Arbresle (1er juillet 1958-octobre 1959).
Cote
6065W/14
 Date
1958 - 1959
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Section de l'Arbresle (1er juillet 1958-octobre 1959).
Résultat n°6

Section d'Ainay (6 mars 1957-18 décembre 1964).
Cote
6065W/13
 Date
1957-1964
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Section d'Ainay (6 mars 1957-18 décembre 1964).
Résultat n°7

2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet 1965).
Cote
6065W/12
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • 2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet...
Résultat n°8

1er arrondissement municipal, 2ème et 3ème arrondissements judiciaires.
Cote
6065W/11
 Date
1955-1960
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • 1er arrondissement municipal, 2ème et 3ème arrondissements...
Résultat n°9

Contredits.
Cote
6065W/10
 Date
1985-1988
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Contredits.
Résultat n°10

1985-1986.
Cote
6065W/9
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Déclarations de cession de salaire.
  • 1985-1986.
Résultat n°11

1968.
Cote
6065W/8
 Date
1968
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Déclarations de cession de salaire.
  • 1968.
Résultat n°12

1990-1991.
Cote
6065W/7
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Ordonnances d'incompétence et de rejet.
  • 1990-1991.
Résultat n°13

1988-1989.
Cote
6065W/6
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Ordonnances d'incompétence et de rejet.
  • 1988-1989.
Résultat n°14

1985-1987.
Cote
6065W/5
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Ordonnances d'incompétence et de rejet.
  • 1985-1987.
Résultat n°15

Jugements de conciliation.
Cote
6065W/4
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Jugements de conciliation.
Résultat n°16

Du 26 mai au 30 décembre 1991.
Cote
6065W/3
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Ordonnances d'intervention.
  • Du 26 mai au 30 décembre 1991.
Résultat n°17

Du 2 avril au 26 mai 1991.
Cote
6065W/2
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Ordonnances d'intervention.
  • Du 2 avril au 26 mai 1991.
Résultat n°18

Du 26 décembre 1990 au 2 avril 1991.
Cote
6065W/1
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Ordonnances d'intervention.
  • Du 26 décembre 1990 au 2 avril 1991.
Résultat n°19
Du 15 mai 1963 au 1er juin 1965.

1 media

Du 15 mai 1963 au 1er juin 1965.
Cote
5905W/69
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1re section 1er arrondissement.
  • Du 15 mai 1963 au 1er juin 1965.
Résultat n°20
Du 7 janvier 1962 au 2 février 1965 (livrets 1 et 2).

1 media

Du 7 janvier 1962 au 2 février 1965 (livrets 1 et 2).
Cote
5905W/68
 Date
1962-1965
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1re section 1er arrondissement.
  • Du 7 janvier 1962 au 2 février 1965 (livrets 1 et 2).
Résultat n°21
Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.

1 media

Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.
Cote
5905W/67
 Date
1957-1959
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1re section 1er arrondissement.
  • Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.
Résultat n°22
Du 3 avril 1957 au 13 janvier 1961.

1 media

Du 3 avril 1957 au 13 janvier 1961.
Cote
5905W/66
 Date
1957-1961
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1re section 1er arrondissement.
  • Du 3 avril 1957 au 13 janvier 1961.
Résultat n°23
Du 5 juillet 1950 au 3 avril 1957.

1 media

Du 5 juillet 1950 au 3 avril 1957.
Cote
5905W/65
 Date
1950-1957
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1re section 1er arrondissement.
  • Du 5 juillet 1950 au 3 avril 1957.
Résultat n°24
Givors.

1 media

Givors.
Cote
5905W/64
 Date
1963-1971
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • Givors.
Résultat n°25
1973-1974.

1 media

1973-1974.
Cote
5905W/63
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1973-1974.
Résultat n°26
1972-1973.

1 media

1972-1973.
Cote
5905W/62
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1972-1973.
Résultat n°27
1971-1972.

1 media

1971-1972.
Cote
5905W/61
 Date
1971-1972
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1971-1972.
Résultat n°28
1970-1971

1 media

1970-1971
Cote
5905W/60
 Date
1970-1971
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1970-1971
Résultat n°29
1969-1970.

1 media

1969-1970.
Cote
5905W/59
 Date
1969-1970
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1969-1970.
Résultat n°30
1967-1968.

1 media

1967-1968.
Cote
5905W/58
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1967-1968.
Résultat n°31
Novembre 1966-1967.

1 media

Novembre 1966-1967.
Cote
5905W/57
 Date
1966-1967
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • Novembre 1966-1967.
Résultat n°32
1965-octobre 1966.

1 media

1965-octobre 1966.
Cote
5905W/56
 Date
1965-1966
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1965-octobre 1966.
Résultat n°33
1959-1964.

1 media

1959-1964.
Cote
5905W/55
 Date
1959-1964
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1959-1964.
Résultat n°34
1964-1973 (1er et 2e arrondissements).

1 media

1964-1973 (1er et 2e arrondissements).
Cote
5905W/54
 Date
1964-1973
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1964-1973 (1er et 2e arrondissements).
Résultat n°35
1962-1966 (1er arrondissement).

1 media

1962-1966 (1er arrondissement).
Cote
5905W/53
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1962-1966 (1er arrondissement).
Résultat n°36
1957-1962 (1er et 4e arrondissements).

1 media

1957-1962 (1er et 4e arrondissements).
Cote
5905W/52
 Date
1957-1962
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1957-1962 (1er et 4e arrondissements).
Résultat n°37
Givors.

1 media

Givors.
Cote
5905W/51
 Date
1975-1981
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • Givors.
Résultat n°38
1998.

1 media

1998.
Cote
5905W/50
 Date
1998
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1998.
Résultat n°39
1997.

1 media

1997.
Cote
5905W/49
 Date
1997
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1997.
Résultat n°40
1996.

1 media

1996.
Cote
5905W/48
 Date
1996
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1996.
Résultat n°41
1995.

1 media

1995.
Cote
5905W/47
 Date
1995
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1995.
Résultat n°42
1994.

1 media

1994.
Cote
5905W/46
 Date
1994
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1994.
Résultat n°43
Du 20 août au 16 décembre 1993.

1 media

Du 20 août au 16 décembre 1993.
Cote
5905W/45
 Date
1993
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1993.
  • Du 20 août au 16 décembre 1993.
Résultat n°44
Du 5 janvier au 20 juillet 1993.

1 media

Du 5 janvier au 20 juillet 1993.
Cote
5905W/44
 Date
1993
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1993.
  • Du 5 janvier au 20 juillet 1993.
Résultat n°45
Du 8 septembre au 17 décembre 1992.

1 media

Du 8 septembre au 17 décembre 1992.
Cote
5905W/43
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1992.
  • Du 8 septembre au 17 décembre 1992.
Résultat n°46
Du 7 janvier au 16 juillet 1992.

1 media

Du 7 janvier au 16 juillet 1992.
Cote
5905W/42
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1992.
  • Du 7 janvier au 16 juillet 1992.
Résultat n°47
Du 5 septembre au 19 décembre 1991.

1 media

Du 5 septembre au 19 décembre 1991.
Cote
5905W/41
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1991.
  • Du 5 septembre au 19 décembre 1991.
Résultat n°48
Du 8 janvier au 18 juillet 1991.

1 media

Du 8 janvier au 18 juillet 1991.
Cote
5905W/40
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1991.
  • Du 8 janvier au 18 juillet 1991.
Résultat n°49
Du 3 juillet au 20 décembre 1990.

1 media

Du 3 juillet au 20 décembre 1990.
Cote
5905W/39
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1990.
  • Du 3 juillet au 20 décembre 1990.
Résultat n°50
Du 9 janvier au 28 juin 1990.

1 media

Du 9 janvier au 28 juin 1990.
Cote
5905W/38
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1990.
  • Du 9 janvier au 28 juin 1990.
Résultat n°51
1989.

1 media

1989.
Cote
5905W/37
 Date
1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1989.
Résultat n°52
1988.

1 media

1988.
Cote
5905W/36
 Date
1988
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1988.
Résultat n°53
1958-1977.

1 media

1958-1977.
Cote
5905W/35
 Date
1958-1977
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1958-1977.
Résultat n°54
1982-1985 (1re, 2e, 3e, 4e et 5e sections, Saint-Genis-Laval et Tassin-la-Demi-Lune).

1 media

1982-1985 (1re, 2e, 3e, 4e et 5e sections, Saint-Genis-Laval et Tassin-la-Demi-Lune).
Cote
5905W/34
 Date
1982-1985
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1982-1985 (1re, 2e, 3e, 4e et 5e sections, Saint-Genis-Laval...
Résultat n°55
1981-1985 (6e, 7e, 8e, 9e sections et Neuville sur Saône).

1 media

1981-1985 (6e, 7e, 8e, 9e sections et Neuville sur Saône).
Cote
5905W/33
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1981-1985 (6e, 7e, 8e, 9e sections et Neuville sur...
Résultat n°56
Registre d'intervention.

1 media

Registre d'intervention.
Cote
5905W/32
 Date
1983-1986
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • Registre d'intervention.
Résultat n°57
Mars 1975-1978.

1 media

Mars 1975-1978.
Cote
5905W/31
 Date
1975-1978
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • Mars 1975-1978.
Résultat n°58
1990.

1 media

1990.
Cote
5905W/30
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Procès-verbaux de conciliation : minutes des jugements.
  • 1990.
Résultat n°59
1988-1989.

1 media

1988-1989.
Cote
5905W/29
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Procès-verbaux de conciliation : minutes des jugements.
  • 1988-1989.
Résultat n°60
1986-1987.

1 media

1986-1987.
Cote
5905W/28
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Procès-verbaux de conciliation : minutes des jugements.
  • 1986-1987.
Résultat n°61
1985.

1 media

1985.
Cote
5905W/27
 Date
1985
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Procès-verbaux de conciliation : minutes des jugements.
  • 1985.
Résultat n°62
1982-1983.

1 media

1982-1983.
Cote
5905W/26
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Procès-verbaux de conciliation : minutes des jugements.
  • 1982-1983.
Résultat n°63
1975-1978.

1 media

1975-1978.
Cote
5905W/25
 Date
1975-1978
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Procès-verbaux de conciliation : minutes des jugements.
  • 1975-1978.
Résultat n°64
1974-1977.

1 media

1974-1977.
Cote
5905W/24
 Date
1974-1977
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Procès-verbaux de conciliation : minutes des jugements.
  • 1974-1977.
Résultat n°65
Du 30 octobre au 20 décembre 1990.

1 media

Du 30 octobre au 20 décembre 1990.
Cote
5905W/23
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1990.
  • Du 30 octobre au 20 décembre 1990.
Résultat n°66
Du 28 juin au 30 octobre 1990.

1 media

Du 28 juin au 30 octobre 1990.
Cote
5905W/22
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1990.
  • Du 28 juin au 30 octobre 1990.
Résultat n°67
Du 22 mars au 28 juin 1990.

1 media

Du 22 mars au 28 juin 1990.
Cote
5905W/21
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1990.
  • Du 22 mars au 28 juin 1990.
Résultat n°68
Du 2 janvier au 22 mars 1990.

1 media

Du 2 janvier au 22 mars 1990.
Cote
5905W/20
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1990.
  • Du 2 janvier au 22 mars 1990.
Résultat n°69
Du 20 octobre au 21 décembre 1989.

1 media

Du 20 octobre au 21 décembre 1989.
Cote
5905W/19
 Date
1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1989.
  • Du 20 octobre au 21 décembre 1989.
Résultat n°70
Du 22 juin au 10 octobre 1989.

1 media

Du 22 juin au 10 octobre 1989.
Cote
5905W/18
 Date
1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1989.
  • Du 22 juin au 10 octobre 1989.
Résultat n°71
Du 6 avril au 22 juin 1989.

1 media

Du 6 avril au 22 juin 1989.
Cote
5905W/17
 Date
1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1989.
  • Du 6 avril au 22 juin 1989.
Résultat n°72
Du 3 janvier au 6 avril 1989.

1 media

Du 3 janvier au 6 avril 1989.
Cote
5905W/16
 Date
1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1989.
  • Du 3 janvier au 6 avril 1989.
Résultat n°73
Du 22 septembre au 27 décembre 1988.

1 media

Du 22 septembre au 27 décembre 1988.
Cote
5905W/15
 Date
1988
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1988.
  • Du 22 septembre au 27 décembre 1988.
Résultat n°74
Du 10 mai au 22 septembre 1988.

1 media

Du 10 mai au 22 septembre 1988.
Cote
5905W/14
 Date
1988
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1988.
  • Du 10 mai au 22 septembre 1988.
Résultat n°75
Du 6 janvier au 10 mai 1988.

1 media

Du 6 janvier au 10 mai 1988.
Cote
5905W/13
 Date
1988
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1988.
  • Du 6 janvier au 10 mai 1988.
Résultat n°76
26 mars au 30 décembre 1987.

1 media

26 mars au 30 décembre 1987.
Cote
5905W/12
 Date
1987
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 26 mars au 30 décembre 1987.
Résultat n°77
Du 12 juin 1986 au 26 mars 1987.

1 media

Du 12 juin 1986 au 26 mars 1987.
Cote
5905W/11
 Date
1987
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • Du 12 juin 1986 au 26 mars 1987.
Résultat n°78
Du 10 octobre 1985 au 12 juin 1986.

1 media

Du 10 octobre 1985 au 12 juin 1986.
Cote
5905W/10
 Date
1986
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • Du 10 octobre 1985 au 12 juin 1986.
Résultat n°79
Du 22 février au 10 octobre 1985.

1 media

Du 22 février au 10 octobre 1985.
Cote
5905W/9
 Date
1985
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • Du 22 février au 10 octobre 1985.
Résultat n°80
3e et 4e trimestres 1984.

1 media

3e et 4e trimestres 1984.
Cote
5905W/8
 Date
1984
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1984.
  • 3e et 4e trimestres 1984.