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  1. Résultat n°1
    Sociétés de secours mutuels.

    1 media

    Sociétés de secours mutuels.

    Date

    1853-1855

    Cote

    6M2932

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Sociétés de secours mutuels.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  2. Résultat n°2
    Syndicats professionnels ouvriers et patronaux.

    1 media

    Syndicats professionnels ouvriers et patronaux.

    Date

    1940-2002

    Cote

    3791W 14-3791W64

    • Contexte : Syndicats professionnels ouvriers et patronaux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/5e division/3e bureau

  3. Résultat n°3
    Sécurité sociale des étudiants.

    1 media

    Sécurité sociale des étudiants.

    Date

    1943-1970

    Cote

    3716W595

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Scolarité.
    • Étudiants.
    • Sécurité sociale des étudiants.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  4. Résultat n°4
    Contentieux de la sécurité sociale.

    1 media

    Contentieux de la sécurité sociale.

    Date

    1947-1969

    Cote

    3636W 1-3636W11

    • Contexte : Contentieux de la sécurité sociale.

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (TASS) DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  5. Résultat n°5
    Sécurité sociale, élections (1947-1956) ; caisse de Villefranche (1952-1971).

    1 media

    Sécurité sociale, élections (1947-1956) ; caisse de Villefranche (1952-1971).

    Date

    1947-1971

    Cote

    4296W173

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Sécurité sociale, élections (1947-1956) ; caisse de...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  6. Résultat n°6
    Sécurité sociale des étudiants.

    1 media

    Sécurité sociale des étudiants.

    Date

    1948-1970

    Cote

    3716W595

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Scolarité.
    • Étudiants.
    • Sécurité sociale des étudiants.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  7. Résultat n°7
    Contentieux de la sécurité sociale agricole.

    1 media

    Contentieux de la sécurité sociale agricole.

    Date

    1955-1966

    Cote

    3183W 1-3183W7

    • Contexte : Contentieux de la sécurité sociale agricole.

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (TASS) DU RHONE/Section agricole

  8. Résultat n°8
    Mutuelles sociales agricoles.

    1 media

    Mutuelles sociales agricoles.

    Date

    1957-2009

    Cote

    4610W 1-4610W120

    • Contexte : Mutuelles sociales agricoles.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DRAF)/Service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles (SRITEPSA)

  9. Résultat n°9
    Comité de gestion.

    1 media

    Comité de gestion.

    Date

    1960-1966

    Cote

    6017W1

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Administration.
    • Pilotage et gouvernance.
    • Comité de gestion.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  10. Résultat n°10
    Commission de recours gracieux.

    1 media

    Commission de recours gracieux.

    Date

    1960-1981

    Cote

    6017W15

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Activités métiers.
    • Contentieux.
    • Commission de recours gracieux.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  11. Résultat n°11
    1961-1970.

    1 media

    1961-1970.

    Date

    1961-1970

    Cote

    6017W6

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Administration.
    • Finances.
    • 1961-1970.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  12. Résultat n°12
    1961-1968.

    1 media

    1961-1968.

    Date

    1961-1968

    Cote

    6017W3

    • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

    • Administration.
    • Pilotage et gouvernance.
    • Rapports d'activité.
    • 1961-1968.

    Producteur :

    Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).

  13. Résultat n°13
    Mai-juillet 1962.

    1 media

    Mai-juillet 1962.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W194

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Social.
    • Cartes temporaires de sécurité sociale.
    • Mai-juillet 1962.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  14. Résultat n°14
    Mutuelles dissoutes.

    1 media

    Mutuelles dissoutes.

    Date

    1962-1968

    Cote

    570W 1-570W22

    • Contexte : Mutuelles dissoutes.

    Producteur :

    Ministère du Travail et de la Sécurité sociale/Direction de la Sécurité sociale

  15. Résultat n°15
    Secours populaire par l'entraide et la solidarité.

    1 media

    Secours populaire par l'entraide et la solidarité.

    Date

    1962-1969

    Cote

    4296W209

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Secours populaire par l'entraide et la solidarité.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  16. Résultat n°16
    Juillet 1962-décembre 1963.

    1 media

    Juillet 1962-décembre 1963.

    Date

    1962-1963

    Cote

    496W195

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Social.
    • Cartes temporaires de sécurité sociale.
    • Juillet 1962-décembre 1963.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  17. Résultat n°17
    Mutuelles. Oeuvres nationales. Logements insalubres.

    1 media

    Mutuelles. Oeuvres nationales. Logements insalubres.

    Date

    1964-1980

    Cote

    1912W 1-1912W30

    • Contexte : Mutuelles. Oeuvres nationales. Logements insalubres.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/2e bureau

  18. Résultat n°18
    Janvier 1964-janvier 1967.

    1 media

    Janvier 1964-janvier 1967.

    Date

    1964-1967

    Cote

    496W196

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Social.
    • Cartes temporaires de sécurité sociale.
    • Janvier 1964-janvier 1967.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  19. Résultat n°19
    Sécurité sociale, défense et amélioration.

    1 media

    Sécurité sociale, défense et amélioration.

    Date

    1965-1968

    Cote

    173J73

    • Contexte : 173J - Edith Metzger, syndicaliste CFDT

    • Actions et luttes menées par la section syndicale d'Oullins.
    • Autres actions menées au niveau local.
    • Sécurité sociale, défense et amélioration.

    Producteur :

    METZGER EDITH

  20. Résultat n°20
    Création.

    1 media

    Création.

    Date

    1966-1985

    Cote

    6014W1

    • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

    • Fonctionnement.
    • Création.

    Producteur :

    Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement (CRAFEP)