TRANSPORT EN COMMUN

1

1 media
Transfert au SYTRAL.

Date

2014-2017

Cote

5542W/5
- Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
- Transfert au SYTRAL.
Producteur :

Syndicat mixte des transports du Rhône
2

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Dossiers d'affaires.

Date

2012-2015

Cote

5542W/4
- Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
- Dossiers d'affaires.
Producteur :

Syndicat mixte des transports du Rhône
3

1 media
Fonctionnement.

Date

2013-2015

Cote

5542W/2
- Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
- Fonctionnement.
Producteur :

Syndicat mixte des transports du Rhône
4
Déroulement du 11ème comité syndical (13 mars 2014).

Date

2014

Cote

5774W11
- Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
- Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
- Déroulement du 11ème comité syndical (13 mars 2014).
Producteur :

Syndicat mixte des transports du Rhône
5
Déroulement du 14ème comité syndical (16 juillet 2014).

Date

2014

Cote

5774W14
- Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
- Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
- Déroulement du 14ème comité syndical (16 juillet 2014).
Producteur :

Syndicat mixte des transports du Rhône
6
Marchés.

Date

2013-2014

Cote

5774W23
- Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
- Achats.
- Marchés.
Producteur :

Syndicat mixte des transports du Rhône
7
Echanges de mails avec les avocats.

Date

2012-2014

Cote

5774W26
- Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
- Correspondance.
- Echanges de mails avec les avocats.
Producteur :

Syndicat mixte des transports du Rhône
8
Arrêtés de délégation de signature.

Date

2013-2014

Cote

5774W19
- Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
- Actes administratifs du SMTR.
- Arrêtés de délégation de signature.
Producteur :

Syndicat mixte des transports du Rhône
9
Arrêtés et délibérations de la CAVIL et du CCEL.

Date

2013-2014

Cote

5774W18
- Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
- Actes administratifs du SMTR.
- Arrêtés et délibérations de la CAVIL et du CCEL.
Producteur :

Syndicat mixte des transports du Rhône
10
'Convocations à la commission d''appel d''offre.'

Date

2013-2014

Cote

5774W22
- Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
- Achats.
- 'Convocations à la commission d''appel d''offre.'
Producteur :

Syndicat mixte des transports du Rhône
11

2 lots 2 medias
Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).

Date

2014

Cote

5774W16
- Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
- Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
- Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).
Producteur :

Syndicat mixte des transports du Rhône
12
Recueil des actes administratifs du SMTR.

Date

2013-2014

Cote

5774W21
- Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
- Actes administratifs du SMTR.
- Recueil des actes administratifs du SMTR.
Producteur :

Syndicat mixte des transports du Rhône
13

1 media
Création.

Date

2012-2014

Cote

5542W/1
- Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
- Création.
Producteur :

Syndicat mixte des transports du Rhône
14
Courriers datant de 2013.

Date

2013-2014

Cote

5774W25
- Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
- Correspondance.
- Courriers datant de 2013.
Producteur :

Syndicat mixte des transports du Rhône
15
Courriers datant de 2014.

Date

2014

Cote

5774W24
- Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
- Correspondance.
- Courriers datant de 2014.
Producteur :

Syndicat mixte des transports du Rhône
16
Délibérations et arrêtés du SMTR.

Date

2013-2014

Cote

5774W20
- Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
- Actes administratifs du SMTR.
- Délibérations et arrêtés du SMTR.
Producteur :

Syndicat mixte des transports du Rhône
17
Déroulement du 17ème comité syndical (18 décembre 2014) et dissolution du SMTR.

Date

2014

Cote

5774W17
- Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
- Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
- Déroulement du 17ème comité syndical (18 décembre 2014)...
Producteur :

Syndicat mixte des transports du Rhône
18

1 media
Suivi administratif par la directrice.

Date

2012-2014

Cote

5542W/3
- Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
- Suivi administratif par la directrice.
Producteur :

Syndicat mixte des transports du Rhône
19
Déroulement du 12ème comité syndical (13 mai 2014).

Date

2014

Cote

5774W12
- Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
- Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
- Déroulement du 12ème comité syndical (13 mai 2014).
Producteur :

Syndicat mixte des transports du Rhône
20

2 medias
Déroulement du 13ème comité syndical (3 juin 2014).

Date

2014

Cote

5774W13
- Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
- Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
- Déroulement du 13ème comité syndical (3 juin 2014).
Producteur :

Syndicat mixte des transports du Rhône
21
Déroulement du 10ème comite syndical (5 février 2014).

Date

2014

Cote

5774W10
- Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
- Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
- Déroulement du 10ème comite syndical (5 février 2014).
Producteur :

Syndicat mixte des transports du Rhône
22

22 medias
Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical (24 janvier 2013).

Date

2013

Cote

5774W1
- Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
- Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
- Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical...
Producteur :

Syndicat mixte des transports du Rhône
23
Déroulement du 4ème comité syndical (28 juin 2013).

Date

2013

Cote

5774W4
- Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
- Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
- Déroulement du 4ème comité syndical (28 juin 2013).
Producteur :

Syndicat mixte des transports du Rhône
24

1 media
Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).

Date

2013

Cote

5774W8
- Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
- Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
- Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).
Producteur :

Syndicat mixte des transports du Rhône
25
Déroulement du 7ème comité syndical (17 octobre 2013).

Date

2013

Cote

5774W7
- Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
- Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
- Déroulement du 7ème comité syndical (17 octobre 2013).
Producteur :

Syndicat mixte des transports du Rhône
26
Déroulement du 9ème comité syndical (20 décembre 2013).

Date

2013

Cote

5774W9
- Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
- Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
- Déroulement du 9ème comité syndical (20 décembre 2013).
Producteur :

Syndicat mixte des transports du Rhône
27
Déroulement du 5ème comité syndical (19 septembre 2013).

Date

2013

Cote

5774W5
- Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
- Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
- Déroulement du 5ème comité syndical (19 septembre 2013).
Producteur :

Syndicat mixte des transports du Rhône
28
Déroulement du 2ème comité syndical (19 février 2013).

Date

2013

Cote

5774W2
- Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
- Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
- Déroulement du 2ème comité syndical (19 février 2013).
Producteur :

Syndicat mixte des transports du Rhône
29
Déroulement du 6ème comité syndical (1er octobre 2013).

Date

2013

Cote

5774W6
- Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
- Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
- Déroulement du 6ème comité syndical (1er octobre 2013).
Producteur :

Syndicat mixte des transports du Rhône
30
Déroulement du 3ème comité syndical (29 mars 2013).

Date

2013

Cote

5774W3
- Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
- Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
- Déroulement du 3ème comité syndical (29 mars 2013).
Producteur :

Syndicat mixte des transports du Rhône
31

1 media
Dossiers de marchés publics.

Date

2003-2010

Cote

4775W 1-4775W8
- Contexte : Dossiers de marchés publics.
Producteur :

DEPARTEMENT DU RHONE/Service des marchés
32

1 media
Yzeron.

Date

s.d.

Cote

1ETP5808
- Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie...
- Actions.
- Economie régionale.
- Promotion économique.
- Campagnes de communication.
- Communes du Rhône.
- Yzeron.
Producteur :

Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
33

1 media
Voies de communication et transports.

Date

1924-1997

Cote

3968W 1-3968W219
- Contexte : Voies de communication et transports.
Producteur :

DEPARTEMENT DU RHONE/Service départemental des transports
34

1 media
Voirie et constructions publiques.

Date

1989-1991

Cote

3096W 1-3096W36
- Contexte : Voirie et constructions publiques.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau
35

1 media
Transports.

Date

1971-1989

Cote

2541W 1-2541W116
- Contexte : Transports.
Producteur :

DEPARTEMENT DU RHONE/Service départemental des transports
36

1 media
Personnel des transports, assermentation. Seconde guerre mondiale, enquêtes.

Date

1980-1988

Cote

2612W 1-2612W3
- Contexte : Personnel des transports, assermentation. Seconde guerre...
Producteur :

PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Cabinet du préfet de région/Secrétariat
37

1 media
Permis de construction, autorisation d'exploitation.

Date

1982-1988

Cote

2976W195
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Funiculaires.
- Funiculaire Saint-Jean.
- Permis de construction, autorisation d'exploitation.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
38

1 media
Rénovation et remise en exploitation.

Date

1986-1988

Cote

2976W194
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Funiculaires.
- Funiculaire Saint-Jean.
- Rénovation et remise en exploitation.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
39

1 media
G.I.H.P., pièces justificatives des dépenses 1988, SATORAIL.

Date

1982-1988

Cote

2976W227
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- G.I.H.P., pièces justificatives des dépenses 1988,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
40

1 media
Enquête CERTRAN.

Date

1987

Cote

2976W142
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Enquête CERTRAN.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
41

1 media
Administration générale du département.

Date

1970-1986

Cote

1228W 1-1228W4
- Contexte : Administration générale du département.
Producteur :

DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale/Service des assemblées
42

1 media
Etudes de transports, enquêtes ménage, panel modestie.

Date

1978-1985

Cote

2976W197
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Etudes de transports, enquêtes ménage, panel modestie.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
43

1 media
Stationnement dans le centre de Lyon (1979-1983), plan de déplacement urbain - PDU (1984-1985).

Date

1979-1985

Cote

2976W211
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Stationnement dans le centre de Lyon (1979-1983), plan...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
44

1 media
Subvention ligne A et B, études nouvelles, pilotage automatique.

Date

1972-1985

Cote

2976W185
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Métro.
- Subvention ligne A et B, études nouvelles, pilotage...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
45

1 media
Matières dangereuses.

Date

1979-1985

Cote

2976W218
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Matières dangereuses.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
46

1 media
Transports en commun de la région lyonnaise (TCRL).

Date

1971-1985

Cote

2290W 1-2290W31
- Contexte : Transports en commun de la région lyonnaise (TCRL).
Producteur :

DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale des services départementaux (DGSD)
47

1 media
Banlieue 89 (1983-1985), politique des deux roues : études et programmes (1977-1982).

Date

1977-1985

Cote

2976W208
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Banlieue 89 (1983-1985), politique des deux roues :...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
48

1 media
Campagne de pesées de véhicules (1978-1985), implantation d'un centre routier (1980-1982).

Date

1978-1985

Cote

2976W237
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Campagne de pesées de véhicules (1978-1985), implantation...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
49

1 media
Comportement d'achat des ménages (1981-1985), enquêtes diverses (1981-1984), enquête Cordon, exploitation (1980-1981), comptage circulation (1982-1984).

Date

1980-1985

Cote

2976W198
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Comportement d'achat des ménages (1981-1985), enquêtes...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
50

1 media
Etudes de transports de la desserte de l'Ouest Lyonnais

Date

1976-1984

Cote

2976W199
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Etudes de transports de la desserte de l'Ouest Lyonnais
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
51

1 media
Espaces verts mobilier urbain.

Date

1983-1984

Cote

2976W117
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Gare de bus Darnaise.
- Espaces verts mobilier urbain.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
52

1 media
Couloirs bus, RN518 et RN7 et à Tassin-la-Demi-Lune.

Date

1979-1984

Cote

2976W221
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Couloirs bus, RN518 et RN7 et à Tassin-la-Demi-Lune.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
53

1 media
Région urbaine de Lyon (1978-1984), étude des transports de personnes en région urbaine (1975).

Date

1975-1984

Cote

2976W223
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Région urbaine de Lyon (1978-1984), étude des transports...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
54

1 media
Transports collectifs de surface urbains.

Date

1972-1984

Cote

2976W206
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Transports collectifs de surface urbains.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
55

1 media
Première partie.

Date

1969-1984

Cote

2976W84
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- TCL.
- Tarifs.
- Gratuité et réduction tarif.
- Première partie.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
56

1 media
Affaires générales SNCF (1976-1984), Gare des Brotteaux (1979), contrôles routiers marchandises études R.C.B. (1975), tableau de bord régional des transports (1974-1981), annuaire statistique régional (1974-1982).

Date

1974-1984

Cote

2976W233
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Affaires générales SNCF (1976-1984), Gare des Brotteaux...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
57

1 media
Propriétés du syndicats, terrains et immeubles.

Date

1960-1984

Cote

2976W152
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Propriétés du syndicats, terrains et immeubles.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
58

1 media
S.D.A.U (1982-1984), aménagement de gares (1972-1984).

Date

1972-1984

Cote

2976W230
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- S.D.A.U (1982-1984), aménagement de gares (1972-1984).
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
59

1 media
Etudes de voirie sur le couloir de bus de la RN86.

Date

1978-1984

Cote

2976W220
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Etudes de voirie sur le couloir de bus de la RN86.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
60

1 media
Permis de construire, dossier général avec conventions de la STCRL avec la COURLY, la DDE et la Ville de Vénissieux.

Date

1983-1984

Cote

2976W116
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Gare de bus Darnaise.
- Permis de construire, dossier général avec conventions...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
61

1 media
Marché n°8/83 éclairage public - Miallet, marché terrassement n°3/83 Monin et Gauthey.

Date

1983-1984

Cote

2976W115
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Gare de bus Darnaise.
- Marché n°8/83 éclairage public - Miallet, marché terrassement...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
62

1 media
1ère tranche.

Date

1975-1984

Cote

2976W178
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Métro.
- Financements du métro.
- 1ère tranche.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
63

1 media
Versement par les entreprises et améliorations du réseau et délégation de signature.

Date

1974-1984

Cote

2976W165
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- 1er établissement.
- Versement par les entreprises et améliorations du réseau...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
64

1 media
Financement et contrôle du matériel roulant.

Date

1981-1984

Cote

2976W188
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Métro.
- Ligne C.
- Financement et contrôle du matériel roulant.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
65

1 media
Création de ligne, compensation et extension.

Date

1974-1984

Cote

2976W167
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Création de ligne, compensation et extension.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
66

1 media
1978-1984.

Date

1978-1984

Cote

2976W52/BIS
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Lignes.
- Ligne n°67.
- 1978-1984.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
67

1 media
Ligne n°84.

Date

1970-1984

Cote

2976W62
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Lignes.
- Ligne n°84.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
68

1 media
Etudes expérimentations.

Date

1979-1984

Cote

2976W212
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Etudes expérimentations.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
69

1 media
Pesées de véhicules et aires fixes et semi-fixes (1966-1984), contrôles de surcharges sur les autoroutes (1978), desserte de la Part-Dieu (1971-1984).

Date

1966-1984

Cote

2976W236
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Pesées de véhicules et aires fixes et semi-fixes (1966-1984),...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
70

1 media
Desserte de Bron et de Satolas (1974), opération Part-Dieu (1975-1982), nouvelle gare de la Part-Dieu SNCF (1976-1984).

Date

1974-1984

Cote

2976W235
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Desserte de Bron et de Satolas (1974), opération Part-Dieu...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
71

1 media
Etudes de voirie n°1 et 2.

Date

1978-1984

Cote

2976W219
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Etudes de voirie n°1 et 2.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
72

1 media
STCRL assurances.

Date

1951-1984

Cote

2976W134
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- STCRL assurances.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
73

1 media
Axe de bus Oullins RN86.

Date

1982-1984

Cote

2976W120
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Axe de bus Oullins RN86.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
74

1 media
Métro concours DDE, Transexel.

Date

1968-1984

Cote

2976W132
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Métro concours DDE, Transexel.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
75

1 media
Etudes expérimentations programmes 1979 et 1980, aménagement de la place Antonin Poncet (1984), préparation des programmes (1983-1984).

Date

1979-1984

Cote

2976W213
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Etudes expérimentations programmes 1979 et 1980, aménagement...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
76

1 media
Part-Dieu bâtiment lot n°5, ateliers quintenas lot n°2, entreprise Brun lot n°1 gros œuvre, paiements.

Date

1983-1984

Cote

2976W107
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Gare de bus Part-Dieu.
- Part-Dieu bâtiment lot n°5, ateliers quintenas lot...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
77

1 media
GART, VIIIe plan, suggestions Lyon métro, publicité TCL.

Date

1968-1984

Cote

2976W153
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- GART, VIIIe plan, suggestions Lyon métro, publicité...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
78

1 media
Rétrocession d'emprise de la ligne A.

Date

1977-1984

Cote

2976W105
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Ligne A.
- Réservation de terrains station Poudrette.
- Rétrocession d'emprise de la ligne A.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
79

1 media
Nature et importance des mouvements, contrôle des véhicules, utilisation chemin de halage du pont de Cusset, concours DDE, bâtiment d'inspection TCL.

Date

1976-1984

Cote

2976W102
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Terminal Laurent Bonnevay.
- Nature et importance des mouvements, contrôle des véhicules,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
80

1 media
Fichier des véhicules utilitaires (1973-1976), aide conjoncturelle aux transports de voyageurs (1982), desserte de Satolas par le métro (1974), liaison Bordeaux-Lyon (1984), desserte Lyon - Saint-Etienne (1974-1981), desserte de l'Isle d'Abeau (1974-1976).

Date

1973-1984

Cote

2976W234
- Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Fichier des véhicules utilitaires (1973-1976), aide...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Résultats de la recherche

Transfert au SYTRAL.

Date

Cote

Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

Producteur :

Dossiers d'affaires.

Date

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Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

Producteur :

Fonctionnement.

Date

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Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

Producteur :

Déroulement du 11ème comité syndical (13 mars 2014).

Date

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Déroulement du 14ème comité syndical (16 juillet 2014).

Date

Cote

Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

Producteur :

Marchés.

Date

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Producteur :

Echanges de mails avec les avocats.

Date

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Producteur :

Arrêtés de délégation de signature.

Date

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Producteur :

Arrêtés et délibérations de la CAVIL et du CCEL.

Date

Cote

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Producteur :

'Convocations à la commission d''appel d''offre.'

Date

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Producteur :

Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).

Date

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Producteur :

Recueil des actes administratifs du SMTR.

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Création.

Date

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Courriers datant de 2013.

Date

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Producteur :

Courriers datant de 2014.

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Producteur :

Délibérations et arrêtés du SMTR.

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