Transfert au SYTRAL.
Date
2014-2017
Cote
5542W/5
-
Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
- Transfert au SYTRAL.
Producteur :
Syndicat mixte des transports du Rhône
2014-2017
5542W/5
Syndicat mixte des transports du Rhône
2012-2015
5542W/4
Syndicat mixte des transports du Rhône
2013-2015
5542W/2
Syndicat mixte des transports du Rhône
2012-2014
5542W/1
Syndicat mixte des transports du Rhône
2012-2014
5542W/3
Syndicat mixte des transports du Rhône
2003-2010
4775W 1-4775W8
DEPARTEMENT DU RHONE/Service des marchés
2008-2010
6189W240
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
2004-2006
6189W46
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
2005-2006
6189W337
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
2002-2006
6189W262
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
1998-2005
6189W78
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
s.d.
1ETP5808
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
1998-2000
3715W12
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1998-2000
3715W13
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1998-2000
3715W10
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1998-2000
3715W6
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1998-2000
3715W11
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1998-2000
6189W196
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
1998-2000
3715W8
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1998-2000
3715W7
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1998-2000
3715W9
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1999
6189W2
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
1993-1999
3715W14
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1998-1999
3715W5
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1994-1998
3715W21
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1998
3715W1
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1998
3715W16
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1990-1998
3715W23
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1998
3715W2
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1998
3715W3
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1998
3715W4
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1991-1997
3715W22
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1924-1997
3968W 1-3968W219
DEPARTEMENT DU RHONE/Service départemental des transports
1995-1997
3715W15
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1986-1995
3715W25
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1995
3715W17
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1990-1994
3715W24
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1989-1994
3715W19
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1989-1994
3715W20
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1990-1994
3715W27
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1989-1994
3715W18
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1990-1992
3715W26
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1990-1991
3715W28
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
1989-1991
3096W 1-3096W36
PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau
1971-1989
2541W 1-2541W116
DEPARTEMENT DU RHONE/Service départemental des transports
1980-1988
2612W 1-2612W3
PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Cabinet du préfet de région/Secrétariat
1982-1988
2976W195
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1986-1988
2976W194
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1982-1988
2976W227
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1987
2976W142
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1978-1985
2976W197
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1979-1985
2976W211
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1972-1985
2976W185
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1979-1985
2976W218
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1971-1985
2290W 1-2290W31
DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale des services départementaux (DGSD)
1977-1985
2976W208
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1978-1985
2976W237
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1980-1985
2976W198
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1976-1984
2976W199
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1983-1984
2976W117
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1979-1984
2976W221
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1975-1984
2976W223
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1972-1984
2976W206
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1969-1984
2976W84
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1974-1984
2976W233
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1960-1984
2976W152
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1972-1984
2976W230
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1978-1984
2976W220
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1983-1984
2976W116
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1983-1984
2976W115
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1975-1984
2976W178
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1974-1984
2976W165
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1981-1984
2976W188
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1974-1984
2976W167
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1978-1984
2976W52/BIS
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1970-1984
2976W62
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1979-1984
2976W212
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1966-1984
2976W236
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1974-1984
2976W235
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1978-1984
2976W219
Rhône. Direction départementale de l'équipement
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