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1 781 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Contrôle des prix.

1 media

Contrôle des prix.
Cote
203W 1-203W18
 Date
1924-1957
 Lieu - Type de document
VOEU, COMPTE RENDU, PROCES-VERBAL D'INFRACTION, RAPPORT

  • Contexte : Contrôle des prix.
Résultat n°2
1951.

1 media

1951.
Cote
5764W/4
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5764W - Direction départementale de l'Enregistrement,...

  • 1951.
Résultat n°3
1948.

1 media

1948.
Cote
5764W/3
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5764W - Direction départementale de l'Enregistrement,...

  • 1948.
Résultat n°4
1946.

1 media

1946.
Cote
5764W/2
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5764W - Direction départementale de l'Enregistrement,...

  • 1946.
Résultat n°5
1944-1945.

1 media

1944-1945.
Cote
5764W/1
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5764W - Direction départementale de l'Enregistrement,...

  • 1944-1945.
Résultat n°6
Remises de titres à des particuliers, notamment aux acquéreurs de biens nationaux et correspondance diverse relative à ces titres.

2 lots 2 medias

Remises de titres à des particuliers, notamment aux acquéreurs de biens nationaux et correspondance diverse relative à ces titres.
Cote
1Q1282
 Date
1791-1851
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Archives des biens domaniaux et des administrations...
  • Remises de titres à des particuliers, notamment aux...
Résultat n°7
1836-1841.

2 lots 2 medias

1836-1841.
Cote
2Q110
 Date
1841
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Contentieux.
  • Décisions et correspondance relatives au contentieux...
  • Rentes, bornages, annulation de ventes… (classés par...
  • 1836-1841.
Résultat n°8
1831-1835.

2 lots 2 medias

1831-1835.
Cote
2Q109
 Date
1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Contentieux.
  • Décisions et correspondance relatives au contentieux...
  • Rentes, bornages, annulation de ventes… (classés par...
  • 1831-1835.
Résultat n°9
1829-1834.

2 lots 2 medias

1829-1834.
Cote
2Q112
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Domaines engagés ou aliénés, contestations et correspondance...
  • 1829-1834.
Résultat n°10
1824-1832.

2 lots 2 medias

1824-1832.
Cote
1Q1249
 Date
1824-1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Contentieux.
  • Décisions et correspondance relatives au contentieux...
  • 1824-1832.
Résultat n°11
Contestation entre le général de la Poype et la veuve Reynold de Serezins au sujet de la possession du domaine de Poule.

2 lots 2 medias

Contestation entre le général de la Poype et la veuve Reynold de Serezins au sujet de la possession du domaine de Poule.
Cote
2Q105
 Date
1831
 Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Contentieux.
  • Décisions et correspondance relatives au contentieux...
  • Contestation entre le général de la Poype et la veuve...
Résultat n°12
Recette du prix de vente des biens nationaux.

2 lots 2 medias

Recette du prix de vente des biens nationaux.
Cote
2Q460
 Date
1831
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Vente des biens nationaux.
  • Recette du prix de vente des biens nationaux.
Résultat n°13
Contestations relatives aux droits de la Compagnie Perrache sur les nouvelles terres entre Saône et Rhône.

2 lots 2 medias

Contestations relatives aux droits de la Compagnie Perrache sur les nouvelles terres entre Saône et Rhône.
Cote
2Q96
 Date
1831
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Contentieux.
  • Contestations relatives aux droits de la Compagnie...
Résultat n°14
Contestation entre le général de la Poype et la veuve Reynold de Serezins au sujet de la possession du château de Poule.

2 lots 2 medias

Contestation entre le général de la Poype et la veuve Reynold de Serezins au sujet de la possession du château de Poule.
Cote
1Q1250
 Date
1822-1831
 Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX, CHÂTEAU DE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Contentieux.
  • Contestation entre le général de la Poype et la veuve...
Résultat n°15
Ventes et échanges de biens, contestations correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Ventes et échanges de biens, contestations correspondance diverse.
Cote
2Q129
 Date
an XII-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Biens de la Légion d'honneur et de la Sénatorerie.
  • Ventes et échanges de biens, contestations correspondance...
Résultat n°16
Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventose an XII : bureau Fion.

2 lots 2 medias

Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventose an XII : bureau Fion.
Cote
2Q148
 Date
an XI-1830
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Ventes des biens nationaux.
  • Adjudications.
  • Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des...
Résultat n°17
1829-1830.

2 lots 2 medias

1829-1830.
Cote
2Q108
 Date
1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Contentieux.
  • Décisions et correspondance relatives au contentieux...
  • Rentes, bornages, annulation de ventes… (classés par...
  • 1829-1830.
Résultat n°18
Dangé de Bagneux-Loriol de Digoine veuve la Poype.

2 lots 2 medias

Dangé de Bagneux-Loriol de Digoine veuve la Poype.
Cote
1Q1277
 Date
1825-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Liquidations d'indemnités aux émigrés.
  • Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité (classés...
  • Dangé de Bagneux-Loriol de Digoine veuve la Poype.
Résultat n°19
Maclas-Nolhac.

2 lots 2 medias

Maclas-Nolhac.
Cote
1Q1278
 Date
1825-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Liquidations d'indemnités aux émigrés.
  • Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité (classés...
  • Maclas-Nolhac.
Résultat n°20
Alliot de Mussey-Cugnot de Lépinay.

2 lots 2 medias

Alliot de Mussey-Cugnot de Lépinay.
Cote
1Q1276
 Date
1825-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Liquidations d'indemnités aux émigrés.
  • Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité (classés...
  • Alliot de Mussey-Cugnot de Lépinay.