VIE RELIGIEUSE - Recherche

Résultat n°1

1 media
Guerre d'Algérie, surveillance des syndicats et des manifestations.

Date

mai 1958

Cote

4296W144
- Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...
- Guerre d'Algérie, surveillance des syndicats et des...
Producteur :

DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST
Résultat n°2

1 media
Projets particuliers.

Date

1981-1984

Cote

496W604
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Action culturelle.
- Projets particuliers.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°3

1 media
Isère.

Date

1982-1985

Cote

496W600
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Soutien scolaire.
- Educateurs du contingent.
- Activité.
- Isère.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°4

1 media
Travaux d'Utilité Collective (TUC).

Date

1984-1986

Cote

496W590
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Aide à la recherche d'emploi.
- Travaux d'Utilité Collective (TUC).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°5

1 media
Session déconcentrée.

Date

1985-1985

Cote

496W586
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Aide à la recherche d'emploi.
- Centre National de Préparation à l'Emploi (CNPE).
- Session déconcentrée.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°6

1 media
« Mission Bioforce Développement ».

Date

1983-1986

Cote

496W579
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Formation professionnelle.
- Formations particulières.
- « Mission Bioforce Développement ».
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°7

1 media
Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA) de centre de vacances et de loisirs.

Date

1983-1983

Cote

496W578
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Formation professionnelle.
- Formations particulières.
- Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA)...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°8

1 media
Secteurs prioritaires.

Date

1984-1984

Cote

496W576
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Formation professionnelle.
- Formations particulières.
- Secteurs prioritaires.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°9

1 media
Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.

Date

1985-1988

Cote

496W569
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Formation professionnelle.
- Ecoles organisatrices de stages.
- Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°10

1 media
Claudine ROUX.

Date

1982-1983

Cote

496W558
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à la vie sociale.
- Assistants socio-administratifs.
- Activité.
- Rhône.
- Claudine ROUX.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°11

1 media
Séminaire sur la situation des Français musulmans rapatriés.

Date

1985-1985

Cote

496W540
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Séminaire sur la situation des Français musulmans rapatriés.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°12

1 media
Notes au Délégué régional.

Date

1982-1986

Cote

496W523
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Fonctionnement du service.
- Instructions.
- Notes au Délégué régional.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°13

1 media
Formations professionnelles.

Date

1975-1981

Cote

496W509
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Formations professionnelles.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°14

1 media
Locaux.

Date

1975-1982

Cote

496W498
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Fonctionnement du service.
- Locaux.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°15

1 media
Organisation du service.

Date

1975-1979

Cote

496W483
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Organisation du service.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°16

1 media
Rapatriés isolés.

Date

1980-1983

Cote

496W482
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- Dossiers communs aux deux services.
- Rapatriés isolés.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°17

1 media
Associations partenaires.

Date

1974-1985

Cote

496W481
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- Dossiers communs aux deux services.
- Associations partenaires.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°18

1 media
Informations aux rapatriés.

Date

1975-1987

Cote

496W480
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- Dossiers communs aux deux services.
- Informations aux rapatriés.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°19

1 media
Autres commissions.

Date

1970-1976

Cote

496W463
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Autres commissions.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°20

1 media
Pré-commissions départementales.

Date

1978-1981

Cote

496W416
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
- Organisation.
- Pré-commissions départementales.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°21

1 media
Transfert.

Date

1981-1985

Cote

496W410
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
- Organisation.
- Gestion des dossiers.
- Transfert.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°22

1 media
Commission économique centrale de Bordeaux.

Date

1967-1968

Cote

496W404
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Commission économique centrale de Bordeaux.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°23

1 media
Ouverture.

Date

1972-1981

Cote

496W393
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Prestations.
- Gestion des dossiers.
- Ouverture.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°24

1 media
Locaux.

Date

1967-1978

Cote

496W391
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Administration générale.
- Locaux.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°25

1 media
Gestion.

Date

1971-1975

Cote

496W389
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Administration générale.
- Personnel.
- Gestion.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°26

1 media
Recherche de fonds.

Date

1963-1968

Cote

496W361
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Centre de Brignais.
- Recherche de fonds.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°27

1 media
Fonctionnement.

Date

1962-1966

Cote

496W349
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Administration.
- Fonctionnement.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°28

1 media
Autres commissions.

Date

1962-1966

Cote

496W348
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Autres commissions.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°29

1 media
Organisation.

Date

1962-1967

Cote

496W208
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Organisation.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°30

1 media
Enregistrement par numéros de dossiers.

Date

1964-1967

Cote

496W186
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Social.
- Indemnités particulières.
- Enregistrement par numéros de dossiers.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°31

1 media
n° 1-12405.

Date

1962-1963

Cote

496W165
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Intégration.
- Subventions d'installation aux actifs.
- Enregistrement des dossiers.
- n° 1-12405.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°32

1 media
« Opération rapatriés ».

Date

1963-1963

Cote

496W163
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Intégration.
- Reclassement professionnel.
- « Opération rapatriés ».
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°33

1 media
Répertoire alphabétique des secteurs professionnels des rapatriés.

Date

s.d.

Cote

496W162
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Intégration.
- Reclassement professionnel.
- Répertoire alphabétique des secteurs professionnels...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°34

1 media
13e à 18e allocation.

Date

1963-1963

Cote

496W137
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Accueil.
- Subsistances.
- 1963.
- 13e à 18e allocation.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°35

1 media
1963.

Date

1963-1963

Cote

496W109
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Accueil.
- Aide au retour.
- Déménagement.
- 1963.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°36

1 media
128, rue Créqui.

Date

1963-1967

Cote

496W102
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Locaux.
- Occupation.
- 128, rue Créqui.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°37

1 media
3, place Meissonnier.

Date

1962-1968

Cote

496W101
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Locaux.
- Occupation.
- 3, place Meissonnier.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°38

1 media
Mouvements sociaux.

Date

1964-1964

Cote

496W97
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Mouvements sociaux.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°39

1 media
Janvier-décembre 1966.

Date

1966-1966

Cote

496W80
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Reversements de fonds.
- Registres des ordres de reversement.
- Janvier-décembre 1966.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°40

1 media
Janvier 1966-septembre 1967.

Date

1966-1967

Cote

496W63
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Registres de recettes et de dépenses par chapitre de...
- Janvier 1966-septembre 1967.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°41

1 media
Mars-août 1964.

Date

1964-1964

Cote

496W47
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Correspondance.
- Registres de réception du courrier.
- Mars-août 1964.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°42

1 media
Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W41
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Transfert des dossiers.
- Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
- Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°43

1 media
Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W40
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Transfert des dossiers.
- Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
- Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°44

1 media
Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W39
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Transfert des dossiers.
- Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
- Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°45

1 media
Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W37
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Transfert des dossiers.
- Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
- Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°46

1 media
Création du Service départemental et gestion du transfert de compétences.

Date

1963-1963

Cote

496W29
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Organisation du service.
- Création du Service départemental et gestion du transfert...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°47

1 media
Rapatriés en provenance de territoires particuliers (1960-1978), Réfugiés du Sud Est asiatique (1964-1976), Régimes particuliers (1962-1970).

Date

1960-1978

Cote

496W11
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Réglementation.
- Réglementation thématique.
- Rapatriés en provenance de territoires particuliers...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°48

1 media
Français-Musulmans (1962-1982), Groupe d'études sur les rapatriés (1978).

Date

1962-1982

Cote

496W7
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Réglementation.
- Réglementation thématique.
- Français-Musulmans (1962-1982), Groupe d'études sur...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°49

1 media
Information aux rapatriés.

Date

s.d.

Cote

496W2
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Réglementation.
- Réglementation générale.
- Information aux rapatriés.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°50

1 media
Exercice et police du culte après la Séparation.

Date

1906-1910

Cote

8V19
- Contexte : 8V - Associations cultuelles
- Exercice et police du culte après la Séparation.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°51

1 media
Etats des allocations temporaires concédées aux desservants et vicaires (cahiers).

Date

1907-1909

Cote

8V18
- Contexte : 8V - Associations cultuelles
- Pensions, allocations, secours après la Séparation.
- Etats des allocations temporaires concédées aux desservants...
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°52

1 media
Liquidation des demandes de pensions et d’allocations pour les membres des cultes protestants et israélite.

Date

1906

Cote

8V17
- Contexte : 8V - Associations cultuelles
- Pensions, allocations, secours après la Séparation.
- Liquidation des demandes de pensions et d’allocations...
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°53

1 media
S-Y.

Date

1906-1907

Cote

8V16
- Contexte : 8V - Associations cultuelles
- Pensions, allocations, secours après la Séparation.
- Liquidation des demandes de pensions et d'allocations...
- Dossiers individuels.
- S-Y.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°54

1 media
P-R.

Date

1906-1907

Cote

8V15
- Contexte : 8V - Associations cultuelles
- Pensions, allocations, secours après la Séparation.
- Liquidation des demandes de pensions et d'allocations...
- Dossiers individuels.
- P-R.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°55

1 media
L-O.

Date

1906-1907

Cote

8V14
- Contexte : 8V - Associations cultuelles
- Pensions, allocations, secours après la Séparation.
- Liquidation des demandes de pensions et d'allocations...
- Dossiers individuels.
- L-O.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°56

1 media
E-J.

Date

1906-1907

Cote

8V13
- Contexte : 8V - Associations cultuelles
- Pensions, allocations, secours après la Séparation.
- Liquidation des demandes de pensions et d'allocations...
- Dossiers individuels.
- E-J.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°57

1 media
C-D.

Date

1906-1907

Cote

8V12
- Contexte : 8V - Associations cultuelles
- Pensions, allocations, secours après la Séparation.
- Liquidation des demandes de pensions et d'allocations...
- Dossiers individuels.
- C-D.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°58

1 media
A-B.

Date

1906-1907

Cote

8V11
- Contexte : 8V - Associations cultuelles
- Pensions, allocations, secours après la Séparation.
- Liquidation des demandes de pensions et d'allocations...
- Dossiers individuels.
- A-B.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°59

1 media
Liste des ecclésiastiques dont la demande n'est pas encore parvenue à la préfecture, registre d'inscription des demandes.

Date

1906-1907

Cote

8V10
- Contexte : 8V - Associations cultuelles
- Pensions, allocations, secours après la Séparation.
- Liquidation des demandes de pensions et d'allocations...
- Liste des ecclésiastiques dont la demande n'est pas...
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°60

1 media
Attribution des allocations et pensions.

Date

1906-1907

Cote

8V9
- Contexte : 8V - Associations cultuelles
- Pensions, allocations, secours après la Séparation.
- Attribution des allocations et pensions.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°61

1 media
Demandes d’attribution d’allocations, pensions, secours.

Date

1906-1926

Cote

8V8
- Contexte : 8V - Associations cultuelles
- Pensions, allocations, secours après la Séparation.
- Demandes d’attribution d’allocations, pensions, secours.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°62

1 media
Commission d'instruction des demandes de pensions et d’allocations.

Date

1906-1907

Cote

8V7
- Contexte : 8V - Associations cultuelles
- Pensions, allocations, secours après la Séparation.
- Commission d'instruction des demandes de pensions et...
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°63

1 media
Règlement des pensions et allocations à la charge de l’Etat.

Date

1905-1907

Cote

8V6
- Contexte : 8V - Associations cultuelles
- Pensions, allocations, secours après la Séparation.
- Règlement des pensions et allocations à la charge de...
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°64

1 media
Réglementation.

Date

1904-1907

Cote

8V5
- Contexte : 8V - Associations cultuelles
- Pensions, allocations, secours après la Séparation.
- Réglementation.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°65

1 media
Inventaires et classement des édifices et mobilier religieux.

Date

1905-1910

Cote

8V4
- Contexte : 8V - Associations cultuelles
- Loi de séparation des églises et de l'Etat du 9 décembre...
- Inventaires et classement des édifices et mobilier...
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°66

1 media
Application de la loi.

Date

1905-1906

Cote

8V3
- Contexte : 8V - Associations cultuelles
- Loi de séparation des églises et de l'Etat du 9 décembre...
- Application de la loi.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°67

2 lots 4 medias
Tableaux des églises curiales ou succursales, des presbytères, des églises paroissiales et de secours de Lyon et des communes des arrondissements de Lyon et de Villefranche-sur-Saône.

Date

1905

Cote

8V2
- Contexte : 8V - Associations cultuelles
- Loi de séparation des églises et de l'Etat du 9 décembre...
- Enquête sur la propriété des églises et des presbytères.
- Tableaux des églises curiales ou succursales, des presbytères,...
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°68

1 media
Instructions et enquête.

Date

1905

Cote

8V1
- Contexte : 8V - Associations cultuelles
- Loi de séparation des églises et de l'Etat du 9 décembre...
- Enquête sur la propriété des églises et des presbytères.
- Instructions et enquête.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°69

1 media
Exercice et police du culte.

Date

1822-1852

Cote

7V37
- Contexte : 7V - Cultes non catholiques
- Culte israélite.
- Exercice et police du culte.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°70

1 media
Consistoire de Lyon.

Date

1859-1904

Cote

7V36
- Contexte : 7V - Cultes non catholiques
- Culte israélite.
- Comptabilité.
- Consistoire de Lyon.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°71

1 media
Exercices 1820-1842.

Date

1820-1843

Cote

7V35
- Contexte : 7V - Cultes non catholiques
- Culte israélite.
- Comptabilité.
- Consistoire de Marseille. Rôles de répartition des...
- Exercices 1820-1842.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°72

1 media
Exercices 1809-1819.

Date

1810-1820

Cote

7V34
- Contexte : 7V - Cultes non catholiques
- Culte israélite.
- Comptabilité.
- Consistoire de Marseille. Rôles de répartition des...
- Exercices 1809-1819.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°73

1 media
Liquidation de la dette des communautés juives des provinces d'Alsace, Avignon et Metz, débitrices depuis 1789.

Date

1811-1869

Cote

7V33
- Contexte : 7V - Cultes non catholiques
- Culte israélite.
- Comptabilité.
- Liquidation de la dette des communautés juives des...
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°74

1 media
Société mutuelle, Maison du refuge.

Date

1846-1890

Cote

7V32
- Contexte : 7V - Cultes non catholiques
- Culte israélite.
- Etablissements de bienfaisance.
- Société mutuelle, Maison du refuge.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°75

1 media
Bureau de bienfaisance, société de bienfaisance, société philanthropique.

Date

1835-1855

Cote

7V31
- Contexte : 7V - Cultes non catholiques
- Culte israélite.
- Etablissements de bienfaisance.
- Bureau de bienfaisance, société de bienfaisance, société...
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°76

1 media
Consistoire de Lyon.

Date

1850-1904

Cote

7V30
- Contexte : 7V - Cultes non catholiques
- Culte israélite.
- Organisation du culte à Lyon.
- Consistoire de Lyon.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°77

1 media
Ministres officiants, rabbin communal.

Date

An XIV-1853

Cote

7V29
- Contexte : 7V - Cultes non catholiques
- Culte israélite.
- Organisation du culte à Lyon.
- Consistoire de Marseille, représentation à Lyon.
- Ministres officiants, rabbin communal.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°78

1 media
Installation et nominations.

Date

1809-1843

Cote

7V28
- Contexte : 7V - Cultes non catholiques
- Culte israélite.
- Organisation du culte à Lyon.
- Consistoire de Marseille, représentation à Lyon.
- Installation et nominations.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°79

1 media
Synagogue de Lyon, demande de locaux et de secours pour le paiement de la location : correspondance, rapport de la commission municipale, bail de location.

Date

1807-1852

Cote

7V27
- Contexte : 7V - Cultes non catholiques
- Culte israélite.
- Organisation du culte à Lyon.
- Synagogue de Lyon, demande de locaux et de secours...
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°80

1 media
Election et nomination des grands rabbins et des rabbins, fixation des circonscriptions des Consistoires israélites de France, création des Consistoires de Vesoul, Lille et Besançon : décrets.

Date

1853-1881

Cote

7V26
- Contexte : 7V - Cultes non catholiques
- Culte israélite.
- Election et nomination des grands rabbins et des rabbins,...
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

Résultats de la recherche

Guerre d'Algérie, surveillance des syndicats et des manifestations.

Date

Cote

Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

Producteur :

Projets particuliers.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Isère.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Travaux d'Utilité Collective (TUC).

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Session déconcentrée.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

« Mission Bioforce Développement ».

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA) de centre de vacances et de loisirs.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Secteurs prioritaires.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Claudine ROUX.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Séminaire sur la situation des Français musulmans rapatriés.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Notes au Délégué régional.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Formations professionnelles.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Locaux.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Organisation du service.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Rapatriés isolés.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...