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41 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Opérations d'aménagement sur voirie : plans.
Cote
6307W 1-6307W729
 Date
1941-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Opérations d'aménagement sur voirie : plans.
Résultat n°2

Communes S-T.
Cote
4527W83
 Date
1949-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Classement et déclassement.
  • Voirie communale.
  • Communes S-T.
Résultat n°3
1957-1958.

1 media

1957-1958.
Cote
2221W157
 Date
1957-1958
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Service vicinal.
  • Chemins ruraux et voies urbaines.
  • Arrondissement de Villefranche.
  • 1957-1958.
Résultat n°4
1957-1958.

1 media

1957-1958.
Cote
2221W155
 Date
1957-1958
 Lieu
LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Service vicinal.
  • Chemins ruraux et voies urbaines.
  • Arrondissement de Lyon-Ouest.
  • 1957-1958.
Résultat n°5
1959-1960.

1 media

1959-1960.
Cote
2221W156
 Date
1959-1960
 Lieu
LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Service vicinal.
  • Chemins ruraux et voies urbaines.
  • Arrondissement de Lyon-Ouest.
  • 1959-1960.
Résultat n°6
1959-1960.

1 media

1959-1960.
Cote
2221W158
 Date
1959-1960
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Service vicinal.
  • Chemins ruraux et voies urbaines.
  • Arrondissement de Villefranche.
  • 1959-1960.
Résultat n°7
Opérations immobilières.

1 media

Opérations immobilières.
Cote
1404W 13-1404W22
 Date
1969-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Opérations immobilières.
Résultat n°8
Opérations immobilières amiables.

1 media

Opérations immobilières amiables.
Cote
2212W 1-2212W28
 Date
1971-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Opérations immobilières amiables.
Résultat n°9

Communes L-R.
Cote
4527W82
 Date
1972-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Classement et déclassement.
  • Voirie communale.
  • Communes L-R.
Résultat n°10

Communes Va-Ve.
Cote
4527W84
 Date
1973-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Classement et déclassement.
  • Voirie communale.
  • Communes Va-Ve.
Résultat n°11

Moire-Frontenas, voie communale n°409 (VC409) élargissement.
Cote
4527W93
 Date
1975-1978
 Lieu
MOIRE (RHONE, FRANCE), FRONTENAS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Voirie communale (VC).
  • Moire-Frontenas, voie communale n°409 (VC409) élargissement.
Résultat n°12
Opérations immobilières amiables.

1 media

Opérations immobilières amiables.
Cote
2063W 1-2063W12
 Date
1976-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Opérations immobilières amiables.
Résultat n°13

Oingt, voie communale n°208 (VC208), redressement et élargissement.
Cote
4527W95
 Date
1976-1982
 Lieu
OINGT (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Voirie communale (VC).
  • Oingt, voie communale n°208 (VC208), redressement et...
Résultat n°14

Jarnioux-Ville-sur-Jarnioux, voie communale n°406 (VC406), élargissement.
Cote
4527W91
 Date
1977
 Lieu
JARNIOUX (RHONE, FRANCE), VILLE-SUR-JARNIOUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Voirie communale (VC).
  • Jarnioux-Ville-sur-Jarnioux, voie communale n°406 (VC406),...
Résultat n°15

Morancé, voie communale n°216 (VC216), élargissement.
Cote
4527W94
 Date
1977-1984
 Lieu
MORANCE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Voirie communale (VC).
  • Morancé, voie communale n°216 (VC216), élargissement.
Résultat n°16

Arrêtés départementaux.
Cote
4527W78
 Date
1978, 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Classement et déclassement.
  • Voirie communautaire.
  • Arrêtés départementaux.
Résultat n°17

Vourles. - Création d'une nouvelle voie entre la voie communale n°5 (VC5) et le chemin départemental n°114 (CD114). Voie communale n°8, élargissement.
Cote
4527W102
 Date
1978-1982
 Lieu
VOURLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Voirie communale (VC).
  • Vourles. - Création d'une nouvelle voie entre la voie...
Résultat n°18

Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement et rectification.
Cote
4527W99
 Date
1980-1983
 Lieu
SAINT-LOUP (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Voirie communale (VC).
  • Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement...
Résultat n°19

Pouilly-le-Monial, voie communale n°407 (VC407), élargissement.
Cote
4527W97
 Date
1981-1982
 Lieu
POUILLY-LE-MONIAL (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Voirie communale (VC).
  • Pouilly-le-Monial, voie communale n°407 (VC407), élargissement.
Résultat n°20

Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.
Cote
4527W86
 Date
1982-1988
 Lieu
ANSE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Voirie communale (VC).
  • Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.