Étrangers et naturalisations
Étrangers
Les requêtes pour obtenir des lettres de naturalité sont conservées dans la sous-série 8C (1585-1759).
Les dossiers de la surveillance des étrangers présents dans le département au XIXe siècle sont conservés dans la sous-série 4M.
Une collection de dossiers établis par la préfecture au titre du contrôle de ces étrangers est conservée dans les versements 829W et 3494W (1920-2009).
Pour la deuxième moitié du XXe siècle, le fichier de la main d’œuvre étrangère est conservé dans les versements 3287W, les dossiers individuels de travailleurs étrangers dans le versement 3952W. On trouve également des dossiers de commerçants étrangers dans le versement 836W.
Concernant les Algériens, des dossiers individuels de reconnaissance de la nationalité française pour la période 1963-1966 sont conservés sous les cotes 248W118-135. On peut également trouver des renseignements sur les étrangers dans les dossiers de surveillance de l’activité des associations, syndicats et partis politiques en relations avec les étrangers dans ce versement du Service de liaison et de promotion des Migrants.
Naturalisations
Les instructions, les répertoires et les dossiers de naturalisation de 1802 à 1995 sont conservés en sous-séries 6M, 61W et 630W. Il est nécessaire de connaître le nom de la personne et son année de naturalisation pour effectuer la recherche.
Cliquez pour accéder au formulaire de demande de copie de document administratif.
Vous pouvez également trouver les décrets et les dossiers de naturalisation aux Archives nationales.
Les déclarations faites de 1962 à 1966 par les Français musulmans originaires d'Algérie domiciliés en France en 1962 et désireux de garder la nationalité française sont conservées à la Sous-direction de l’accès à la nationalité française.