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  1. Résultat n°1
    1782-1784.

    1 media

    1782-1784.

    Date

    1782-1784.

    Cote

    A51

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Arrêts du Conseil d’État.
    • 1782-1784.
  2. Résultat n°2
    1709-1711.

    1 media

    1709-1711.

    Date

    1709-1711.

    Cote

    A25

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Déclarations.
    • 1709-1711.
  3. Résultat n°3
    1790.

    1 media

    1790.

    Date

    1790.

    Cote

    A21

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Lettres patentes.
    • 1790.
  4. Résultat n°4
    1777-1778.

    1 media

    1777-1778.

    Date

    1777-1778.

    Cote

    A14

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Ordonnances.
    • 1777-1778.
  5. Résultat n°5
    1635-1696.

    1 media

    1635-1696.

    Date

    1635-1696.

    Cote

    A23

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Déclarations.
    • 1635-1696.
  6. Résultat n°6
    Édits et lettres patentes des rois de France ; arrêts du Parlement et de la cour des Aides de Paris.

    1 media

    Édits et lettres patentes des rois de France ; arrêts du Parlement et de la cour des Aides de Paris.

    Date

    1478-1785

    Cote

    A1

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux manuscrits.
    • Édits et lettres patentes des rois de France ; arrêts...
  7. Résultat n°7

    Equipe technique TG 36 mise à disposition du département de l'Ain sur demande du commissariat à la lutte contre le chômage à Vichy.

    Date

    1942-1957

    Cote

    6150W22

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Direction départementale de l'Agriculture.
    • Direction générale du génie rural et de l'hydraulique...
    • Equipe technique TG 36 mise à disposition du département...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  8. Résultat n°8
    1785-1790.

    1 media

    1785-1790.

    Date

    1785-1790.

    Cote

    A52

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Arrêts du Conseil d’État.
    • 1785-1790.
  9. Résultat n°9

    Agents nés du 13 novembre 1936 au 9 décembre 1938.

    Date

    1955-2001

    Cote

    6150W27

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Direction départementale de l'Agriculture.
    • Dossiers de carrière.
    • Agents nés du 13 novembre 1936 au 9 décembre 1938.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  10. Résultat n°10
    Collection d'expéditions en forme de lettres patentes et d'édits, imprimées sur parchemin et adressées au bureau des finances de Lyon.

    1 media

    Collection d'expéditions en forme de lettres patentes et d'édits, imprimées sur parchemin et adressées au bureau des finances de Lyon.

    Date

    1773-1790

    Cote

    A22

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Lettres patentes.
    • Collection d'expéditions en forme de lettres patentes...
  11. Résultat n°11
    1748-1749.

    1 media

    1748-1749.

    Date

    1748-1749.

    Cote

    A40

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Arrêts du Conseil d’État.
    • 1748-1749.
  12. Résultat n°12
    1752-1755.

    1 media

    1752-1755.

    Date

    1752-1755.

    Cote

    A42

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Arrêts du Conseil d’État.
    • 1752-1755.
  13. Résultat n°13
    Personnel des ministères.

    1 media

    Personnel des ministères.

    Date

    1939-1975

    Cote

    697W 1-697W81

    • Contexte : Personnel des ministères.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/2e division/1er bureau

  14. Résultat n°14
    Comptabilité du ministère de la Justice.

    1 media

    Comptabilité du ministère de la Justice.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1336W 495-1336W500

    • Contexte : Comptabilité du ministère de la Justice.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires départementales et des finances (DADF)/1er bureau

  15. Résultat n°15
    1760-1774.

    1 media

    1760-1774.

    Date

    1760-1774.

    Cote

    A16

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Lettres patentes.
    • 1760-1774.
  16. Résultat n°16
    1750-1751.

    1 media

    1750-1751.

    Date

    1750-1751.

    Cote

    A41

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Arrêts du Conseil d’État.
    • 1750-1751.
  17. Résultat n°17

    Réorganisation départementale de l'État, assistance méthodologique.

    Date

    2006-2009

    Cote

    6150W3

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Révision générale des politiques publiques (RGPP).
    • Création de la Direction départementale des territoires.
    • Réorganisation départementale de l'État, assistance...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  18. Résultat n°18

    Service ingénierie du développement durable, observatoire départemental des services publics d'eau et d'assainissement du Rhône.

    Date

    2012

    Cote

    6150W13

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Suivi des services.
    • Service ingénierie du développement durable, observatoire...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  19. Résultat n°19

    Audit de l'organisation et du fonctionnement.

    Date

    2016

    Cote

    6150W11

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Organisation des missions.
    • Audit de l'organisation et du fonctionnement.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  20. Résultat n°20

    Élections professionnelles, suivi.

    Date

    2014

    Cote

    6150W20

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Gestion des ressources humaines.
    • Élections professionnelles, suivi.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires