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  1. Résultat n°1
    HOSOTTE-IZOARD.

    1 media

    HOSOTTE-IZOARD.

    Cote

    4244W199

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...
    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
    • Dossiers individuels.
    • HOSOTTE-IZOARD.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  2. Résultat n°2
    162e séance (20 janvier).

    1 media

    162e séance (20 janvier).

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W251

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1967.
    • 162e séance (20 janvier).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  3. Résultat n°3
    Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

    1 media

    Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

    Date

    1957-1959

    Cote

    496W27

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  4. Résultat n°4
    Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

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    Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    496W593

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Bourses scolaires.
    • Gestion des dossiers.
    • Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  5. Résultat n°5
    Carte d'invalidité.

    1 media

    Carte d'invalidité.

    Date

    1952-1995

    Cote

    4244W18

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...
    • Administration du service.
    • Bilan d'activités générales.
    • Carte d'invalidité.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  6. Résultat n°6
    Guerre d'Algérie.

    1 media

    Guerre d'Algérie.

    Date

    1992

    Cote

    4244W280

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...
    • Activités spécifiques.
    • Mémoire.
    • Monuments commémoratifs.
    • Guerre d'Algérie.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  7. Résultat n°7
    Septembre 1984-janvier 1985.

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    Septembre 1984-janvier 1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    496W551

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Activité.
    • Isère.
    • Septembre 1984-janvier 1985.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  8. Résultat n°8
    Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

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    Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    Date

    1982-1982

    Cote

    4296W25-26

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...
    • Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  9. Résultat n°9
    N° 96258 à 102703.

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    N° 96258 à 102703.

    Date

    s.d.

    Cote

    4244W87

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...
    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Enregistrement des demandes de carte du combattant.
    • N° 96258 à 102703.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  10. Résultat n°10
    30 juin.

    1 media

    30 juin.

    Date

    1981-1981

    Cote

    496W429

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1981.
    • 30 juin.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  11. Résultat n°11
    ABAUZIT-ALEXIS.

    1 media

    ABAUZIT-ALEXIS.

    Cote

    4244W120

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...
    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
    • Dossiers individuels.
    • ABAUZIT-ALEXIS.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  12. Résultat n°12
    Recrutement.

    1 media

    Recrutement.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W92

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Recrutement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  13. Résultat n°13
    Testaments.

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    Testaments.

    Date

    1616-1792

    Cote

    5J1/3

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
    • Famille Romier.
    • Titres personnels.
    • Testaments.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  14. Résultat n°14
    7e et 8e allocations.

    1 media

    7e et 8e allocations.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W141

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1964.
    • Décisions.
    • 7e et 8e allocations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  15. Résultat n°15
    VOSPIGIAN-ZEGUE.

    1 media

    VOSPIGIAN-ZEGUE.

    Cote

    4244W265

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...
    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
    • Dossiers individuels.
    • VOSPIGIAN-ZEGUE.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  16. Résultat n°16
    DELEAGE-DEMICHEL.

    1 media

    DELEAGE-DEMICHEL.

    Cote

    4244W166

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...
    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
    • Dossiers individuels.
    • DELEAGE-DEMICHEL.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  17. Résultat n°17
    N° 25181 à 26680 et n° 8970 à 92239.

    1 media

    N° 25181 à 26680 et n° 8970 à 92239.

    Date

    1951-1961

    Cote

    4244W101

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...
    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Gestion des droits pour les générations spécifiques.
    • Instruction au titre de Combattant volontaire de la...
    • Enregistrement des demandes.
    • N° 25181 à 26680 et n° 8970 à 92239.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  18. Résultat n°18
    Amélioration des conditions de logement.

    1 media

    Amélioration des conditions de logement.

    Date

    1975-1980

    Cote

    496W504

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Aide au logement.
    • Amélioration des conditions de logement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  19. Résultat n°19
    Etat civil.

    1 media

    Etat civil.

    Date

    1974-1980

    Cote

    496W514

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Etat civil.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  20. Résultat n°20
    Matériel.

    1 media

    Matériel.

    Date

    1964-1967

    Cote

    496W378

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Villa-Gillet.
    • Fonctionnement.
    • Matériel.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  21. Résultat n°21
    N° 34301 à 46139.

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    N° 34301 à 46139.

    Date

    1969-1976

    Cote

    4244W93

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...
    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Enregistrement des demandes de carte du combattant.
    • N° 34301 à 46139.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  22. Résultat n°22
    Rentes et servis dus à la cure de Chessy et à la terre de Courbeville.

    1 media

    Rentes et servis dus à la cure de Chessy et à la terre de Courbeville.

    Date

    1641-1779

    Cote

    5J8/3

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
    • Familles alliées.
    • Famille Debrost.
    • Gestion et procédures.
    • Rentes et servis dus à la cure de Chessy et à la terre...

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  23. Résultat n°23
    N° 121610 à 127691.

    1 media

    N° 121610 à 127691.

    Date

    1958-1968

    Cote

    4244W103

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...
    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Gestion des droits pour les générations spécifiques.
    • Instruction au titre de Combattant volontaire de la...
    • Enregistrement des demandes.
    • N° 121610 à 127691.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  24. Résultat n°24
    Assurances sociales.

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    Assurances sociales.

    Date

    1963-1966

    Cote

    496W96

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Assurances sociales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  25. Résultat n°25
    Assemblée Nationale.

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    Assemblée Nationale.

    Date

    1962-1972

    Cote

    4296W122

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...
    • Assemblée Nationale.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  26. Résultat n°26
    Isère.

    1 media

    Isère.

    Date

    1982-1985

    Cote

    496W600

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Activité.
    • Isère.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  27. Résultat n°27
    Création.

    1 media

    Création.

    Date

    1976-1981

    Cote

    496W406

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Création.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  28. Résultat n°28
    Juillet 1975-mai 1976.

    1 media

    Juillet 1975-mai 1976.

    Date

    1975-1976

    Cote

    496W499

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Juillet 1975-mai 1976.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  29. Résultat n°29
    27 septembre.

    1 media

    27 septembre.

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W341

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1966.
    • 27 septembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  30. Résultat n°30
    Obligations.

    1 media

    Obligations.

    Date

    1597-1869

    Cote

    5J5/1

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
    • Famille Romier.
    • Gestion.
    • Gestion.
    • Obligations.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  31. Résultat n°31
    1972-1980.

    1 media

    1972-1980.

    Date

    1972-1980

    Cote

    496W440

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Déclarations.
    • 1972-1980.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  32. Résultat n°32
    Courrier à l’arrivée.

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    Courrier à l’arrivée.

    Date

    1975-1981

    Cote

    496W496

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Secrétariat.
    • Courrier à l’arrivée.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  33. Résultat n°33
    Pré-commissions départementales.

    1 media

    Pré-commissions départementales.

    Date

    1978-1981

    Cote

    496W416

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Pré-commissions départementales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  34. Résultat n°34
    25 octobre.

    1 media

    25 octobre.

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W342

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1966.
    • 25 octobre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  35. Résultat n°35
    Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    1 media

    Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W76

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Registres des ordres de reversement.
    • Juillet-septembre 1962.
    • Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  36. Résultat n°36
    Pupilles de la nation majeurs.

    1 media

    Pupilles de la nation majeurs.

    Date

    1919-1953

    Cote

    4244W60

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...
    • Activités spécifiques.
    • Mise en Suvre de la mission Solidarité.
    • Gestion des pupilles de la Nation.
    • Pupilles de la nation majeurs.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  37. Résultat n°37
    Réglementation.

    1 media

    Réglementation.

    Date

    1966-1985

    Cote

    496W405

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Réglementation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  38. Résultat n°38
    Transferts.

    1 media

    Transferts.

    Date

    1972-1972

    Cote

    496W445

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Transferts.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  39. Résultat n°39
    LECROULANT-LEVESQUE.

    1 media

    LECROULANT-LEVESQUE.

    Cote

    4244W209

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...
    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
    • Dossiers individuels.
    • LECROULANT-LEVESQUE.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  40. Résultat n°40
    1919-1938.

    1 media

    1919-1938.

    Date

    1918-1938

    Cote

    4244W2

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...
    • Administration du service.
    • Organisation administrative.
    • Conseil départemental.
    • Rapports annuels d'activité.
    • 1919-1938.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  41. Résultat n°41
    141e séance (13 mai).

    1 media

    141e séance (13 mai).

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W230

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1966.
    • 141e séance (13 mai).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  42. Résultat n°42
    Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.

    1 media

    Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.

    Date

    1962-1962

    Cote

    4296W35-37

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...
    • Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  43. Résultat n°43
    DUVAU-EXALTIER.

    1 media

    DUVAU-EXALTIER.

    Cote

    4244W175

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...
    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
    • Dossiers individuels.
    • DUVAU-EXALTIER.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  44. Résultat n°44
    Dossiers individuels de membres.

    1 media

    Dossiers individuels de membres.

    Date

    1956-1991

    Cote

    4244W7

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...
    • Administration du service.
    • Organisation administrative.
    • Conseil départemental.
    • Dossiers individuels de membres.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  45. Résultat n°45
    Enregistrement des dossiers.

    1 media

    Enregistrement des dossiers.

    Date

    1962-1967

    Cote

    496W174

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Capital de reconversion.
    • Enregistrement des dossiers.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  46. Résultat n°46
    22 avril.

    1 media

    22 avril.

    Date

    1980-1980

    Cote

    496W421

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1980.
    • 22 avril.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  47. Résultat n°47
    1987-1990.

    1 media

    1987-1990.

    Date

    1987-1990

    Cote

    4244W278

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...
    • Activités spécifiques.
    • Mémoire.
    • Monuments commémoratifs.
    • Guerre de 1939-1945.
    • Relais pédestre du 8 mai 1945.
    • 1987-1990.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  48. Résultat n°48
    1er semestre.

    1 media

    1er semestre.

    Date

    1977-1977

    Cote

    496W487

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • 1977.
    • 1er semestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  49. Résultat n°49
    Indemnisation.

    1 media

    Indemnisation.

    Date

    1969-1979

    Cote

    496W8

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Réglementation.
    • Réglementation thématique.
    • Indemnisation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  50. Résultat n°50
    Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).

    1 media

    Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).

    Date

    1980-1980

    Cote

    4296W242-243

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...
    • Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  51. Résultat n°51
    Titres personnels.

    1 media

    Titres personnels.

    Date

    1814-1844

    Cote

    5J9

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
    • Familles alliées.
    • Famille Lepin.
    • Titres personnels.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  52. Résultat n°52
    Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

    1 media

    Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W52

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Autres registres.
    • Service Orientation.
    • Copies des courriers au départ.
    • Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  53. Résultat n°53
    Drôme (Valence).

    1 media

    Drôme (Valence).

    Date

    1983-1986

    Cote

    496W599

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Activité.
    • Drôme (Valence).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  54. Résultat n°54
    Nomination.

    1 media

    Nomination.

    Date

    1981-1985

    Cote

    496W414

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Personnel.
    • Nomination.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  55. Résultat n°55
    Elections européennes du 17 juin 1984.

    1 media

    Elections européennes du 17 juin 1984.

    Date

    1984-1984

    Cote

    4296W85

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...
    • Elections européennes du 17 juin 1984.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  56. Résultat n°56
    BEGOU Michelle, BENOIT Berthe.

    1 media

    BEGOU Michelle, BENOIT Berthe.

    Cote

    4244W32

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...
    • Activités spécifiques.
    • Mise en Suvre de la mission Solidarité.
    • Gestion des pupilles de la Nation.
    • Dossiers individuels de pupilles de la nation sous...
    • BEGOU Michelle, BENOIT Berthe.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  57. Résultat n°57
    150e séance (29 juillet).

    1 media

    150e séance (29 juillet).

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W239

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1966.
    • 150e séance (29 juillet).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  58. Résultat n°58
    30 septembre.

    1 media

    30 septembre.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W333

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1965.
    • 30 septembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  59. Résultat n°59
    Chrono courrier départ (année 1961).

    1 media

    Chrono courrier départ (année 1961).

    Date

    1961-1961

    Cote

    4296W255

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...
    • Chrono courrier départ (année 1961).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  60. Résultat n°60
    1985.

    1 media

    1985.

    Date

    1985-1985

    Cote

    496W478

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • Dossiers communs aux deux services.
    • Réglementation.
    • 1985.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  61. Résultat n°61
    N° 54901 à 66916.

    1 media

    N° 54901 à 66916.

    Date

    1978-1981

    Cote

    4244W95

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...
    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Enregistrement des demandes de carte du combattant.
    • N° 54901 à 66916.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  62. Résultat n°62
    ARNAUD-AUDIGIER.

    1 media

    ARNAUD-AUDIGIER.

    Cote

    4244W123

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...
    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
    • Dossiers individuels.
    • ARNAUD-AUDIGIER.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  63. Résultat n°63
    CHAUBIN Gilles, FEVRE Gabriel.

    1 media

    CHAUBIN Gilles, FEVRE Gabriel.

    Cote

    4244W41

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...
    • Activités spécifiques.
    • Mise en Suvre de la mission Solidarité.
    • Gestion des pupilles de la Nation.
    • Dossiers individuels de pupilles de la nation sous...
    • CHAUBIN Gilles, FEVRE Gabriel.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  64. Résultat n°64
    Référendum du 23 avril 1972 (élargissement du marché commun et Communauté Economique Européenne).

    1 media

    Référendum du 23 avril 1972 (élargissement du marché commun et Communauté Economique Européenne).

    Date

    1972-1972

    Cote

    4296W83

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...
    • Référendum du 23 avril 1972 (élargissement du marché...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  65. Résultat n°65
    120e séance (29 octobre).

    1 media

    120e séance (29 octobre).

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W227

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1965.
    • 120e séance (29 octobre).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  66. Résultat n°66
    Courrier au départ.

    1 media

    Courrier au départ.

    Date

    1975-1981

    Cote

    496W495

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Secrétariat.
    • Courrier au départ.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  67. Résultat n°67
    Union des Mutilés Anciens Combattants (UMAC) (1956-1966). Comité de liaison des anciens combattants (1958-1967). Union nationale des évadés de guerre (1947-1966). Anciens des Mouvements Unis de la Résistance (AMUR) (1945-1966). Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre (UFAC) (1958-1966).

    1 media

    Union des Mutilés Anciens Combattants (UMAC) (1956-1966). Comité de liaison des anciens combattants (1958-1967). Union nationale des évadés de guerre (1947-1966). Anciens des Mouvements Unis de la Résistance (AMUR) (1945-1966). Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre (UFAC) (1958-1966).

    Date

    1945-1967

    Cote

    4296W147

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...
    • Union des Mutilés Anciens Combattants (UMAC) (1956-1966)....

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  68. Résultat n°68
    Union des Démocrates pour la Ve République (UDR).

    1 media

    Union des Démocrates pour la Ve République (UDR).

    Date

    1974-1975

    Cote

    4296W222

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...
    • Union des Démocrates pour la Ve République (UDR).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  69. Résultat n°69
    Référendum du 27 avril 1969 (réforme régionale et Sénat).

    1 media

    Référendum du 27 avril 1969 (réforme régionale et Sénat).

    Date

    1969-1969

    Cote

    4296W82

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...
    • Référendum du 27 avril 1969 (réforme régionale et Sénat).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  70. Résultat n°70
    Enregistrement des demandes de carte de Personne contrainte au travail.

    1 media

    Enregistrement des demandes de carte de Personne contrainte au travail.

    Date

    1954-2005

    Cote

    4244W112

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...
    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
    • Enregistrement des demandes de carte de Personne contrainte...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  71. Résultat n°71
    Octobre 1962-avril 1963.

    1 media

    Octobre 1962-avril 1963.

    Date

    1962-1963

    Cote

    496W43

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Registres de départ du courrier.
    • Octobre 1962-avril 1963.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  72. Résultat n°72
    Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).

    1 media

    Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).

    Date

    1961-1961

    Cote

    496W26

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Attribution.
    • Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  73. Résultat n°73
    Réglementation.

    1 media

    Réglementation.

    Date

    1981-1982

    Cote

    496W561

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide au logement.
    • Réglementation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  74. Résultat n°74
    1ère à 8e allocation.

    1 media

    1ère à 8e allocation.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W202

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Social.
    • Aides exceptionnelles
    • Aide aux personnes âgées.
    • Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires.
    • 1965.
    • 1ère à 8e allocation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  75. Résultat n°75
    n° 39-73.

    1 media

    n° 39-73.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W111

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Aide au retour.
    • Déménagement.
    • 1964.
    • n° 39-73.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  76. Résultat n°76
    Entretien.

    1 media

    Entretien.

    Date

    1962-1966

    Cote

    496W374

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Providence-Caille.
    • Locaux.
    • Entretien.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  77. Résultat n°77
    1er semestre.

    1 media

    1er semestre.

    Date

    1978-1978

    Cote

    496W489

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • 1978.
    • 1er semestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  78. Résultat n°78
    24 janvier.

    1 media

    24 janvier.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W269

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1963.
    • 24 janvier.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  79. Résultat n°79
    Mai-juillet 1962.

    1 media

    Mai-juillet 1962.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W194

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Social.
    • Cartes temporaires de sécurité sociale.
    • Mai-juillet 1962.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  80. Résultat n°80
    5e allocation.

    1 media

    5e allocation.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W123

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1962.
    • 5e allocation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés