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  1. Résultat n°1
    Feuille 173. II-5-224-46.

    2 lots 2 medias

    Feuille 173. II-5-224-46.

    Date

    1971

    Cote

    6280W200

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 173. II-5-224-46.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  2. Résultat n°2
    Feuille 172. II-5-223-46.

    2 lots 2 medias

    Feuille 172. II-5-223-46.

    Date

    1971

    Cote

    6280W199

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 172. II-5-223-46.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  3. Résultat n°3

    Arnas.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W6

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
    • Arnas.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4

    Folios 493-522.

    Date

    1927-1933

    Cote

    3P14/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Arnas.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 493-522.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P14/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Arnas.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section B dite du Bourg (octobre 1831).

    36 medias

    Section B dite du Bourg (octobre 1831).

    Date

    1831

    Cote

    3P167/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Ouilly.
    • États de sections des propriétés non bâties et bâties.
    • Section B dite du Bourg (octobre 1831).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Les Ardillats, L'Arbresle et Arnas.

    1 media

    Les Ardillats, L'Arbresle et Arnas.

    Date

    2008

    Cote

    5961W1

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
    • Les Ardillats, L'Arbresle et Arnas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  8. Résultat n°8

    Matrice des propriétés foncières.

    Date

    1832-1854

    Cote

    3P167/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Ouilly.
    • Matrice des propriétés foncières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9

    Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1913-1933

    Cote

    3P14/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Arnas.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Eglise d'Arnas (XIe-XVe siècles).

    2 lots 2 medias

    Eglise d'Arnas (XIe-XVe siècles).

    Date

    s.d.

    Cote

    20Fi8

    • Contexte : 20Fi - Documents et brochures d'architecture
    • Eglise d'Arnas (XIe-XVe siècles).
  11. Résultat n°11

    Folios 401-454.

    Date

    1900-1913

    Cote

    3P14/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Arnas.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 401-454.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    Date

    1808

    Cote

    2Q462

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  13. Résultat n°13
    Arnas, Aveize, Avenas, Bagnols, Belleville, Belmont-d'Azergues.

    1 media

    Arnas, Aveize, Avenas, Bagnols, Belleville, Belmont-d'Azergues.

    Date

    1984-2003

    Cote

    6155W4

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Arnas, Aveize, Avenas, Bagnols, Belleville, Belmont-d'Azergues.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  14. Résultat n°14
    Section A dite de la Croix Fleury, section B dite du Bourg, section C dite de Barche.

    36 medias

    Section A dite de la Croix Fleury, section B dite du Bourg, section C dite de Barche.

    Date

    1807

    Cote

    3P167/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Ouilly.
    • États de sections des propriétés non bâties et bâties.
    • Section A dite de la Croix Fleury, section B dite du...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Feuille 144. II-5-223-45.

    2 lots 2 medias

    Feuille 144. II-5-223-45.

    Date

    1970

    Cote

    6280W171

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 144. II-5-223-45.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  16. Résultat n°16

    1911-1933.

    Date

    1911-1933

    Cote

    3P14/7

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Arnas.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1933.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17

    Matrice de rôle de la contribution foncière.

    Date

    1807-1818

    Cote

    3P14/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Arnas.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18

    Acquisitions et cessions foncières du Département.

    Date

    1964-1998

    Cote

    6424W 1-6424W6

    • Contexte : Acquisitions et cessions foncières du Département.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière

  19. Résultat n°19
    Route départementale n°35 (RD35), Arnas, aménagement de la voie dans la traversée du hameau « La grange Perret ».

    1 media

    Route départementale n°35 (RD35), Arnas, aménagement de la voie dans la traversée du hameau « La grange Perret ».

    Date

    1990

    Cote

    4527W214

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°35 (RD35), Arnas, aménagement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20

    Permis n°PC013920018.

    Date

    1992

    Cote

    4565W25

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC013920018.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  21. Résultat n°21
    Feuille 177. II-5-224-47.

    2 lots 2 medias

    Feuille 177. II-5-224-47.

    Date

    1971

    Cote

    6280W204

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 177. II-5-224-47.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  22. Résultat n°22

    Folios 1-400. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1830-1913

    Cote

    3P14/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Arnas.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-400. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Anse-Azolette.

    1 media

    Anse-Azolette.

    Date

    1869-1923

    Cote

    5Q96

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Anse-Azolette.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  24. Résultat n°24
    Feuille 176. II-5-223-47.

    2 lots 2 medias

    Feuille 176. II-5-223-47.

    Date

    1971

    Cote

    6280W203

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 176. II-5-223-47.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  25. Résultat n°25
    Permis n°17232, 17289, 17306, 17327, 17371, 17375, 17395, 17457, 17526 et 17636.

    1 media

    Permis n°17232, 17289, 17306, 17327, 17371, 17375, 17395, 17457, 17526 et 17636.

    Date

    1976-1977

    Cote

    3610W44

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°17232, 17289, 17306, 17327, 17371, 17375,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  26. Résultat n°26

    Matrice de rôle de la contribution foncière.

    Date

    1807-1813

    Cote

    3P167/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Ouilly.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Arnas.

    1 media

    Arnas.

    Date

    2008

    Cote

    5961W2

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
    • Arnas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  28. Résultat n°28
    Aigueperse à Blacé.

    1 media

    Aigueperse à Blacé.

    Date

    1975-2023

    Cote

    6445W8

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Aigueperse à Blacé.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  29. Résultat n°29
    Ambérieux-d'Azergues à Blacé.

    1 media

    Ambérieux-d'Azergues à Blacé.

    Date

    2006-2012

    Cote

    6269W1

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Ambérieux-d'Azergues à Blacé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  30. Résultat n°30

    Permis n°PC0138600031, PC029860035, PC029860077, PC034860092, PC211860050, PC211860055, PC220860001, PC257860005 et PC283860069.

    Date

    1986

    Cote

    4564W70

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC0138600031, PC029860035, PC029860077, PC034860092,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  31. Résultat n°31
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1989-2007

    Cote

    6025W11

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • A-B.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  32. Résultat n°32

    Permis n°PC013870034, PC013870035, PC152870008, PC152870011, PC152870021, PC156870006, PC202870006, PC204870056, PC204870086, PC204870090, PC204870091 et PC2318700014.

    Date

    1987

    Cote

    4565W6

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC013870034, PC013870035, PC152870008, PC152870011,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  33. Résultat n°33

    Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône.

    Date

    1965-2000

    Cote

    6410W 1-6410W10

    • Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole...

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière

  34. Résultat n°34

    Permis n°PC141920025, PC149920041, PC286920013, PC286920049, PC286920057, PC286920059, PC286920081, PC242930002, PC286930003, PC091930058, PC149930017 et PC266940181.

    Date

    1992-1993

    Cote

    4564W21

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC141920025, PC149920041, PC286920013, PC286920049,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  35. Résultat n°35
    Feuille 145. II-5-224-45.

    2 lots 2 medias

    Feuille 145. II-5-224-45.

    Date

    1970

    Cote

    6280W172

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 145. II-5-224-45.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  36. Résultat n°36
    Arnas.

    1 media

    Arnas.

    Date

    2004-2009

    Cote

    6304W/13

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...
    • Fermées.
    • Arnas.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  37. Résultat n°37

    Permis n°PC003920008, PC003920012, PC013920013, PC029920002, PC02992007, PC029920049, PC029920050, PC029920051, PC029920064, PC049920020, PC064920002, PC08892011 et PC093920003.

    Date

    1992

    Cote

    4564W66

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC003920008, PC003920012, PC013920013, PC029920002,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  38. Résultat n°38
    Arbuissons, Arnas, Blacé, Saint-Cyr-le-Châtoux.

    2 lots 2 medias

    Arbuissons, Arnas, Blacé, Saint-Cyr-le-Châtoux.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    2Q489

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des bois des particuliers.
    • Arbuissons, Arnas, Blacé, Saint-Cyr-le-Châtoux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  39. Résultat n°39
    Arnas.

    2 lots 2 medias

    Arnas.

    Date

    1900

    Cote

    15Fi52

    • Contexte : 15Fi - Fonds Philippe Goutallié
    • Lieux.
    • Rhône.
    • Arnas.

    Producteur :

    Philippe Goutallié, fabricant d'huiles et négociant.