AVOCAT - Recherche

Résultat n°1

1 media
Contenu nominatif.

Date

1972-1991

Cote

4794W/3
- Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
- Contenu nominatif.
Producteur :

COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
Résultat n°2

1 media
Experts judiciaires.

Date

2001-2008

Cote

5518W/1
- Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...
- Experts judiciaires.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon/Parquet général
Résultat n°3

1 media
2005-2006.

Date

2005-2006

Cote

5390W/9
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Inspections de comptabilité.
- Notaires.
- Lyon.
- 2005-2006.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°4

1 media
Avoués : Cession de parts d'une SCP. Vérification de la comptabilité des Avoués pour 2002. SCP. Huissiers de justice : Cession de parts d'une SCP. Constitution d'une SCP. Projet de nomination d'huissier et suppression de l'office de Lamure-sur-Azergues. Absence d'un huissier de justice. Demande d'honorariat d'un huissier.

Date

1994-2003

Cote

5016W/3
- Contexte : 5016W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle des professions...
- Officiers ministériels, contrôle et discipline : dossiers.
- Avoués : Cession de parts d'une SCP. Vérification de...
Producteur :

COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
Résultat n°5

1 media
2005.

Date

2005

Cote

5390W/15
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Inspections de comptabilité.
- Huissiers.
- 2005.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°6

1 media
Démission. Demande de suppression de l'office de Saint Tivier sur Moignans (01).

Date

2003

Cote

5016W/10
- Contexte : 5016W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle des professions...
- Officiers ministériels, contrôle et discipline : dossiers.
- Notaires.
- Démission. Demande de suppression de l'office de Saint...
Producteur :

COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
Résultat n°7

1 media
Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.

Date

2005

Cote

5390W/16
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Inspections de comptabilité.
- Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°8

1 media
Plaintes. Poursuites disciplinaires. Contrôle des comptabilités des cabinets pour le barreau de Lyon (2001). Inspection comptabilité des avocats du ressort (2002). Inspection annuelle de la comptabilité des avocats de Lyon (2002). Dossier global sur la vérification de la comptabilité des avocats extérieurs au Barreau de Lyon (St Etienne, Villefranche, Belley) pour 2001.

Date

1995-2002

Cote

5016W/1
- Contexte : 5016W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle des professions...
- Professions réglementées, avocats : dossiers disciplinaires.
- Plaintes. Poursuites disciplinaires. Contrôle des comptabilités...
Producteur :

COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
Résultat n°9

1 media
2006-2007.

Date

2006-2007

Cote

5648W/8
- Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...
- Notaires.
- 2006-2007.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°10

1 media
Tribunaux de commerce, administrateurs et mandataires judiciaires : Inspections périodiques des greffes des tribunaux de commerce (2001). Constitution d'une SCP de greffiers du tribunal de commerce de Roanne. Réforme des tribunaux de commerce. Modifications de la répartition des parts d'une SCP. Liquidation judiciaire. Circulaire relative à l'entrée en vigueur de la loi n°2003-7 du 03.01.2003 modifiant le livre VIII du Code de Commerce. Commission nationale d'inscription des administrateurs judiciaires. Suspension provisoire d'un mandataire judiciaire.

Date

2001-2003

Cote

5016W/12
- Contexte : 5016W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle des professions...
- Tribunaux de commerce, administrateurs et mandataires...
Producteur :

COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
Résultat n°11

1 media
Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat. Notaire salarié.

Date

2000-2007

Cote

5390W/20
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Vie des offices.
- Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat....
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°12

1 media
Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités à inspecter.

Date

2001-2008

Cote

5518W/6
- Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...
- Notaires.
- Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités...
Producteur :

Cour d'appel de Lyon/Parquet général
Résultat n°13

1 media
Articles rassemblés par Maître Robert Boyer.

Date

1983-1987

Cote

268J6
- Contexte : 268J - Première défense de Klaus Barbie assurée par...
- Alain de la Servette, avocat de Klaus Barbie.
- Presse.
- Articles rassemblés par Maître Robert Boyer.
Producteur :

Alain de la Servette, Georges Cochet et Robert Boyer.
Résultat n°14

1 media
Bourg-en-Bresse.

Date

2005-2006

Cote

5390W/6
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Inspections de comptabilité.
- Notaires.
- Bourg-en-Bresse.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°15

1 media
Contenu nominatif.

Date

1989-1997

Cote

4794W/6
- Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
- Contenu nominatif.
Producteur :

COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
Résultat n°16

1 media
Villefranche-sur-Saône.

Date

2005-2006

Cote

5390W/8
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Inspections de comptabilité.
- Notaires.
- Villefranche-sur-Saône.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°17

1 media
Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers discipline notaire. Nomination. Dossiers de commissaires-priseurs judiciaires : transfert siège social, dossiers disciplinaires.

Date

2001-2006

Cote

5390W/22
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Vie des offices.
- Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers...
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°18

2 lots 2 medias
François-Marie Thévenet (1845-1910), avocat, homme politique, député et sénateur, ministre de la justice et des cultes.

Date

s.d., ca. 1891

Cote

5Fi54
- Contexte : 5Fi - Dessins et estampes de dimensions égales ou inférieures...
- François-Marie Thévenet (1845-1910), avocat, homme...
Résultat n°19

1 media
Comportement. Cession de parts. Cession d'un office. Décès d'un notaire. Nomination. Projet de cession de parts. Demande de retrait. Augmentation de capital.

Date

1996-2002

Cote

5016W/7
- Contexte : 5016W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle des professions...
- Officiers ministériels, contrôle et discipline : dossiers.
- Notaires.
- Comportement. Cession de parts. Cession d'un office....
Producteur :

COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
Résultat n°20

1 media
2005-2007.

Date

2005-2007

Cote

5648W/5
- Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...
- Avocats.
- 2005-2007.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°21

1 media
Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations d'offices en 2002.

Date

2002-2005

Cote

5390W/21
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Vie des offices.
- Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations...
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°22

1 media
Huissiers de justice.

Date

2004-2008

Cote

5518W/3
- Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...
- Huissiers de justice.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon/Parquet général
Résultat n°23

1 media
Huissiers de justice et commissaires-priseurs : Plainte. Comportement. Cession d'office. Nomination et retrait. Demandes d'honorariat. Cession de parts. Vérification de la comptabilité des commissaires-priseurs (années 2001 et 2002). Organisation et réalisation de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques par les notaires et les huissiers. Candidature.

Date

2002-2003

Cote

5016W/6
- Contexte : 5016W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle des professions...
- Officiers ministériels, contrôle et discipline : dossiers.
- Huissiers de justice et commissaires-priseurs : Plainte....
Producteur :

COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
Résultat n°24

1 media
Tome 3.

Date

2000

Cote

5016W/15
- Contexte : 5016W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle des professions...
- Politique d'action publique du ressort : contrats locaux...
- Tome 3.
Producteur :

COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
Résultat n°25

1 media
Poursuites disciplinaires, vie des offices.

Date

2000-2004

Cote

5518W/8
- Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...
- Notaires.
- Poursuites disciplinaires, vie des offices.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon/Parquet général
Résultat n°26

1 media
Dossier cession parts de notaires.

Date

2005

Cote

5390W/18
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Vie des offices.
- Dossier cession parts de notaires.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°27

1 media
Saint-Etienne.

Date

2005-2006

Cote

5390W/12
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Inspections de comptabilité.
- Notaires.
- Saint-Etienne.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°28

1 media
Loire et Rhône.

Date

2006-2007

Cote

5648W/13
- Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...
- Notaires : inspection de comptabilité.
- Loire et Rhône.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°29

1 media
Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.

Date

2004-2007

Cote

5648W/6
- Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...
- Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°30

2 lots 2 medias
[Gens de justice dans une salle des pas perdus].

Date

1875

Cote

4Fi41
- Contexte : 4Fi - Dessins et estampes de dimensions égales ou supérieures...
- [Gens de justice dans une salle des pas perdus].
Résultat n°31

1 media
Doctrine et étude.

Date

1945-1982

Cote

268J2
- Contexte : 268J - Première défense de Klaus Barbie assurée par...
- Alain de la Servette, avocat de Klaus Barbie.
- Doctrine et étude.
Producteur :

Alain de la Servette, Georges Cochet et Robert Boyer.
Résultat n°32

1 media
Huissiers de justice.

Date

2004-2005

Cote

5648W/3
- Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...
- Huissiers de justice.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°33

1 media
Présentation et dossier de défense de Klaus Barbie.

Date

1983-2013

Cote

268J1
- Contexte : 268J - Première défense de Klaus Barbie assurée par...
- Alain de la Servette, avocat de Klaus Barbie.
- Présentation et dossier de défense de Klaus Barbie.
Producteur :

Alain de la Servette, Georges Cochet et Robert Boyer.
Résultat n°34

1 media
Contenu nominatif.

Date

1997-2001

Cote

4794W/9
- Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
- Contenu nominatif.
Producteur :

COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
Résultat n°35

1 media
Contenu nominatif.

Date

1991-1992

Cote

4794W/4
- Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
- Contenu nominatif.
Producteur :

COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
Résultat n°36

1 media
Notaires.

Date

2005-2006

Cote

5648W/1
- Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...
- Notaires.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°37

1 media
Tome 2.

Date

2000

Cote

5016W/14
- Contexte : 5016W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle des professions...
- Politique d'action publique du ressort : contrats locaux...
- Tome 2.
Producteur :

COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
Résultat n°38

1 media
Huissiers de justice : Comptabilité (2001). Demande de dispense de l'examen professionnel d'huissier de justice. Revendication des huissiers de la Loire concernant les audiences pénales. Cession de parts au sein d'une SCP.

Date

2002

Cote

5016W/4
- Contexte : 5016W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle des professions...
- Officiers ministériels, contrôle et discipline : dossiers.
- Huissiers de justice : Comptabilité (2001). Demande...
Producteur :

COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
Résultat n°39

1 media
Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.

Date

2005-2007

Cote

5648W/2
- Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...
- Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°40

1 media
Commissaire-priseurs, vérification de la comptabilité (année 1991).

Date

1992

Cote

4794W/1
- Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Rapports annuels sur les professions réglementées.
- Commissaire-priseurs, vérification de la comptabilité...
Producteur :

COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

Résultats de la recherche

Contenu nominatif.

Date

Cote

Producteur :

Experts judiciaires.

Date

Cote

Producteur :

2005-2006.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

2005.

Date

Cote

Producteur :

Démission. Demande de suppression de l'office de Saint Tivier sur Moignans (01).

Date

Cote

Producteur :

Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

2006-2007.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat. Notaire salarié.

Date

Cote

Producteur :

Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités à inspecter.

Date

Cote

Producteur :

Articles rassemblés par Maître Robert Boyer.

Date

Cote

Producteur :

Bourg-en-Bresse.

Date

Cote

Producteur :

Contenu nominatif.

Date

Cote

Producteur :

Villefranche-sur-Saône.

Date

Cote

Producteur :

Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers discipline notaire. Nomination. Dossiers de commissaires-priseurs judiciaires : transfert siège social, dossiers disciplinaires.

Date

Cote

Producteur :

François-Marie Thévenet (1845-1910), avocat, homme politique, député et sénateur, ministre de la justice et des cultes.

Date

Cote

Comportement. Cession de parts. Cession d'un office. Décès d'un notaire. Nomination. Projet de cession de parts. Demande de retrait. Augmentation de capital.

Date

Cote

Producteur :

2005-2007.

Date

Cote

Producteur :

Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations d'offices en 2002.

Date

Cote