Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2 janvier-3 septembre 1817 (volume 25).

    Date

    1817

    Cote

    10482, 3Q17/158

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 janvier-3 septembre 1817 (volume 25).

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    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2

    5 janvier-5 avril 1831 (volume 108).

    Date

    1831

    Cote

    10431, 3Q17/108

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 5 janvier-5 avril 1831 (volume 108).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3

    18 juillet-13 novembre 1825 (volume 88).

    Date

    1825

    Cote

    10411, 3Q17/88

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 juillet-13 novembre 1825 (volume 88).

    Producteur :

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  4. Résultat n°4
    An XI-août 1813.

    119 medias

    An XI-août 1813.

    Date

    An XI-1813

    Cote

    10541, 3Q17/215

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables principales.
    • An XI-août 1813.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    1er thermidor an XII-1er janvier 1813.

    76 medias

    1er thermidor an XII-1er janvier 1813.

    Date

    An XII-1813

    Cote

    10579, 3Q17/245

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments enregistrés.
    • 1er thermidor an XII-1er janvier 1813.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6

    2 février-16 novembre 1835 (volume 53).

    Date

    1835

    Cote

    10509, 3Q17/186

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 février-16 novembre 1835 (volume 53).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    Octobre 1837-juin 1838.

    68 medias

    Octobre 1837-juin 1838.

    Date

    1837-1838

    Cote

    10576, 3Q17/244

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Octobre 1837-juin 1838.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8

    13 novembre 1837-30 juin 1838 (volume 57).

    Date

    1837-1838

    Cote

    10513, 3Q17/190

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 13 novembre 1837-30 juin 1838 (volume 57).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9

    24 juin-4 septembre 1820 (volume 66).

    Date

    1820

    Cote

    10389, 3Q17/66

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 juin-4 septembre 1820 (volume 66).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10

    12 fructidor an XIII-9 nivôse an XIV (volume 22).

    Date

    An XIII-An XIV

    Cote

    10345, 3Q17/22

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 fructidor an XIII-9 nivôse an XIV (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11

    5 octobre 1830-5 janvier 1831 (volume 107).

    Date

    1830-1831

    Cote

    10430, 3Q17/107

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 5 octobre 1830-5 janvier 1831 (volume 107).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    1er janvier 1825-1er janvier 1829.

    131 medias

    1er janvier 1825-1er janvier 1829.

    Date

    1825-1829

    Cote

    10553, 3Q17/223

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • 1er janvier 1825-1er janvier 1829.

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  13. Résultat n°13

    8 avril-25 décembre 1821 (volume 32).

    Date

    1821

    Cote

    10489, 3Q17/165

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 8 avril-25 décembre 1821 (volume 32).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    1er vendémiaire an XIV-17 janvier 1809.

    93 medias

    1er vendémiaire an XIV-17 janvier 1809.

    Date

    An XIV-1809

    Cote

    10564, 3Q17/232

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 1er vendémiaire an XIV-17 janvier 1809.

    Producteur :

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  15. Résultat n°15

    1er août-26 novembre 1835 (volume 122).

    Date

    1835

    Cote

    10445, 3Q17/122

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er août-26 novembre 1835 (volume 122).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    Janvier 1807-juin 1809.

    88 medias

    Janvier 1807-juin 1809.

    Date

    1807-1809

    Cote

    10595, 3Q17/258

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Janvier 1807-juin 1809.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    Nivôse an XI-ventôse an XIII.

    18 medias

    Nivôse an XI-ventôse an XIII.

    Date

    An XI-An XIII

    Cote

    10593, 3Q17/256

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Nivôse an XI-ventôse an XIII.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18

    25 octobre 1814-13 février 1815 (volume 47).

    Date

    1814-1815

    Cote

    10370, 3Q17/47

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 octobre 1814-13 février 1815 (volume 47).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    1er janvier 1817-1er avril 1821.

    98 medias

    1er janvier 1817-1er avril 1821.

    Date

    1817-1821

    Cote

    10586, 3Q17/251

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments non enregistrés.
    • 1er janvier 1817-1er avril 1821.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20

    13 septembre 1806-4 février 1807 (volume 25).

    Date

    1806-1807

    Cote

    10348, 3Q17/25

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 septembre 1806-4 février 1807 (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21

    9 nivôse an XII-25 frimaire an XIV.

    Date

    An XII-An XIV

    Cote

    10520, 3Q17/196

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 9 nivôse an XII-25 frimaire an XIV.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22

    7 juin-17 août 1822 (volume 76).

    Date

    1822

    Cote

    10399, 3Q17/76

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 juin-17 août 1822 (volume 76).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    Juillet 1809-juillet 1810.

    95 medias

    Juillet 1809-juillet 1810.

    Date

    1809-1810

    Cote

    10596, 3Q17/259

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Juillet 1809-juillet 1810.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24

    2 juillet-5 octobre 1830 (volume 106).

    Date

    1830

    Cote

    10429, 3Q17/106

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 juillet-5 octobre 1830 (volume 106).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25

    21 juillet-1er décembre 1831 (volume 110).

    Date

    1831

    Cote

    10433, 3Q17/110

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 juillet-1er décembre 1831 (volume 110).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26

    16 août 1808-17 janvier 1809 (volume 30).

    Date

    1808-1809

    Cote

    10353, 3Q17/30

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 août 1808-17 janvier 1809 (volume 30).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27

    9 ventôse-25 prairial an VIII (volume 6).

    Date

    An VIII

    Cote

    10329, 3Q17/6

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 ventôse-25 prairial an VIII (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    1er thermidor an II-1er avril 1814. Renvoie au 3Q17/215.

    71 medias

    1er thermidor an II-1er avril 1814. Renvoie au 3Q17/215.

    Date

    An II-1814

    Cote

    10550, 3Q17/221

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
    • 1er thermidor an II-1er avril 1814. Renvoie au 3Q17/215.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29

    16 novembre 1835-13 août 1836 (volume 54).

    Date

    1835-1836

    Cote

    10510, 3Q17/187

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 16 novembre 1835-13 août 1836 (volume 54).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30

    24 janvier-11 novembre 1829 (volume 46).

    Date

    1829

    Cote

    10503, 3Q17/179

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 24 janvier-11 novembre 1829 (volume 46).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31

    16 février 1822-4 octobre 1823.

    Date

    1822-1823

    Cote

    10528, 3Q17/204

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 16 février 1822-4 octobre 1823.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32

    2 brumaire-1er ventôse an VIII (volume 3).

    Date

    An VII

    Cote

    10460, 3Q17/136

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 brumaire-1er ventôse an VIII (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33

    30 mars-16 août 1808 (volume 29).

    Date

    1808

    Cote

    10352, 3Q17/29

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 30 mars-16 août 1808 (volume 29).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    Novembre 1811-novembre 1820.

    92 medias

    Novembre 1811-novembre 1820.

    Date

    1811-1820

    Cote

    10558, 3Q17/227

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • Novembre 1811-novembre 1820.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35

    17 Janvier-10 mai 1811 (volume 36).

    Date

    1811

    Cote

    10359, 3Q17/36

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 Janvier-10 mai 1811 (volume 36).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36

    5 prairial an X-9 nivôse an XII.

    Date

    An X-An XII

    Cote

    10519, 3Q17/195

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 5 prairial an X-9 nivôse an XII.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    Octobre 1824-mai 1826.

    203 medias

    Octobre 1824-mai 1826.

    Date

    1824-1826

    Cote

    10611, 3Q17/272

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • Octobre 1824-mai 1826.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38

    2 janvier-28 mars 1827 (volume 93).

    Date

    1827

    Cote

    10416, 3Q17/93

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 janvier-28 mars 1827 (volume 93).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    Avril 1818-septembre 1820.

    194 medias

    Avril 1818-septembre 1820.

    Date

    1818-1820

    Cote

    10568, 3Q17/236

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Avril 1818-septembre 1820.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40

    25 mars-18 juillet 1825 (volume 87).

    Date

    1825

    Cote

    10410, 3Q17/87

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 mars-18 juillet 1825 (volume 87).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement