CHASSIEU (RHONE, FRANCE)

Résultat n°1

1 media
Atelier Eurovia.

Date

2004

Cote

6189W36
- Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Chassieu.
- Atelier Eurovia.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°2

1 media
Marchés 79085 à 79099.

Date

1979

Cote

3679W9
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- 1979.
- Marchés 79085 à 79099.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°3

1 media
Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722, 17878, 17908, 17962, 17963 et 18001.

Date

1976-1977

Cote

3610W45
- Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°4
Folios 501-1021.

Date

1914-1953

Cote

3P53/6
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Chassieu.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 501-1021.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°5

1 media
Permis n°15576, 15577, 15582, 15589, 15599, 15699, 15752, 15801, 15828, 15832 et 15886.

Date

1975-1977

Cote

3610W40
- Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°15576, 15577, 15582, 15589, 15599, 15699,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°6

1 media
Sections AB à AH.

Date

1990

Cote

6313W/28
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- États de section (6003-NM).
- Chassieu.
- Sections AB à AH.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°7
Permis n°PC271850159, PC286850024, PC286850146 et PC286850106.

Date

1985

Cote

4564W58
- Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC271850159, PC286850024, PC286850146 et PC286850106.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°8

1 media
Permis n°94/0820 à 120/1702.

Date

1953-1967

Cote

3522W54
- Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Communes anciennement dans l'Isère.
- Permis n°94/0820 à 120/1702.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°9

1 media
SARL Le Vivaldi.

Date

2008

Cote

7255WM/37
- Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...
- Chassieu.
- SARL Le Vivaldi.
Producteur :

Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement
Résultat n°10

1 media
Chasselay, Chassieu.

Date

1982-1998

Cote

6155W16
- Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
- Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
- Chasselay, Chassieu.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°11

1 media
Permis n°319/0875 à 350/3202.

Date

1960-1967

Cote

3522W62
- Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Communes anciennement dans l'Isère.
- Permis n°319/0875 à 350/3202.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°12

2 lots 2 medias
Feuille 68. II-5-230-34.

Date

1969

Cote

6280W95
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 68. II-5-230-34.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°13

1 media
Marchés 82053 à 82115.

Date

1982

Cote

3679W24
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- 1982.
- Marchés 82053 à 82115.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°14

1 media
De « Amicale laïque Antonin Perrin » à « Gymnastique volontaire de Caluire ».

Date

2013

Cote

5885W/12
- Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...
- 2013.
- De « Amicale laïque Antonin Perrin » à « Gymnastique...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative
Résultat n°15
Permis n°PC231930009, PC256930004, PC256930008, PC256930040, PC256930045, PC256930048, PC256930076 et PC271930062.

Date

1993

Cote

4564W56
- Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC231930009, PC256930004, PC256930008, PC256930040,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°16

1 media
C.

Date

1991-2005

Cote

6025W12
- Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
- Activités métier.
- Etudes.
- Communales.
- C.
Producteur :

Conseil de la petite enfance du Rhône.
Résultat n°17

152 medias
État de sections.

Date

1813

Cote

3P53/1
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Chassieu.
- État de sections.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°18

1 media
Grand Lyon Habitat.

Date

2008-2014

Cote

7255WM/32
- Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...
- Chassieu.
- Grand Lyon Habitat.
Producteur :

Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement
Résultat n°19

1 media
Rue Hélène Boucher, résidence des Ambassadeurs.

Date

2008

Cote

7255WM/35
- Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...
- Chassieu.
- Foncière Française du Logement.
- Rue Hélène Boucher, résidence des Ambassadeurs.
Producteur :

Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement
Résultat n°20
Permis n°PC256870041, PC271870116, PC283870045, PC286870010, PC286870092, PC286870009, PC286870072, PC290870050, PC290870057, PC290870058, PC292870004, PC292870006, PC296870003, PC296870026 et PC296870012.

Date

1987

Cote

4565W7
- Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC256870041, PC271870116, PC283870045, PC286870010,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Résultats de la recherche

Atelier Eurovia.

Date

Cote

Producteur :

Marchés 79085 à 79099.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722, 17878, 17908, 17962, 17963 et 18001.

Date

Cote

Producteur :

Folios 501-1021.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°15576, 15577, 15582, 15589, 15599, 15699, 15752, 15801, 15828, 15832 et 15886.

Date

Cote

Producteur :

Sections AB à AH.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°PC271850159, PC286850024, PC286850146 et PC286850106.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°94/0820 à 120/1702.

Date

Cote

Producteur :

SARL Le Vivaldi.

Date

Cote

Producteur :

Chasselay, Chassieu.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°319/0875 à 350/3202.

Date

Cote

Producteur :

Feuille 68. II-5-230-34.

Date

Cote

Producteur :

Marchés 82053 à 82115.

Date

Cote

Producteur :

De « Amicale laïque Antonin Perrin » à « Gymnastique volontaire de Caluire ».

Date

Cote

Producteur :

Permis n°PC231930009, PC256930004, PC256930008, PC256930040, PC256930045, PC256930048, PC256930076 et PC271930062.

Date

Cote

Producteur :

C.

Date

Cote

Producteur :

État de sections.

Date

Cote

Producteur :

Grand Lyon Habitat.

Date

Cote

Producteur :

Rue Hélène Boucher, résidence des Ambassadeurs.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°PC256870041, PC271870116, PC283870045, PC286870010, PC286870092, PC286870009, PC286870072, PC290870050, PC290870057, PC290870058, PC292870004, PC292870006, PC296870003, PC296870026 et PC296870012.

Date

Cote