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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Association Départementale Interfédérale pour l'Aide Familiale (ADIAF), dénonciation de la convention.

    1 media

    Association Départementale Interfédérale pour l'Aide Familiale (ADIAF), dénonciation de la convention.

    Date

    2003

    Cote

    5059W22

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Dossiers d'affaires.
    • Solidarités, personnes handicapées.
    • Association Départementale Interfédérale pour l'Aide...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  2. Résultat n°2
    Économie, agriculture, transports, développement durable. Documents électoraux (2010-2011).

    1 media

    Économie, agriculture, transports, développement durable. Documents électoraux (2010-2011).

    Date

    2013-2015

    Cote

    5020W8

    • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Présidence du Conseil général du Rhône.
    • Dossiers d'affaire.
    • Économie, agriculture, transports, développement durable....

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  3. Résultat n°3
    Action sociale : notes, rapports, correspondance.

    1 media

    Action sociale : notes, rapports, correspondance.

    Date

    2003-2010

    Cote

    5020W/12

    • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Conseillère générale d'Amplepuis, vice-présidente du...
    • Action sociale : notes, rapports, correspondance.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  4. Résultat n°4
    Compagnie nationale du Rhône (CNR), actionnariat du département.

    1 media

    Compagnie nationale du Rhône (CNR), actionnariat du département.

    Date

    1999-2001

    Cote

    5059W24

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Dossiers d'affaires.
    • Compagnie nationale du Rhône (CNR), actionnariat du...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  5. Résultat n°5
    Fonctionnement du Conseil général ; aides aux communes ; communication ; relations avec l'État ; Contrat de projet Etat-Région (CPER).

    1 media

    Fonctionnement du Conseil général ; aides aux communes ; communication ; relations avec l'État ; Contrat de projet Etat-Région (CPER).

    Date

    2013-2015

    Cote

    5020W6

    • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Présidence du Conseil général du Rhône.
    • Dossiers d'affaire.
    • Fonctionnement du Conseil général ; aides aux communes...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  6. Résultat n°6
    2002.

    1 media

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    5059W3

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Interventions du Président.
    • Tous domaines confondus.
    • 2002.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  7. Résultat n°7
    Tempête de décembre 1999, gestion de crise.

    1 media

    Tempête de décembre 1999, gestion de crise.

    Date

    1999-2000

    Cote

    5059W21

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Dossiers d'affaires.
    • Tempête de décembre 1999, gestion de crise.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  8. Résultat n°8
    2005.

    1 media

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    5059W6

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Interventions du Président.
    • Tous domaines confondus.
    • 2005.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  9. Résultat n°9
    Données générales et statistiques relatives au canton d'Amplepuis.

    1 media

    Données générales et statistiques relatives au canton d'Amplepuis.

    Date

    2001-2008

    Cote

    5020W/10

    • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Conseillère générale d'Amplepuis, vice-présidente du...
    • Données générales et statistiques relatives au canton...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  10. Résultat n°10
    Discours.

    1 media

    Discours.

    Date

    2013-2015

    Cote

    5020W/5

    • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Présidence du Conseil général du Rhône.
    • Discours.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  11. Résultat n°11
    Action sociale, culture, collèges, technologies de l'information, musée des confluences.

    1 media

    Action sociale, culture, collèges, technologies de l'information, musée des confluences.

    Date

    2013-2015

    Cote

    5020W9

    • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Présidence du Conseil général du Rhône.
    • Dossiers d'affaire.
    • Action sociale, culture, collèges, technologies de...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  12. Résultat n°12
    R-Z.

    1 media

    R-Z.

    Date

    2013-2015

    Cote

    5020W/4

    • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Présidence du Conseil général du Rhône.
    • Interventions.
    • R-Z.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  13. Résultat n°13
    A-D.

    1 media

    A-D.

    Date

    2013-2015

    Cote

    5020W/2

    • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Présidence du Conseil général du Rhône.
    • Interventions.
    • A-D.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  14. Résultat n°14
    E-Q.

    1 media

    E-Q.

    Date

    2013-2015

    Cote

    5020W/3

    • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Présidence du Conseil général du Rhône.
    • Interventions.
    • E-Q.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  15. Résultat n°15
    2012.

    1 media

    2012.

    Date

    2012

    Cote

    5059W13

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Interventions du Président.
    • Tous domaines confondus.
    • 2012.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  16. Résultat n°16
    2006.

    1 media

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    5059W7

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Interventions du Président.
    • Tous domaines confondus.
    • 2006.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  17. Résultat n°17
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    5059W9

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Interventions du Président.
    • Tous domaines confondus.
    • 2008.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  18. Résultat n°18
    2004.

    1 media

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    5059W5

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Interventions du Président.
    • Tous domaines confondus.
    • 2004.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  19. Résultat n°19
    2010.

    1 media

    2010.

    Date

    2010

    Cote

    5059W11

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Interventions du Président.
    • Tous domaines confondus.
    • 2010.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  20. Résultat n°20
    2011.

    1 media

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    5059W12

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Interventions du Président.
    • Tous domaines confondus.
    • 2011.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  21. Résultat n°21
    Création d'un mémorial aux anciens combattants d'Algérie, Tunisie et Maroc (Parilly), participation du Département.

    1 media

    Création d'un mémorial aux anciens combattants d'Algérie, Tunisie et Maroc (Parilly), participation du Département.

    Date

    2004-2006

    Cote

    5059W25

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Dossiers d'affaires.
    • Équipements sportifs et mémoriels.
    • Création d'un mémorial aux anciens combattants d'Algérie,...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  22. Résultat n°22
    2001.

    1 media

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    5059W2

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Interventions du Président.
    • Tous domaines confondus.
    • 2001.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  23. Résultat n°23
    Nouvelle bonification indiciaire (NBI).

    1 media

    Nouvelle bonification indiciaire (NBI).

    Date

    1998-1999

    Cote

    5059W19

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Dossiers d'affaires.
    • Ressources humaines du département.
    • Nouvelle bonification indiciaire (NBI).

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  24. Résultat n°24
    Prestation de compensation du handicap (PCH), pétition des particuliers et des associations contre les nouvelles mesures.

    1 media

    Prestation de compensation du handicap (PCH), pétition des particuliers et des associations contre les nouvelles mesures.

    Date

    2007

    Cote

    5059W23

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Dossiers d'affaires.
    • Solidarités, personnes handicapées.
    • Prestation de compensation du handicap (PCH), pétition...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  25. Résultat n°25
    2013.

    1 media

    2013.

    Date

    2013

    Cote

    5059W14

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Interventions du Président.
    • Tous domaines confondus.
    • 2013.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  26. Résultat n°26
    Agriculture, association Beaujolais vert : rapports, notes, contrats.

    1 media

    Agriculture, association Beaujolais vert : rapports, notes, contrats.

    Date

    2001-2011

    Cote

    5020W/11

    • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Conseillère générale d'Amplepuis, vice-présidente du...
    • Agriculture, association Beaujolais vert : rapports,...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  27. Résultat n°27
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    5059W10

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Interventions du Président.
    • Tous domaines confondus.
    • 2009.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  28. Résultat n°28
    2003.

    1 media

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    5059W4

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Interventions du Président.
    • Tous domaines confondus.
    • 2003.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  29. Résultat n°29
    2014-2015.

    1 media

    2014-2015.

    Date

    2014-2015

    Cote

    5059W15

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Interventions du Président.
    • Tous domaines confondus.
    • 2014-2015.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  30. Résultat n°30
    Taxes foncières.

    1 media

    Taxes foncières.

    Date

    2013

    Cote

    5059W16

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Interventions du Président.
    • Domaines spécifiques.
    • Taxes foncières.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  31. Résultat n°31
    Mémorial Jean Moulin, maison du docteur Dugoujon.

    1 media

    Mémorial Jean Moulin, maison du docteur Dugoujon.

    Date

    2003-2011

    Cote

    5059W26

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Dossiers d'affaires.
    • Équipements sportifs et mémoriels.
    • Mémorial Jean Moulin, maison du docteur Dugoujon.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  32. Résultat n°32
    2000.

    1 media

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    5059W1

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Interventions du Président.
    • Tous domaines confondus.
    • 2000.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  33. Résultat n°33
    Aménagement et réduction du temps de travail (ARTT), groupe de travail "Régime indemnitaire'.

    1 media

    Aménagement et réduction du temps de travail (ARTT), groupe de travail "Régime indemnitaire'.

    Date

    2000-2001

    Cote

    5059W20

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Dossiers d'affaires.
    • Ressources humaines du département.
    • Aménagement et réduction du temps de travail (ARTT),...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  34. Résultat n°34
    Réforme territoriale et création de la métropole : projet.

    1 media

    Réforme territoriale et création de la métropole : projet.

    Date

    2013-2015

    Cote

    5020W7

    • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Présidence du Conseil général du Rhône.
    • Dossiers d'affaire.
    • Réforme territoriale et création de la métropole :...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  35. Résultat n°35
    Communication institutionnelle en période pré-électorale.

    1 media

    Communication institutionnelle en période pré-électorale.

    Date

    1999-2015

    Cote

    5059W18

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Dossiers d'affaires.
    • Communication institutionnelle en période pré-électorale.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  36. Résultat n°36
    Allocation départementale personnalisée autonomie (ADPA).

    1 media

    Allocation départementale personnalisée autonomie (ADPA).

    Date

    2003

    Cote

    5059W17

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Interventions du Président.
    • Domaines spécifiques.
    • Allocation départementale personnalisée autonomie (ADPA).

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  37. Résultat n°37
    2007.

    1 media

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    5059W8

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Interventions du Président.
    • Tous domaines confondus.
    • 2007.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  38. Résultat n°38
    Correspondance.

    1 media

    Correspondance.

    Date

    2013-2015

    Cote

    5020W/1

    • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Présidence du Conseil général du Rhône.
    • Correspondance.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  39. Résultat n°39
    Boulodrome départemental de Dardilly.

    1 media

    Boulodrome départemental de Dardilly.

    Date

    2004-2005

    Cote

    5059W27

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Dossiers d'affaires.
    • Équipements sportifs et mémoriels.
    • Boulodrome départemental de Dardilly.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président