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  1. Résultat n°1
    Janvier-février 2001.

    1 media

    Janvier-février 2001.

    Date

    2001

    Cote

    6484W6

    • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
    • Commission d'appel d'offres.
    • Procès-verbaux et rapports.
    • Janvier-février 2001.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Commande publique

  2. Résultat n°2
    10 janvier - 24 décembre 1997.

    1 media

    10 janvier - 24 décembre 1997.

    Date

    1997

    Cote

    5782W/7

    • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
    • Marchés publics.
    • 10 janvier - 24 décembre 1997.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Commande publique

  3. Résultat n°3
    1er août 2005 - 18 juillet 2007.

    1 media

    1er août 2005 - 18 juillet 2007.

    Date

    2005-2007

    Cote

    5782W/15

    • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
    • Marchés publics.
    • 1er août 2005 - 18 juillet 2007.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Commande publique

  4. Résultat n°4
    2 janvier 1991 - 17 avril 1992.

    1 media

    2 janvier 1991 - 17 avril 1992.

    Date

    1991-1992

    Cote

    5782W/2

    • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
    • Marchés publics.
    • 2 janvier 1991 - 17 avril 1992.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Commande publique

  5. Résultat n°5
    Mai-juin 2001.

    1 media

    Mai-juin 2001.

    Date

    2001

    Cote

    6484W7

    • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
    • Commission d'appel d'offres.
    • Procès-verbaux et rapports.
    • Mai-juin 2001.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Commande publique

  6. Résultat n°6
    1991.

    1 media

    1991.

    Date

    1991

    Cote

    1976WM2

    • Contexte : 1976WM - Communauté urbaine de Lyon - Enregistrement...
    • 1991.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Division marchés publics

  7. Résultat n°7
    21 avril 1992 - 13 juillet 1993.

    1 media

    21 avril 1992 - 13 juillet 1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    5782W/3

    • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
    • Marchés publics.
    • 21 avril 1992 - 13 juillet 1993.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Commande publique

  8. Résultat n°8
    Juillet-octobre 2001.

    1 media

    Juillet-octobre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    6484W8

    • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
    • Commission d'appel d'offres.
    • Procès-verbaux et rapports.
    • Juillet-octobre 2001.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Commande publique

  9. Résultat n°9
    1990.

    1 media

    1990.

    Date

    1990

    Cote

    1976WM1

    • Contexte : 1976WM - Communauté urbaine de Lyon - Enregistrement...
    • 1990.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Division marchés publics

  10. Résultat n°10
    5 janvier - 21 décembre 1990.

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    5 janvier - 21 décembre 1990.

    Date

    1991-2014

    Cote

    5782W/1

    • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
    • Marchés publics.
    • 5 janvier - 21 décembre 1990.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Commande publique

  11. Résultat n°11
    Novembre-décembre 2000.

    1 media

    Novembre-décembre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    6484W5

    • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
    • Commission d'appel d'offres.
    • Procès-verbaux et rapports.
    • Novembre-décembre 2000.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Commande publique

  12. Résultat n°12
    Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.

    1 media

    Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.

    Date

    2004-2007

    Cote

    4514W 1-4514W24

    • Contexte : Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.

    Producteur :

    Département du Rhône/Pôle Moyens des services/Service des marchés publics

  13. Résultat n°13
    Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical (24 janvier 2013).

    22 medias

    Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical (24 janvier 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W1

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical...

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  14. Résultat n°14

    Déroulement du 11ème comité syndical (13 mars 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W11

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 11ème comité syndical (13 mars 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  15. Résultat n°15

    Déroulement du 4ème comité syndical (28 juin 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W4

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 4ème comité syndical (28 juin 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  16. Résultat n°16
    Avril-juin 2002.

    1 media

    Avril-juin 2002.

    Date

    2002

    Cote

    6484W11

    • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
    • Commission d'appel d'offres.
    • Procès-verbaux et rapports.
    • Avril-juin 2002.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Commande publique

  17. Résultat n°17
    Octobre-novembre 2002.

    1 media

    Octobre-novembre 2002.

    Date

    2002

    Cote

    6484W13

    • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
    • Commission d'appel d'offres.
    • Procès-verbaux et rapports.
    • Octobre-novembre 2002.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Commande publique

  18. Résultat n°18
    12 janvier - 29 décembre 2010.

    1 media

    12 janvier - 29 décembre 2010.

    Date

    2010

    Cote

    5782W/17

    • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
    • Marchés publics.
    • 12 janvier - 29 décembre 2010.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Commande publique

  19. Résultat n°19
    Décembre 2002.

    1 media

    Décembre 2002.

    Date

    2002

    Cote

    6484W14

    • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
    • Commission d'appel d'offres.
    • Procès-verbaux et rapports.
    • Décembre 2002.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Commande publique

  20. Résultat n°20

    Déroulement du 14ème comité syndical (16 juillet 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W14

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 14ème comité syndical (16 juillet 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  21. Résultat n°21
    Rapports à la Commission permanente.

    1 media

    Rapports à la Commission permanente.

    Date

    2002

    Cote

    6484W19

    • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
    • Commission d'appel d'offres.
    • Rapports à la Commission permanente.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Commande publique

  22. Résultat n°22
    11 décembre 2003 - 29 juillet 2005.

    1 media

    11 décembre 2003 - 29 juillet 2005.

    Date

    2003-2005

    Cote

    5782W/14

    • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
    • Marchés publics.
    • 11 décembre 2003 - 29 juillet 2005.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Commande publique

  23. Résultat n°23
    1985.

    1 media

    1985.

    Date

    1985

    Cote

    1392WM8

    • Contexte : 1392WM - Communauté urbaine de Lyon - Enregistrement...
    • Marchés.
    • 1985.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Division marchés publics

  24. Résultat n°24
    Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).

    1 media

    Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W8

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  25. Résultat n°25

    Déroulement du 7ème comité syndical (17 octobre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W7

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 7ème comité syndical (17 octobre 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  26. Résultat n°26
    Janvier-avril 2006.

    1 media

    Janvier-avril 2006.

    Date

    2006

    Cote

    6484W15

    • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
    • Commission d'appel d'offres.
    • Procès-verbaux et rapports.
    • Janvier-avril 2006.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Commande publique

  27. Résultat n°27

    Déroulement du 9ème comité syndical (20 décembre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W9

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 9ème comité syndical (20 décembre 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  28. Résultat n°28
    1981.

    1 media

    1981.

    Date

    1981

    Cote

    1392WM4

    • Contexte : 1392WM - Communauté urbaine de Lyon - Enregistrement...
    • Marchés.
    • 1981.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Division marchés publics

  29. Résultat n°29

    Marchés.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W23

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Achats.
    • Marchés.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  30. Résultat n°30
    Janvier-février 2002.

    1 media

    Janvier-février 2002.

    Date

    2002

    Cote

    6484W10

    • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
    • Commission d'appel d'offres.
    • Procès-verbaux et rapports.
    • Janvier-février 2002.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Commande publique

  31. Résultat n°31

    Echanges de mails avec les avocats.

    Date

    2012-2014

    Cote

    5774W26

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Correspondance.
    • Echanges de mails avec les avocats.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  32. Résultat n°32
    3 octobre 2000 - 27 décembre 2001.

    1 media

    3 octobre 2000 - 27 décembre 2001.

    Date

    2000-2001

    Cote

    5782W/11

    • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
    • Marchés publics.
    • 3 octobre 2000 - 27 décembre 2001.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Commande publique

  33. Résultat n°33
    13 juillet 1993 - 22 août 1994.

    1 media

    13 juillet 1993 - 22 août 1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    5782W/4

    • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
    • Marchés publics.
    • 13 juillet 1993 - 22 août 1994.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Commande publique

  34. Résultat n°34

    Arrêtés de délégation de signature.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W19

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Actes administratifs du SMTR.
    • Arrêtés de délégation de signature.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  35. Résultat n°35
    Syndicat mixte des transports du Rhône (SMTR).

    1 media

    Syndicat mixte des transports du Rhône (SMTR).

    Date

    2013-2014

    Cote

    5782W/18

    • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
    • Marchés publics.
    • Syndicat mixte des transports du Rhône (SMTR).

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Commande publique

  36. Résultat n°36
    Marchés d'architecture.

    1 media

    Marchés d'architecture.

    Date

    1977-1978

    Cote

    1392WM1

    • Contexte : 1392WM - Communauté urbaine de Lyon - Enregistrement...
    • Marchés d'architecture.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Division marchés publics

  37. Résultat n°37
    20 juillet 2007 - 01 février 2010

    1 media

    20 juillet 2007 - 01 février 2010

    Date

    2007-2010

    Cote

    5782W/16

    • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
    • Marchés publics.
    • 20 juillet 2007 - 01 février 2010

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Commande publique

  38. Résultat n°38

    Arrêtés et délibérations de la CAVIL et du CCEL.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W18

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Actes administratifs du SMTR.
    • Arrêtés et délibérations de la CAVIL et du CCEL.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  39. Résultat n°39

    'Convocations à la commission d''appel d''offre.'

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W22

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Achats.
    • 'Convocations à la commission d''appel d''offre.'

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  40. Résultat n°40
    Novembre-décembre 2001.

    1 media

    Novembre-décembre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    6484W9

    • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
    • Commission d'appel d'offres.
    • Procès-verbaux et rapports.
    • Novembre-décembre 2001.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Commande publique

  41. Résultat n°41
    Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).

    2 lots 2 medias

    Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W16

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  42. Résultat n°42

    Recueil des actes administratifs du SMTR.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W21

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Actes administratifs du SMTR.
    • Recueil des actes administratifs du SMTR.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  43. Résultat n°43

    Courriers datant de 2013.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W25

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Correspondance.
    • Courriers datant de 2013.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  44. Résultat n°44

    Courriers datant de 2014.

    Date

    2014

    Cote

    5774W24

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Correspondance.
    • Courriers datant de 2014.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  45. Résultat n°45

    Délibérations et arrêtés du SMTR.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W20

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Actes administratifs du SMTR.
    • Délibérations et arrêtés du SMTR.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  46. Résultat n°46
    Juillet-septembre 2002.

    1 media

    Juillet-septembre 2002.

    Date

    2002

    Cote

    6484W12

    • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
    • Commission d'appel d'offres.
    • Procès-verbaux et rapports.
    • Juillet-septembre 2002.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Commande publique

  47. Résultat n°47
    12 octobre 1998 - 19 novembre 1999.

    1 media

    12 octobre 1998 - 19 novembre 1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    5782W/9

    • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
    • Marchés publics.
    • 12 octobre 1998 - 19 novembre 1999.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Commande publique

  48. Résultat n°48

    Déroulement du 17ème comité syndical (18 décembre 2014) et dissolution du SMTR.

    Date

    2014

    Cote

    5774W17

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 17ème comité syndical (18 décembre 2014)...

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  49. Résultat n°49
    1983.

    1 media

    1983.

    Date

    1983

    Cote

    1392WM6

    • Contexte : 1392WM - Communauté urbaine de Lyon - Enregistrement...
    • Marchés.
    • 1983.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Division marchés publics

  50. Résultat n°50

    Déroulement du 5ème comité syndical (19 septembre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W5

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 5ème comité syndical (19 septembre 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  51. Résultat n°51
    1987.

    1 media

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    1392WM10

    • Contexte : 1392WM - Communauté urbaine de Lyon - Enregistrement...
    • Marchés.
    • 1987.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Division marchés publics

  52. Résultat n°52
    Mai-juin 2000.

    1 media

    Mai-juin 2000.

    Date

    2000

    Cote

    6484W3

    • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
    • Commission d'appel d'offres.
    • Procès-verbaux et rapports.
    • Mai-juin 2000.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Commande publique

  53. Résultat n°53
    1980.

    1 media

    1980.

    Date

    1980

    Cote

    1392WM3

    • Contexte : 1392WM - Communauté urbaine de Lyon - Enregistrement...
    • Marchés.
    • 1980.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Division marchés publics

  54. Résultat n°54
    1982.

    1 media

    1982.

    Date

    1982

    Cote

    1392WM5

    • Contexte : 1392WM - Communauté urbaine de Lyon - Enregistrement...
    • Marchés.
    • 1982.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Division marchés publics

  55. Résultat n°55
    6 décembre 2002 - 11 décembre 2003.

    1 media

    6 décembre 2002 - 11 décembre 2003.

    Date

    2002-2003

    Cote

    5782W/13

    • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
    • Marchés publics.
    • 6 décembre 2002 - 11 décembre 2003.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Commande publique

  56. Résultat n°56

    Déroulement du 12ème comité syndical (13 mai 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W12

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 12ème comité syndical (13 mai 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  57. Résultat n°57
    Affaires à traiter.

    1 media

    Affaires à traiter.

    Date

    1999-2009

    Cote

    5782W/20

    • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
    • Affaires à traiter.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Commande publique

  58. Résultat n°58

    Déroulement du 2ème comité syndical (19 février 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W2

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 2ème comité syndical (19 février 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  59. Résultat n°59
    Déroulement du 13ème comité syndical (3 juin 2014).

    2 medias

    Déroulement du 13ème comité syndical (3 juin 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W13

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 13ème comité syndical (3 juin 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  60. Résultat n°60
    22 novembre 1999 - 19 septembre 2000.

    1 media

    22 novembre 1999 - 19 septembre 2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    5782W/10

    • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
    • Marchés publics.
    • 22 novembre 1999 - 19 septembre 2000.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Commande publique

  61. Résultat n°61
    Juillet-octobre 2000.

    1 media

    Juillet-octobre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    6484W4

    • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
    • Commission d'appel d'offres.
    • Procès-verbaux et rapports.
    • Juillet-octobre 2000.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Commande publique

  62. Résultat n°62
    1988.

    1 media

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    1392WM11

    • Contexte : 1392WM - Communauté urbaine de Lyon - Enregistrement...
    • Marchés.
    • 1988.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Division marchés publics

  63. Résultat n°63
    Service des Marchés publics.

    1 media

    Service des Marchés publics.

    Date

    1996-2008

    Cote

    6484W20

    • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
    • Service des Marchés publics.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Commande publique

  64. Résultat n°64
    26 septembre 1995 - 18 décembre 1996.

    1 media

    26 septembre 1995 - 18 décembre 1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    5782W/6

    • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
    • Marchés publics.
    • 26 septembre 1995 - 18 décembre 1996.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Commande publique

  65. Résultat n°65
    1994.

    1 media

    1994.

    Date

    1994

    Cote

    1976WM5

    • Contexte : 1976WM - Communauté urbaine de Lyon - Enregistrement...
    • 1994.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Division marchés publics

  66. Résultat n°66
    24 septembre 2001 - 6 décembre 2002.

    1 media

    24 septembre 2001 - 6 décembre 2002.

    Date

    2001-2002

    Cote

    5782W/12

    • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
    • Marchés publics.
    • 24 septembre 2001 - 6 décembre 2002.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Commande publique

  67. Résultat n°67
    Mars-avril 2000.

    1 media

    Mars-avril 2000.

    Date

    2000

    Cote

    6484W2

    • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
    • Commission d'appel d'offres.
    • Procès-verbaux et rapports.
    • Mars-avril 2000.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Commande publique

  68. Résultat n°68
    1998-1999.

    1 media

    1998-1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    6484W18

    • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
    • Commission d'appel d'offres.
    • Ordres du jour.
    • SERL.
    • 1998-1999.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Commande publique

  69. Résultat n°69

    Déroulement du 10ème comite syndical (5 février 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W10

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 10ème comite syndical (5 février 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  70. Résultat n°70
    1992.

    1 media

    1992.

    Date

    1992

    Cote

    1976WM3

    • Contexte : 1976WM - Communauté urbaine de Lyon - Enregistrement...
    • 1992.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Division marchés publics

  71. Résultat n°71
    1977-1979.

    1 media

    1977-1979.

    Date

    1977-1979

    Cote

    1392WM2

    • Contexte : 1392WM - Communauté urbaine de Lyon - Enregistrement...
    • Marchés.
    • 1977-1979.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Division marchés publics

  72. Résultat n°72
    1996-1997.

    1 media

    1996-1997.

    Date

    1996-1997

    Cote

    6484W17

    • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
    • Commission d'appel d'offres.
    • Ordres du jour.
    • SERL.
    • 1996-1997.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Commande publique

  73. Résultat n°73
    1986.

    1 media

    1986.

    Date

    1986

    Cote

    1392WM9

    • Contexte : 1392WM - Communauté urbaine de Lyon - Enregistrement...
    • Marchés.
    • 1986.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Division marchés publics

  74. Résultat n°74
    1993.

    1 media

    1993.

    Date

    1993

    Cote

    1976WM4

    • Contexte : 1976WM - Communauté urbaine de Lyon - Enregistrement...
    • 1993.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Division marchés publics

  75. Résultat n°75
    Janvier-février 2000.

    1 media

    Janvier-février 2000.

    Date

    2000

    Cote

    6484W1

    • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
    • Commission d'appel d'offres.
    • Procès-verbaux et rapports.
    • Janvier-février 2000.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Commande publique

  76. Résultat n°76
    1994-1999.

    1 media

    1994-1999.

    Date

    1994-1999

    Cote

    6484W16

    • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
    • Commission d'appel d'offres.
    • Ordres du jour.
    • 1994-1999.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Commande publique

  77. Résultat n°77
    1984.

    1 media

    1984.

    Date

    1984

    Cote

    1392WM7

    • Contexte : 1392WM - Communauté urbaine de Lyon - Enregistrement...
    • Marchés.
    • 1984.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Division marchés publics

  78. Résultat n°78

    Déroulement du 6ème comité syndical (1er octobre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W6

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 6ème comité syndical (1er octobre 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  79. Résultat n°79
    22 août 1994 - 26 septembre 1995.

    1 media

    22 août 1994 - 26 septembre 1995.

    Date

    1994-1996

    Cote

    5782W/5

    • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
    • Marchés publics.
    • 22 août 1994 - 26 septembre 1995.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Commande publique

  80. Résultat n°80
    22 décembre 1997 - 12 octobre 1998.

    1 media

    22 décembre 1997 - 12 octobre 1998.

    Date

    1997-1998

    Cote

    5782W/8

    • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
    • Marchés publics.
    • 22 décembre 1997 - 12 octobre 1998.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Commande publique