Filtrer les résultats
Multimédias
  • 34
  • 23
Nom de l'inventaire
  • 44
  • 12
  • 1
Producteurs
  • 1
Sujets
  • 57
  • 57
  • 45
  • 44
  • 44
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 22
  • 43
Typologies
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

57 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Montbrison et Belley.

    Date

    2005-2006

    Cote

    5390W/7

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Inspections de comptabilité.
    • Notaires.
    • Montbrison et Belley.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  2. Résultat n°2
    2005-2006.

    1 media

    2005-2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    5390W/9

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Inspections de comptabilité.
    • Notaires.
    • Lyon.
    • 2005-2006.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  3. Résultat n°3
    2005.

    1 media

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    5390W/15

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Inspections de comptabilité.
    • Huissiers.
    • 2005.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  4. Résultat n°4
    Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.

    1 media

    Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.

    Date

    2005

    Cote

    5390W/16

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Inspections de comptabilité.
    • Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  5. Résultat n°5

    Villefranche-sur-Saône.

    Date

    2005-2006

    Cote

    5390W/8

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Inspections de comptabilité.
    • Notaires.
    • Villefranche-sur-Saône.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  6. Résultat n°6

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    5390W/15

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Inspections de comptabilité.
    • Huissiers.
    • 2005.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  7. Résultat n°7
    Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat. Notaire salarié.

    1 media

    Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat. Notaire salarié.

    Date

    2000-2007

    Cote

    5390W/20

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Vie des offices.
    • Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat....

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  8. Résultat n°8
    Bourg-en-Bresse.

    1 media

    Bourg-en-Bresse.

    Date

    2005-2006

    Cote

    5390W/6

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Inspections de comptabilité.
    • Notaires.
    • Bourg-en-Bresse.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  9. Résultat n°9
    Villefranche-sur-Saône.

    1 media

    Villefranche-sur-Saône.

    Date

    2005-2006

    Cote

    5390W/8

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Inspections de comptabilité.
    • Notaires.
    • Villefranche-sur-Saône.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  10. Résultat n°10
    Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers discipline notaire. Nomination. Dossiers de commissaires-priseurs judiciaires : transfert siège social, dossiers disciplinaires.

    1 media

    Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers discipline notaire. Nomination. Dossiers de commissaires-priseurs judiciaires : transfert siège social, dossiers disciplinaires.

    Date

    2001-2006

    Cote

    5390W/22

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Vie des offices.
    • Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers...

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  11. Résultat n°11
    Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations d'offices en 2002.

    1 media

    Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations d'offices en 2002.

    Date

    2002-2005

    Cote

    5390W/21

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Vie des offices.
    • Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations...

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  12. Résultat n°12
    Session 1971.

    1 media

    Session 1971.

    Date

    1971

    Cote

    4779W/2

    • Contexte : 4779W - Cour d'appel de Lyon - Commissaires aux comptes

    • Registre des commissaires aux comptes.
    • Session 1971.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  13. Résultat n°13
    Dossier cession parts de notaires.

    1 media

    Dossier cession parts de notaires.

    Date

    2005

    Cote

    5390W/18

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Vie des offices.
    • Dossier cession parts de notaires.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  14. Résultat n°14
    Saint-Etienne.

    1 media

    Saint-Etienne.

    Date

    2005-2006

    Cote

    5390W/12

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Inspections de comptabilité.
    • Notaires.
    • Saint-Etienne.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  15. Résultat n°15
    Session 1948-1949.

    1 media

    Session 1948-1949.

    Date

    1948-1949

    Cote

    4779W/1

    • Contexte : 4779W - Cour d'appel de Lyon - Commissaires aux comptes

    • Registre des commissaires aux comptes.
    • Session 1948-1949.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  16. Résultat n°16

    Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations d'offices en 2002.

    Date

    2002-2005

    Cote

    5390W/21

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Vie des offices.
    • Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations...

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  17. Résultat n°17
    16 mars 1998.

    1 media

    16 mars 1998.

    Date

    1998

    Cote

    4779W/10

    • Contexte : 4779W - Cour d'appel de Lyon - Commissaires aux comptes

    • Chambre de discipline des commissaires aux comptes...
    • 16 mars 1998.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  18. Résultat n°18

    2005-2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    5390W/10

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Inspections de comptabilité.
    • Notaires.
    • Lyon.
    • 2005-2006.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  19. Résultat n°19

    2005-2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    5390W/11

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Inspections de comptabilité.
    • Notaires.
    • Lyon.
    • 2005-2006.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  20. Résultat n°20

    Notaires.

    Date

    2001-2005

    Cote

    5390W/5

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Discipline : dossiers.
    • Notaires.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général