1 637 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    29 mars 2019.

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    29 mars 2019.

    Date

    2019

    Cote

    5240W/182

    • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
    • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
    • Captations vidéo sur support numérique.
    • 2019.
    • 29 mars 2019.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  2. Résultat n°2
    1964-1973.

    1 media

    1964-1973.

    Date

    1964-1973

    Cote

    6418W11

    • Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
    • Vie des élus, suivi administratif.
    • Frais de déplacements et de séjours, indemnisation...
    • 1964-1973.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  3. Résultat n°3
    N° 232 : 16 décembre 2016.

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    N° 232 : 16 décembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3565W291

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • 2016.
    • N° 232 : 16 décembre 2016.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  4. Résultat n°4
    8 novembre 1886 - 21 septembre 1887.

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    8 novembre 1886 - 21 septembre 1887.

    Date

    1886-1887

    Cote

    1N85

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil...
    • 8 novembre 1886 - 21 septembre 1887.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  5. Résultat n°5
    14 octobre 2016.

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    14 octobre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    5240W/167

    • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
    • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
    • Captations vidéo sur support numérique.
    • 2016.
    • 14 octobre 2016.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  6. Résultat n°6

    Cabinet du président du conseil général.

    Date

    1988-1995

    Cote

    3462W 1-3462W28

    • Contexte : Cabinet du président du conseil général.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Cabinet du président

  7. Résultat n°7
    11 décembre 2020.

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    11 décembre 2020.

    Date

    2020

    Cote

    6232W/12

    • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...
    • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
    • 11 décembre 2020.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  8. Résultat n°8
    Janvier à février.

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    Janvier à février.

    Date

    1994

    Cote

    5124W156

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
    • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
    • Année 1994.
    • Janvier à février.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  9. Résultat n°9
    Juillet à octobre.

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    Juillet à octobre.

    Date

    1994

    Cote

    5124W158

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
    • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
    • Année 1994.
    • Juillet à octobre.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  10. Résultat n°10
    9 septembre - 19 septembre 1828.

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    9 septembre - 19 septembre 1828.

    Date

    1828

    Cote

    1N25

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil...
    • 9 septembre - 19 septembre 1828.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  11. Résultat n°11
    1928

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    1928

    Date

    1928

    Cote

    1N406

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
    • Conseil général.
    • Dossiers des sessions.
    • 1928

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  12. Résultat n°12
    Session d’avril.

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    Session d’avril.

    Date

    1909

    Cote

    1N374

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
    • Conseil général.
    • Dossiers des sessions.
    • 1909
    • Session d’avril.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  13. Résultat n°13
    20 juillet 2012.

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    20 juillet 2012.

    Date

    2012

    Cote

    5240W/140

    • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
    • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
    • Captations vidéo sur support numérique.
    • 2012.
    • 20 juillet 2012.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  14. Résultat n°14
    Octobre 2019-juillet 2020.

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    Octobre 2019-juillet 2020.

    Date

    2019-2020

    Cote

    3990W/40

    • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...
    • Octobre 2019-juillet 2020.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  15. Résultat n°15
    1852-1853

    1 media

    1852-1853

    Date

    1852-1853

    Cote

    1N102

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil...
    • 1852-1853

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  16. Résultat n°16
    Session d’avril.

    1 media

    Session d’avril.

    Date

    1907

    Cote

    1N191

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil...
    • 1907
    • Session d’avril.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  17. Résultat n°17
    22 juillet 2005.

    1 media

    22 juillet 2005.

    Date

    2005

    Cote

    5240W/91

    • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
    • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
    • Captations vidéo sur support numérique.
    • 2005.
    • 22 juillet 2005.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  18. Résultat n°18
    Juillet-octobre 2000.

    1 media

    Juillet-octobre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3990W/11

    • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...
    • Juillet-octobre 2000.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  19. Résultat n°19
    Session de mai.

    1 media

    Session de mai.

    Date

    1933

    Cote

    1N242

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil...
    • 1933
    • Session de mai.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  20. Résultat n°20
    Session d’août-septembre.

    1 media

    Session d’août-septembre.

    Date

    1925

    Cote

    1N228

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil...
    • 1925
    • Session d’août-septembre.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  21. Résultat n°21
    Session d’août.

    1 media

    Session d’août.

    Date

    1878

    Cote

    1N320

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
    • Conseil général.
    • Dossiers des sessions.
    • 1878
    • Session d’août.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  22. Résultat n°22
    Décembre.

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    Décembre.

    Date

    1999

    Cote

    5124W176

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
    • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
    • Année 1999.
    • Décembre.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  23. Résultat n°23
    22 décembre 1880-10 septembre 1881.

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    22 décembre 1880-10 septembre 1881.

    Date

    1880-1881

    Cote

    1N79

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil...
    • 22 décembre 1880-10 septembre 1881.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  24. Résultat n°24
    1875

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    1875

    Date

    1875

    Cote

    1N316

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
    • Conseil général.
    • Dossiers des sessions.
    • 1875

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  25. Résultat n°25
    Cassette 1/3.

    1 media

    Cassette 1/3.

    Date

    2000

    Cote

    5240W/4

    • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
    • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
    • Enregistrements sonores.
    • 2000.
    • 23 juin 2000.
    • Cassette 1/3.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  26. Résultat n°26
    Session d’août.

    1 media

    Session d’août.

    Date

    1910

    Cote

    1N198

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil...
    • 1910
    • Session d’août.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  27. Résultat n°27
    14 février 2014.

    1 media

    14 février 2014.

    Date

    2014

    Cote

    5240W/150

    • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
    • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
    • Captations vidéo sur support numérique.
    • 2014.
    • 14 février 2014.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  28. Résultat n°28
    24 avril 2009.

    1 media

    24 avril 2009.

    Date

    2009

    Cote

    5240W/121

    • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
    • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
    • Captations vidéo sur support numérique.
    • 2009.
    • 24 avril 2009.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  29. Résultat n°29
    Projets thématiques en collaboration avec les pôles.

    1 media

    Projets thématiques en collaboration avec les pôles.

    Date

    2014

    Cote

    5941W6

    • Contexte : 5941W - Département du Rhône/Cabinet - Affaires suivies...
    • Dossiers d'affaires.
    • Maison du Rhône numérique, projet.
    • Projets thématiques en collaboration avec les pôles.

    Producteur :

    Rhône (département ; France) / Vie politique / Cabinet du Président

  30. Résultat n°30
    05 février 2021.

    1 media

    05 février 2021.

    Date

    2021

    Cote

    5240W/192

    • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
    • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
    • Captations vidéo sur support numérique.
    • 2021.
    • 05 février 2021.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  31. Résultat n°31
    Sessions du 14 mai et 27 octobre.

    1 media

    Sessions du 14 mai et 27 octobre.

    Date

    1943

    Cote

    3565W3

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1943.
    • Sessions du 14 mai et 27 octobre.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  32. Résultat n°32
    1823

    1 media

    1823

    Date

    1823

    Cote

    1N273

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
    • Conseil général.
    • Dossiers des sessions.
    • 1823

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  33. Résultat n°33
    Questure, installation.

    1 media

    Questure, installation.

    Date

    1992-2000

    Cote

    6418W7

    • Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale...
    • Assemblée départementale, organisation.
    • Questure, installation.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  34. Résultat n°34
    Juillet-décembre 1993.

    1 media

    Juillet-décembre 1993.

    Date

    1993

    Cote

    3990W/4

    • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...
    • Juillet-décembre 1993.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  35. Résultat n°35
    Juin à décembre.

    1 media

    Juin à décembre.

    Date

    1974

    Cote

    5124W127

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
    • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
    • Année 1974.
    • Juin à décembre.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  36. Résultat n°36
    1837-1838

    1 media

    1837-1838

    Date

    1837-1838

    Cote

    1N282

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
    • Conseil général.
    • Dossiers des sessions.
    • 1837-1838

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  37. Résultat n°37
    N° 93 : 22 juin 1998.

    1 media

    N° 93 : 22 juin 1998.

    Date

    1998

    Cote

    3565W152

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • 1998.
    • N° 93 : 22 juin 1998.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  38. Résultat n°38
    5 octobre 2018.

    1 media

    5 octobre 2018.

    Date

    2018

    Cote

    6232W/21

    • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...
    • Commissions permanentes.
    • 5 octobre 2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  39. Résultat n°39
    Session d’août.

    1 media

    Session d’août.

    Date

    1902

    Cote

    1N356

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission départementale
    • Conseil général.
    • Dossiers des sessions.
    • 1902
    • Session d’août.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  40. Résultat n°40
    1953 - 1ère session ordinaire.

    1 media

    1953 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1953

    Cote

    3565W20

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1953 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus