DEBIT DE BOISSONS - Recherche

Résultat n°1

1 media
De SOU à THO.

Date

1956-1986

Cote

5407W117
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De SOU à THO.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°2

1 media
Conception et consultation des entreprises.

Date

1984-1986

Cote

324J1319
- Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
- Frédéric Brachet, architecte.
- Réalisations architecturales.
- Locaux professionnels et industriels.
- Hôtels et restaurants.
- Loire.
- Phase 1.
- Conception et consultation des entreprises.
Producteur :

Brachet père et fils, architectes
Résultat n°3

1 media
De HAD à JOL.

Date

1956-1986

Cote

5407W104
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De HAD à JOL.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°4

1 media
De PAR à PLA.

Date

1956-1986

Cote

5407W111
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De PAR à PLA.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°5

1 media
Plaintes.

Date

1977-1986

Cote

5407W121
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fonctionnement dans des conditions illicites.
- Plaintes.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°6

1 media
Débits de boisson.

Date

1997-2001

Cote

5988W253
- Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...
- Débits de boisson.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de la sécurité publique
Résultat n°7

1 media
Rouleau de plans sur calque.

Date

1979-1981

Cote

324J1325
- Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
- Frédéric Brachet, architecte.
- Réalisations architecturales.
- Locaux professionnels et industriels.
- Hôtels et restaurants.
- Rhône.
- Auberge à Salles-en-Beaujolais.
- Rouleau de plans sur calque.
Producteur :

Brachet père et fils, architectes
Résultat n°8

1 media
De DER à DOR.

Date

1956-1986

Cote

5407W100
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De DER à DOR.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°9

1 media
Pièces écrites et tirages de plans sur papier.

Date

1979-1981

Cote

324J1324
- Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
- Frédéric Brachet, architecte.
- Réalisations architecturales.
- Locaux professionnels et industriels.
- Hôtels et restaurants.
- Rhône.
- Auberge à Salles-en-Beaujolais.
- Pièces écrites et tirages de plans sur papier.
Producteur :

Brachet père et fils, architectes
Résultat n°10

1 media
Première partie.

Date

1975-1985

Cote

5407W123
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Transferts touristiques.
- Première partie.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°11

1 media
De RUS à SAV.

Date

1956-1986

Cote

5407W115
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De RUS à SAV.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°12

1 media
De FOR à GOT.

Date

1956-1986

Cote

5407W102
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De FOR à GOT.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°13

1 media
De MAK à MAR.

Date

1956-1986

Cote

5407W107
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De MAK à MAR.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°14

1 media
Phase 2.

Date

1986-1990

Cote

324J1321
- Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
- Frédéric Brachet, architecte.
- Réalisations architecturales.
- Locaux professionnels et industriels.
- Hôtels et restaurants.
- Loire.
- Phase 2.
Producteur :

Brachet père et fils, architectes
Résultat n°15

1 media
De TIS à VIL.

Date

1956-1986

Cote

5407W118
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De TIS à VIL.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°16

1 media
Seconde partie.

Date

1975-1985

Cote

5407W124
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Transferts touristiques.
- Seconde partie.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°17

1 media
De NVO à PAN.

Date

1956-1986

Cote

5407W110
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De NVO à PAN.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°18

1 media
Discothèques et pianos bars.

Date

1978-1986

Cote

5407W125
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Discothèques et pianos bars.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°19

1 media
De BAD à BEL.

Date

1956-1986

Cote

5407W91
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De BAD à BEL.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°20

1 media
De SCA à SMY.

Date

1956-1986

Cote

5407W116
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De SCA à SMY.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°21

1 media
De DOU à FER.

Date

1956-1986

Cote

5407W101
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De DOU à FER.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°22

1 media
De BON à BOUS.

Date

1956-1986

Cote

5407W94
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De BON à BOUS.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°23

1 media
Alpes-Maritimes.

Date

2006-2008

Cote

324J1317
- Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
- Frédéric Brachet, architecte.
- Réalisations architecturales.
- Locaux professionnels et industriels.
- Hôtels et restaurants.
- Alpes-Maritimes.
Producteur :

Brachet père et fils, architectes
Résultat n°24

1 media
Vieux Lyon.

Date

1963-1985

Cote

5739W38
- Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale
- Vieux Lyon.
Résultat n°25

1 media
Rapports et procès-verbaux de gendarmerie ; avertissements dressés par la police ; liste des établissements interdits aux mineurs.

Date

1975-1985

Cote

5407W120
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fonctionnement dans des conditions illicites.
- Rapports et procès-verbaux de gendarmerie ; avertissements...
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°26

1 media
De DAB à DEN.

Date

1956-1986

Cote

5407W99
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De DAB à DEN.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°27

1 media
Textes réglementaires.

Date

1935-1971

Cote

5407W122
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fonctionnement dans des conditions illicites.
- Textes réglementaires.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°28

1 media
Etablissements Toray Plastics Europe S.A. à Saint Maurice de Beynost.

Date

1998

Cote

324J1316
- Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
- Frédéric Brachet, architecte.
- Réalisations architecturales.
- Locaux professionnels et industriels.
- Hôtels et restaurants.
- Ain.
- Etablissements Toray Plastics Europe S.A. à Saint Maurice...
Producteur :

Brachet père et fils, architectes
Résultat n°29

1 media
De LAV à MAJ.

Date

1956-1986

Cote

5407W106
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De LAV à MAJ.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°30

1 media
De BEN à BENZ.

Date

1956-1986

Cote

5407W92
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De BEN à BENZ.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°31

1 media
De AOU à AZZ.

Date

1956-1986

Cote

5407W90
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De AOU à AZZ.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°32

1 media
Ancien hôtel particulier à Gex.

Date

1993

Cote

324J1315
- Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
- Frédéric Brachet, architecte.
- Réalisations architecturales.
- Locaux professionnels et industriels.
- Hôtels et restaurants.
- Ain.
- Ancien hôtel particulier à Gex.
Producteur :

Brachet père et fils, architectes
Résultat n°33

1 media
Café Pérard, 8 quai Victor Augagneur.

Date

1946

Cote

324J317
- Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
- Félix Brachet, architecte.
- Réalisations architecturales.
- Locaux commerciaux, industriels et professionnels.
- Rhône.
- Lyon.
- Lyon 3e.
- Café Pérard, 8 quai Victor Augagneur.
Producteur :

Brachet père et fils, architectes
Résultat n°34

1 media
De BRAI à BURT.

Date

1956-1986

Cote

5407W96
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De BRAI à BURT.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°35

1 media
De GOU à GUI.

Date

1956-1986

Cote

5407W103
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De GOU à GUI.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°36

1 media
De CAB à CHAM.

Date

1956-1986

Cote

5407W97
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De CAB à CHAM.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°37

1 media
De MIL à NSO.

Date

1956-1986

Cote

5407W109
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De MIL à NSO.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°38

1 media
De MAS à MIK.

Date

1956-1986

Cote

5407W108
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De MAS à MIK.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°39

1 media
Surveillance des prix. Ravitaillement général.

Date

1938-1950

Cote

87W 1-87W47
- Contexte : Surveillance des prix. Ravitaillement général.
Producteur :

Préfecture du Rhône/5e division/1er bureau/Service de la surveillance des prix
Résultat n°40

1 media
De POC à RAN.

Date

1956-1986

Cote

5407W112
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De POC à RAN.
Producteur :

Rhône. Préfecture

Résultats de la recherche

De SOU à THO.

Date

Cote

Producteur :

Conception et consultation des entreprises.

Date

Cote

Producteur :

De HAD à JOL.

Date

Cote

Producteur :

De PAR à PLA.

Date

Cote

Producteur :

Plaintes.

Date

Cote

Producteur :

Débits de boisson.

Date

Cote

Producteur :

Rouleau de plans sur calque.

Date

Cote

Producteur :

De DER à DOR.

Date

Cote

Producteur :

Pièces écrites et tirages de plans sur papier.

Date

Cote

Producteur :

Première partie.

Date

Cote

Producteur :

De RUS à SAV.

Date

Cote

Producteur :

De FOR à GOT.

Date

Cote

Producteur :

De MAK à MAR.

Date

Cote

Producteur :

Phase 2.

Date

Cote

Producteur :

De TIS à VIL.

Date

Cote

Producteur :

Seconde partie.

Date

Cote

Producteur :

De NVO à PAN.

Date

Cote

Producteur :

Discothèques et pianos bars.

Date

Cote

Producteur :

De BAD à BEL.

Date

Cote

Producteur :

De SCA à SMY.

Date

Cote