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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Satorail TGV Paris Sud-Est.

    1 media

    Satorail TGV Paris Sud-Est.

    Date

    1988-1989

    Cote

    3634W 1-3634W3

    • Contexte : Satorail TGV Paris Sud-Est.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)/Service grands projets/Bureau administratif

  2. Résultat n°2
    Autoroute A7 sortie Sud de Lyon.

    1 media

    Autoroute A7 sortie Sud de Lyon.

    Date

    1935-1998

    Cote

    3784W 1-3784W67

    • Contexte : Autoroute A7 sortie Sud de Lyon.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  3. Résultat n°3
    Procédure d'enquête, DUP du 15 octobre 2009.

    1 media

    Procédure d'enquête, DUP du 15 octobre 2009.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5122W/8

    • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Carrefour de la Libération (Tassin-la-Demi-Lune).
    • Procédure d'enquête, DUP du 15 octobre 2009.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  4. Résultat n°4
    Procédures d'enquêtes.

    1 media

    Procédures d'enquêtes.

    Date

    2010

    Cote

    5122W/5

    • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

    • Syndicat des transports lyonnais (SYTRAL), tramway...
    • Procédures d'enquêtes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  5. Résultat n°5

    Saint-André-la-Cote et Saint-Didier-sous-Riverie.

    Date

    1983-1997

    Cote

    6380W28

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voirie.
    • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
    • Saint-André-la-Cote et Saint-Didier-sous-Riverie.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  6. Résultat n°6
    Communauté de communes de la région de Beaujeu, création d'un bassin de lutte contre l'érosion des terres.

    1 media

    Communauté de communes de la région de Beaujeu, création d'un bassin de lutte contre l'érosion des terres.

    Date

    2008-2009

    Cote

    5122W/3

    • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

    • Communauté de communes de la région de Beaujeu, création...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  7. Résultat n°7
    Massieux (eau potable, plan ORSEC, état parcellaire).

    1 media

    Massieux (eau potable, plan ORSEC, état parcellaire).

    Date

    1991-2003

    Cote

    5206W/2

    • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

    • Captages.
    • Massieux (eau potable, plan ORSEC, état parcellaire).

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  8. Résultat n°8

    Orliénas, Pollionnay et Rontalon.

    Date

    1983-1998

    Cote

    6380W27

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voirie.
    • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
    • Orliénas, Pollionnay et Rontalon.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  9. Résultat n°9
    Route nationale n° 6.

    1 media

    Route nationale n° 6.

    Date

    1811-1966

    Cote

    2046W 1-2046W37

    • Contexte : Route nationale n° 6.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  10. Résultat n°10
    Ancrage lignes aériennes (Saint-Vulbas, Mions, Civrieux, Millery).

    1 media

    Ancrage lignes aériennes (Saint-Vulbas, Mions, Civrieux, Millery).

    Date

    2000-2005

    Cote

    5206W/6

    • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

    • Ancrage lignes aériennes (Saint-Vulbas, Mions, Civrieux,...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  11. Résultat n°11
    Tunnel sous Fourvière à Lyon.

    1 media

    Tunnel sous Fourvière à Lyon.

    Date

    1800-1982

    Cote

    3521W 1-3521W269

    • Contexte : Tunnel sous Fourvière à Lyon.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  12. Résultat n°12
    Voirie départementale.

    1 media

    Voirie départementale.

    Date

    1883-1990

    Cote

    4045W 1-4045W42

    • Contexte : Voirie départementale.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  13. Résultat n°13
    Route nationale n° 433.

    1 media

    Route nationale n° 433.

    Date

    1885-1962

    Cote

    2052W 1-2052W9

    • Contexte : Route nationale n° 433.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  14. Résultat n°14
    Raccordement de Givors entre les lignes Moret-Lyon et Givors-Grézan.

    1 media

    Raccordement de Givors entre les lignes Moret-Lyon et Givors-Grézan.

    Date

    2004-2010

    Cote

    5122W/1

    • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

    • Réseau ferré de France (RFF).
    • Raccordement de Givors entre les lignes Moret-Lyon...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  15. Résultat n°15
    Dossiers d'enquête, parcellaire.

    1 media

    Dossiers d'enquête, parcellaire.

    Date

    2010

    Cote

    5122W/4

    • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

    • Syndicat des transports lyonnais (SYTRAL), tramway...
    • Dossiers d'enquête, parcellaire.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  16. Résultat n°16
    Cessibilité du 3 mars 2010, ordonnance du 11 mars 2010 (AR255).

    1 media

    Cessibilité du 3 mars 2010, ordonnance du 11 mars 2010 (AR255).

    Date

    2004-2010

    Cote

    5122W/2

    • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

    • Réseau ferré de France (RFF).
    • Cessibilité du 3 mars 2010, ordonnance du 11 mars 2010...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  17. Résultat n°17
    Travaux d'utilité publique.

    1 media

    Travaux d'utilité publique.

    Date

    1978-1986

    Cote

    2076W 1-2076W13

    • Contexte : Travaux d'utilité publique.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/2e bureau

  18. Résultat n°18
    Crépieux, Ternay.

    1 media

    Crépieux, Ternay.

    Date

    1985-2009

    Cote

    5206W/1

    • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

    • Captages.
    • Crépieux, Ternay.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  19. Résultat n°19
    Cessibilité du 17 août 2010, ordonnance du 22 juin 2010, contentieux.

    1 media

    Cessibilité du 17 août 2010, ordonnance du 22 juin 2010, contentieux.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5122W/9

    • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Carrefour de la Libération (Tassin-la-Demi-Lune).
    • Cessibilité du 17 août 2010, ordonnance du 22 juin...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  20. Résultat n°20

    Vaugneray et Yzeron.

    Date

    1985-1990

    Cote

    6380W33

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voirie.
    • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
    • Vaugneray et Yzeron.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray