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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Satorail TGV Paris Sud-Est.

1 media

Cote
3634W 1-3634W3
Date
1988-1989
Lieu - Type de document
DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : Satorail TGV Paris Sud-Est.

Résultat n°2
Autoroute A7 sortie Sud de Lyon.

1 media

Cote
3784W 1-3784W67
Date
1935-1998
Lieu
LA MULATIERE, TERNAY, PIERRE-BENITE, YZERON (RIVIERE), VIENNE
Type de document
DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, DOSSIER INDIVIDUEL, MARCHE PUBLIC, PERMIS DE CONSTRUIRE, PIECE COMPTABLE, PLAN, RAPPORT
  • Contexte : Autoroute A7 sortie Sud de Lyon.

Résultat n°3
Procédure d'enquête, DUP du 15 octobre 2009.

1 media

Cote
5122W/8
Date
2008-2010
Lieu - Type de document
DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

  • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
  • Carrefour de la Libération (Tassin-la-Demi-Lune).
  • Procédure d'enquête, DUP du 15 octobre 2009.
Résultat n°4
Procédures d'enquêtes.

1 media

Cote
5122W/5
Date
2010
Lieu - Type de document
DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

  • Syndicat des transports lyonnais (SYTRAL), tramway...
  • Procédures d'enquêtes.
Résultat n°5
Cote
6380W28
Date
1983-1997
Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE (RHONE, FRANCE), SAINT-DIDIER-SOUS-RIVERIE (RHONE, FRANCE)
Type de document
ETAT PARCELLAIRE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voirie.
  • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
  • Saint-André-la-Cote et Saint-Didier-sous-Riverie.
Résultat n°6
Communauté de communes de la région de Beaujeu, création d'un bassin de lutte contre l'érosion des terres.

1 media

Cote
5122W/3
Date
2008-2009
Lieu - Type de document
DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

  • Communauté de communes de la région de Beaujeu, création...
Résultat n°7
Massieux (eau potable, plan ORSEC, état parcellaire).

1 media

Cote
5206W/2
Date
1991-2003
Lieu
MASSIEUX (AIN, FRANCE)
Type de document
DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

  • Captages.
  • Massieux (eau potable, plan ORSEC, état parcellaire).
Résultat n°8
Cote
6380W27
Date
1983-1998
Lieu
ORLIENAS (RHONE, FRANCE), POLLIONNAY (RHONE, FRANCE), RONTALON (RHONE, FRANCE)
Type de document
ETAT PARCELLAIRE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voirie.
  • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
  • Orliénas, Pollionnay et Rontalon.
Résultat n°9
Route nationale n° 6.

1 media

Cote
2046W 1-2046W37
Date
1811-1966
Lieu - Type de document
PLAN, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES
  • Contexte : Route nationale n° 6.

Résultat n°10
Ancrage lignes aériennes (Saint-Vulbas, Mions, Civrieux, Millery).

1 media

Cote
5206W/6
Date
2000-2005
Lieu
SAINT-VULBAS (AIN, FRANCE), MIONS (RHONE, FRANCE), CIVRIEUX (AIN, FRANCE), MILLERY (RHONE, FRANCE)
Type de document
DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

  • Ancrage lignes aériennes (Saint-Vulbas, Mions, Civrieux,...
Résultat n°11
Tunnel sous Fourvière à Lyon.

1 media

Cote
3521W 1-3521W269
Date
1800-1982
Lieu
FOURVIERE (TUNNEL)
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, COMPTE-RENDU, CONVENTION, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, DOCUMENTATION, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, DOSSIER INDIVIDUEL, ETUDE, MARCHE PUBLIC, PIECE COMPTABLE, PLAN, RAPPORT, REPERTOIRE
  • Contexte : Tunnel sous Fourvière à Lyon.

Résultat n°12
Voirie départementale.

1 media

Cote
4045W 1-4045W42
Date
1883-1990
Lieu - Type de document
DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, PLAN, REGISTRE
  • Contexte : Voirie départementale.

Résultat n°13
Route nationale n° 433.

1 media

Cote
2052W 1-2052W9
Date
1885-1962
Lieu - Type de document
PLAN, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, AVANT-PROJET DEFINITIF, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Route nationale n° 433.

Résultat n°14
Raccordement de Givors entre les lignes Moret-Lyon et Givors-Grézan.

1 media

Cote
5122W/1
Date
2004-2010
Lieu - Type de document
DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

  • Réseau ferré de France (RFF).
  • Raccordement de Givors entre les lignes Moret-Lyon...
Résultat n°15
Dossiers d'enquête, parcellaire.

1 media

Cote
5122W/4
Date
2010
Lieu - Type de document
DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

  • Syndicat des transports lyonnais (SYTRAL), tramway...
  • Dossiers d'enquête, parcellaire.
Résultat n°16
Cessibilité du 3 mars 2010, ordonnance du 11 mars 2010 (AR255).

1 media

Cote
5122W/2
Date
2004-2010
Lieu - Type de document
DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

  • Réseau ferré de France (RFF).
  • Cessibilité du 3 mars 2010, ordonnance du 11 mars 2010...
Résultat n°17
Travaux d'utilité publique.

1 media

Cote
2076W 1-2076W13
Date
1978-1986
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, ARRETE DU MAIRE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : Travaux d'utilité publique.

Résultat n°18
Crépieux, Ternay.

1 media

Cote
5206W/1
Date
1985-2009
Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE (RHONE, FRANCE) -- CREPIEUX-LA-PAPE, TERNAY (RHONE, FRANCE)
Type de document
DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

  • Captages.
  • Crépieux, Ternay.
Résultat n°19
Cessibilité du 17 août 2010, ordonnance du 22 juin 2010, contentieux.

1 media

Cote
5122W/9
Date
2008-2010
Lieu - Type de document
DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

  • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
  • Carrefour de la Libération (Tassin-la-Demi-Lune).
  • Cessibilité du 17 août 2010, ordonnance du 22 juin...
Résultat n°20
Cote
6380W33
Date
1985-1990
Lieu
VAUGNERAY (RHONE, FRANCE), YZERON (RHONE, FRANCE)
Type de document
ETAT PARCELLAIRE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voirie.
  • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
  • Vaugneray et Yzeron.