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  1. Résultat n°1
    11 décembre 2020.

    1 media

    11 décembre 2020.

    Date

    2020

    Cote

    6232W/12

    • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...
    • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
    • 11 décembre 2020.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  2. Résultat n°2

    Janvier à février.

    Date

    1994

    Cote

    5124W156

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
    • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
    • Année 1994.
    • Janvier à février.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  3. Résultat n°3

    Juillet à octobre.

    Date

    1994

    Cote

    5124W158

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
    • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
    • Année 1994.
    • Juillet à octobre.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  4. Résultat n°4
    Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208, 1981-4368 à 1981-4632).

    2 lots 250 medias

    Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208, 1981-4368 à 1981-4632).

    Date

    1981

    Cote

    1823WM/33

    • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...
    • Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208,...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  5. Résultat n°5
    Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).

    2 lots 277 medias

    Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).

    Date

    1979

    Cote

    1823WM/24

    • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...
    • Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  6. Résultat n°6
    Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.

    2 lots 457 medias

    Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.

    Date

    1993

    Cote

    1384WM/10

    • Contexte : 1384WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...
    • Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  7. Résultat n°7

    Décembre.

    Date

    1999

    Cote

    5124W176

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
    • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
    • Année 1999.
    • Décembre.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  8. Résultat n°8
    Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185, 1987-4263, 1987-4304, 1987-4406 à 1987-4621).

    2 lots 289 medias

    Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185, 1987-4263, 1987-4304, 1987-4406 à 1987-4621).

    Date

    1987

    Cote

    1823WM/55

    • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...
    • Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185,...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  9. Résultat n°9

    Juin à décembre.

    Date

    1974

    Cote

    5124W127

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
    • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
    • Année 1974.
    • Juin à décembre.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  10. Résultat n°10
    5 octobre 2018.

    1 media

    5 octobre 2018.

    Date

    2018

    Cote

    6232W/21

    • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...
    • Commissions permanentes.
    • 5 octobre 2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  11. Résultat n°11

    Janvier à avril.

    Date

    2004

    Cote

    5124W190

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
    • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
    • Année 2004.
    • Janvier à avril.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  12. Résultat n°12
    Conseils d'arrondissement.

    1 media

    Conseils d'arrondissement.

    Date

    1799-1940

    Cote

    2N 1-2N105

    • Contexte : Conseils d'arrondissement.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Conseils d'arrondissements de Lyon et de Villefranche

  13. Résultat n°13

    Janvier à mars.

    Date

    1972

    Cote

    5124W5

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
    • Conseil général, séances publiques.
    • Année 1972.
    • Janvier à mars.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  14. Résultat n°14

    Juin à septembre.

    Date

    2011

    Cote

    5124W106

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
    • Conseil général, séances publiques.
    • Année 2011.
    • Juin à septembre.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  15. Résultat n°15

    Mai à juillet.

    Date

    2003

    Cote

    5124W188

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
    • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
    • Année 2003.
    • Mai à juillet.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  16. Résultat n°16
    Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.

    2 lots 343 medias

    Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.

    Date

    1980

    Cote

    1823WM/26

    • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...
    • Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  17. Résultat n°17

    Janvier à mai.

    Date

    1996

    Cote

    5124W67

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
    • Conseil général, séances publiques.
    • Année 1996.
    • Janvier à mai.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  18. Résultat n°18

    Avril à juin.

    Date

    1992

    Cote

    5124W149

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
    • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
    • Année 1992.
    • Avril à juin.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  19. Résultat n°19

    Octobre à décembre.

    Date

    2009

    Cote

    5124W101

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
    • Conseil général, séances publiques.
    • Année 2009.
    • Octobre à décembre.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  20. Résultat n°20

    Janvier à mars.

    Date

    1992

    Cote

    5124W148

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
    • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
    • Année 1992.
    • Janvier à mars.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  21. Résultat n°21

    Septembre à novembre.

    Date

    1999

    Cote

    5124W175

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
    • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
    • Année 1999.
    • Septembre à novembre.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  22. Résultat n°22

    Octobre à décembre.

    Date

    2014

    Cote

    5124W115

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
    • Conseil général, séances publiques.
    • Année 2014.
    • Octobre à décembre.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  23. Résultat n°23

    Mai à septembre.

    Date

    1972

    Cote

    5124W122

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
    • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
    • Année 1972.
    • Mai à septembre.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  24. Résultat n°24
    Conseil métropolitain : délibérations. Commission permanente : décisions. Décisions du président.

    1 media

    Conseil métropolitain : délibérations. Commission permanente : décisions. Décisions du président.

    Date

    2018

    Cote

    6923WM 1-6923WM22

    • Contexte : Conseil métropolitain : délibérations. Commission permanente...

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Rhône, France) / Administration générale / Assemblées et élus

  25. Résultat n°25
    Conseil communautaire : délibérations. Bureau : décisions. Décisions du Président.

    1 media

    Conseil communautaire : délibérations. Bureau : décisions. Décisions du Président.

    Date

    2014

    Cote

    6062WM 1-6062WM16

    • Contexte : Conseil communautaire : délibérations. Bureau : décisions....

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées

  26. Résultat n°26
    Séances du 17 novembre au 22 décembre 1980 (n°1980-3349 à 1980-3540).

    2 lots 186 medias

    Séances du 17 novembre au 22 décembre 1980 (n°1980-3349 à 1980-3540).

    Date

    1980

    Cote

    1823WM/29

    • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...
    • Séances du 17 novembre au 22 décembre 1980 (n°1980-3349...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  27. Résultat n°27
    12 février, 28 avril 2020.

    1 media

    12 février, 28 avril 2020.

    Date

    2020

    Cote

    6232W/27

    • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...
    • Commissions permanentes.
    • 12 février, 28 avril 2020.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  28. Résultat n°28
    Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

    1 media

    Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

    Date

    1974-1985

    Cote

    1759W 1-1759W18

    • Contexte : Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/3e bureau

  29. Résultat n°29

    Avril-mai.

    Date

    1991

    Cote

    5124W50

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
    • Conseil général, séances publiques.
    • Année 1991.
    • Avril-mai.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  30. Résultat n°30
    Séances du 18 juillet au 28 octobre 1991.

    2 lots 387 medias

    Séances du 18 juillet au 28 octobre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    1384WM/3

    • Contexte : 1384WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...
    • Séances du 18 juillet au 28 octobre 1991.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  31. Résultat n°31

    Janvier à mai.

    Date

    1994

    Cote

    5124W62

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
    • Conseil général, séances publiques.
    • Année 1994.
    • Janvier à mai.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  32. Résultat n°32
    21 janvier, 17 mars, 30 juin 2017.

    1 media

    21 janvier, 17 mars, 30 juin 2017.

    Date

    2017

    Cote

    6232W/1

    • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...
    • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
    • 21 janvier, 17 mars, 30 juin 2017.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  33. Résultat n°33
    Séances du 27 novembre 1972 au 19 février 1973 (n°1972-1334, 1972-1463 à 1973-1829).

    2 lots 274 medias

    Séances du 27 novembre 1972 au 19 février 1973 (n°1972-1334, 1972-1463 à 1973-1829).

    Date

    1972-1973

    Cote

    1823WM/6

    • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...
    • Séances du 27 novembre 1972 au 19 février 1973 (n°1972-1334,...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  34. Résultat n°34

    Octobre à décembre.

    Date

    2004

    Cote

    5124W192

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
    • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
    • Année 2004.
    • Octobre à décembre.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  35. Résultat n°35
    Séances du 17 mai au 18 octobre 1976 (n°1976-5057 à 1976-5452).

    2 lots 304 medias

    Séances du 17 mai au 18 octobre 1976 (n°1976-5057 à 1976-5452).

    Date

    1976

    Cote

    1823WM/16

    • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...
    • Séances du 17 mai au 18 octobre 1976 (n°1976-5057 à...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  36. Résultat n°36
    Conseil métropolitain. Décisions du Président. Commission permanente.

    1 media

    Conseil métropolitain. Décisions du Président. Commission permanente.

    Date

    2016

    Cote

    6505WM 1-6505WM24

    • Contexte : Conseil métropolitain. Décisions du Président. Commission...

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Rhône, France) / Administration générale / Assemblées et élus

  37. Résultat n°37

    Septembre-octobre.

    Date

    1971

    Cote

    5124W120

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
    • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
    • Année 1971.
    • Septembre-octobre.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  38. Résultat n°38

    Janvier à mars.

    Date

    1975

    Cote

    5124W128

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
    • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
    • Année 1975.
    • Janvier à mars.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  39. Résultat n°39

    Mai à juillet.

    Date

    2004

    Cote

    5124W85

    • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
    • Conseil général, séances publiques.
    • Année 2004.
    • Mai à juillet.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  40. Résultat n°40
    5 octobre, 14 décembre 2018.

    1 media

    5 octobre, 14 décembre 2018.

    Date

    2018

    Cote

    6232W/5

    • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...
    • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
    • 5 octobre, 14 décembre 2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus