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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    M-Q.

    1 media

    M-Q.

    Date

    1972

    Cote

    2957W258

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1972.
    • M-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  2. Résultat n°2

    G à Z

    Date

    1981

    Cote

    6133W80

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Fiches décès
    • Année 1981
    • Lyon 2
    • Semestre 1
    • G à Z

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  3. Résultat n°3

    12/97 n°296 à 325

    Date

    1997

    Cote

    6133W2963

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1997
    • Villeurbanne Nord
    • 12/97 n°296 à 325

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  4. Résultat n°4

    n°80 à 145

    Date

    1994

    Cote

    6133W2462

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1994
    • Lyon 1
    • n°80 à 145

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  5. Résultat n°5

    n°291 à 440

    Date

    1989

    Cote

    6133W1985

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1989
    • Lyon Ouest
    • Secteur 1
    • n°291 à 440

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  6. Résultat n°6
    N-So.

    1 media

    N-So.

    Date

    1976

    Cote

    4508W1143

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Est.
    • Fiches de décès.
    • 1976.
    • N-So.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  7. Résultat n°7

    26/04 au 25/06/85 n°120 à 229

    Date

    1985

    Cote

    6133W1622

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1985
    • Lyon Préfecture
    • 26/04 au 25/06/85 n°120 à 229

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  8. Résultat n°8
    Août-décembre 1976.

    1 media

    Août-décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W304

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 3e Lacassagne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Août-décembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  9. Résultat n°9
    N à Z.

    1 media

    N à Z.

    Date

    1996

    Cote

    6130W90

    • Contexte : 6130W - Service départemental de l'enregistrement -...

    • Lyon Est.
    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Semestre 1.
    • N à Z.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  10. Résultat n°10

    2/03 au 20/4/95 n°94 à 176

    Date

    1995

    Cote

    6133W2657

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1995
    • Lyon Ouest
    • 2/03 au 20/4/95 n°94 à 176

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  11. Résultat n°11

    09/06 au 08/07/94 n°273 à 343

    Date

    1994

    Cote

    6133W2504

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1994
    • Lyon 6
    • 09/06 au 08/07/94 n°273 à 343

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  12. Résultat n°12
    1er juin-30 décembre 1976.

    1 media

    1er juin-30 décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W1250

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Bron.
    • Extraits d'actes.
    • 1er juin-30 décembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  13. Résultat n°13
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1977

    Cote

    4508W1227

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Ouest.
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • A-B.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  14. Résultat n°14
    Mor-Ro.

    1 media

    Mor-Ro.

    Date

    1977

    Cote

    4508W587

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 5e.
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • Mor-Ro.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  15. Résultat n°15

    26/08 au 20/09/91 n°486 à 557

    Date

    1991

    Cote

    6133W2154

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Déclarations de succession (n°2705)
    • Année 1991
    • Lyon 6
    • 26/08 au 20/09/91 n°486 à 557

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  16. Résultat n°16
    1er juillet-15 août 1976.

    1 media

    1er juillet-15 août 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W740

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 7e Gerland.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • 1er juillet-15 août 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  17. Résultat n°17

    Abenaim à Dutal

    Date

    1992

    Cote

    6133W889

    • Contexte : 6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux...

    • Fiches décès
    • Année 1992
    • Villeurbanne Sud
    • Abenaim à Dutal

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  18. Résultat n°18
    n° 216-401.

    1 media

    n° 216-401.

    Date

    1983

    Cote

    4075W50

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1983.
    • n° 216-401.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  19. Résultat n°19
    A-I.

    1 media

    A-I.

    Date

    1977

    Cote

    4508W1026

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Nord.
    • Fiches de décès.
    • 1er semestre 1977.
    • A-I.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  20. Résultat n°20
    Mai-juin 1979.

    1 media

    Mai-juin 1979.

    Date

    1979

    Cote

    4508W932

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 9e.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Mai-juin 1979.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE