N° 69-02-498 à 69-02-509.
Date
2002
Cote
5762W/8
-
Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Dossiers individuels.
- N° 69-02-498 à 69-02-509.
Producteur :
Direction départementale de l'équipement (DDE)
2002
5762W/8
Direction départementale de l'équipement (DDE)
2003
5762W/10
Direction départementale de l'équipement (DDE)
2003
5762W/13
Direction départementale de l'équipement (DDE)
1807
6M2245
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
2008-2009
6505W10
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
2002-2003
6505W4
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
2003
5762W/12
Direction départementale de l'équipement (DDE)
1966-1981
2566W 1-2566W28
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA)
2004
6505W5
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
2003
5762W/11
Direction départementale de l'équipement (DDE)
2000
6505W1
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
1935-1951
122W 1-122W100
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2001
6505W2
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
1990-2000
5762W/3
Direction départementale de l'équipement (DDE)
1988-1988
3748W 1-3748W65
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF)/Service des statistiques agricoles
2002
5762W/5
Direction départementale de l'équipement (DDE)
2002
6505W3
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
2006-2007
6505W8
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
2008
6505W9
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
1995-2002
5762W/2
Direction départementale de l'équipement (DDE)
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