FINANCES DEPARTEMENTALES

Résultat n°1
Amplepuis.

Date

1988-2007

Cote

3739W/2
- Contexte : 3739W - Département du Rhône - Bilans cantonaux
- Canton, classé par ordre alphabétique.
- Amplepuis.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°2

1 media
2e partie 1916-1ère partie 1917.

Date

1916-1917

Cote

3N397
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
- 2e partie 1916-1ère partie 1917.
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°3

1 media
1893

Date

1893

Cote

3N55
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Budgets.
- Budgets manuscrits.
- 1893
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°4

1 media
1899

Date

1899

Cote

3N666
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Dépenses.
- Livres de comptes par nature des dépenses (régime de...
- 1899
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°5

1 media
1862-1889

Date

1862-1889

Cote

3N869
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Dépenses.
- Traitements des instituteurs et institutrices.
- 1862-1889
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°6

1 media
Rentes à 4%.

Date

1831-1882

Cote

3N598
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Emprunts.
- Rentes.
- Contrôle des inscriptions départementales.
- Rentes à 4%.
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°7

1 media
1881

Date

1881

Cote

3N310
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes imprimés.
- 1881
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°8

1 media
1882

Date

1882

Cote

3N410
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Produits éventuels départementaux.
- Sommiers.
- 1882
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°9

1 media
1929

Date

1929

Cote

3N457
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Sommiers des droits constatés au profit du Département.
- 1929
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°10

1 media
1910

Date

1910

Cote

3N705
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Dépenses.
- Livres journaux des mandats délivrés.
- 1910
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°11

1 media
1937

Date

1937

Cote

3N366
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes imprimés.
- 1937
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°12

1 media
1868

Date

1868

Cote

3N832
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Dépenses.
- Journaux généraux des paiements de mandats.
- Mandats délivrés par le ministre secrétaire d'Etat...
- 1868
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°13

1 media
1853

Date

1853

Cote

3N287
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes imprimés.
- 1853
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°14

1 media
1895

Date

1895

Cote

3N625
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Dépenses.
- Enregistrement des droits des créanciers.
- Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
- 1895
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°15

1 media
1846

Date

1846

Cote

3N280
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes imprimés.
- 1846
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°16

1 media
Comité de suivi des recommandations d'audit.

Date

2014

Cote

5053W5
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Direction des services du conseil général.
- Inspection générale.
- Missions par domaine.
- Audit interne.
- Comité de suivi des recommandations d'audit.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°17

1 media
1855

Date

1855

Cote

3N289
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes imprimés.
- 1855
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°18

1 media
Bordereaux 353 à 409.

Date

Entre le 19 février 2018 et le 26 février 2018

Cote

5705W/6
- Contexte : 5705W - Département du Rhône - Finances départementales,...
- Mandats de dépenses.
- Bordereaux 353 à 409.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Administration / Finances
Résultat n°19

1 media
1887

Date

1887

Cote

3N316
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes imprimés.
- 1887
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°20

1 media
1890-1897

Date

1890-1897

Cote

3N851
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Dépenses.
- Cotisations municipales et particulières.
- Livres des cotisations municipales et particulières.
- 1890-1897
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°21

1 media
1926-1927

Date

1926-1927

Cote

3N480
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Produits départementaux.
- Livres de recouvrement.
- 1926-1927
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°22

1 media
1920

Date

1920

Cote

3N715
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Dépenses.
- Livres journaux des mandats délivrés.
- 1920
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°23

1 media
Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

Date

2013-2015

Cote

5053W19
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Aménagement du territoire, mobilité et développement.
- Aménagement du territoire.
- Participation du conseil général à la gouvernance d'organismes...
- Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°24

1 media
1859

Date

1859

Cote

3N488
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1859
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°25

1 media
Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).

Date

1902

Cote

3N537
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Emprunts.
- Emprunts départementaux.
- Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°26

1 media
1875

Date

1875

Cote

3N304
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes imprimés.
- 1875
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°27

1 media
Communication.

Date

2013-2014

Cote

5053W66
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
- Création du nouveau Rhône.
- Communication.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°28

1 media
Vie associative.

Date

2013

Cote

5053W50
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Vie associative.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°29

1 media
Bordereaux 725 à 1202.

Date

Entre le 03 septembre 2018 et le 16 décembre 2018

Cote

5705W/43
- Contexte : 5705W - Département du Rhône - Finances départementales,...
- Titres de recettes.
- Bordereaux 725 à 1202.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Administration / Finances
Résultat n°30
Mornant.

Date

1988-2007

Cote

3739W/34
- Contexte : 3739W - Département du Rhône - Bilans cantonaux
- Canton, classé par ordre alphabétique.
- Mornant.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°31

1 media
Bord 4520 au 4571 - mandats 28995 au 29496 du 23 décembre au 02 janvier 2017.

Date

2017

Cote

5911W/61
- Contexte : 5911W - Département du Rhône - Finances départementales,...
- Mandats.
- Bord 4520 au 4571 - mandats 28995 au 29496 du 23 décembre...
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Administration / Finances
Résultat n°32

1 media
Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

Date

[2014]

Cote

5053W31
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Manifestations culturelles.
- Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°33
Travaux communaux.

Date

1975-1986

Cote

2247W 1-2247W25
- Contexte : Travaux communaux.
Producteur :

DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale des services départementaux (DGSD)/Direction de l'aide aux communes et à leurs groupements
Résultat n°34

1 media
Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.

Date

2013-2014

Cote

5053W63
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
- Création du nouveau Rhône.
- Révision de la présence du conseil général au sein...
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°35

1 media
1914

Date

1914

Cote

3N76
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Budgets.
- Budgets manuscrits.
- 1914
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°36

1 media
1863

Date

1863

Cote

3N293
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes imprimés.
- 1863
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°37

1 media
1930

Date

1930

Cote

3N809
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Dépenses.
- Journaux généraux des ordonnances de délégation pour...
- Ministère de l'instruction publique.
- 1930
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°38

1 media
Année 1994 (suite).

Date

1994

Cote

4946W/8
- Contexte : 4946W - Département du Rhône - Comptes administratifs...
- Année 1994 (suite).
Producteur :

DEPARTEMENT DU RHONE Régie des services automobiles du Rhône
Résultat n°39

1 media
1823

Date

1823

Cote

3N211
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes manuscrits.
- 1823
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°40

1 media
1905-1906

Date

1905-1906

Cote

3N872
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Dépenses.
- Secours aux enfants assistés.
- Secours aux enfants légitimes de Lyon.
- 1905-1906
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°41

1 media
Conseils d'arrondissement.

Date

1799-1940

Cote

2N 1-2N105
- Contexte : Conseils d'arrondissement.
Producteur :

DEPARTEMENT DU RHONE/Conseils d'arrondissements de Lyon et de Villefranche
Résultat n°42

1 media
1875

Date

1875

Cote

3N139
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Budgets.
- Budgets imprimés.
- 1875
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°43

1 media
1918

Date

1918

Cote

3N446
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Sommiers des droits constatés au profit du Département.
- 1918
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°44

1 media
1922

Date

1922

Cote

3N652
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Dépenses.
- Enregistrement des droits des créanciers.
- Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
- 1922
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°45

1 media
Subventions. Déchets.

Date

1975-1982

Cote

1965W 1-1965W4
- Contexte : Subventions. Déchets.
Producteur :

DEPARTEMENT DU RHONE/Direction des affaires communales et du développement économique (DACDE)
Résultat n°46

1 media
1922

Date

1922

Cote

3N186
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Budgets.
- Budgets imprimés.
- 1922
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°47

1 media
1910

Date

1910

Cote

3N812
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Dépenses.
- Journaux généraux des ordonnances de délégation pour...
- Ministère de l'agriculture et du commerce.
- 1910
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°48

1 media
1842

Date

1842

Cote

3N108
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Budgets.
- Budgets imprimés.
- 1842
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°49

1 media
1892

Date

1892

Cote

3N862
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Dépenses.
- Cotisations municipales et particulières.
- Pièces comptables justificatives.
- 1892
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°50

1 media
1901

Date

1901

Cote

3N631
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Dépenses.
- Enregistrement des droits des créanciers.
- Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
- 1901
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°51

1 media
1936

Date

1936

Cote

3N89
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Budgets.
- Budgets manuscrits.
- 1936
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°52

1 media
Direction de la vie autonome à domicile

Date

2014

Cote

5053W16
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Solidarités.
- Direction de la vie autonome à domicile
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°53

1 media
Bord 946 à 994 - mandats 7130 au 7634 du 20 au 26 avril.

Date

2017

Cote

5911W/16
- Contexte : 5911W - Département du Rhône - Finances départementales,...
- Mandats.
- Bord 946 à 994 - mandats 7130 au 7634 du 20 au 26 avril.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Administration / Finances
Résultat n°54

1 media
1876

Date

1876

Cote

3N837
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Dépenses.
- Livres de détail des paiements effectués pendant l'exercice.
- 1876
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°55

1 media
1896

Date

1896

Cote

3N626
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Dépenses.
- Enregistrement des droits des créanciers.
- Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
- 1896
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°56

1 media
1810-1812

Date

1810-1812

Cote

3N846
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Dépenses.
- Dépenses variables administratives et judiciaires.
- 1810-1812
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°57

1 media
Bordereaux 715 à 758.

Date

Entre le 28 mars 2018 et le 30 mars 2018

Cote

5705W/13
- Contexte : 5705W - Département du Rhône - Finances départementales,...
- Mandats de dépenses.
- Bordereaux 715 à 758.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Administration / Finances
Résultat n°58

1 media
1879-1894

Date

1879-1894

Cote

3N848
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Dépenses.
- Dépenses variables administratives et judiciaires.
- 1879-1894
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°59

1 media
1913

Date

1913

Cote

3N75
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Budgets.
- Budgets manuscrits.
- 1913
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°60

1 media
Aménagements.

Date

2013-2014

Cote

5053W42
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Établissements culturels.
- Établissements relevant du conseil général.
- Musée des confluences (MDC).
- Construction.
- Aménagements.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°61

1 media
Subventions aux établissements culturels dans le département : tableau récapitulatif.

Date

[2014]

Cote

5053W32
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Établissements culturels.
- Subventions aux établissements culturels dans le département...
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°62

1 media
1892

Date

1892

Cote

3N54
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Budgets.
- Budgets manuscrits.
- 1892
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°63

1 media
1836-1850

Date

1836-1850

Cote

3N578
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Emprunts.
- Rentes.
- Contrôle des livres auxiliaires.
- 1836-1850
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°64

1 media
Bord 3645 au 3710 - mandats 21444 au 21904 du 17 au 21 octobre.

Date

2017

Cote

5911W/46
- Contexte : 5911W - Département du Rhône - Finances départementales,...
- Mandats.
- Bord 3645 au 3710 - mandats 21444 au 21904 du 17 au...
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Administration / Finances
Résultat n°65

1 media
Bordereaux 4670 à 4840.

Date

Entre le 24 décembre 2018 et le 10 janvier 2019

Cote

5705W/37
- Contexte : 5705W - Département du Rhône - Finances départementales,...
- Mandats de dépenses.
- Bordereaux 4670 à 4840.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Administration / Finances
Résultat n°66

1 media
1922

Date

1922

Cote

3N351
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes imprimés.
- 1922
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°67

1 media
1923

Date

1923

Cote

3N451
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Sommiers des droits constatés au profit du Département.
- 1923
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°68

1 media
2e partie 1918 (1er janvier-31 août 1918).

Date

1918

Cote

3N399
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
- 2e partie 1918 (1er janvier-31 août 1918).
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°69

1 media
1933

Date

1933

Cote

3N86
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Budgets.
- Budgets manuscrits.
- 1933
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°70

1 media
1916

Date

1916

Cote

3N180
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Budgets.
- Budgets imprimés.
- 1916
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°71

1 media
1918

Date

1918

Cote

3N677
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Dépenses.
- Livres de comptes par nature des dépenses (régime de...
- 1918
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°72
Ecully.

Date

2001-2007

Cote

3739W/12
- Contexte : 3739W - Département du Rhône - Bilans cantonaux
- Canton, classé par ordre alphabétique.
- Ecully.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°73

1 media
Secours temporaires aux enfants naturels et légitimes assimilés placés dans divers départements.

Date

1904-1907

Cote

3N874
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Dépenses.
- Secours aux enfants assistés.
- Secours temporaires aux enfants naturels et légitimes...
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°74

1 media
1898

Date

1898

Cote

3N327
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes imprimés.
- 1898
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°75

1 media
n° 8001 à 9639.

Date

1870

Cote

3N552
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Emprunts.
- Obligations concernant l'emprunt départemental pour...
- Talons de 500 francs.
- n° 8001 à 9639.
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°76
Vaulx-en-Velin.

Date

1985-2007

Cote

3739W/49
- Contexte : 3739W - Département du Rhône - Bilans cantonaux
- Canton, classé par ordre alphabétique.
- Vaulx-en-Velin.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°77

1 media
Année 1994.

Date

1994

Cote

4946W/7
- Contexte : 4946W - Département du Rhône - Comptes administratifs...
- Année 1994.
Producteur :

DEPARTEMENT DU RHONE Régie des services automobiles du Rhône
Résultat n°78

1 media
Conversion des rentes à 5% en rentes à 4,5% (décret du 14 mars 1852).

Date

1852

Cote

3N571
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Emprunts.
- Rentes.
- Conversion des rentes.
- Conversion des rentes à 5% en rentes à 4,5% (décret...
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°79

1 media
1903

Date

1903

Cote

3N431
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Sommiers des droits constatés au profit du Département.
- 1903
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°80

1 media
1900

Date

1900

Cote

3N428
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Sommiers des droits constatés au profit du Département.
- 1900
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.

Résultats de la recherche

Amplepuis.

Date

Cote

Contexte : 3739W - Département du Rhône - Bilans cantonaux

Producteur :

2e partie 1916-1ère partie 1917.

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1893

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1899

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1862-1889

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

Rentes à 4%.

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1881

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1882

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1929

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1910

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1937

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1868

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1853

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1895

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1846

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

Comité de suivi des recommandations d'audit.

Date

Cote

Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...