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158 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Partie 5.
Cote
5834W13
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5834W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)...
  • Partie 5.
Résultat n°2
Boite 6.

1 media

Boite 6.
Cote
4998W/22
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Loire.
  • CHU de Saint-Etienne (n° 2003-355).
  • Boite 6.
Résultat n°3
Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006), examen des comptes et de la gestion (seconde partie).

1 media

Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006), examen des comptes et de la gestion (seconde partie).
Cote
5424W/7
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

  • Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006),...
Résultat n°4

Département de l'Ain (01), Société anonyme sportive professionnelle « Olympique Lyonnais » (69), Commune de Bonneville (74) (partie 1).
Cote
5555W/1
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5555W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Département de l'Ain (01), Société anonyme sportive...
Résultat n°5

Partie 3.
Cote
6095W37
 Date
2005-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

  • 2012.
  • N°2012-249 - Commune de Meylan – Examen de la gestion.
  • Partie 3.
Résultat n°6

Partie 7.
Cote
6095W41
 Date
2005-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

  • 2012.
  • N°2012-249 - Commune de Meylan – Examen de la gestion.
  • Partie 7.
Résultat n°7

Partie 3.
Cote
6095W22
 Date
2005-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

  • 2012.
  • N°2012-124 - Paierie départementale du Puy de Dôme...
  • Partie 3.
Résultat n°8
Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299) et syndicat mixte départemental eau et assainissement (SMDEA) (n°2002-301).

1 media

Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299) et syndicat mixte départemental eau et assainissement (SMDEA) (n°2002-301).
Cote
4998W/42
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299)...
Résultat n°9

Partie 1.
Cote
6095W65
 Date
2006-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

  • 2014.
  • N°2014-137 - Commune de Monistrol-sur-Loire – Examen...
  • Partie 1.
Résultat n°10
Boite 2.

1 media

Boite 2.
Cote
4998W/40
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Rhône.
  • Association/société ASVEL basket.
  • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).
  • Boite 2.
Résultat n°11

Boite 2.
Cote
6095W68
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

  • 2014.
  • N°2014-153 - Commune de Lyon Examen de la gestion.
  • Boite 2.
Résultat n°12

Partie 2.
Cote
6095W21
 Date
2005-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

  • 2012.
  • N°2012-124 - Paierie départementale du Puy de Dôme...
  • Partie 2.
Résultat n°13

Partie 2.
Cote
6095W36
 Date
2005-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

  • 2012.
  • N°2012-249 - Commune de Meylan – Examen de la gestion.
  • Partie 2.
Résultat n°14

Partie 2.
Cote
6095W13
 Date
2005-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

  • 2011.
  • N° 2011-289 - SMTC Grenoble.
  • Partie 2.
Résultat n°15

N°2013-298 - Maison de retraite « la résidence des anciens » Divonne les Bains – Juridictionnel.
Cote
6095W63
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

  • 2013.
  • N°2013-298 - Maison de retraite « la résidence des...
Résultat n°16

Examen de la gestion des organismes publics : rapports apostillés (RA).
Cote
5841W 1-5841W62
 Date
1986-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Examen de la gestion des organismes publics : rapports...
Résultat n°17
Boite 1.

1 media

Boite 1.
Cote
4998W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Isère.
  • Université Pierre Mendès-France - Grenoble (n°2004-756),...
  • Boite 1.
Résultat n°18

Partie 6.
Cote
6095W40
 Date
2005-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

  • 2012.
  • N°2012-249 - Commune de Meylan – Examen de la gestion.
  • Partie 6.
Résultat n°19

Partie 5.
Cote
6095W46
 Date
2005-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

  • 2012.
  • N°2012-374 - Agglomération de Valence.
  • Partie 5.
Résultat n°20
Boite 3.

1 media

Boite 3.
Cote
4998W/19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Loire.
  • CHU de Saint-Etienne (n° 2003-355).
  • Boite 3.