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253 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Du 27 juin au 3 juillet 2011.
Cote
6050W/26
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6050W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Du 27 juin au 3 juillet 2011.
Résultat n°2

Du 24 au 29 mars 2011.
Cote
6050W/15
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6050W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Du 24 au 29 mars 2011.
Résultat n°3

Janvier 1991.
Cote
6049W/6
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6049W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes des ordonnances.
  • Janvier 1991.
Résultat n°4

1981.
Cote
6053W/22
 Date
1981
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6053W - Tribunal d'instance de Lyon - Nationalité :...

  • Registres.
  • 1981.
Résultat n°5

Du 29 février 1960 au 7 août 1962.
Cote
6065W/17
 Date
1960-1962
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Cession sur salaire (1er arrondissement).
  • Du 29 février 1960 au 7 août 1962.
Résultat n°6

Numéros 401 à 600.
Cote
6061W/19
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 7ème et 8ème arrondissements.
  • Numéros 401 à 600.
Résultat n°7

2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet 1965).
Cote
6065W/12
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • 2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet...
Résultat n°8

Juillet 1991.
Cote
6049W/12
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6049W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes des ordonnances.
  • Juillet 1991.
Résultat n°9

Février 1991.
Cote
6049W/7
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6049W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes des ordonnances.
  • Février 1991.
Résultat n°10

1985.
Cote
6059W/36
 Date
1985
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 6059W - Tribunal d'instance de Lyon - Apposition et...

  • 1985.
Résultat n°11

Numéros 201 à 400.
Cote
6061W/18
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 7ème et 8ème arrondissements.
  • Numéros 201 à 400.
Résultat n°12

7 mai-5 novembre 1992.
Cote
6234W/23
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 6ème section.
  • 7 mai-5 novembre 1992.
Résultat n°13

Numéros 221 à 270.
Cote
6053W/19
 Date
1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6053W - Tribunal d'instance de Lyon - Nationalité :...

  • Déclaration de nationalité : doubles originaux et pièces.
  • 1983.
  • Numéros 221 à 270.
Résultat n°14

1er trimestre 1982.
Cote
6059W/29
 Date
1982
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 6059W - Tribunal d'instance de Lyon - Apposition et...

  • 1982.
  • 1er trimestre 1982.
Résultat n°15

Numéros 101 à 150.
Cote
6053W/10
 Date
1982
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6053W - Tribunal d'instance de Lyon - Nationalité :...

  • Déclaration de nationalité : doubles originaux et pièces.
  • 1982.
  • Numéros 101 à 150.
Résultat n°16

Numéros 1 à 41.
Cote
6053W/14
 Date
1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6053W - Tribunal d'instance de Lyon - Nationalité :...

  • Déclaration de nationalité : doubles originaux et pièces.
  • 1983.
  • Numéros 1 à 41.
Résultat n°17

Numéros 171 à 220.
Cote
6053W/18
 Date
1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6053W - Tribunal d'instance de Lyon - Nationalité :...

  • Déclaration de nationalité : doubles originaux et pièces.
  • 1983.
  • Numéros 171 à 220.
Résultat n°18

Contentieux des élections : minutes des jugements.
Cote
6061W/58
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Contentieux des élections : minutes des jugements.
Résultat n°19

Numéros 1201 à 1500.
Cote
6061W/41
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances de référé.
  • Numéros 1201 à 1500.
Résultat n°20

Numéros 351 à 500.
Cote
6061W/29
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Saint-Genis-Laval.
  • Numéros 351 à 500.
Résultat n°21

Numéros 361 à 533.
Cote
6061W/33
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Tassin-la-Demi-Lune.
  • Numéros 361 à 533.
Résultat n°22

Du 26 décembre 1990 au 2 avril 1991.
Cote
6065W/1
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Ordonnances d'intervention.
  • Du 26 décembre 1990 au 2 avril 1991.
Résultat n°23

Numéros 1 à 200.
Cote
6061W/17
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 7ème et 8ème arrondissements.
  • Numéros 1 à 200.
Résultat n°24

Numéros 953 à 1696.
Cote
6060W/2
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6060W - Tribunal d'instance de Lyon - Élections professionnelles,...

  • Numéros 953 à 1696.
Résultat n°25

1986-1988.
Cote
6234W/25
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Section de Givors.
  • 1986-1988.
Résultat n°26

Du 3 juillet au 21 décembre 1990.
Cote
6234W/12
 Date
1990
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1990.
  • Du 3 juillet au 21 décembre 1990.
Résultat n°27

Du 29 au 31 décembre 2011.
Cote
6050W/57
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6050W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Du 29 au 31 décembre 2011.
Résultat n°28

Numéros 1 à 200.
Cote
6061W/1
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 1er et 2ème arrondissements.
  • Numéros 1 à 200.
Résultat n°29

Numéros 851 à 973.
Cote
6061W/36
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Tassin-la-Demi-Lune.
  • Numéros 851 à 973.
Résultat n°30

Du 18 au 23 août 2011.
Cote
6050W/32
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6050W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Du 18 au 23 août 2011.
Résultat n°31

Du 26 novembre au 31 décembre 1991.
Cote
6049W/5
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6049W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Du 26 novembre au 31 décembre 1991.
Résultat n°32

Du 6 au 13 décembre 2011.
Cote
6050W/53
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6050W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Du 6 au 13 décembre 2011.
Résultat n°33

Section d'Ainay (6 mars 1957-18 décembre 1964).
Cote
6065W/13
 Date
1957-1964
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Section d'Ainay (6 mars 1957-18 décembre 1964).
Résultat n°34

3ème et 4ème trimestres 1983.
Cote
6059W/33
 Date
1983
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 6059W - Tribunal d'instance de Lyon - Apposition et...

  • 1983.
  • 3ème et 4ème trimestres 1983.
Résultat n°35

Du 1er au 10 novembre 2011.
Cote
6050W/47
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6050W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Du 1er au 10 novembre 2011.
Résultat n°36

Neuville-sur-Saône.
Cote
6234W/27
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Neuville-sur-Saône.
Résultat n°37

3ème trimestre 1975.
Cote
6059W/3
 Date
1975
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 6059W - Tribunal d'instance de Lyon - Apposition et...

  • 1975.
  • 3ème trimestre 1975.
Résultat n°38

Numéros 1801 à 2070.
Cote
6061W/43
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances de référé.
  • Numéros 1801 à 2070.
Résultat n°39

Du 26 juin au 30 décembre 1992.
Cote
6234W/16
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1992.
  • Du 26 juin au 30 décembre 1992.
Résultat n°40

3ème et 4ème sections.
Cote
6234W/19
 Date
1992
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • 3ème et 4ème sections.