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504 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier PRA.
Cote
6340W4
 Date
2012
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6340W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • 2012.
  • Curatelles.
  • Dossier PRA.
Résultat n°2

Du 27 juin au 3 juillet 2011.
Cote
6050W/26
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6050W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Du 27 juin au 3 juillet 2011.
Résultat n°3

De 401 à 555.
Cote
6229W/3
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6229W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section des 1er et 2ème arrondissements.
  • De 401 à 555.
Résultat n°4

Du 24 au 29 mars 2011.
Cote
6050W/15
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6050W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Du 24 au 29 mars 2011.
Résultat n°5

9 janvier-27 février 1986.
Cote
6058W/73
 Date
1986
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles...

  • 1986.
  • Tassin.
  • 9 janvier-27 février 1986.
Résultat n°6

Janvier 1991.
Cote
6049W/6
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6049W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes des ordonnances.
  • Janvier 1991.
Résultat n°7

1981.
Cote
6053W/22
 Date
1981
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6053W - Tribunal d'instance de Lyon - Nationalité :...

  • Registres.
  • 1981.
Résultat n°8

Du 29 février 1960 au 7 août 1962.
Cote
6065W/17
 Date
1960-1962
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Cession sur salaire (1er arrondissement).
  • Du 29 février 1960 au 7 août 1962.
Résultat n°9

Numéros 401 à 600.
Cote
6061W/19
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 7ème et 8ème arrondissements.
  • Numéros 401 à 600.
Résultat n°10

2 juillet-20 décembre 1985.
Cote
6058W/54
 Date
1985
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles...

  • 1985.
  • 7ème et 8ème sections.
  • 2 juillet-20 décembre 1985.
Résultat n°11

De 2401 à 2650.
Cote
6229W/47
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6229W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Ordonnances de référé.
  • De 2401 à 2650.
Résultat n°12

9 octobre-4 novembre 1992.
Cote
6333W10
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6333W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • 1992.
  • Minutes des ordonnances.
  • 9 octobre-4 novembre 1992.
Résultat n°13

2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet 1965).
Cote
6065W/12
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • 2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet...
Résultat n°14

Juillet 1991.
Cote
6049W/12
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6049W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes des ordonnances.
  • Juillet 1991.
Résultat n°15

Habilitations familiales.
Cote
6340W12
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6340W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • 2013.
  • Habilitations familiales.
Résultat n°16

Tribunal paritaire des baux ruraux.
Cote
6058W/47
 Date
1984
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles...

  • 1984.
  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
Résultat n°17

Février 1991.
Cote
6049W/7
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6049W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes des ordonnances.
  • Février 1991.
Résultat n°18

1985.
Cote
6059W/36
 Date
1985
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 6059W - Tribunal d'instance de Lyon - Apposition et...

  • 1985.
Résultat n°19

Numéros 201 à 400.
Cote
6061W/18
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 7ème et 8ème arrondissements.
  • Numéros 201 à 400.
Résultat n°20

De 296 à 1309.
Cote
6229W/60
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6229W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Minutes du contentieux des élections.
  • De 296 à 1309.