France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	N° 1723 à n° 1891.	Cote 6195W61	Date 1988	Lieu -	Type de document CERTIFICAT, DECLARATION
		Contexte : 6195W - Tribunal d'instance de Lyon - Certificats et... Lyon. Certificats de nationalité française. 1988. N° 1723 à n° 1891.
Résultat n°2	1 media	Dossier PRA.	Cote 6340W4	Date 2012	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 6340W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des... 2012. Curatelles. Dossier PRA.
Résultat n°3	1 media	N° 181 à n° 200.	Cote 6195W143	Date 1989	Lieu -	Type de document CERTIFICAT, DECLARATION
		Contexte : 6195W - Tribunal d'instance de Lyon - Certificats et... Lyon. Déclarations de nationalité française. 1989. N° 181 à n° 200.
Résultat n°4	1 media	Du 27 juin au 3 juillet 2011.	Cote 6050W/26	Date 2011	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 6050W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des... Du 27 juin au 3 juillet 2011.
Résultat n°5	1 media	De 401 à 555.	Cote 6229W/3	Date 1992	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6229W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles... Minutes des décisions civiles. Section des 1er et 2ème arrondissements. De 401 à 555.
Résultat n°6	1 media	Du 24 au 29 mars 2011.	Cote 6050W/15	Date 2011	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 6050W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des... Du 24 au 29 mars 2011.
Résultat n°7	1 media	9 janvier-27 février 1986.	Cote 6058W/73	Date 1986	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles... 1986. Tassin. 9 janvier-27 février 1986.
Résultat n°8	1 media	N° 95 à n° 122.	Cote 6195W177	Date 1991	Lieu -	Type de document CERTIFICAT, DECLARATION
		Contexte : 6195W - Tribunal d'instance de Lyon - Certificats et... Lyon. Déclarations de nationalité française. 1991. N° 95 à n° 122.
Résultat n°9	1 media	Janvier 1991.	Cote 6049W/6	Date 1991	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6049W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des... Tutelles des majeurs. Minutes des ordonnances. Janvier 1991.
Résultat n°10	1 media	1981.	Cote 6053W/22	Date 1981	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 6053W - Tribunal d'instance de Lyon - Nationalité :... Registres. 1981.
Résultat n°11	1 media	Du 29 février 1960 au 7 août 1962.	Cote 6065W/17	Date 1960-1962	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations... Registres. Saisie arrêt et cession sur salaire. Cession sur salaire (1er arrondissement). Du 29 février 1960 au 7 août 1962.
Résultat n°12	1 media	Numéros 401 à 600.	Cote 6061W/19	Date 1991	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances... Minutes des décisions civiles. Section 7ème et 8ème arrondissements. Numéros 401 à 600.
Résultat n°13	1 media	2 juillet-20 décembre 1985.	Cote 6058W/54	Date 1985	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles... 1985. 7ème et 8ème sections. 2 juillet-20 décembre 1985.
Résultat n°14	1 media	De 2401 à 2650.	Cote 6229W/47	Date 1992	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6229W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles... Ordonnances de référé. De 2401 à 2650.
Résultat n°15	1 media	9 octobre-4 novembre 1992.	Cote 6333W10	Date 1992	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6333W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des... 1992. Minutes des ordonnances. 9 octobre-4 novembre 1992.
Résultat n°16	1 media	2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet 1965).	Cote 6065W/12	Date 1963-1965	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations... Registres. Saisie arrêt et cession sur salaire. 2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet...
Résultat n°17	1 media	Juillet 1991.	Cote 6049W/12	Date 1991	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6049W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des... Tutelles des majeurs. Minutes des ordonnances. Juillet 1991.
Résultat n°18	1 media	N° 96 à n° 125.	Cote 6195W100	Date 1986	Lieu -	Type de document CERTIFICAT, DECLARATION
		Contexte : 6195W - Tribunal d'instance de Lyon - Certificats et... Lyon. Déclarations de nationalité française. 1986. N° 96 à n° 125.
Résultat n°19	1 media	Habilitations familiales.	Cote 6340W12	Date 2013	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 6340W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des... 2013. Habilitations familiales.
Résultat n°20	1 media	Tribunal paritaire des baux ruraux.	Cote 6058W/47	Date 1984	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6058W - Tribunal d'instance de Lyon - Audiences civiles... 1984. Tribunal paritaire des baux ruraux.

Résultats de la recherche

N° 1723 à n° 1891.

Dossier PRA.

N° 181 à n° 200.

Du 27 juin au 3 juillet 2011.

De 401 à 555.

Du 24 au 29 mars 2011.

9 janvier-27 février 1986.

N° 95 à n° 122.

Janvier 1991.

1981.

Du 29 février 1960 au 7 août 1962.

Numéros 401 à 600.

2 juillet-20 décembre 1985.

De 2401 à 2650.

9 octobre-4 novembre 1992.

2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet 1965).

Juillet 1991.

N° 96 à n° 125.

Habilitations familiales.

Tribunal paritaire des baux ruraux.