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  1. Résultat n°1
    Épreuves de l'ouvrage et mises en tension, exploitation sous chantier, attachements, décomptes, correspondance, ordres de services, états d'acompte, détail estimatif.

    1 media

    Épreuves de l'ouvrage et mises en tension, exploitation sous chantier, attachements, décomptes, correspondance, ordres de services, états d'acompte, détail estimatif.

    Date

    1980-1983

    Cote

    3633W25

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Marchés et exécution.
    • Ouvrage n° 3.
    • Épreuves de l'ouvrage et mises en tension, exploitation...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    1671-1699.

    Cote

    460J228

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavannes et péage d'Albin (Givors)
    • Famille Camus.
    • 1671-1699.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  3. Résultat n°3
    1887.

    1 media

    1887.

    Date

    1887-1888

    Cote

    6M2570

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques industrielles et commerciales.
    • Statistiques générales.
    • Situation industrielle.
    • Circulaire du 26 mars 1885.
    • 1887.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  4. Résultat n°4

    Mademoiselle de La Baume (Elisabeth), lettres d'Antoine Garel, notaire à Saint-Martin-en-Haut.

    Date

    1906-1911

    Cote

    460J157

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille de la Baume Pluvinel.
    • Mademoiselle de La Baume (Elisabeth), lettres d'Antoine...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  5. Résultat n°5
    1917.

    1 media

    1917.

    Date

    1917

    Cote

    6M2985

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1917.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  6. Résultat n°6
    Marchés 85027 à 85044.

    1 media

    Marchés 85027 à 85044.

    Date

    1985

    Cote

    3679W32

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1985.
    • Marchés 85027 à 85044.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Pièces diverses concernant Jean Joseph Fournel et Michel Fournel, son fils, marchands des Flaches (Saint-Martin-en-Haut) et Antoine Piegay, marchand de La Chapelle, Guyot Rulliat de Chavagneux. Contrats de mariage de Denis Salignat et Françoise Fournel et de Jacques Sablier et Etiennette Fournel.

    Date

    1701-1738

    Cote

    460J94

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Gaspard Camus.
    • Procédures.
    • Succession de Claude Fournel du lieu des Flaches (Saint-Martin-en-Haut).
    • Pièces diverses concernant Jean Joseph Fournel et Michel...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  8. Résultat n°8

    Procédure contre Jean Thevenet, marchand bourgeois de Lyon et Maître Antoine Chol, tuteur des enfants de feu Maître Pierre Begulle au sujet de droits seigneuriaux sur des biens à Larajasse.

    Date

    1643-1646

    Cote

    460J21

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • François II Camus.
    • Procédures.
    • Procédure contre Jean Thevenet, marchand bourgeois...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  9. Résultat n°9
    1856.

    1 media

    1856.

    Date

    1856

    Cote

    6M2828

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1856.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  10. Résultat n°10

    Procédure contre Claude Charles de Bron, comte de la Liègue, au sujet de l'échange de 1627. Demande et état de servis de 1654.

    Date

    1650-1654

    Cote

    460J33

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • François II Camus.
    • Procédures.
    • Procédure contre Claude Charles de Bron, comte de la...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  11. Résultat n°11

    Baronnie de Feugerolles.

    Date

    1551-1648

    Cote

    460J259

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Baronnie de Feugerolles.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  12. Résultat n°12

    Recette de Larajasse pour les Camus, seigneurs de Chavagneux.

    Date

    1690-1728

    Cote

    460J184

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
    • Recette de Larajasse pour les Camus, seigneurs de Chavagneux.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  13. Résultat n°13
    Givors. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Givors. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi701

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Givors. Vues multiples en mosaïque.
  14. Résultat n°14

    Procédure contre François Neel, marguillier du luminaire de l'église de Larajasse, au sujet de droit de milod sur une donation faite à la luminaire.

    Date

    1687

    Cote

    460J81

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Pompone Camus.
    • Procédures.
    • Procédure contre François Neel, marguillier du luminaire...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  15. Résultat n°15
    Givors. Vue générale des usines Fives-Lille.

    1 media

    Givors. Vue générale des usines Fives-Lille.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4187

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Givors. Vue générale des usines Fives-Lille.
  16. Résultat n°16
    Givors. Vue générale.

    1 media

    Givors. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi691

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Givors. Vue générale.
  17. Résultat n°17
    Profil et élévation de la vingt-septième et pénultième écluse et profil de l'aqueduc suivant la ligne CD du plan de cette même écluse.

    2 lots 2 medias

    Profil et élévation de la vingt-septième et pénultième écluse et profil de l'aqueduc suivant la ligne CD du plan de cette même écluse.

    Date

    s.d.

    Cote

    17Fi6, k

    • Contexte : 17Fi - Construction du canal de Givors
    • Profil et élévation de la vingt-septième et pénultième...

    Producteur :

    Origine inconnue.

  18. Résultat n°18

    Folios 1-600.

    Date

    1914-1974

    Cote

    3P104/9

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Givors.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-600.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Plan de la vingt-septième et pénultième écluse avec celui d'un déversoir et d'un aqueduc.

    2 lots 2 medias

    Plan de la vingt-septième et pénultième écluse avec celui d'un déversoir et d'un aqueduc.

    Date

    s.d.

    Cote

    17Fi5, l

    • Contexte : 17Fi - Construction du canal de Givors
    • Plan de la vingt-septième et pénultième écluse avec...

    Producteur :

    Origine inconnue.

  20. Résultat n°20

    Lettres adressées de Paris et signées Deluzan au sujet d'une affaire avec l'administration des domaines.

    Date

    1790-an IV.

    Cote

    460J142

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille de Valernod.
    • Louise Gabrielle Victoire de Valernod, marquise de...
    • Actes divers.
    • Lettres adressées de Paris et signées Deluzan au sujet...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  21. Résultat n°21

    Procédure au sujet de droits seigneuriaux contre Jean Goutanieu, laboureur de Larajasse.

    Date

    1661

    Cote

    460J58

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • François II Camus.
    • Procédures.
    • Procédure au sujet de droits seigneuriaux contre Jean...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  22. Résultat n°22

    Louise Gabrielle Victoire de Valernod et Pierre Flachy, serviteur et fondé de pouvoir au château de La Bâtie : procuration, divers reçus et quittances, comptes de journées faites au château.

    Date

    1778-an X

    Cote

    460J197

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
    • Louise Gabrielle Victoire de Valernod et Pierre Flachy,...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  23. Résultat n°23
    1853-1860.

    1 media

    1853-1860.

    Date

    1842-1860

    Cote

    6M2823

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Synthèses pour le Département.
    • 1853-1860.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  24. Résultat n°24

    Gaspard Camus, Foi et hommage, aveu et dénombrement, pièces remises au bureau des finances de la généralité de Lyon.

    Date

    1714-1723

    Cote

    460J189

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
    • Gaspard Camus, Foi et hommage, aveu et dénombrement,...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  25. Résultat n°25

    Inventaires.

    Cote

    460J1

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Inventaires.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  26. Résultat n°26

    Rapport de l'hoirie vacante de Jean Baptiste Fournel, fils de feu Claude.

    Date

    1736

    Cote

    460J98

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Gaspard Camus.
    • Procédures.
    • Succession de Claude Fournel du lieu des Flaches (Saint-Martin-en-Haut).
    • Rapport de l'hoirie vacante de Jean Baptiste Fournel,...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  27. Résultat n°27
    Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722, 17878, 17908, 17962, 17963 et 18001.

    1 media

    Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722, 17878, 17908, 17962, 17963 et 18001.

    Date

    1976-1977

    Cote

    3610W45

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  28. Résultat n°28

    Ensemble de dessins et projet concernant le château de La Bâtie.

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    460J307

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Divers.
    • Ensemble de dessins et projet concernant le château...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  29. Résultat n°29
    Givors. Mairie et gendarmerie.

    1 media

    Givors. Mairie et gendarmerie.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi664

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Givors. Mairie et gendarmerie.
  30. Résultat n°30

    Procédure, ventes, quittances contre Sieur André Escoffier, maître fileur de soie à Lyon et dame Catherine Meynin sa femme.

    Date

    1646-1665

    Cote

    460J25

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • François II Camus.
    • Procédures.
    • Procédure, ventes, quittances contre Sieur André Escoffier,...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  31. Résultat n°31
    Givors. Foire à la paperasse.

    1 media

    Givors. Foire à la paperasse.

    Date

    1997

    Cote

    11Fi3213

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Givors. Foire à la paperasse.
  32. Résultat n°32
    1889.

    1 media

    1889.

    Date

    1889-1890

    Cote

    6M2572

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques industrielles et commerciales.
    • Statistiques générales.
    • Situation industrielle.
    • Circulaire du 26 mars 1885.
    • 1889.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  33. Résultat n°33
    Givors. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Givors. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi700

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Givors. Vues multiples en mosaïque.
  34. Résultat n°34

    Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055, PC205920024, PC231920003, PC275920018 et PC276920013.

    Date

    1992

    Cote

    4565W27

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  35. Résultat n°35
    Givors. Vue des usines Fives-Lille et quartier Jean Faure.

    1 media

    Givors. Vue des usines Fives-Lille et quartier Jean Faure.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi668

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Givors. Vue des usines Fives-Lille et quartier Jean...
  36. Résultat n°36

    Procédure en droits seigneuriaux contre Germain Jolly, marchand de la Marthodière (Larajasse), dont copie d'une reconnaissance de 1645.

    Date

    1662-1663

    Cote

    460J59

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • François II Camus.
    • Procédures.
    • Procédure en droits seigneuriaux contre Germain Jolly,...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  37. Résultat n°37

    1627-1648.

    Cote

    460J242

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Baronnie de Riverie.
    • Famille Camus.
    • 1627-1648.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  38. Résultat n°38
    Ecluses n° 14, n° 16, n° 24 et n° 25.

    2 lots 2 medias

    Ecluses n° 14, n° 16, n° 24 et n° 25.

    Date

    s.d.

    Cote

    17Fi9, d

    • Contexte : 17Fi - Construction du canal de Givors
    • Vantaux des portes d'aval.
    • Ecluses n° 14, n° 16, n° 24 et n° 25.

    Producteur :

    Origine inconnue.

  39. Résultat n°39

    1628-1656.

    Cote

    460J267

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Domaines et dîmes à Saint-Martin-en-Haut.
    • Gaud (domaine, moulin et tuilière).
    • 1628-1656.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  40. Résultat n°40

    Contre Antoine Bazin, laboureur de Rochefort.

    Date

    1715-1719

    Cote

    460J109

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Gaspard Camus.
    • Procédures.
    • Autres procédures.
    • Contre Antoine Bazin, laboureur de Rochefort.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  41. Résultat n°41
    Givors.

    1 media

    Givors.

    Date

    1888-1912

    Cote

    6M2515

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des octrois et des consommations principales.
    • Viande.
    • Givors.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  42. Résultat n°42
    Givors. Foire à la paperasse.

    1 media

    Givors. Foire à la paperasse.

    Date

    2001

    Cote

    11Fi3216

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Givors. Foire à la paperasse.
  43. Résultat n°43

    Autres seigneuries et rentes.

    Date

    1527-1689

    Cote

    460J260

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Autres seigneuries et rentes.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  44. Résultat n°44

    Liève de recette des rentes nobles de Monsieur le baron de Riverie tenue par Maître Pierre Begulle, son fermier.

    Date

    1623

    Cote

    460J240

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Baronnie de Riverie.
    • Famille Camus.
    • Liève de recette des rentes nobles de Monsieur le baron...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  45. Résultat n°45

    1669-1680.

    Cote

    460J76

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Pompone Camus.
    • Procédures.
    • 1669-1680.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  46. Résultat n°46
    Services publics et SNCF.

    1 media

    Services publics et SNCF.

    Date

    1967-1986

    Cote

    3633W57

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Correspondance générale.
    • Services publics et SNCF.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  47. Résultat n°47

    1747-1781.

    Cote

    460J271

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Domaines et dîmes à Saint-Martin-en-Haut.
    • Gaud (domaine, moulin et tuilière).
    • 1747-1781.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  48. Résultat n°48

    Plan terrier.

    Date

    1741

    Cote

    460J213

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
    • Cartes et plans terriers.
    • Plan terrier.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  49. Résultat n°49
    1840.

    1 media

    1840.

    Date

    1840

    Cote

    6M2970

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1840.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  50. Résultat n°50
    Dossiers Fondasol.

    1 media

    Dossiers Fondasol.

    Date

    1967-1977

    Cote

    3633W13

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Études préalables.
    • Dossiers Fondasol.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  51. Résultat n°51

    Contre Maître Antoine Benoist, conseiller du Roi, lieutenant des ports, ponts et passages de Lyon, au sujet de droits seigneuriaux.

    Date

    1732

    Cote

    460J119

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Gaspard Camus.
    • Procédures.
    • Autres procédures.
    • Contre Maître Antoine Benoist, conseiller du Roi, lieutenant...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  52. Résultat n°52

    Procédure contre Claude Charles de Bron, comte de la Liègue.

    Date

    1668-1680

    Cote

    460J75

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Pompone Camus.
    • Procédures.
    • Procédure contre Claude Charles de Bron, comte de la...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  53. Résultat n°53

    Procédure contre Louis Bonnard de Larajasse au sujet de droits seigneuriaux.

    Date

    1665-1667

    Cote

    460J63

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Anne Liotaud, veuve de François II Camus.
    • Procédures.
    • Procédure contre Louis Bonnard de Larajasse au sujet...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  54. Résultat n°54

    Louise de Lionne, veuve de Jean de Valernod, sieur de Fay, tutrice de Hugues de Valernod, leur fils, diverses pièces concernant les familles Lhostallier et Landuron.

    Date

    1626-1646

    Cote

    460J129

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille de Valernod.
    • Titres isolés sur les Valernod et diverses localités...
    • Louise de Lionne, veuve de Jean de Valernod, sieur...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  55. Résultat n°55
    Section Givors - Rive-de-Gier.

    1 media

    Section Givors - Rive-de-Gier.

    Date

    1965-1972

    Cote

    3633W12

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Études préalables.
    • Section Givors - Rive-de-Gier.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  56. Résultat n°56
    Almanach du facteur 2016.

    2 lots 26 medias

    Almanach du facteur 2016.

    Date

    2016

    Cote

    30Fi112

    • Contexte : 30Fi - Calendriers
    • Almanach du facteur 2016.
  57. Résultat n°57
    1871.

    1 media

    1871.

    Date

    1871

    Cote

    6M2842

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1871.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  58. Résultat n°58
    Délibérations.

    1 media

    Délibérations.

    Date

    1er juin 1794-21 septembre 1794

    Cote

    32L31

    • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires
    • District de Lyon-Campagne.
    • Comités communaux.
    • Givors.
    • Délibérations.

    Producteur :

    District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
    District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
    District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
    Sociétés populaires

  59. Résultat n°59

    Louise Gabrielle Victoire de Valernod : déclaration , reconnaissance en faveur des Comtes de Lyon, aveu et dénombrement des seigneuries de Chavagneux, La Bâtie et Chavannes, dont une sans date.

    Date

    1772-1780

    Cote

    460J195

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
    • Louise Gabrielle Victoire de Valernod : déclaration...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  60. Résultat n°60
    Marché 82046, drainage.

    1 media

    Marché 82046, drainage.

    Date

    1982

    Cote

    3633W47

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Marchés et exécution.
    • Marché 82046, drainage.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  61. Résultat n°61

    Copies de reconnaissances.

    Date

    1399-XVIIIe siècle.

    Cote

    460J201

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
    • Titres concernant diverses seigneuries et rentes des...
    • Copies de reconnaissances.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  62. Résultat n°62

    1690-1739.

    Cote

    460J232

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavannes et péage d'Albin (Givors)
    • Famille Camus.
    • 1690-1739.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  63. Résultat n°63
    Almanach du facteur 2004.

    2 lots 24 medias

    Almanach du facteur 2004.

    Date

    2004

    Cote

    30Fi103

    • Contexte : 30Fi - Calendriers
    • Almanach du facteur 2004.
  64. Résultat n°64
    Ecluses n° 17, n° 18, n° 20 et n° 21.

    2 lots 2 medias

    Ecluses n° 17, n° 18, n° 20 et n° 21.

    Date

    s.d.

    Cote

    17Fi10, d

    • Contexte : 17Fi - Construction du canal de Givors
    • Vantaux des portes d'aval.
    • Ecluses n° 17, n° 18, n° 20 et n° 21.

    Producteur :

    Origine inconnue.

  65. Résultat n°65
    Givors. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Givors. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi702

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Givors. Vues multiples en mosaïque.
  66. Résultat n°66

    Permis n°PC231920012 et PC091920050.

    Date

    1992

    Cote

    4564W55

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC231920012 et PC091920050.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  67. Résultat n°67
    1876.

    1 media

    1876.

    Date

    1876

    Cote

    6M2847

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1876.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  68. Résultat n°68
    Enquêtes complémentaires et dossiers d'enquête parcellaire.

    1 media

    Enquêtes complémentaires et dossiers d'enquête parcellaire.

    Date

    1967-1968

    Cote

    3633W2

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Terrains.
    • Enquêtes parcellaires pour acquisitions de terrains.
    • Enquêtes complémentaires et dossiers d'enquête parcellaire.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  69. Résultat n°69
    Givors. Place de l'Hôtel de Ville.

    1 media

    Givors. Place de l'Hôtel de Ville.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi711

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Givors. Place de l'Hôtel de Ville.
  70. Résultat n°70
    Permis n°59108, 59124, 59158, 59159 et 59915.

    1 media

    Permis n°59108, 59124, 59158, 59159 et 59915.

    Date

    1967-1968

    Cote

    2617W24

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°59108, 59124, 59158, 59159 et 59915.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  71. Résultat n°71

    Procédure au sujet du péage de la Tour de Bans et port de Givors entre François Camus et noble Philippe de Loynes, président au parlement de Metz.

    Date

    1655

    Cote

    460J224

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavannes et péage d'Albin (Givors)
    • Famille Camus.
    • Procédure au sujet du péage de la Tour de Bans et port...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  72. Résultat n°72

    Contredit sur l'ordre de distribution du prix de la vente des biens du défunt.

    Date

    1738

    Cote

    460J105

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Gaspard Camus.
    • Procédures.
    • Succession de Claude Fournel du lieu des Flaches (Saint-Martin-en-Haut).
    • Contredit sur l'ordre de distribution du prix de la...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  73. Résultat n°73
    Travaux en régie, comptes rendus de chantiers, contrôles de chantier, carnet de constats, rapports de chantiers journaliers, comptabilité, correspondance.

    1 media

    Travaux en régie, comptes rendus de chantiers, contrôles de chantier, carnet de constats, rapports de chantiers journaliers, comptabilité, correspondance.

    Date

    1982-1983

    Cote

    3633W36

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Marchés et exécution.
    • Viaduc de Ternay.
    • Travaux en régie, comptes rendus de chantiers, contrôles...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  74. Résultat n°74
    Givors. Vue aérienne.

    1 media

    Givors. Vue aérienne.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi695

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Givors. Vue aérienne.
  75. Résultat n°75
    Autoroutes A47 et A72, Routes nationales 88 et 488.

    1 media

    Autoroutes A47 et A72, Routes nationales 88 et 488.

    Date

    2004-2005

    Cote

    6189W54

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
    • Givors.
    • Autoroutes A47 et A72, Routes nationales 88 et 488.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  76. Résultat n°76

    Procédure contre demoiselle Gasparde Pujon veuve en premières noces de Sieur Antoine Chatain, fermier de l'obéance de Rochefort et à présent épouse de Sieur Pierre Avier, marchand de Saint-Martin-en-Haut.

    Date

    1760-1762

    Cote

    460J136

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille de Valernod.
    • Hugues Joseph de Valernod.
    • Procédures.
    • Procédure contre demoiselle Gasparde Pujon veuve en...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  77. Résultat n°77

    Journal tenu par Jean Ville pour les affaires courantes du château de La Bâtie.

    Date

    1757-1768

    Cote

    460J193

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
    • Journal tenu par Jean Ville pour les affaires courantes...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  78. Résultat n°78
    1932.

    1 media

    1932.

    Date

    1932

    Cote

    6M2993

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1932.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  79. Résultat n°79

    Divers pièces concernant la Gazilière.

    Date

    1628-1696

    Cote

    460J277

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Domaines et dîmes à Saint-Martin-en-Haut.
    • Gazilière (Grange et seigneurie de Lay).
    • Divers pièces concernant la Gazilière.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  80. Résultat n°80
    Givors. La ville et la vallée du Rhône.

    1 media

    Givors. La ville et la vallée du Rhône.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi687

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Givors. La ville et la vallée du Rhône.